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1906.2

21.3 Rapport du prefet 1838-1937 — section

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236 entrées

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" Académie. - Rapport de l'Inspecteur "
85 Agriculture. - Analyses
86 Agriculture. - Primes Ă  la culture du lin et du chanvre. - Commission
84 Agriculture. - Propositions budgétaires
" Agriculture. - Rapport du professeur départemal "
89 Agriculture. - Rétablissement d'une école dans le Morbihan
" Agriculture. - Syndicat agricole de Locoal-Mendon. - Demande de subv. " "
82 Aliénation de terrains départementaux. - Délégation à la Commission départementale.
122 Alliance nationale pour l'accroissement de la population. - Secours Ă  accorder aux familles de 4 ou 6 enfants au moins
163 Application du décret du 10 août 1899 sur les conditions du travail dans les marchés passés au nom du département. - Demande de divers syndicats de Vannes
" Architecte départemental. - Rapport "
57 Archives départementales, communales et hospitalres
58 Archives départementales, Inventaire sommaire. - Demande de concession d'un exemplaire pour la bibliothèque nationale des Etats-Unis
" Archives départementales et bibliothèques administratives. - Rapport de l'archiviste départemental "
15 Asile dép. d'aliénés de Lesvellec. - Augmentation du personnel de surveillance
14 Asile dép. d'aliénés de Lesvellec. - Budgets et comptes
13 Asile dép. d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion du Receveur
153 Asile dép. d'aliénés de Lesvellec. - Constrtion d'une galerie couverte au-dessus du vestiaire.
" Asile dép. d'aliénés de Lesvellec. - Rapport du Directeur "
7-123 Assistance aux vieillards, infirmes et incurles
124 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Fixation des taux mensuels des pensions
8 Assistance médicale gratuite. - Rapport de l'Inspecteur. - Prévisions budgétaires
125 Assistance publique. - Modifications aux règlements du service. - Délégation à la Commission départemtale.
97 Association générale d'Alsace-Lorraine. - Demande de subvention
117 Association "La France hippique". - Voeux.
" Associations mutuelles-bétail. - Demande de subvention " "
118 Association pour l'aménagement des montagnes. - Voeu du 4e congrès du Sud-Ouest navigable
140 Aveugles (jeunes). - Bourses
59 Bac de Tréhiguier. - Prolongement et amélioration des cales. - Voeu du Conseil d'arrondissement de Vannes
60 Bac de Vieille-Roche sur la Vilaine. - Prolongement des cales. - Voeu du Conseil d'arrondissement de Vannes
36 Bâtiments départementaux. - Archives de la Préfectre.
31 Bâtiments départementaux. - Asile d'aliénés de Lesvellec. - Projet de construct. d'un bâtiment de jonction entre le pavillon de l'infirmerie des femmes et le vestiaire
34 Bâtiments départementaux. - Caserne de la gendarmerie de Vannes. - Réfection de la toiture et des planchers
17 Bâtiments département. - Ecole normale d'institutrs. - Etanchéité des toitures exposées au sud
18 Bâtiments département. - Ecole normale d'institutrs. - Installation de salles de bains et de douches
19 Bâtiments département. - Ecole normale d'institutrs. - Réfection des chéneaux (façades sud et ouest)
20 Bâtiments département. - Ecole normale d'institutrs. - Réparation des murs de clôture et rejointoiemnt des murs des bâtiments annexes
32 Bâtiments département. - Ecole normale d'institutrices. - Plancher du grenier. - Transport du vestiaire au grenier
37 Bâtiments département. - Préfecture. - Réparations à la grande véranda et au lavoir
16 Bâtiments département. - Rapport annuel de l'Architecte
21 Bâtiments département. - Sous-Préfecture de Ploërmel. - Renouvellement du bail
33 Bâtiments département. - Sous-Préfecture de Pontivy. - Amélioration et restauration
61 Bâtiments département. - Sous-préfecture et tribunal de commerce de Lorient. - Instance Rigaud
35 Bâtiments département. - Tribunal civil de Lorient. - Restauration de la façade
126 Budget département. de 1906. - Modification
2 Budget départemental de 1907
154 Caisse départ. des retr. - Liquidation de la pension de M. Le Gal, sous-économe à l'asile de Lesvellec
127 Caisse départ. des retr. - Liquidation de la pension de retraite de M. Valy, chef de bureau à la Préfecture
166 Caisse départ. des retr. - Liquidation de la pension de M. Vilvaut, secrétaire de direction à Lesvellec
6 Caisse départ. des retr. - Situation
113 Caisse départementale de réassurance contre la mortalité du bétail
107 Caisses dépargne
83 Cantonniers. - Amélioration de leur situation
" Cantonniers. - M. Fouillen Joseph. Secours pour maladie " "
112 Cartes d'électeurs. - Frais d'impression. - Demande de crédit
40 Caserne de gendarmerie de Vannes. - Restauration de l'appartement du capitaine
128 Casernemt de la gendarie. - Brig. à pied de Cléguérec
43 Casernemt de la gendarie. - Brig. à chev. de Locminé
160 Casernemt de la gendarie. - Brig. de Lorient.-Projet de construction
162 Casernemt de la gendarie. - Ploemeur et Pontscorff
42 Casernemt de la gendarie. - Brigade de Pluvigner
44 Casernemt de la gendarie. - Brigade à pied de Saint-Jean-Brévelay
" Chasse. - Ouverture en 1906. - Demande du maire de Melrand " "
90 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1905
" Chin de fer. - Conseillers généraux. - Permis de circulation. - Voeu " "
" Chin de fer. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle du réseau d'Orléans et annexes "
" Chin de fer. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle du réseau de l'Ouest "
65 Chin de fer. - Voeu du Conseil général de l'Yonne relatif à la validité des billets d'aller et retour
68 Chemin de fer d'intérêt local. - 1er et 2e réseaux. - Bornage du chemin de fer. - Excédents de terrains
130 Chemin de fer d'intérêt local. - Changement d'appellation de la station de Guern. - Demande de subvent. de la Compagnie
131 Chemin de fer d'intérêt local. - Changement d'appellation de la station de Knascléden. - Demande de subvention de la Compagnie
" Chemins de fer d'intérêt local. - Horaire. - Voeu " "
62 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Surzur à Port-Navalo par Sarzeau. - Convention et cahier des charges. - Observations du Conseil d'Etat
63 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Meslan à Pontivy. - Arrêt de Kerlierno
151 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Pontivy à Meslan. - Arrêt facultatif de Kerven
66 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Port-Louis à Baud par Hennebont
67 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Baud à La Trinité-Porhoët. - Projet d'études.
69 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligue de Guémené à Rosporden - Etudes
72 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Ploërmel à Beignon. - Enquête d'utilité publique
" Chemins de fer d'intérêt local. - Nouvel horaire " "
" Chemins de fer d'intérêt local. - Ouverture à l'exploitation de la ligne de Plouay à Gourin. - Voeu " "
" Chemins de fer d'intérêt local. - Ouverture à l'exploitation de la ligne de Plouay à Gourin. Projet d'horaire " "
70 Chemins de fer d'intérêt local. - Prolongt vers les C. - du-N. du chin de fer d'int. local de Rennes à Plélan-le-Grand. - Voeu du Cons. municipal de Concoret
64 Chemins de fer d'intérêt local. - Raccort des réseaux départaux des C.-du-N. et du Morb. - Voeu du Conseil municipal de Loudéac
132 Chemins de fer d'intérêt local. - Raccort du chemin de fer de Lorient à Plouay avec le port de commerce de Lorient. - Création de ressources
133 Chemins de fer d'intérêt local. - Raccort du chemin de fer de Lorient à Plouay avec le port de commerce de Lorient. - Observons du Conseils d'Etat
134 Chin de fer d'int. local. - Raccort des chemins de fer du Morbihan avec les tramways de la Loire-Inf. - Modifications aux conventions et au cahier des charges
135 Chin de fer d'int. local. - Raccort avec les C.-du-N.- Procès-verbal de la Commisson interdéple; projet de convenon interdépartementale.
155 Chin de fer d'int. local. - Raccort des C.-du-N. - Ligne de Ploërmel à Beignon et de Locminé à La Gacilly. Remboursemt de frais d'études
" Chin de fer d'int. local. - Raccort. Comon interdépartle. Délégation à la Commission départementale " "
71 Chin de fer d'int. local et tramways. - Ligne en exploiton, en conston dont la conceson est demandée et lignes à l'étude - Délégn à la Comon départle.
" Chin de fer d'int. local et tramways. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle "
" Chin de fer d'int. local et tramways. - Wagons interdépartementaux " "
168 Chin de fer d'Orléans. -Agrandissement de la gare des marchandises de Pontivy
" Chin de fer d'Orléans. - Billets de bains de mer " "
" Chin de fer d'Orléans. - Création d'un arrêt à Molac. - Voeu " "
" Chin de fer d'Orléans. - Horaire. - Voeu " "
167 Chin de fer d'Orléans. - Transbordement des marchandises. - Amélioration
" Chin de fer d'Orléans. - Voeux " "
73 Chemins ruraux
129 Circonscriptions territoriales. - Projet d'érection en commune du quartier du Bois-de-la-Roche, dépendant de Mauron et de Néant
" Commission départementale. - Election des membres " "
" Commission départementale. - Rapport " "
1 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1905
92 Concours de poulinières et de pouliches. - Désignation des membres du jury
" Congrégation des Soeurs de la Charité de Saint-Louis " "
" Conseil général. - Allocution du Président " "
" Conseil général. - Constitution du bureau " "
" Conseil général. - Formation des Commissns " "
" Conseil général. - Règlement intérieur, modification de l'art. 25 " "
111 Conseil général et Commission départementale. - Procès-verbaux des sessions. - Frais d'impression. - Crédits supplémres
102 Constructions de maisons d'école. - Demandes de subvention à l'Etat. - Classement de ces demandes
" Constructions de maisons d'école. - Demandes de subvention à l'Etat. - Délégation à la Commission départementale " "
149 Construction d'office d'une école de filles à Kervignac. - Demande de subvention à l'Etat
150 Construction d'office d'une école de filles à Néant. - Demande de subvention à l'Etat
" Contributions directes. - Rapt du Directeur "
4 Contributions directes. - Répartemt en 1907
" Contribns indirectes. - Rapport du Directeur "
93 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention du Département
" Création d'un port à l'embouchure de la Vilaine. - Voeu " "
56 Demande de M. Châtel, maître draineur dépl.
55 Demande de subvon en faveur de Mlle Leissier, de Lorient, atteinte de surdité
87-91 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Service de la monte. - Demande de crédit
" Douanes. - Rapport du Directeur "
" Eaux et forĂŞts. - Rapport du Conservateur "
51 Ecole d'accouchement de Lorient
170 Ecole d'accouchement de la maternité de Paris. - Mme Oliviéro, de Paris. - Demande de subvention
" Ecole départementale d'accouchement. - Rapport du directeur "
104 Ecole maternelle de Pontivy. - Acquisition d'un mobilier scolaire. - Demande de subvention Ă  l'Etat
47 Ecoles nationales d'arts et métiers. - Bourses départementales
" Ecole des arts et métiers d'Angers. - Transfert à Lorient du centre d'examen " "
" Ecole des arts et métiers de Reims. - Demandes de création de bourses " "
48 Ecoles nationales vétérinaires. - Bourses
24 Ecoles normales. - Budgets pour l'exerce 1907
23 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1905
22 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel
25 Ecoles normales. - Situation matérielle
26 Ecole normle d'institrs. - Instalon d'un fourneau de cuisine. - Demande de crédit
27 Ecole normle d'institrs. - Réforme d'objets hors de service
28 Ecole normle d'instites. - Acquisition et réparation du mobilier. - Demande d'un crédit supplémre
29 Ecole normle d'instites. - Réforme d'objets hors de service
156 Ecole régionale des Beaux-Arts de Rennes. - M. Hamel, de Lorient. - Demande d'une bourse de séjour
12 Enfants assistés. - Dépenses. - Contingent des communes
169 Enfants assistés. - Dépenses de 1905. - Remboursement aux communes de sommes versées en trop
136 Enfants assistés. - Ecoles professlles de pupilles
137 Enfants assistés. - Fixation des taux minima des pensions.-Secours de survie
11 Enfants assistés. - Prévisions budgétaires
" Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur dépal "
165 Enfants assistés et secourus. - Demande de virement de crédit
" Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport du Directeur "
45 Enseignement primaire
46 Enseignement secondaire. - Bourses
88 Epizooties
157 Epizooties - Attributions des indemnités en cas de saisie pour tuberculose bovine
54 Etudes musicales. - M. Anger, de Pontivy.-Demande de subvention
" Exploitation des éleveurs de l'Ouest au marché de la Villette. - Voeu " "
" Faculté de médecine de Rennes, M. Sevestre, Joseph. - Demande de subvention " "
116 Foires et marchés. - Commune de Grand-Champ. - Demde de création de 12 foires
138 Foires et marchés. - Création de deux foires à Ploërmel et au Roc-Saint-André
139 Foires et marchés. - Création de foires à Lorient et à Caudan. - Changement de date d'une foire de Guidel et transfert d'une foire de Quistinic
41 Gendarmerie. - Achat de bicyclettes
115 Grèves. - Frais des comités de conciliation et d'arbitrage
" Haras. - Rapport du directeur du dépôt d'étalons "
5 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum pour 1907
" Imprimés commerciaux. - Affranchissement. - Voeu " "
119 Indemnité de literie aux militaires admis dans la gendarmerie. - Demande d'augmentation de crédit
" Introduction en France des sels de Tunisie.-Voeu " "
109 Jury d'expropriation
" Mines. - Sous-arrondissement minéralogique de Nantes. - Rapport de l'Ingénieur "
" Mutualité bretonne. - Demande de subvention " "
141 Octroi d'Hennebont. - Prorogation des tarif et règlement. - Révision du périmètre
50 Orphelinat de Kerhars. - Délégation à la Commission départementale
49 Orphelinat de l'enseignement primaire. - Demande de subvention
108 Pêche fluviale. - Réglementation en 1907
" Pêche. - Protection du poisson en général et des crustacés en particulier. - Voeu " "
" Ponts et Chaussées. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
" Postes et Télégraphes. - Rapport du Directeur "
" 38 Postes et Télégraphes. - Rapport du Directeur. Préfecture. - Curage du cours d'eau du parc et de l'étang
142 Protection de la santé publique. - Circonscriptions vaccinales. - Délégation à la Commission départementale
143 Protection de la santé publique. - Organisation et fonctionnement du service de la désinfection
9 Protection de la santé publique. - Prévisions budgétaires
" Protection de la santé publique. - Rapport de l'Inspecteur "
144 Protection de la santé publique. - Rapport sur les travaux du Conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires
10 Protection du premier âge. - Prévisions budgétaires
145 Protection des enfants du premier âge. - Consultations de nourrissons
" Protection des enfants du premier âge. - Rapport de l'Inspecteur "
120 Protection des sites et monuments historiques. - Constitution d'une Commission
110 Recrutement de l'armée
94 Répression de la mendicité et du vagabondage dans le Morbihan. - Dépôt de Beaugency, Renouvellement du traité
3 Revenus publics
106 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande du jeune David, fils d'un ancien huissier de la préfecture
146 Secours aux familles nombreuses
147 Sectionnement électoral. - Commune de Lorient
114 Sections électorales. - Tableau des sections
" Séparation de l'Eglise et de l'Etat " "
" Service de la Vilaine maritime. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
" Service du contrôle de la construction. - Ligne de Châteanbriant à Ploërmel. - Rapport de l'Ingénieur ordinaire "
77 Service vicinal. - Chemin de grande communicn N° 16. - Projet de modification des alignements approuvés dans la traverse d'Etel
78 Service vicinal. - Chin d'Int. Cn N° 93. - Projet de classemt.
76 Service vicinal. - Chin d'Int. Cn N° 12. - Projet de rectificatn en la commune de Pleucadeuc
80 Service vicinal. - Employés secondaires. - Demande d'augmentation de traitement
74 Service vicinal. - Programme des travaux sur chemins vicinaux Ă  subventionner en 1907
80 Service vicinal. - Programme des travaux sur chns vicin. Ă  subventionner en 1907. - Emprunt
75 Service vicinal. - Projet de classemt d'un chin d'int. comn de Saint-Léry à la gare de Mauron
114 Service vicinal. - Rapport de l'Agent voyer en chef "
79 Service vicinal. - Taxes vicinales votées pour 1907 en remplacement de la prestation
164 Société d'aviculture du département du Morbihan. - Demande de subvention
" Société des régates de la Trinité-sur-Mer. - Subvention. - Remerciements " "
98 Société de secours et d'hospitalisation pour les orphelins des ouvriers et employés des chemins de fer français. - Demande de subvention
101 Sociétés de secours mutuels. - Répartition de subventions
" Société de secours mutuels de Guidel. - Demande de subvention " "
" Sociétés diverses. - Demandes de subventons " "
159 Société française d'émulation agricole contre la désertion des campagnes
99 Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention
" Société industrielle et agricole d'Angers et du Maine-et-Loire. - Subvon. - Remerciemts " "
105 Société "La Bretagne". - Demande de subvention
100 Société musicale de Saint-Servant. - Demande de subvention
52 Sourds-muets et sourdes-muettes. - Bourses
53 Sourds-muets. - Institution nationale de Paris
30 Sous-Préfecture de Lorient. - Acquisition de mobilier. - Demande de crédit
" "Stade vannetais". - Demande de subvon " "
103 Subventions aux comités de charité. - Demande de modification du libellé du crédit inscrit au budget
96 Subventions Ă  diverses institutions
" Suppression des Sous-Préfets. - Voeu " "
39-148 Téléphone. - Rattachement au réseau de la Sous-Préfecture de Ploërmel et de la gendarmerie de Vannes
158 Téléphone. - Réseau départemental. - Circuit Lorient-Nantes
148 Téléphone. - Voeu " "
161 Tramways de Lorient. - Prolongement de Keryado aux Cinq-Chemins. - Demande des conseils municipaux de Quéven et de Guidel
" Tramway de Plélan à Redon " "
95 Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'Industrie
" Travail dans l'Industrie. - Rapport de l'Inspecteur divisionnaire "
152 Trav. marites. - Commune de Bangor. - Construction d'un brise-lames au port du Goulphar
" Trav. marites. - Golfe du Morbihan. - Création d'un port en eau profonde à la pointe du Bler par M. le comte Dillon " "
171 Voeux. - Analyse sommaire des voeux des Conseils d'Arrondissement
121 Voeux. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans ses sessions d'août 1905 et janvier 1906
172 Voeux. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1906