PREMIERE PARTIE. - RAPPORT GENERAL
Etude sur la situation budgétaire du département. - Budget des recettes Pagesde
Budget départemental des recettes et des dépenses
Observations sur le budget des dépenses de 1911
Compte départemental des dépenses de 1909
DEUXIEME PARTIE. - RAPPORTS SPECIAUX
CHAPITRE 1er Propriétés départementales immobilières
CHAPITRE 2. Bâtiments pris à loyer par le Département
CHAPITRE 3. Mobilier départemental
CHAPITRE 4. Personnel et Administration du DĂ©partement
CHAPITRE 5. Routes départementales
CHAPITRE 6. Chemins vicinaux
CHAPITRE 7. Enfants assistés
CHAPITRE 8. Protection des enfants du 1er âge
CHAPITRE 9. Assistance médicale gratuite
CHAPITRE 10. Assistance des vieillards, des infirmes et des incurables privés de ressources
CHAPITRE 11. Protection de la santé publique
CHAPITRE 12. Aliénés
CHAPITRE 13. Dépenses d'assistance non prévues aux chapitres 7 à 12
CHAPITRE 14. Archives départementales
CHAPITRE 15. Subventions pour les dépenses ordinaires des communes
CHAPITRE 16. Encouragements aux lettres, sciences et arts.
CHAPITRE 17. Encouragements Ă l'agriculture, au commerce et Ă l'industrie
CHAPITRE 18. Subventions pour les dépenses de l'instruction publique
CHAPITRE 19. Affaires diverses
CHAPITRE 20. Dette du DĂ©partement
CHAPITRE 21. Acquisition d'immeubles et construction de bâtiments départementaux
CHAPITRE 22. Acquisition et renouvment du mobilier départal
CHAPITRE 23. Emploi des libéralités faites au Département
CHAPITRE 24. Construct. et rectificat. de routes départales
CHAPITRE 25. Construct. et rectificat. de chemins vicinaux
CHAPITRE 26. Construction de chemins de fer d'intérêt local et de tramways départementaux. - Frais de contrôle et de surveil. de ces voies ferrées
CHAPITRE 27. Contribution du Département aux dépenses extraordinaires d'intérêt public à la charge de l'Etat
CHAPITRE 28. Contribution du Département aux dépenses extraordinaires des communes et des établissements publics
TROISIEME PARTIE. - ANNEXES
Contributions directes. - Rapport du Directeur de
Trésorerie générale. - Rapport du Trésorier-payeur général
Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport du Directeur
Contributions indirectes. - Rapport du Directeur
Douanes. - Rapport du Directeur
Postes et Télégraphes. - Rapport du Directeur
Chemins de fer d'intérêt général; Réseau d'Orléans. - Rapport de l'Ingénieur ordinaire
Chemins de fer d'intérêt général; Réseau de l'Etat. - Rapport de l'Ingénieur en chef de l'inspection du réseau de l'Etat
Ponts et Chaussées. - Rapport de l'Ingénieur en chef du Département
Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle
Vilaine maritime. - Rapport de l'Ingénieur en chef
Eaux et forêts. - Rapport de M. le Conservateur des eaux et forêts à Alençon
Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
Instruction publique. - Rapport de l'Inspecteur d'académie
Archives. - Rapport de l'Archiviste départemental
Assistance et hygiène publiques. - Rapport de l'Inspecteur départemental
Asile public d'aliénés de Lesvellec. - Rapport de M. le Directeur
Mines. - Rapport de l'Ingénieur
Agriculture. - Rapport sur le service de la chaire départementale d'agriculture
Analyses agricoles. - Rapport de M. le Chimiste départemental
Service de la monte. - Rapport du Directeur du dépôt d'étalons
Epizooties. - Rapport du Vétérinaire départemental
Inspection du Travail. - Rapport de l'Inspecteur divisionnaire
Ecole départementale d'accouchement. - Rapport du directeur
Bâtiments départementaux. - Rapport de l'Architecte départemental
A
40 Agriculture. - Analyses d'engrais etde matières utiles à l'agriculture
38 Agriculture Prime Ă la culture du lin et du chanvre
39 Agriculture Propositionsbudgétaires
" Agriculture Rapport duprofesseur départemental "
" Alcools d'industrie (voeu de lachambre syndicale de vins et spiritueux engros) " "
" Amélioration des animaux de larace bovine. - Subvention " "
" Analyse d'engrais. - Rapport duChimiste départemental "
" Analyse d'engrais. - Remplacement de M. Morio " "
138 Application de la loi du 14 juillet 1908. - Secours annuels de 100 francs aux veuves demarins
32 Archives départementales, communales et hospitalières
76 Archives départementales, communales et hospitalières. - Constrtion d'unnouveau dépôt
" Archives départementales, communales et hospitalières. - Rapport de l'Archiviste "
24 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Assurance contre les risques de l'incendie des bâtiments neufs de l'asile. - Projet d'avenant
20 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Budgets etcomptes
21 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Compte degestion de l'économe
22 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Compte degestion du receveur
23 Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Paiement des prestations du personnel subalterne. -Indemnité aux infirmiers et infirmièresdes gâteaux et agités
" Asile départemental d'aliénés de Lesvellec. - Rapport du directeur "
18 Assistance aux vieillards. -Prévisions budgétaires
" Assistance et hygiène publiques. - Rapport de l'Inspecteur départemental "
92 Assistance médicale gratuite. - Crédits supplémentaires
17 Assistance médicale gratuite. - Prévisions budgétaires
41 Associations agricoles. -RĂ©partitions de subventions
42 Associations agricoles. - Vote et répartition de subventions
35 Association Lorientaise des Beaux-Arts. - Demande de subvention
" Attelage des chiens " "
B
" Banque de France. - Etablissement d'un bureau auxiliaire Ă Pontivy. - Voeu " "
1 Bâtiments départementaux.- Rapport annuel de M. l'Architecte départemental
110 Budget départemental de 1910.- Modifications
" Budget primitif de 1911
C
" Cafés et débits deboissons. - Modification de l'arrêté de1884 " "
74 Caisse d'Ă©pargne
131 Caisse départemtaledes retraites. - Demande de M. Oliva, chef de divisionà la Préfecture
7 Caisse départemtaledes retraites. - Situation
" Canalisation du Scorff, dePont-Scorff à Guémené-sur-Scorff " "
84 Caserne de gendarmerie de Lorient. - Achat de mitoyenneté
83 Caserne de gendarmerie de Lorient. - Réception définitive des travaux
136 Casernement de la gendarm. - Brigade Ă cheval d'Auray. - Convention avec Melle Redonet
51 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1909
135 Chem. de fer d'int. local. - Compte d'exploitation
" Chem. de fer d'int. local. - Etablissement d'un arrêt facultatif prèsdu village de Tréhonte en Meucon. - Voeu " "
" Chem. de fer d'int. localEtude de la ligne de Plélan-Mauron par Paimpontet Concoret. - Voeu " "
" Chem. de fer d'int. localHoraire. - Voeu " "
" Chem. de fer d'int. localLigne de Ploërmel à La Trinité-Porhoët et de Port-Louis à Baud. - Création deressources " "
127 Chem. de fer d'int. localLignes de Ploërmel à La Trinité-Porhoëtetde Port-Louis à Baud. -Unificationdes traités deconcession. - Observ. de M. le Ministre des Travaux publics
79 Chem. de fer d'int. localLigne de Ploërmel-Beignon-Plélan. -Renouvellementdes pouvoirs de la Commission interdépartementale
112 Chem. de fer d'int. localLigne de Plouay Ă Gourin. -Constion d'une halle Ă marchandisesavec quai, et Ă©tablisment d'un pont Ă bascule Ă gare de Langonnet
" Chem. de fer d'int. localModifications Ă apporter aux nomsde certaines stations. -Voeu " "
114 Chem. de fer d'int. localPassages Ă niveau. - Poteaux indicateurs
78 Chem. de fer d'int. local. Raccordement avec le Finistère -Renouvment des pouvoirs de la Commission interdépartementale
" Chem. de fer d'int. localRapport de l'Ingénieur en chef du contrôle "
111 Chem. de fer d'int. localSituation des lignes Ă l'Ă©tude
" Chem. de fer d'int. localStation de la Mare-aux-Canes. - DĂ©livrance de billets aller et retour. - Voeu " "
75 Chemin de fer d'intérêt général. - Instruction des horaires, exécution de la circulaire ministérielle du 29 juillet 1907
80 Chemin de fer d'intérêt local et tramways. - Délégation à la Commission départementale
128 Chemin de fer d'intérêt local et tramways. - Tramways de Lorient à Guidel. - Observations sur la convention
" Chemin de fer d'Orléans. - Arrêt à Questembert du train express N° 19. - Voeu " "
106 Chemin de fer d'Orléans Horaire. - Demande du Conseil municipal de Questembert
" Chemin de fer d'Orléans Ligne d'Auray à Pontivy. - Etablissement d'un train de marchandises " "
" Chemin de fer d'Orléans Rapport de l'Ingénieur en chef ducontrôle "
120 Chemin de grande communication N° 16. - Commune d'Etel. - Projet de modifications desalignements dans la traverse du bourg d'Etel
125 Chemin d'intérêt commun N° 42. - Demande de modification de tracé
126 Chemin vicinal de grande communication N° 7. - Projet de rectification du chemin aux abords du Pont-Neuf
" Chemin de fer d'intérêt général. - Réseau del'Etat. - Rapport de l'Ingénieur en chef de l'inspection du réseau "
" Chemin de fer d'Orléans et de l'Etat. - Transport gratuit des conseillers généraux. - Voeu " "
119 Chemin vicinal de grande communic. N° 29. - Rectification de la courbe de la Bousselaye
90 Chemins vicinaux. - Modifications au budget de 1910
9 Chemins vicinaux. - Taxes vicinales votées pour 1911, en remplacement de la prestation
77 Chemins vicinaux. - Travaux. -Emprunt départemental de 73.924 fr. - Vote des ressources nécessaires à l'amortissement
10 Chemins vicinaux et chemins ruraux
" Chemins vicinaux et chemins ruraux. - Rapport de l'Agent voyer en chef "
" Commissions. - Organisation " "
107 Commission départementale. - Délégations
" Commission départementale Election des membres " "
" Commission départementale (Rapport de la) " "
" Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1909
43 Concours de poulinières et de pouliches. - Désignation dedélégués
" Conseil général. -Election du président " "
61 Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Renouvellement
" Conservation des monuments et objets d'art ayant un caractère historique. - Voeu " "
105 Constructions scolaires. - Demandesde subventions Ă l'Etat. - Classement desdemandes
" Constructions scolaires. - Subventions " "
" Contributions directes. - Rapport du Directeur "
73 Contributions directes RĂ©partement de 1911
" Contributions indirectes. - Rapportdu Directeur "
29 Croix-Rouge française. - Union des femmes de France. - Demande desubvention
45 Courses de chevaux. - RĂ©partition de la subvention du DĂ©partement
D
" DĂ©pĂ´t d'Ă©talons d'Hennebont. - Rapport du Directeur "
44 DĂ©pĂ´t d'Ă©talons d'Hennebont. - Service de la monte
" Destruction du gui. - Voeu " "
" Douanes. - Rapport du Directeur "
97 Drainage et irrigations. - Demande de M. Châtel maître draineur départemental
E
" Eaux et forĂŞts. - Rapport duConservateur "
" Echenillage. - Voeu " "
37 Ecole d'accouchement de Lorient. - Bourses
" Ecole d'accouchement de Lorient. - Rapport du Directeur "
" Ecole d'agriculture de Ploërmel. - Demande de subvention " "
120 Ecole d'agriculture des Troix-CroixĂ Rennes. Demande de bourses
101 Ecole pratique d'agriculture desTroix-Croix Ă Rennes. - Subventions
64 Ecoles maternelles. - Création d'un emploi d'inspectrice départementale
103 Ecole nationale d'horlogerie de Cluses. - M. Cau, demande de subvention
34 Ecole nationale des arts etmétiers d'Angers. - M. Le Bouhellec. - Demande debourse
46 Ecoles nationales vétérinaires. - Bourses départementales
60 Ecoles normales. - Budgets pour l'exerce 1911
58 Ecoles normales Compte d'administration de l'exercice 1909
57 Ecoles normales Conseild'administration. Renouvellement
4 Ecoles normalesRécolement du mobilier et dumatériel
59 Ecoles normales Situationde la caisse et du magasin
104 Ecoles normales. - Situation matérielle
85 Ecole normale d'instituteurs. - Construction et aménagement d'une salle debains
134 Ecole normale d'instituteurs. - Demande de dégrèvement de trousseau, M. LeGal
5 Ecole normale d'instituteurs. - RĂ©forme d'objets hors de service
88 Ecole normale d'institutrices. - Acquisition d'un tapis d'escalier, de chaises de jardin et d'objets de lingerie
121 Ecole normale d'institutrices. - Demande de dégrèvement de trousseau, Mlle Carel
94 Ecole normale d'institutrices. - Demande de dégrèvement de trousseau, Mlle Le Duic
" Ecoles professionnelles et d'enseignement primaire supérieur de Lorient et dePontivy " "
33 Ecole régionale d'architecture de Rennes. - M. Le Gal. - Demande desubvention
47 Elevage du cheval de traitléger. - Encouragements à lui donner
99 Elevage du cheval. - Syndicat agricole de Ploërdut. - Demande desubvention
13 Enfants assistés. - Constitution de dots de mariage
91 Enfants assistés Demande de virement de crédits
12 Enfants assistés Dépenses. - Contingent des Communes
15 Enfants assistésPrévisions budgétaires
14 Enfants assistésVirement de crédits
" Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport du Directeur "
62 Enseignement primaire
" Enseignement primaire Rapport de l'Inspecteur d'académie "
48 Epizooties
49 Epizooties Demande decrédit
" Epizooties Rapport du Vétérinaire départal "
" Etudes sur la situation financière du Département. - Budget des recettes
F
118 Faculté de Rennes. - Enseignement du celtique
36 Faculté de Rennes. - M. Leroux, de Pénestin. Demande desubvtion
96 Foires et marchés. - Commune d'Auray. - Demande de création de nouvelles foires et de suppression des anciennes
98 Foires et marchés. - Commune de Guipry. - Demde de suppres. et de créationsde foires
100 Foires et marchés. - Commune de Montfort (Ille-et-Vil.). - Demde de transfert defoires
95 Foires et marchés. - Commune de Vannes. - Demande de création de foires
8 Fonds d'abonnement. - Compte d'emploi
" Fournit. de viande fraîche à la troupe. - Voeu " "
54 Fraudes sur les vins. - Loi tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus dusucrage
H
69 Habitations à bonmarché. - Comité de patronage. - Demande decrédit
68 Habitations à bonmarché. - Comité de patronage. - Nomination de 4 membres
3 Hôtel de la Préfecture - Chauffage des locaux del'hôtel
2 Hôtel de la Préfecture. - Installation de l'éclairage électrique
I
71 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum pour 1911
30 Instit. de sourds-muets et de sourdes-muettes
J
31 Jeunes aveugles
65 Jury d'expropriation
M
25 Maison de travail pour le DĂ©partement de la Seine. - Demande desubvention
" Mines. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
O
" Observations sur le budget des dépenses de 1911
27 Orphelinat de l'enseignement primaire de France. - Demande de subvention
P
53 PĂŞche Ă la sardine. - Emploi de la rogue
102 PĂŞche et pisciculture. - Repeuplement de cours d'eau
52 PĂŞche fluviale. - RĂ©glementation en 1911
" Ponts et chaussées. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
" Postes et télégraph. - Rapport du Directeur "
89 Préfecture. - Salle de la Commission départementale. - Restauration de meubles. - Papierde tenture
" Procès-verb. du Conseil gén. - Rectifications " "
19 Protection de la santé publique. - Prévision budgétaire
16 Protection des enfants du 1er âge. - Prévision budgétaire
R
" Rapport de M. le Préfet " "
" Reconstruction du pont de Kermelo " "
72 Recrutement de l'armée
26 Répression de lamendicité et du vagabondage dans le Morbihan. - Dépôt de Beaugency. - Renouvellement du traité
70 Revenus publics
S
67 Sectionnt Ă©lectoral. - Commune de Lorient
66 Sections Ă©lectorales. - Tableau des sections
6 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Valy, Vve d'un ancien chef de bureau à la Préfecture
63 Secours aux anciens instituteurs et anciennes institutrices
117 Service de la monte. - Installation d'une station de monte Ă Mauron. - Demande de subvention par la commune
" Service de la Vilaine maritime. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
12 Service des enfants assistés. - Dépenses. - Contingent des communes
11 Service vicinal. - Personnel des cantonniers. - Indemnité familiale
93 Société générle de l'orphelinat des sous-agents desP. T. T. - Demande de subvention
" Société de tir de Ploërmel. - Demande de subvention pour aménagement d'un local " "
" Société de tir "La Lorientaise". - Demande de subventon pour la conston d'un stand " "
" Sociétés "La Goutte delait de Lorient et de Vannes" " "
" Sociétés sportives de gymnastique, de tir, de pêche. - Répartition ducrédit " "
130 Subvention. - Demande de Mme Vve HĂ©mery, d'Augan
28 Subventions Ă diverses institutions
T
81 Téléphone. - Circuits Vannes-Rennes et Lorient-Quimper
50 Terres vaines et vagues de l'ancienne province de Bretagne. - Nouvelle prorogation de la loidu 6 décembre 1850
113 Tramways de Plélan à Redon. - Commission interdépartle. - Renouvelt des pouvoirs
123 Tramways de Plélan à Redon. - Projet d'exécution. - Enquêtes desstations
115 Travaux maritimes. - Agrandissement du port de Port-Tudy, Ă Groix
82-116 Travaux maritimes. - Amélons à la cale de Toulindag, à l'Ile-aux-Moines. - Demande de subvention
" Travaux maritimes. - Amélioration du balisage de la partie sud de la presqu'île de Rhuys. - Voeu " "
133 Travaux maritimes. - Port de Palais. - Curage à l'entrée du port, dans l'avant-port, le port d'échouage et le bassin à flot
56 Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie
55 Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie. - Commission départementale. - Vacances. - Rapport de l'Inspecteur divisionnaire
" Trésorerie générale. - Rapport du Trésorier-Payeur "
87 Tribunal de Commerce de Lorient. -Acquisition de divers objets mobiliers. - Installationde l'Ă©clairage au gaz
86 Tribunal civil de Lorient. - Acquisition d'objets mobiliers
" Tuberculose bovine " "
V
108 Voeux des Conseils d'arrondissements. - Analyse sommaire
109 Voeux. - Suite donnée auxvoeux émis par le Conseil général à sa session de mai 1910