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Copyleft et conditions d'utilisation

EFERUS — bibliothèque ancienne numérique et gratuite

EFERUS est un projet libre et gratuit, pensé pour partager la connaissance. Voici, en termes simples, ce que chacun peut faire, et ce qui n'est pas permis.

1. Ce que l'on peut faire librement

Le travail propre d'EFERUS (la classification CDO, les textes de présentation et d'aide, les transcriptions et corrections de texte, la mise en page, le logiciel EFERUS-HOME) est placé sous copyleft. Chacun peut :

lire, chercher, capturer et partager des pages, pour son usage personnel, ses études ou sa recherche ;
copier, reprendre et adapter ces éléments, y compris pour d'autres projets libres.

2. Les deux conditions du copyleft

Citer la source : « EFERUS — exvibris.com », avec un lien vers le site.
Partager dans les mêmes conditions : ce qui est repris ou adapté doit rester libre, sous le même copyleft. Il n'est pas permis de le reprendre pour le fermer, le revendre ou le placer derrière un abonnement.

3. La copie en masse automatique n'est pas autorisée

L'aspiration automatique du site (robots, logiciels de copie de sites, collecte pour constituer des bases de données ou entraîner des systèmes d'intelligence artificielle) est interdite sans accord écrit préalable de l'auteur. Elle fait peser sur un projet gratuit des coûts de serveur injustifiés.

4. Ce qui n'est pas d'EFERUS

Les livres anciens eux-mêmes appartiennent au domaine public ; leur numérisation vient de bibliothèques et d'archives (BnF-Gallica, CNUM, Internet Archive, Google Livres… et bien sûr l'auteur, qui en a numérisé lui-même un grand nombre), dont les propres conditions s'appliquent.

5. Vos remarques et vos corrections

Si vous corrigez un texte et me l'envoyez, il rejoint le fonds commun, sous le même copyleft, avec mes remerciements.

Cette page décrit l'esprit et les règles d'usage du site. Elle ne remplace pas un texte juridique : en cas de besoin d'une licence formelle, celle-ci sera rédigée et validée avec un juriste.