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1907.2

21.3 Rapport du prefet 1838-1937 — section

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213 entrées

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" Absinthe. - Prohibition et autres mesures législatives antialcooliques. - Voeu " "
" Agriculture. - Crédit alloué pour les victimes de la sécheresse " "
65 Agriculture. - Primes Ă  la culture du lin et du chanvre
64 Agriculture. - Propositions budgétaires
" Agriculture. - Rapport du Professeur départl "
60 Aliénation de terrains départementaux. - Délégation à la Commission départementale
77 Analyses agricoles. - Rapport de M. Morio
62 Annales des chemins vicinaux. - Abonnement des agents voyers cantonaux
" Archives communales et hospitaliĂšres "
49 Archives départementales et bibliothÚque administrative
19 Asile départal d'aliénés de Lesvellec. - Budgets et comptes
18 Asile départal d'aliénés de Lesvellec. - Comptes de gestion du Receveur
20 Asile départal d'aliénés de Lesvellec. - Construction d'un pavillon pour le Directeur-médecin
141 Asile départal d'aliénés de Lesvellec. - Organisation de certains services intérieurs
" Asile départal d'aliénés de Lesvellec. - Rapport du Directeur "
14 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Rapport de l'Inspecteur
13 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Allocations mensuelles à domicile. - Insuffisance des crédits en 1907
91 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Fixation du taux d'allocation mensuelle pour la période quinquennale de 1908 à 1912 inclus
134 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Rémunération des comptables chargés du paiement des allocations en 1907
135 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Rémunération des comptables chargés du paiement des allocations en 1908
92 Assistance et hygiÚne publiques. - Révision des réglements et du tarif pharmaceutique de l'Assistance médicale gratuite
11 Assistance médicale gratuite. - Rapport de l'Inspecteur
12 Assistance médicale gratuite. - Créance Daguet. - Fourniture de médicaments pendant l'année 1899
17 Assistance publique et privée. - 4e congrÚs national. - Demande de subvention
87 Association générale d'Alsace-Lorraine. - Demande de subvention
25 Bac de Cran. - Prolongement et exhaussement des cales
37 Bùtiments départementaux. - Ecole normale d'institutrices. - Plancher du grenier. - Transport du vestiaire au grenier
36 Bùtiments départementaux. - Ecole normale d'instituteurs. - Réparations des murs de clÎture et rejointoiement des bùtiments annexes
35 Bùtiments départementaux. - Ecole normale d'instituteurs. - Travaux de grosses réparations et achat de mobilier
27 Bùtiments départementaux. - Parc de la Préfecture
26 Bùtiments départementaux. - Rapport annuel de l'Architecte
144 Bibliographie. - Loi sur le recrutement de l'armée
93 Budget départal de 1907. - Modifications
2 Budget départemental de 1908
" Bureaux de poste municipaux. - Traitement du porteur de dĂ©pĂȘches. - ExonĂ©ration. - Voeu " "
73 Caisses d'épargne
7 Caisse départementale des retraites. - Situation
94 Caserne de gendarmerie d'Elven. - Travaux de réparations
95 Caserne de gendarmerie d'Elven. - Proposition de dispersion de la brigade
96 Casernemt de la gendie. - Brigade Ă  cheval de Gourin
97 Casernemt de la gendie. - Brigade à cheval de Guémené
98 Casernemt de la gendie. - Brigade Ă  pied de Quiberon
99 Casernemt de la gendie. - Brigade Ă  pied de Rochefort
100 Casernemt de la gendie. - Brigades de Lorient. - Projet de construction
101 Casernemt de la gendie. - Brigades de Ploemeur et de Pont-Scorff. - Demande de crédits
68 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1906
102 Chemin d'accĂšs Ă  la gare de Meslan. - Demande de secours pour acquisition de terrains
" Chemins de fer. - Horaires. - Retard des trains " "
" Chemins de fer. - Horaires. - Voeux " "
103 Chemins de fer. - Instruction des horaires
" Chemins de fer. - Ligne de Chùteaubriant à Ploërmel. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrÎle "
" Chemins de fer. - Réseau de l'Ouest. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrÎle "
" Chemins de fer. - Réseau de l'Ouest. - Rachat-Voeu " "
50 Chemins de fer. - Réseau d'Orléans. - Horaire. - Voeu
" Chemins de fer. - Réseau d'Orléans. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrÎle "
" Chemins de fer. - RĂ©seau d'OrlĂ©ans. - ArrĂȘt du train N° 19 Ă  Questembert. - Voeu " "
" Chemins de fer. - Réseau d'Orléans. - Voeu de la commune de Camors " "
" Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Cartes d'abonnement. - Voeu " "
129 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Chaux pour engrais. - Demande de rĂ©duction de tarif. - SociĂ©tĂ© des mines de MontignĂ©
53 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Construction d'une ligne de PloĂ«rmel Ă  Beignon
52 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Emprunts dĂ©partementaux. - Taux de nĂ©gociation
146 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Etude d'une ligne de Questembert Ă  La Roche-Bernard
" Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Etude d'une ligne de Questembert Ă  Muzillac ou de Redon Ă  Muzillac " "
104 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Ligne de Baud Ă  La TrinitĂ©-PorhoĂ«t. - Projet d'Ă©tudes
128 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Ligne de Meslan Ă  Pontivy. - ArrĂȘt de Keranna. - Construction d'un abri
105 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Ligne de Surzur Ă  Port-Navalo. - Cessions de terrains. - DĂ©lĂ©gation Ă  la Commission dĂ©partementle
" Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - MatĂ©riel roulant interdĂ©partemental " "
106 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Mise Ă  l'Ă©tude d'une convention et d'un cahier des charges s'appliquant Ă  toutes les lignes dĂ©jĂ  en exploitation ou Ă  construire
" Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Raccordement Ă  La Roche-Bernard avec les tramways de la Loire-InfĂ©rieure " "
51 Chem. de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Raccordements avec les CĂŽtes-du-Nord. - DĂ©lĂ©gation Ă  la Commission dĂ©partementle et prorogation des pouvoirs de la Commison interdĂ©ple
" Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local. - Voeu " "
54 Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local et tramways. - DĂ©lĂ©gation Ă  la Commission dĂ©partementale.
" Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local et tramways. - Rapport de l'IngĂ©nieur en chef du contrĂŽle. "
" Chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local et tramways. - Tramway de PlĂ©lan Ă  Mauron. - Voeu " "
55 Chemins vicinaux et chemins ruraux. - Rapport de l'Agent voyer en chef
61 Chemins vicinaux. - Agent voyer en chef. - Demande d'élévation de classe
57 Chemins vicinaux. - Commune de Plouay. - Emploi de prestations aux chemins ruraux
56 Chemins vicinaux. - Inspection en 1906. - Observons
" Chemins vicinaux. - Ouverture de carriĂšres " "
" Chemins vicinaux. - Personnel des cantonniers " "
148 Chemins vicinaux. - Personnel des Agents. - Projet d'amélioration des traitements
63 Chemins vicinaux. - Personnel des cantonniers. - Demande de secours de Mme Vve Le Goff
107 Chemins vicinaux. - Programme des travaux Ă  subventionner en 1908
149 Chemins vicinaux. - Programme des travaux Ă  subventionner en 1908. - Emprunt
59 Chemins vicinaux. - Remplacement de l'impĂŽt des prestations par une taxe vicinale. - Proposition de loi
58 Chemins vicinaux. - Taxes vicinales votées pour 1908 en remplacement de la prestation
" CollĂšge Jules Simon. - Demande de M. Clouet, gendarme, en faveur de son fils " "
" Commission départementale. - Election " "
" Commission départementale. - Rapport " "
151 Commune de Sarzeau. - Prolongement de l'aqueduc de la dune de Suscinio. - Demande de subvention
108 Commune de Sauzon. - Demande d'un bateau de sauvetage
1 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1906
" Concours des pouliniĂšres et pouliches - Voeux " "
109 Conseil départemental d'hygiÚne et Commissions sanitaires. - Désignation de Conseillers généraux
133 Conseil départemental d'hygiÚne et Commissions sanitaires. - Travaux en 1906
41 Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Renouvellement
" Conseil général. - Formation des Commisons " "
" Conseils généraux. - Lois portant modification de divers articles de la loi du 10 août 1871
4 Contributions directes. - Rapport du Directeur. - Répartement
" Contributions indirectes. - Rapport du Directeur "
39 Construction de maisons d'écoles. - Demandes de subventions à l'Etat. - Classement de ces demandes
38 Construction d'une école mixte à Saint-Abraham. - Travaux supplémentaires
67 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention du Département
84 Croix-Rouge française. - Union des femmes de France. - Demande de subvention
69 DépÎt d'étalons d'Hennebont. - Rapport du Directeur
" DépÎt d'étalons d'Hennebont. - Voeu " "
" Douanes. - Rapport du Directeur "
" Eaux et forĂȘts. - Rapport du Conservateur "
132 Ecole annexe de médecine navale de Brest. - Mme Vve Toullec, de Lorient. - Demande de subvention
" Ecoles congréganistes libres - Question " "
45 Ecole d'accouchement de Lorient
44 Ecoles nationales d'arts et métiers. - Bourses
43 Ecoles nationales vétérinaires. - Bourses
29 Ecoles normales. - Budgets pour l'exercice 1908
30 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1906
40 Ecoles normales. - Conseil d'administration. - Renouvellement
31 Ecoles normales. Récolement du mobilier et du matériel
32 Ecoles normales. - Situation matérielle
33 Ecole normale d'instituteurs. - Réforme d'objets hors de service
34 Ecole normale d'institutrices. - Réforme d'objets hors de service
110 Enfants assistés. - Demande de virement de crédits
8 Enfants assistés. - Dépenses. - Contingent des communes
10 Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur. - Prévisions budgétaires
" Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport du Directeur "
42 Enseignement primaire. - Rapport de l'Inspecteur d'académie
66 Epizooties. - Rapport du Vétérinaire délégué, chef du service sanitaire
111 Etudes médicales. - M. Mottet, de Pontivy. - M. Sevestre, de La Gacilly. - Demandes de subvention
" Exercice public du culte. - Modification de la loi du 2 janvier 1907. - Voeu " "
" Expédition du Maroc. - Motion " "
" Exposition canine de Pontivy. - Demande de subvention " "
142 Fédération des Sociétés régionales françaises en Algérie. - Demande de subvention
79 Foires et marchés. - Commune de Brain-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine). - Demande de création d'une foire
145 Foires et marchés. - Communes de La ChÚze, Illifaut et Plusselin (CÎtes-du-Nord). - Demandes de changement de date et de création de foires
78 Foires et marchés. - Commune de Missillac (Loire-Inférieure). - Demande de création d'une foire
140 Foires et marchés. - Commune de Riantec. - Demande de création d'une foire
81 Frais d'impression des cartes d'électeurs. - Demande de crédit
85 Fraudes sur les vins. - Application de la loi du 29 juin 1907
112 Hospice de Vannes. - Vieillards entretenus au compte du Département. - Délégaton à la Common départale
6 Impositions extraordinaires communales. - Fixation du maximum pour 1908
82 Industries frigorifiques. - Organisation du 1er congrĂšs international. - Demande de subvention
47 Jeunes aveugles. - Bourses
126 Jeunes aveugles. - Institution de la Chartreuse d'Auray. - Création d'une bourse
75 Jury d'expropriation
" La France hippique. - Voeux " "
113 Maisons d'arrĂȘt, de justice et de correction. - Commissions de surveillance. - DĂ©signation de Conseillers gĂ©nĂ©raux
" Mines. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
88 Muséum national d'histoire naturelle. - Monument à M. Lamarck. - Demande de subvention
137 Octroi de Sauzon. - Prorogation des tarif et rĂšglement
48 Orphelinat de Kerhars. - Délégation à la Commission départementale
" PĂȘche Ă  la sardine. - Emploi de rogues. - Voeu " "
74 PĂȘche fluviale. - RĂšglementation en 1908
5 Plans cadastraux. - Amélioration
" Ponts et chaussées. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
" Postes et télégraphes. - Rapport du Directeur "
114 Protection de la santé publique. - Circulaire ministérielle du 25 juillet 1907
115 Protection de la santé publique. - Délégation à la Commission départementale pour l'achat d'étuves à désinfection
116 Protection de la santé publique. - Désignation d'un établissement vaccinogÚne
16 Protection de la santé publique. - Projet de rÚglement départemental du service de la désinfection
15 Protection de la santé publique. - Rapport de l'Inspecteur. - Prévisions budgétaires
117 Protection de la santé publique. - RÚglement d'un mémoire de fourniture de vaccin
" Protection de la santé publique. - RÚglement imposé d'office aux communes. - Modificaton " "
9 Protection du premier Ăąge. - Rapport de l'Inspecteur
83 Rachat de la maison natale de Pierre Corneille Ă  Rouen. - Demande de subvention
76 Recrutement de l'armée
125 Régime douanier. - Voeu du groupe interparlementaire d'études
80 Répression de la mendicité et du vagabondage dans le Morbihan. - DépÎt de Beaugency - Renouvellement du traité
" Réservistes et territoriaux. - Demandes de sursis " "
3 Revenus publics
23 RiviÚre d'Oust. - Amélioration entre la Potinais et la Vilaine
150 RiviĂšre du Scorff. - EnlĂšvement de la roche dite "Puce-Houarn"
136 Routes nationales nos 164 et 167. - Classement de parties abandonnées dans le réseau vicinal
22 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Louet, veuve d'un employé de la Préfecture
154 Secours à d'anciens employés ou à leurs famille. - Demande du jeune David, fils d'un ancien huissier de la Préfecture
118 Sectionnt électoral. - Commune de Lorient
86 Sections électorales. - Tableau des sections
" Service de la Vilaine maritime. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
" Service postal. - Retard dans la distribution des correspondances " "
" Service postal. - Voeu " "
155 Société d'aviculture du Morbihan. - Demande de subvention
119 Société de gymnastique et de tir "La Pontivyenne". - Demande de subvention
153 Société de gymnastique de Pontivy. - Demande de subvention
" Société de gymnastique " La Patriote de Lorient". - Demande de subvention " "
120 Société "La Bretagne". - Demande de subvon
" Société "La Colombe lorientaise". - Demande de subvention " "
121 Société de tir de Baud. - Demande de subvon
139 Société de tir de Ploërmel. - Demde de subvon
143 Société de pisciculture du Morbihan. - Demande de subvention
89 Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention
" Société "La Mutualité bretonne". - Demande de subvention " "
" Société "L'Harmonie lorientaise". - Demande de subvention " "
" Sociétés mutuelles-bétail. - Subvention de 3.000 francs " "
131 Société nationale de l'art à l'école. - Demande de subvention
46 Sourds-muets et sourdes-muettes
122 Sourds-muets. - Institution de Nantes. - Attribution d'une bourse
28 Sous-Préfecture de Lorient. - Vidange des fosses en 1906. - Demande d'un crédit supplémentaire
147 Sous-Préfre de Pontivy. - Projet d'aliénation
" Stade vannetais. - Demande de subvention " "
21 Subventions Ă  diverses institutions
127 Téléphone. - Réseau départemental. - Circuit Lorient-Nantes
152 Téléphone. - Réseau départemental. - Rattachement des communes du Hézo, de Taupont et Pluvigner
124 Tramways de Lorient Ă  Guidel. - Mise Ă  l'enquĂȘte
" Tramways de Ploërmel à Plélan " "
71 Travail dans l'industrie. - Commissions départementales du travail
70 Travail dans l'industrie. - Rapport de l'Inspecteur divisionnaire
72 Travail dans l'industrie. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général
24 Travaux maritimes. - Amélioration du port du Bono, en Plougoumelen
123 Travaux maritimes. - Amélioration du port de Tréhiguier
" Travaux maritimes. - Construction d'une cale à Pérello. - Voeu " "
" Travaux maritimes. - Port de Sauzon. - Construction d'un quai en dehors du port actuel. - Voeu " "
130 Union des délégués cantonaux. - Demande de subvention
" Viaduc du Scorff. - Etablissement d'une passerelle pour piétons. - Voeu " "
138 Voeux. - Analyse sommaire des voeux des Conseils d'arrondissement
90 Voeux. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1907