Achat du mobilier pages

Achat d'ouvrages d'administration

Adoption des procès-verbaux des séances

Aft. - Canalisation

Ars. - Canalisation

Agriculture. - Encouragements

Agriculture. - Ferme-modèle à Langonnet

Ajournement du classement du chemin de St. - Jean-Brévelay à Josselin

Aliénés. - Dépenses ordinaires

Aliénés. - Rejet de la demande de construction d'un établissement départemental

Allocation supplémentaire aux routes départementales

Allocation pour frais d'impressions

Allocation pour solde des travaux de l'infirmerie des aliénés

Allocation pour frais d'expos.on des produits de l'industrie

Anciens employés de la préfecture. - Secours

Annuaire départemental

Approbation des comptes du préfet

Archives du département. - Dépenses de conservation

Artistes vétérinaires

Association paternelle pour les jeunes détenus

Bac de la Roche-Bernard. - Dégrèvement de son impôt

Bail de la ferme de la forêt de Langonnet

Balance des recettes et dépenses de la Ire sect.on du budget

Balance de la 2.e section

Bâtiments. - Travaux ordinaires

Bâtiment de la sous-préfecture de Pontivy

Bâtiments. - Travaux neufs

Bâtiments départementaux. - Assurances

Belles actions

Bestiaux étrangers. - Droits d'entrée

Biens communaux. - Partage

Bois de construction. - Réclamation contre leur libre sortie

Boissons. - Centimes additionnels aux droits sur les boissons

Bourses au collége de Vannes

Bourses au collége de Pontivy

Budget de 1841

Budget de l'instruction primaire

Bureau d'enregistrement de Bignan. - Demande de translation à St.-Jean-Brévelay

Cadastre. - Budget

Canalisation de diverses rivières

Canalisation Tarif du transport

Caserne de Pontivy (fumiers)

Casernement de la gendarmerie

Centimes additionnels aux contributions indirectes

Centimes additionnels imposés. - Tableau

Chambres consultatives d'agriculture

Chambre de sûreté de Locminé

Charité légale

Chauffage et éclairage des corps-de-garde

Chemins vicinaux. - Vote de centimes

Chemins vicinaux. - Concours des communes

Chemin vicinal n° 43. - Correction de son classement

Chevaux. - Encouragements

Cimetières

Classement de routes départementales

Classement du chemin n° 43

Classement du chemin de St.-Jean-Brévelay à Josselin. - Ajournement

Collége de Pontivy

Collége de Vannes. - Bourses

Comices agricoles. - Encouragements

Comité d'instruction primaire à Josselin. - Demande de suppression

Commissaires. - Nomination

Complément pour ateliers de charité

Comptes du préfet

Concours des communes pour les chemins vicinaux de grande communication

Conseil général. - Réparation à la salle de ses séances

Conservation des archives

Conservation de monuments

Constitution du conseil

Contributions. - Règlement des frais

Contributions à la charge du département

Contributions. - Répartement

Contribution des marais salans de Sarzeau

Contribution mobilière de Vannes

Contribution mobilière de Lorient

Corps-de-garde. - Chauffage et éclairage

Cours d'accouchement. - Dépenses ordinaires

Créance sur M. de la Molère

Culte. - Demande d'un secours pour Glénac et d'un plus grand nombre de vicariats

De Brossard.-Motifs de son absence du conseil

Dégrèvement de l'impôt du bac de la Roche-Bernard

Dépenses de la 1re section du budget de 1841

Dépenses ordinaires des prisons

Dépenses ordinaires des tribunaux

Dépenses ordinaires des routes départementales

Dépenses ordinaires des aliénés

Dépenses. - Récapitulation de celles de la 1.re section

Dépenses ordinaires du cours d'accouchement

Dépenses diverses

Dépenses imprévues

Dépenses. - Récapitulation de celles de la 2e section

Dépenses spéciales. Récapitulation de celles de la 4e section

Destination donnée aux fonds de réserve

Dettes ordinaires de département

Dispensaire à Port-Louis

Doncker. - Récompense réclamée pour cet agriculteur

Droits sur les boissons. - Centimes additionnels

Droits d'entrée sur les bestiaux étrangers

Droits sur les boissons. - Demande de son rétablissement au taux de 15 pour cent

Duc, rivière. - Canalisation

Eclairage des corps-de-garde

Ecole d'arts et métiers d'Angers. - Elèves

Edifices publics. - Illumination

Election municipale

Elèves à l'école d'arts et métiers d'Angers

Eloges au préfet

Employés de la préfecture. - Secours

Employés de la préfecture. - Indemnité pour travaux extraordinaires

Emprunt. - Rejet

Emprunt et impositions

Embarcadère du pont de l'Etier

Encouragements

Encouragements à l'industrie

Enfants trouvés. - Dépenses ordinaires

Entretien de bourses au collége de Vannes

Entretien de sourds-muets à la Chartreuse

Entretien et garde de la forêt de Langonnet

Examens des comptes du préfet

Excuses de MM. le Déan, Gautier et De Brossard

Extraits de rôles pour les listes électorales

Fabriques des églises. - Réorganisation

Faculté de médecine dans l'ouest

Ferme-modèle. - Encouragement

Ferme-modèle demandée pour Langonnet.

Fixation du prix de la journée de prestation

Foires. - Avis favorable à l'établissement d'une foire à Lizio et d'une foire à Ploemeur

Fonds commun.-Secours demandé sur le 2e fonds commun

Fonds commun.-Demande d'une plus forte part sur le 1er fonds commun

Fonds de réserve.-Nouvelle destination

Forêt de Langonnet.-Allocation

Forêt de Langonnet mise en ferme

Fouilles de monuments

Frais d'impression des listes électorales

Frais d'impression des budgets et des comptes

Frais d'illumination des édifices départementaux

Frais d'impressions. - Allocation supplémentaire

Frais d'exposition des produits de l'industrie. - Allocation supplémentaire

Fumiers de la caserne de Pontivy

Gale. - Traitement

Garde de la forêt de Langonnet

Gardes-champêtres

Gautier. - Motif de son absence du conseil

Gendarmerie.-Demande du rétablissement des brigades de Pontivy, Languidic, Sarzeau et Ploërmel; de la création d'une brigade à Cléguérec, et de la mise au complet des brigades à cheval

Géomètre en chef. - Réclamation

Gratifications pour belles actions

Guêldre (pêche de la)

Guer (pont du).-Rétablissement demandé

Haras. - Demande de station, d'hippodrome et de courses

Huîtres. - Pêche

Illumination des édifices départementaux

Impositions et emprunts

Impôt du bac de la Roche-Bernard.-Dégrèvement

Impression des extraits de rôles pour les listes électorales

Impression du procès-verbal des délibérations du conseil

Impression du nouveau règlement de frais de poursuite

Indemnité aux employés de la préfecture pour trav. extr.

Infirmerie des aliénés. - Solde des travaux

Ingénieur demandé pour l'arrondissement de Ploërmel

Instruction primaire. - Budget

Jeunes détenus. - Association en leur faveur

Journée de prestation en nature. - Prix

Juges de paix. - Traitement

Lecture de l'ordonnance de convocation du conseil

Lecture du rapport du préfet

Lecture des procès-verbaux des conseils d'arrondissement

Le Déan. - Motifs de son absence du conseil

Listes électorales

Loc (rivière) canalisation

Loyers des sous-préfectures

Lozivy. - Récompense réclamée pour cet agriculteur

Maladies syphilitiques et psoriques. - Traitement

Marais salans. - Contributions

Mât-pilote

Mobiliers de la préfecture et des sous-préfectures

Monuments antiques et historiques

Ninian. - Canalisation

Nomination de commissions

Nouvelle destination donnée aux fonds de réserve

Ordonnance de convocation. - Lecture

Ouvrages d'administration

Partage des terres vaines et vagues

Paupérisme

Pêche de la guêldre

Pêche des huîtres

Pénesclus. - Canalisation

Pépinière départementale. - Secours

Pont de la Roche-Bernard. - Remploi du solde de l'imposition extraordinaire

Pont du Guer. - Rétablissement

Postes aux lettres. - Demande de divers bureaux

Préfet. - Eloges de son administration

Prestation de serment des membres élus ou réélus

Prestation en nature. - Prix de la journée

Prisons. - Dépenses ordinaires

Prison de Ploërmel. - Travaux neufs

Prison de Vannes. - Détenus

Procès-verbal des séances. - Adoption

Procès-verbaux des conseils d'arrondissement. - Lecture

Procès-verbaux des employés des contributions indirectes

Propagation de la vaccine

Psora. - Traitement

Rapport du préfet

Récapitulation des dépenses de la 1re section

Récapitulation des dépenses de la 2e section

Récapitulation générale des recettes et des dépenses

Recettes de la 1re section du budget de 1841

Recettes de la 2e section du budget

Recettes et dépenses de la 4e section

Réclamation du géomètre en chef

Récompense sollicitée pour MM. Doncker et Lozivy

Règlement des frais de poursuite

Rejet de l'emprunt pour les chemins

Réparations à la salle du conseil général

Répartement des contributions

Réserve pour dépenses imprévues

Rétablissement des secrétaires généraux

Routes départementales. - Dépenses ordinaires

Routes départementales. - Travaux neufs

Routes départementales. - Faculté laissée au préfet pour l'emploi des fonds destinés aux travaux

Routes départementales. - Classement

Route 166. - Traverse de Ploërmel

Secours de route

Secours à d'anciens employés de la préfecture

Secours pour travaux neufs

Sel. - Demande que le sel de France soit seul employé pour la salaison de la morue

Serment des membres élus ou réélus

Société polymathique. - Secours

Sourds-muets. - Dépenses d'instruction

Sous-préfet de Ploërmel. - Le conseil le recommande au gouvernement à raison de la perte qu'il a éprouvée par incendie

Station d'étalons demandée pour Rochefort

Syphilis. - Son traitement

Tableau des centimes additionnels imposés

Tarif de la navigation sur le canal

Tour de Ploërmel

Traitement des juges de paix

Travaux ordinaires des bâtiments

Travaux des routes. - Faculté laissée au préfet pour l'emploi des fonds

Traverse de la route 166 à Ploërmel

Tribunal de Pontivy. - Travaux neufs

Tribunaux. - Dépenses ordinaires

Vaccine. - Propagation

Vétérinaires