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1884

21.3 Rapport du prefet 1838-1937 — section

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80 entrées

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33 Asile de Kerbot
27 Asile d'aliénées de Vannes
" Asile de Kerhars "
1 Budget primitif de 1884. - Modification
34 Bureaux de tabacs
36 Bureau d'enregistrement (Création à Belz)
30 Bureaux télégraphiques municipaux
19 Canal de Nantes Ă  Brest. - Passerelles
8 Cantonniers des routes départementales. - Augmentation de salaire
3 Caisse des retraites (Compte de la)
16 Chemns de fer. - Ligne d'Auray Ă  Quiberon. - Modification du service des trains
17 Chemns de fer. - Ligne d'Auray Ă  Quiberon. - ArrĂŞt de train Ă  Kerostin
15 Chemns de fer. - Ligne de Pontivy Ă  Saint-Brieuc
" Chemns de fer. - Marche des trains entre Vannes et Redon "
" Chemns de fer. - Marche des trains entre Brest et Vannes "
11 Chemins vicinaux. - Rapport du Préfet
" Chemins vicinaux. - Rapport de l'Agt-voyer en chef.
" Chemins vicinaux. - Elargissement du chemin de grande communication N° 6.
" Chemins vicinaux. - Prolongement du chemin de grande communication N° 8
" Chemins vicinaux. - Prolongement du chemin d'intérêt commun N° 42
" Chemins vicinaux. - Reconstruction du pont de Saint-Adrien
13 Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 67. - Traverse de Guilliers et de Mohon
" Chemins vicinaux. - Pont de Bodrimon. - Part contributive de la commune d'Inguiniel
" Chemins vicinaux. - Liquidation de pensions de retraites d'agents ou de veuves d'agents du service vicinal
" Chemins vicinaux. - Délégations à la Commission départementale
" Chemins vicinaux. - Prestations. - Demande de la commune de Pontivy tendant Ă  employer sur chemins ruraux les prestations des chemins vicinaux
" Chemins vicinaux. - Pont de Brémaudé
" Chemins vicinaux. - Déclassement de routes départementales
10 Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 3. - Règlement des alignements dans la traverse de Landaul
" Cidres. - Tarif des transports "
3 Compte de la caisse des retraites
1 Comptes et budgets
" Conseil général (liste des membres du)
38 Conseil supérieur des Haras. - Séance de décembre 1883
34 Débits de tabac (Commission des)
23 Ecole de filles de Priziac
24 Ecole de filles du Saint
21 Ecole normale d'instituteurs (dégrèvement de trousseaux)
39 Election des membres des tribunaux de commerce
2 Enfants assistés. - Dette du service
36 Enregistrement. - Création d'un bureau à Belz
5 Evaluation du revenu foncier des propriétés non-bâties
37 Facteurs des Postes. - Augmentation de traitement
29 Foires et marchés. - Commune de Leuhan
28 Foires et marchés. - Commune de Saint-Just
6 Gendarmerie. - Casernement de Baud
" Gendarmerie. - Casernement de Gourin
38 Haras. - Séance de décembre 1883 du Conseil supérieur
35 Herd-Book. - Création
30 Lignes télégraphiques
25 Navigation de l'Aff (Amélioration)
31 Octroi de Pontivy
32 Octroi de Quiberon
" Ostréiculture. - (Voeu) "
22 Parcs à huîtres. - Redevances
20 Passage d'eau du Pouldu
19 Passerelles à établir sur le canal de Nantes à Brest
18 Port de Lorient. - Curage du chenal, etc.
" Port de Sauzon. - (Voeu) "
37 Postes. - Augmentation du traitement des facteurs
7 Prisons. - Application de la loi du 5 juin 1875, à la prison de Ploërmel
" Procès-verbal des séances du Conseil général. - Sténographie "
" Race chevaline. - (Voeu) "
5 Revenu foncier des propriétés non-bâties
25 Rivière de l'Aff. - Amélioration de la navigation
8 Routes départementales. - Augmentation du salaire des cantonniers
" Routes départementales. - Déclassement "
9 Route départle N° 1. - Remplacement d'un caniveau dans la traverse de Pontscorff
10 Route départle N° 5. - Acquisition de terrain
4 Secours à d'anciens employés de Préfecture
35 Société d'agriculture de l'arrondissement de Vannes. - Création d'un Herd-Book
26 Sourdes-muettes. - Etablissement de la Chartreuse d'Auray
" Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1883
41 Travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrie
" Travaux maritimes (Voeu) "
" Transport des cidres. - Tarif. - (Voeu) "
39 Tribunaux de commerce (Election des membres)
40 Tribunal civil de Lorient. - Menues dépenses
" Voeux émis par le Conseil général à sa session d'août 1883 (suite donnée aux)
14 Voirie urbaine. - Pontivy