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1908

21.3 Rapport du prefet 1838-1937 — section

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229 entrées

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" Accident Ă  bord de "La Couronne." - Motion " "
70 Agriculture. - Primes Ă  la culture du lin et du chanvre
71 Agriculture. - Propositions budgétaires
" Agriculture. - Rapport du professeur déptal "
68 Aliénation de terrains départementaux. - Délégation à la Commission départementale
" Analyses agricoles. - Rapport de M. le Chimiste départemental "
69 Analyses d'engrais et de matières utiles à l'agriculture
" Archives communales et hospitalières. - Rapport de l'Archiviste "
52 Archives départementales, communales et hospitalières
" Archives départementales et bibliothèque administrative. - Rapport de l'Archiviste "
51 Archives départementales. - Inventaire - sommaire. - Demande de la Société de l'histoire du protestantisme français
139 Archives départementales. - Versement des registres de formalités des bureaux de l'enregistrement
19 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Budget supplémentaire
18 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Budgets et comptes
17 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Comptes de gestion du recevr
20 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Indemnité de reposance au chauffeur mécanicien de la pompe de l'Asile
21 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Nomination d'un aide-jardinier
" Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Personnel. - Report au profit de la veuve Le Mentec, d'un secours de 80 francs " "
" Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Rapport du directeur "
" Assistance et hygiène publiques. - Rapport de l'Inspecteur départemental "
119 Assistance médicale gratuite. - Dépenses de 1907. - Reversement à l'Etat
14 Assistance médicale gratuite. - Prévisions budgétaires
" Assistance médicale gratuite. - Rapport de l'Inspecteur "
122 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Dépenses de 1907
120 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Dépenses de 1907. - Reversement à l'Etat
103 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Prévisions budgétaires
" Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Rapport de l'Inspecteur "
" Association centrale pour l'aménagement des montagnes, de l'arbre et de l'eau " "
126 Association de prévoyance des patrons pêcheurs du syndicat de Séné et des autres syndicats du quartier de Vannes. - Demde de subvtion
26 Bâtiments départementaux. - Ecole normale d'instces. - Achèvement des travaux de rejointoiement des murs du jardin
27 Bâtiments départementaux. - Ecole normale d'institutces. - Travaux de solivages et de parquets dans le grenier de l'école
109 Bâtiments départementaux. - Demande de l'Architecte
25 Bâtiments départementaux. - Rapport annuel de l'Architecte départemental
123 Bâtiments départementaux - Sous-préfectre de Lorient. - Demande d'augmentation du crédit d'entretien
31 Bâtiments départementaux - Travaux à exécuter à la prison de Lorient
30 Bâtiments départementaux - Travaux à exécuter à la prison de Ploërmel
29 Bâtiments départementaux - Travaux à exécuter à la prison de Pontivy
28 Bâtiments départementaux - Travaux à exécuter à la sous-préfecture de Pontivy
117 Budget départemental de 1908. - Modifications
2 Budgets des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1909
78 Caisses d'épargne
156 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Asse, délégué dans les fonctions de sous-économe à l'asile de Lesvellec
9 Caisse départementle des retraites. - Liquidation de la pension de Mme Lucas, veuve d'un ancien agent voyer cantonal
8 Caisse départementale des retraites. - Situaton
43 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă  cheval de Gourin
42 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă  pied de Mauron
133 Casernement de la gendarmerie. - Brigade d'Elven
138 Casernement de la gendarmerie. - Brigades de Josselin, de Belz et de Malestroit. - Délégation à la Commission départementale
148 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă  pied de Rochefort-en-Terre
149 Casernement de la gendarmerie. - Demande de crédit
" Champs d'expériences et de démonstrations. - Rapport du professeur départal d'agricultre "
74 Chasse. - ClĂ´ture de la chasse de la caille
75 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1907
127 Chasse au moyen du grand-duc. - Demande de la Société la "Saint-Hubert-club de France"
" Chemins de fer. - Réseau de l'Ouest. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle "
" Chemins de fer. - Réseau d'Orléans. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle "
" Chemins de fer d'Orléans. - Création d'une halte au P. N. du "Mané-Castel" " "
135 Chemins de fer d'Orléans. - Horaire. - Voeu
" Chemins de fer d'Orléans. - Station de Lambel-Camors. - Voeu " "
" Chemins de fer d'Orléans. - Timbres avertisseurs annonçant le départ des trains " "
61 Chemins de fer et tramways. - Ligne de Savenay à Landerneau. - Voies ferrées du port de commerce de Lorient
" Ch. de fer d'int. local. - Cartes d'abonnement " "
" Ch. de fer d'int. local. - Diminution de tarif Ă  l'occasion du concours de la race bovine bretonne Ă  Lorient " "
54 Ch. de fer d'int. local. - Ligne de La Roche-Bernard à Pénestin
55 Ch. de fer d'int. local. - Lignes de Muzillac Ă  Redon et de Questembert Ă  La Roche-Bernd
59 Ch. de fer d'int. local. - Ligne de Plouay Ă  Gourin. - Installation d'une halle Ă  marchandises Ă  la station de Langonnet. - Demande du Conseil municipal
60 Ch. de fer d'int. local. - Ligne de Meslan Ă  Rostrenen. - Demande du Conseil municipal du Croisty
131 Ch. de fer d'int. local. - Ligne de Locminé à La Gacilly. - Variantes de Malestroit et de Carentoir
144 Ch. de fer d'int. local. - Ligne de Baud à La Trinité-Porhoët. - Projet d'études
154 Chemins de fer d'int. local. - Lignes de Ploërmel à La Trinité-Porhoët et de Port-Louis à Baud par Hennebont. - Observations du conseil général des Ponts et Chaussées
113 Chemins de fer d'int. local. - Matériel roulant interdépartal. - Voeu du Conseil général
53 Chemins de fer d'int. local. - Raccordement avec le Finistère. - Voeu du Cons. mun. de Plouay.
56 Chemins de fer d'int. local. - Raccordement avec les Côtes-du-Nord. - Commission interdépale.
" Chemins de fer d'int. local. - Raccordement avec le Finistère. - Nomination d'une commision interdépartementale " "
145 Chemins de fer d'int. local. - Suppression du train n° 407 de Josselin à Ploërmel
" Chemins de fer d'int. local. - Tarifs " "
57 Chem. de fer d'int. local et tramways. - Délégation à la Commission départementale
58 Chem. de fer d'int. local et tramways. - Lignes de Ploërmel à Plélan et de Plélan à Mauron. - Renouvellement des pouvoirs de la Commission interdépartementale
110 Chem. de fer d'int. local et tramways. - Lignes de Ploërmel et de Plélan à Mauron. - Etudes
" Chem. de fer d'int. local et tramways. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle "
62 Chemins vicinaux et chemins ruraux
" Chem. vicinaux. - Projet de classement de l'ancienne route nationle n° 164, entre Silfiac et la limite de Perret
" Chem. vicinaux. - Prolongement du chem. vicin. ordinaire n° 5 de Guiscriff jusqu'à Saint-Thuriau " "
Chem. vicinaux. - Rapport de l'Agent voyer en chef "
" Chem. vicinaux. - Syndicat ostréicle du Morbihan. - Création d'un chemin de Locoal-Mendon à la gare de Landévant " "
116 Chem. vicin. - Travaux. - Emprunt départemental de 72 668 fr. - Vote des ressources nécessaires à l'amortissement
150 Collège de Vannes. - M. Clouët, gendarme à Muzillac. - Demande de subvention
83 Comité de patronage des habitations à bon marché et de la prévoyance sociale. - Demande de crédit
" Commission départementale. - Nomination de ses membres " "
111 Commune de Bangor. - Demande d'un bateau de sauvetage
1 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1907
" Concours de la race bovine bretonne " "
" Congrès de l'association générale des sous-agents des Postes et Télégraphes. - Demande de subvention " "
" Conseil général. - Discours du président " "
" Conseil général. - Election du bureau " "
" Conseil général. - Formation des Commissions " "
" Conseil général. - Rapport de la Commission Départementale " "
41 Constructions de maisons d'école. - Demande de subvention de l'Etat. - Classement de ces demandes
" Contributions directes. - Rappt du Directeur. "
4 Contributions directes. - Répartemt en 1909.
" Contr. indirectes. - Rapport du Directeur "
128 Convocation des réservistes et des territoriaux.
73 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention du Département
99 Croix-Rouge française. - Union des femmes de France. - Demande de subvention
152 Demande de M. Lanco, vétérinaire départemental, chef du service des épizooties
" Demande de Mme Burlut, veuve d'un surveillant du pénitencier de Belle-Ile " "
" Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Rapport du Directeur "
76 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Service de la monte
" Douanes. - Rapport du Directeur "
" Eaux et forĂŞts. - Rapport du Directeur "
46 Ecole d'accouchement de Lorient
" Ecole d'accouchement de Lorient Rapport du Directeur "
50 Ecole d'apiculture moderne de Baud. - Demande de création de bourses
" Ecoles des Hautes-Etudes commerciales. - Demande de subvention de M. Minier, chef de gare à Ploërmel " "
44 Ecoles nationales vétérinaires. - Bourses départementales
45 Ecoles nationales d'arts et métiers. - Bourses départementales
115 Ecole nationale professionnelle de Nantes. - M. Laforge. - Demande de subvention
124 Ecole nationale de musique de Lorient. - Demande de subvention
32 Ecoles normles. - Budgets pour l'exercice 1909
33 Ecoles normles. - Comptes d'administration de l'exercice 1907
36 Ecoles normles. - Récolement du mobilier et du matériel
37 Ecoles normles. - Situation matérielle
34 Ecole normale d'instituteurs. - Réforme d'objets hors de service
38 Ecole normale d'instituteurs. - Relèvement du crédit d'entretien du mobilier de l'école et achat du mobilier de l'économat
35 Ecole normle d'institutces. - Réforme d'objets hors de service
39 Ecole normle d'institutces. - Relèvement du crédit d'entretien et achat de trois nouveaux lits
114-143 Ecole pratique d'agriculture du Grand-Jouan, près Nozay (Loire-Inférieure) - Demandes de bourses
142 Ecole pratique d'agriculture des Trois-Croix, Ă  Rennes. - Demandes de bourses
" Ecole pratique d'agriculture des Trois-Croix, à Rennes. - Subtions à des familles d'élèves " "
96 Elections consulaires. - Demande d'augmentation de crédit
121 Enfants assistés. - Demde de virement de crédit
10 Enfants assistés. - Dépenses. - Contingent des communes
12 Enfants assistés. - Prévisions budgétaires
" Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur "
11 Enfants assistés. - Renouvellemt des membres du Conseil de famille
" Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport du Directeur "
40 Enseignement primaire
" Enseignement primaire Rapport de l'Inspectr d'académie "
72 Epizooties
152 Epizooties Demande de M. Lanco, vétér. départ. chef du service des épizooties
" Epizooties Rapport du vétérinaire délégué, chef du service sanitaire "
100 Erection d'un monument Ă  Marcellin Berthelot. - Demande de subvention
49 Etudes médicales. - M. Sevestre, de La Gacilly. - Demande de subvention
88 Faculté de droit de Rennes. - Prix des concours annuels. - Demande de subvention
6 Fonds d'abonnement. - Augmentation. Voeu du Conseil d'arrondissement de Ploërmel
5 Fonds d'abonnement. - Compte d'emploi
87 Fraude sur les vins. - Loi tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage
80 Groupe interparlementaire d'études douanières. - Projet de voeu
" Hygiène publique. - Service de désinfection. - Voeu " "
7 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum pour 1909
" Inspection générale des pêches. - Demande de subvention " "
" Instruction publique. - Rapport de l'Inspecteur d'académie "
48 Jeunes aveugles. - Bourses
81 Jury d'expropriation
105 Ligue maritime française. - Demande de subvention
" Maintien de la peine de mort. - Voeu " "
147 Miels et cires de provenance étrangère. - Droits de douane. - Projet de voeu
" Mines. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
" Mont Saint-Michel. - Voeu présenté par la Société littéraire et artistique "La Pomme" " "
" Mutualité bretonne. - Demande de subvention " "
85 Orphelinat de Kerhars. - Délégation à la Commission départementale
" PĂŞche Ă  la sardine. - Demande de subvention " "
107 Pêche fluviale. - Règlementation en 1909
" Pénitencier de Belle-Ile. - Exercice du culte. - Voeu et vote d'une subvention " "
140 Personnel de la Préfecture. - M. Gabriel, sous-chef de division. - Demande de secours
91 Phylloxéra. - Introduction de vignes de toute provenance
" Ponts et Chaussées. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
" Port militaire de Lorient. - Voeu " "
" Postes et télégraphes. - Rapport du Directeur "
" Projet de loi sur le revenu. - Voeu " "
16 Protection de la santé publique. - Prévisions budgétaires
" Protection de la santé publique. - Rapport de l'Inspecteur "
15 Protection de la santé publique. - Rapport sur les travaux du Conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires
118 Protection du 1er âge. - Demande d'un crédit supplémentaire
13 Protection du 1er âge. - Prévisions budgétaires
" Protection du 1er âge. - Rapport de l'Inspecteur "
" Reconstruction du pont de Kermélo. - Voeu " "
79 Recrutement de l'armée
82 Répression du vagabondage et de la mendicité dans le Morbihan. - Dépôt de Beaugency. - Renouvellement du traité
" Réseau téléphonique. - Voeu " "
3 Revenus publics
24 Rivière d'Oust. - Amélioration entre la Potinais et la Vilaine
23 Secours aux anciens instituteurs et aux anciennes institutrices
134 Secours à d'anciens employés et à leurs familles. - Demande de Mme David, veuve d'un ancien huissier de la Préfecture
89 Sectionnement électoral. - Com. de Lorient
90 Sections électorales. - Tableau des sections
109 Service d'architecture départemental. - Demande de l'architecte
" Service de la monte. - Rapport du Directeur du dépôt d'étalons d'Hennebont "
" Service de la Vilaine maritime. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
" Service des postes. - Saint-Nicolas, Saint-Rivalain, Baud, Lambel-Camors et Auray. - Voeu " "
" Service des Postes. - Communes de Plumelec et de Trédion. - Voeu " "
64 Service vicinal. - Chemin de grande com. N° 4. - Projet de rectification en la commune du Roc-Saint-André
65 Service vicinal. - Chemin de grande com. N° 1. - Projet de réglement des alignements dans la traverse de Férel
66 Service vicinal. - Chemin d'intérêt com. N° 25. - Projet de règlement des alignements dans la traverse de Rohan
63 Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun N° 26. - Rectifiction de la côte de Cadoudal
146 Service vicinal. - Chem. d'int. com. - Projet de rectific. de la cĂ´te du Guernic
67 Service vicinal. - Commune de Pluvigner. - Emploi des prestations aux chem. ruraux
108 Service vicinal. - Personnel des agents voyers et des cantonniers. - Amélioration du traitement des agents voyers et du salaire des cantonniers
112 Service vicinal. - Programme des travaux Ă  subventionner en 1909
129 Service vicinal. - Projet de classement de l'ancienne route nationale N° 164 entre Silfiac et la limite de la commune de Perret
" Service vicinal. - Rapport de l'agent voyer en chef "
" Service vicinal. - Session extraordinaire " "
104 Service vicinal. - Taxes vicinales votées pour 1909 en remplacement de la prestation
" Service vicinal. - Voeu " "
86 Société française d'émulation agricole contre la désertion des campagnes
102 Société de tir "La Patriote" de Questembert. - Demande de subvention
94 Société de tir "La Celtique d'Auray". - Demande de subvention
93 Société de tir réduit "La Carabine" de Vannes. - Demande de subvention
101 Société "La Colombe Lorientaise". - Demande de subvention
125 Société "La Bretagne". - Demande de subvention
141 Société "L'Habitation populaire" de Lorient
47 Sourds-muets et sourdes-muettes. - Bourses
92 Stade Vannetais. - Demande de subvention
22 Subventions Ă  diverses institutions
136 Téléphone. - Réorganisation du service des avances. - Amélioration du service
84 Toitures en chaume. - Suppression. - Demande de crédit
132-151 Tramways. - Construction d'une nouvelle ligne de Lorient Ă  Guidel
77 Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie
" Travail Rapport de l'inspecteur divisionnaire "
" Travaux maritimes. - Chenal d'accès au port de Vannes. - Enlèvement d'un haut fond situé près du Pont-Noir " "
155 Tribunal civil et tribunal de commerce de Vannes. - Renouvellement de la police d'assurance
95 Trust des superphosphates. - Voeu
" Unification des retraites dans la gendarmerie. - Voeu " "
" Unification des services de voirie. - Maintien des franchises départementales en matière de voirie. - Voeu " "
" Vilaine maritime. - Amélioration du port de Tréhiguier " "
106 Voeux. - Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1908
130 Voeux des Conseils d'arrondissement. - Analyse sommaire
97 Voyageurs indigents. - Virement d'une somme de 142 fr. 65
98-137 Voyageurs indigents. - Demande de crédit