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1902.2

21.3 Rapport du prefet 1838-1937 — section

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281 entrées

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" Académie. - Rapport de l'Inspecteur "
99 Accidents du travail antérieurs à 1899. - Demande Padellec
32 Agriculture. - Analyses agricoles
33 Agriculture. - Chaire départementale. - Champs de démontrations
" Agriculture. - Emploi du sel. - Voeu " "
34 Agriculture. - Primes pour la culture du lin et du chanvre
30 Aliénation de terrains départementaux. - Délégation
54 Alliance Française. - Demande de subvention
" Amendes et condamnations pécuniaires "
104 Apiculteurs de Bretagne (Syndicat des)
" Appareils Ă  vapeur "
14 Architecte départemental. - Rapport
56 Archives départementales, communales et hospitaliÚres
" Armée. - Emploi dans l'expulsion des écoles congréganistes "
61 Armée. - Recrutement
12 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Rapport du Directeur
- Asile d'aliénés de Lesvellec. - Budgets
- Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte administratif, moral et médical
- Asile d'aliénés de Lesvellec. - Commission de surveillance "
13 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion du Receveur
88 Asile d'aliénés de Lesvellec. - 2e commis d'économat. - Nomination
" Assistance et HygiĂšne publiques. - Rapport de l'Inspecteur "
73 Assistance judiciaire. - Augmenton du crédit
10 Assistance médicale gratuite
- Prévisions budgétaires "
50 Association générale d'Alsace-Lorraine. - Demande de subvention
" Bacs et passages d'eau "
14 Bùtiments départx. - Rapport annuel
12 Budget de l'asile d'aliénés. - Additionnel de 1902
" Budget de l'asile d'aliénés. - Primitif de 1903
2 Budget départemental de 1903
100 Budget départemental de 1902. - Modification
" Caisse d'assurances en cas d'accidents "
60 Caisses d'épargne
137 Caisse départementale des retraites. - Demande d'admission de services extérieurs
4 Caisse départementale des retraites. - Situation
5 Caisse des retraites. - Demande de liquidation de pension (Mme David)
" Caisse de retraites pour la vieillesse "
" Canal des Deux-Mers. - Voeu " "
" Canaux "
19 Caserne de gendarmerie. - Achat de filtres
21-131 Caserne de gendarmerie de Vannes. - Installation d'un logement
95 Caserne de gendarmerie de Vannes. - Réforme d'objets mobiliers
17 Casernement de la Gendarmerie. - Brigade de Baud
18 Casernement de la Gendarmerie. - Brigade de Bubry
142 Casernement de la Gendarmerie. - Brigade de Guer
1-145 Casernement de la Gendarmerie. - Brigades de Ploërmel
72 Casernement de la Gendarmerie. - Brigade de Pontivy
20 Casernement de la gendarmerie. - Paiement des loyers
55 Celtique (Enseignement du). - Demande de subvention
" Centimes additionnels départementaux " "
42 Chasse. - Permis délivrés en 1901
123 Chasse. - (Police de la). - Protection des oiseaux utiles
-130 Chemin de fer de Chùteaubriant à Ploërmel. - ClÎtures
" Chemins de fer. - Délivrance de billets. - Voeu " "
" Chemins de fer. - Ligne de Carhaix Ă  Rosporden "
" Chemin de fer de Ploërmel à Loudéac. - Voeu " "
" Chemins de fer. - Réseau de l'Ouest "
" Chemins de fer. - Réseau d'Orléans et annexes "
" Chemins de fer. - Rachat. - Voeu " "
" Chemins de fer d'Orléans. - Bureau-gare de Palais. - Voeu " "
27 Chemins de fer d'Orléans. - Horaire des trains. - Voeu
" Chemins de fer d'Orléans et de l'Ouest. - Trains rapides. - Voeu " "
" Chemins de fer départementaux. - Amélioration du service postal " "
" Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - AmĂ©lioration de la station d'Ambon " "
" Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - CrĂ©ation d'une halte prĂšs Beaulieu " "
139 Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - DĂ©nomination des stations
134 Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - IntĂ©rĂȘts et remboursement du capital
126 Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Ligne de Lorient-Plouay. - Embranchement au port de commerce
92 Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Questions de dĂ©tails. - DĂ©lĂ©gation
" Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Rapport de M. l'Ingr en chef du contrĂŽle. "
28 Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - 2e rĂ©seau. - CrĂ©ation des ressources
94 Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - 2e RĂ©seau.- DĂ©lĂ©gaton
93 Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Raccordement avec les tramways de la Loire-InfĂ©rieure
" Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - RĂ©ception d'une secton " "
29 Chemins ruraux
29 Chemins vicinaux
29 Chemins vicinaux de grande communication "
" Chemins vicinaux d'intĂ©rĂȘt commun "
" Chemins vicinaux ordinaires "
" - Agent voyers "
" - Cantonniers "
" - Contingents. - Fixation "
" - Cylindrages "
116 - Chemin vicinal ordinre N° 4. - Classement dans le rĂ©seau d'intĂ©rĂȘt commun.
" - Délégation à la Commission départementale "
112 - Emprunt
" - Opérations de 1901 "
" - Prestations "
111 - Programme de 1903
118 - Programme de 1902. - Modifications
" - Propositions budgétaires pr 1903 "
30 Commission départementale. - Délégation. - Aliénation de terrains départementaux.
17 Commission déple. - Casernement de gendarmerie. Délégations. - Brigade de Baud
18 Commission déple. - Casernement de gendarmerie. - Brigade de Bubry
142 Commission déple. - Casernement de gendarmerie. - Brigade de Guer
121 Commission déple. - Casernement de gendarmerie. - Brigades de Ploërmel
72 Commission déple. - Casernement de gendarmerie. - Brigade de Pontivy
21-131 Commission déple. - Caserne de gendrie de Vannes. - Logement du chef d'escadon
28 Commission dĂ©ple. - Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - CrĂ©ation des ressources
126 Commission dĂ©ple. - Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Ligne Lorient-Plouay. - Embranchent au port de commce
94 Commission dĂ©ple. - Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - 2e RĂ©seau. - Projets d'ensemble. - EnquĂȘte des statons
92 Commission dĂ©ple. - Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local et tramways. - Questions de dĂ©tails
93 Commission dĂ©ple. - Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Raccordement avec les tramways de la Loire-InfĂ©rieure.
29 Commission déple. - Chemins vicinaux
116 Commission déple. - Chemins vicinaux. - Chemin ordinaire N° 4. - Classement dans le réseau d'int. commun
119 Commission déple. - Constons scolaires. - Demande de subvention à l'Etat
44 Commission déple. - Ecole d'accouchement de Lorient. - Bourses
53-81 Commission déple. - Ecole libre St-Joseph à Lorient. - Cours d'ajustage. - Bourses
98 Commission déple. - Ecoles nationales vétérinaires. - Bourses
141 Commission déple. - Ecole normale d'institutrices. - Consolidation des planchers.
47 Commission déple. - Enseignement secondaire. - Bourses
" Commission dépte. - Herd-Book morbihannais. - Délégations. Rétablissement " "
11 Commission dépte. - HygiÚne publique. - Application de la loi du 15 février 1902.
105 Commission dépte. - Jeunes aveugles. - Bourses
43 Commission dépte. - Mendicité et vagabondage. - Répression
58 Commission dépte. - Orphelinats de Kerhars et de Langonnet. - Bourses
" Commission dépte. - Pavillon de Mi-Voie. - Abattage et remplacment d'arbres " "
77 Commission dépte. - Sourds-muets et sourdes-muettes. - Bourses
" Commission dépte. - Tramways d'Auray " "
90 Commission dépte. - Tramway de Lorient à Hennebont. - Suppression d'un embranchement
" Commission dépte. - Tramway de Port-Louis à Hennebont. - Concession " "
89 Commission dépte. - Tramways urbains de Lorient. - RelÚvement des tarifs
114 Commission dépte. - Travaux communaux. - Commune de Bignan. - Restauration de l'église
" Commission départle. - Rapport " "
" Commission dépte. - Election des membres " "
" Commission des voeux " "
" Commissions du Conseil général " "
1 Compte départemental de 1901
13 Compte de gestion du receveur-économe de l'asile d'aliénés (1901)
22 Comptes des écoles normales
" Concours de pouliniĂšres et pouliches. - Election des membres " "
" Conservateur des eaux et forĂȘts. - Rapport "
106 Construction de maisons d'école. - Classement des demandes de subvention
119 Constructions scolaires. - Demandes de subvention Ă  l'Etat
96 Contributions directes. - Protestation de la commune de Ploërmel
71 Contributions directes. - Répartement
" Contributions directes. - Situation du recouvrement. "
" Contributions indirectes "
" Coupes de bois de l'Etat "
36 Courses de chevaux. - Répartition du crédit.
" Curages "
3 Dépenses diverses. - Crédit provisionnel
" Douanes et sels "
" Drainages et irrigations "
44 Ecole d'accouchement de Lorient. - Bourses.
53-81 Ecole libre Saint-Joseph Ă  Lorient. - Cours d'ajustage. - Bourses
84 Ecole nationale d'arts et métiers d'Angers. - Bourses
57 Ecole nationale des Beaux-Arts. - Demande de subvention de M. Cadre
102 Ecole nationale professionnelle de Nantes. - Demande de subvention par M. Illiaquer
98 Ecoles nationales vétérinaires. - Bourses
22 Ecoles normales. - Comptes de 1901
23 Ecoles normales. - Budgets de 1903
24 Ecoles normales. - Récolement du mobilier.
25 Ecole normale d'instituteurs. - Réforme d'objets hors de service
26 Ecole normale d'instituteurs. - Acquisition de mobilier
141 Ecole normale d'institutrices. - Consolidation des planchers. "
" Ecoles privées congréganistes. - Fermeture. - Protestation " "
41 Elections consulaires et listes du jury criminel. - Impressions
" Elections. - Fraudes " "
7 Enfants assistés
" - Dépenses et prévisions budgétres.
8 - Contingent des communes
45 Enfants et filles mineures employés dans l'industrie (travail des)
9 Enfants du 1er Ăąge. - Protection
" Enfants du 1er ùge. - Comité départemental "
9 Enfants du 1er ùge. - Dépenses et prévisions budg.
" Enregistrement, domaines et timbre "
46 Enseignemt primaire. - BibliothĂšques scolaires
" Enseignemt primaire. - Ecoles normales "
" Enseignemt primaire. - Ecoles élémentaires publiq. "
" Enseignemt primaire. - Ecoles primaires privées "
" Enseignemt primaire. - Personnel enseignant "
" Enseignemt primaire. - Etat général de l'enseignement "
82 Enseignemt primaire. - Service des examens. - Demande de crédit
47 Enseigt secondre. - Petit séminaire de Ploërmel.
" Enseigt secondre. - Ecole libre S.-François-Xavr.
" Enseigt secondre. - Petit séminaire de Ste-Anne.
47 Enseigt secondre. - Institution St-Louis Ă  Lorient
38 Epizooties (services des)
122 Fédération mutualiste de Lorient. - Demande de subvention
52 Femmes de France (Union des)
16 FĂȘtes publiques. - Installation d'une rampe Ă  gaz Ă  la Mairie et Ă  la Sous-PrĂ©fecture de Pontivy.
124 Foires et marchés. - Commune de Caudan. - Création d'une foire
143 Foires et marchés. - Commune de Guilliers.
144 Foires et marchés. - Commune de Pluméliau
21-131 Gendarmerie. - Installation d'un logement pour le Commandt dans la caserne de Vannes
39 Haras. - DépÎt d'étalons d'Hennebont. - Service de la monte
" Herd-Book morbihannais. - Rétablissement " "
120 HĂŽpital-hospice de Pontivy. - Travaux. - Demande de secours
11 HygiĂšne publique
74 Impositions communales extraordinaires. - Maximum en 1903
" Industrie ostréicole "
45 Industrie (Enfants, filles mineures et femmes employés dans l')
" Instruction publique "
" Invalides de la Marine. - Pensions des demi-soldiers " "
105 Jeunes aveugles
35 Juments pouliniÚres. - Transport par voie ferrée. - Voeu
37 Jury d'expropriation. - Formation des listes
" Marais. - DessĂšchements "
43 Mendicité et vagabondage. - Répression. - Renouvellement du traité
" Mines (services des) "
39 Monte. - DépÎt d'étalons d'Hennebont
" Observations pluviométriques "
110 Octroi de Ploërmel. - Prorogation et révision du tarif
109 Octroi de Vannes. - Prorogation du tarif
51 Oeuvres de Mer. - Demande de secours
58 Orphelinats de Kerhars et de Langonnet
" Passerelle sur le Scorff. - Rétablissement du crédit " "
" Pavillons de Mi-Voie. - Abattage d'arbres " "
" PĂȘche cĂŽtiĂšre. - Statistique "
" PĂȘche cĂŽtiĂšre. - Protection du poisson. - Voeu " "
63 PĂȘche fluviale. - RĂ©glementation
" Phares, balises et amers "
" Ponts et chaussées. - Service de l'ingénieur en chef "
" Ports maritimes "
" Postes et télégraphes "
" PouliniĂšres et pouliches. - Concours. Election des membres " "
132 Préfecture (HÎtel de la). - Réforme d'objets mobiliers
9 Protection des enfants du 1er Ăąge
31 Revenus publics
" RiviĂšres navigables et flottables "
" Routes nationales "
97 Sanatorium pour tuberculeux. - Département de la Loire-Inférieure
6-85-138 Secours à d'anciens employés ou à leur famille
" Secours Ă  un ancien cantonnier du service vicinal " "
48 Secours aux familles des réservistes et territoriaux
115 Secours pour travaux aux églises et presbytÚres. - Classement des demandes de subvention
87 Sectionnement électoral. - Commune de Lorient
40 Sections électorales
" Service hydraulique "
62 Service militaire, dispense au titre d'industrie d'art. - Frais d'examens
" Service militaire. - Loi sur le service de deux ans. - Voeu " "
108 - Augmentation du salaire des cantonniers et de la pension de retraite. - Accidents du travail
117 - Inspection en 1902
107 - Projet de fusion avec les Ponts et Chaussées
129 Simplon (Tunnel du). - Voie d'accĂšs. - Voeu.
101 Société d'encouragement à la contre-assurance universitaire. - Demande de subvention
103 Sociétés de secours mutuels
75 Société de secours mutuels "La Prévoyante Caudanaise"
59 Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention
77 136 Sourds-muets et sourdes-muettes. - Bourses Sous-préfecture de Lorient. - Fourniture de mobilier
140 Sous-préfecture de Lorient. - Remplacement du mobilier. - Cimentage des caves
135 Sous-préfecture de Pontivy. - Indemnité pour incendie
15 Sous-Préfecture et Tribunal de commerce de Lorient. - Expertise des bois
128 Sous-préfecture et Tribunal de commerce de Lorient. - Réception définitive
49 Subventions Ă  diverses institutions
104 Syndicat des apiculteurs de Bretagne
" Tramways. - ContrĂŽle "
" Tramways d'Auray " "
90 Tramway de Lorient Ă  Hennebont. - Suppression d'un embranchement
91 " Tramway de Plélan à Redon. - Avant-projet Tramway de Port-Louis à Hennebont
89 Tramways urbains de Lorient. - RelĂšvement des tarifs
45 Travail des enfants et filles mineures dans l'industrie
- Rapport de l'Inspecteur "
" Travaux publics. - Renseignements généraux "
114 Travaux communaux. - Commune de Bignan. - Restauration de l'église
78 Travaux communaux. - Commune de Billio. - Construction d'une école de garçons
79 Travaux communaux. - Commune de Campénéac. - Construction d'une école de filles
80 Travaux communaux. - Commune de Guillac. - Construct. d'un groupe scolaire
113 Travaux communaux. - Commune d'Hennebont. - Agrandissement de l'église
64 Travaux communaux. - Commune de Lanouée. - Réparation du presbytÚre. - Demande de secours
65 Travaux communaux. - Commune de Mohon. - Réparations à l'église et au presbytÚre. - Demde de secours
83 Travaux communaux. - Commune de Moustoir-ac. - Construction d'une classe
66 Travaux communaux. - Commne de Nivillac. - Agrandisment de l'école des garçons. - Demande de secours
76 Travaux communaux. - Commune de Palais. - Reconstruction de l'église
67 Travaux communaux. - Commune de Réminiac. - Construction d'un groupe scolaire
68 Travaux communaux. - Commune de Remungol. - Construction d'une buanderie pour le presbytĂšre. - Demande de secours
69 Travaux communaux. - Commune de Surzur. - Construction d'un clocher
106 Travaux communaux. - Construction de maisons d'écoles. - Classement des demandes de subvtions
119 Travaux communaux. - Constructions scolaires. - Demandes de subventions Ă  l'Etat
" Travaux maritimes. - Const. d'une cale à Badel (Commune de Séné) " "
" Travaux maritimes. - Construct. d'un port Ă  Pont-Lorois " "
" Trésorier-payeur général. - Rapport "
133 Tribunal civil de Lorient. - Menues dépenses
127 Tribunal civil de Lorient. - Travaux
" Union régionaliste bretonne. - Subvention " "
" Usines métallurgiques "
125 Voeux du Conseil d'arrondissement
70 Voeux du Conseil général (suite donnée)
86 Voyageurs indigents. - Frais de transport