74 Aliénés. - Budget additionnel de 1913. - Augmentation du prix de journée des aliénés indigents

86 Alliance française. - Demande de subvention

15 Assistance aux aveugles. - Demande d'admission dans une institution en faveur du jeune Cado Jean-Marie

73 Assistance des vieillards, infirmes et incurables privés de ressources. - Demande de crédits supplémentaires. (Dépenses d'hospitalisation)

72 Assistance des vieillards, infirmes et incurables privés de ressources. - Demande de crédits supplémentaires. (Allocations mensuelles)

70 Assistance médicale gratuite. - Règlement. - Modifications demandées par le Corps médical. - Délégation à la Commission départale

71 Assistance médicale gratuite. - Demandes de crédits supplémentaires. (Dépenses d'hospitalisation.)

109 Association de prévoyance des patrons-pêcheurs du Syndicat de Séné et des autres Syndicats du quartier de Vannes. - Demande de subvention

46 Association familiale des sourds-muets de la Bretagne. - Demande de subvention

52 Bâtiments départementaux. - Construction du dépôt d'archives

82 Bâtiments départementaux. - Asile d'aliénés de Lesvellec. - Mesures préventives contre l'incendie

110 Brochure-réclame hippique. - Demande de subvention

66 Budget supplémentaire de 1913

" Cabines téléphoniques "

4 Caisse départementale des retraites. - Situation au 31 décembre 1912

5 Caisse départementale des retraites. - M. Marec, agent voyer cantonal à Daoulas. Remboursement des retenues effectuées sur son traitement

6 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme Croustel, veuve du directeur médecin en chef de l'asile d'aliénés de Lesvellec

7 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme Philippe Pierre, veuve d'un ancien agent voyer principal

39 Chasse (police de la). - Fixation des époques d'ouvertures retardées et de clôtures anticipées de la chasse de certains gibiers

" Chemins de fer de l'Etat. - Trains de Pontivy à Saint-Brieuc. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt général. - Ligne de Châteaubriant à Ploërmel. - Horaire. - Voeu "

101 Chemins de fer d'intérêt général. - Réseaux d'Orléans et de l'Etat. - Mise en concordance à Auray du rapide 629 de 6 h. 24 avec le train 1531 de 5 h. 58 sur Pontivy

114 Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Commune de La Vraie-Croix. - Ouverture de la station au trafic des voyageurs et marchandises

41 Chemins de fer d'intérêt général. - Projet de chemin de fer rapide Paris-Bretagne par Chartres, Condé-sur-Huisne, Sillé-le-Guillaume, Rennes, Ploërmel, Lorient

51 Chemins de fer d'intérêt général. - Exécution de la circulaire ministérielle du 29 juillet 1907

" Chemins de fer d'Orléans. - Station de Landaul-Mendon. - Voeu "

100 Chemins de fer. - Réseau d'Orléans. Prolongement jusqu'à Quimper du train 45

" Chemins de fer d'Orléans. - Etablissement d'un sentier le long de la voie ferrée pour permettre aux habitants de Saint-Perreux de se rendre à Redon "

53-93 Chemins de fer d'intérêt local. - Amélioration de l'alimentation hydraulique de Locminé

54 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Ploërmel à La Trinité-Porhoët. - Station de Mohon

56 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Port-Louis à Baud. - Variante d'Hennebont

" Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Port-Louis à Baud "

57 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Plouay à Ploërmel. - Installation d'un quai de débarquement à la station de Plumelin

58 Chemins de fer d'intérêt local. - Raccordement avec le Finistère. - Renouvellement des pouvoirs de la Commission interdépartementale

59 Chemins de fer d'intérêt local. - Raccordement avec les Côtes-du-Nord. Renouvellement des pouvoirs de la Commission interdépartementale

61 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Plouay à Pontivy. - Protestations de la Compagnie d'Orléans

85 Chemins de fer d'intérêt local. - Création d'un arrêt facultatif au village de Tréhonte, commune de Meucon

91 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Muzillac à Redon et de Questembert à La Roche-Bernard. - Frais d'études supplémentaires et tracé

92 Chemins de fer d'intérêt local. - Trafic direct du réseau du Morbihan avec les Tramways de la Loire-Inférieure, vers Saint-Nazaire

96 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Locminé à La Gacilly. - Création de ressources

113 Chemins de fer d'intérêt local. - Emploi de traverses créosotées

" Chemins de fer d'intérêt local. - Réduction de tarif en faveur des parents des militaires malades "

" Chemins de fer d'intérêt local. - Demande des personnels technique et administratif de la marine "

" Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de Lorient à Plouay. - Horaire des trains "

" Chemins de fer d'intérêt local. - Transport direct des voyageurs et des bagages du Morbihan dans la Loire-Inférieure. - Voeu de la Société des Voyageurs de Commerce "

60 Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Délégation à la Commission départemale

10 Chemins vicinaux. - Emploi des prestations aux chemins ruraux

11 Chemins vicinaux. - Commune de Radenac. - Chemins d'intérêt commun Nos 17 et 65. - Projet de règlement des alignemts

67 Chemins vicinaux. - Travaux à subventionner par application de la loi du 12 mars 1880. - Programme préparatoire de 1914

68 Chemins vicinaux. - Budget supplémentaire de 1913. - Répartition des fonds libres

83 Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 92. - Rectification aux abords de la rivière du Ter et substitution au pont suspendu actuel d'un ouvrage à deux travées en béton armé. - Emprunt de 68.863 francs

" Chemins vicinaux. - Nomination des cantonniers "

12 Chemins vicinaux. - Affaires vicinales. - Délégation à la Commission départementale

49 Commission départementale. - Délégations

18 Commune de Cléguérec. - Construction d'une mairie et d'une justice de paix. - Demande de secours

1 Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1911. - Apurement définitif

2 Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1912

" Concours de pouliches et poulinières. - Désignation d'un membre pour faire partie du jury "

79 Concours spécial d'animaux de la race bovine bretonne pie-noire dans le Morbihan en 1913. - Demande de crédits

26 Concours de poulinières, pouliches et poulains entiers en 1912. - Rapport de M. le Directeur du Dépôt d'étalons d'Hennebont

27 Concours d'étalons de trait léger bretons

39 Conseil départemental de l'enseignement technique. - Désignation d'un conseiller général

" Conseil général. - Deuxième session ordinaire. - Fixation de la date "

104 Cuirassé d'escadre "Bretagne". - Initiative d'une souscription en vue d'offrir un objet d'art à cette unité navale

107 Débits de tabacs. - Désignation d'un membre de la Commission

77 Demande de subvention. - M. Chotard. concierge à la Préfecture

28-29 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Relèvement de l'effectif

37 Echenillage, hannetonnage, échardonnage. - Destruction du gui, de la cuscute, de l'orobanche et de l'épine-vinette - Projet d'arrêté permanent

87 Ecole centrale des Arts et Manufactures. - M. Marais, d'Etel. - Renouvellement de subvention

23 Ecole des Beaux-Arts de Nantes. - M. Patoiseau. - Demande de subvention

38 Ecole nationale d'arts et métiers d'Angers. - Classement des boursiers du Département

20 Ecole nationale de musique de Lorient. - Demande de subvention

" Ecole nationale d'Agriculture de Rennes. - Voeu "

99 Ecoles normales. - Demandes de dégrèvement de trousseau

44 Ecoles normales. - Conseil d'Administration

22 Ecole normale d'institutrices. - Demande de dégrèvement de trousseau. - M. Hervé

19 Ecole primaire supérieure de Lorient. - Crolais Louis. - Demande de secours

21 Ecole supérieure primaire de Pontivy. - M. Guyot, de Vannes. - Demande de sub

24 Ecole régionale d'architecture de Rennes. - M. Desbois. - Demande de subvention

45 Ecoles vétérinaires. - Classement du 1er semestre de l'année scolaire 1912-1913

9 Employés de la Préfecture

25 Enseignement de la langue bretonne. - Réponse à un voeu du Conseil général

69 Enfants assistés. - Traitement des nourrices sédentaires à l'hospice dépositaire d'enfants assistés

75 Etablissements de bienfaisance. - Répartition des secours alloués sur les fonds du Département

33 Foires et Marchés. - Commune de Crossac (Loire-Inférieure). - Transfert d'une foire

34 Foires et Marchés. - Commune d'Herbignac (Loire-Inférieure). - Création de deux nouvelles foires

35 Foires et Marchés. - Commune de la Chapelle-des-Marais (Loire-Inférieure). - Création d'une nouvelle foire

32 Fraudes sur les vins. - Loi tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage

" Legs de Mme Tarrin Achille, née Morel Pauline-Françoise "

106 Médaille commémorative de la campagne de 1870-1871

48 Menues dépenses des justices de paix. - Relèvement du crédit

112 Menues dépenses des justices de paix des chefs-lieux d'arrondissement. - Demande de relèvement de crédit

80 Menues dépenses des justices de paix. - Justice de paix de Cléguérec

95 Obsèques de M. le Dr Croustel, directeur-médecin de l'asile d'aliénés de Lesvellec. - Acquisition d'une couronne

90 Parc de la Préfecture. - Abatage d'arbres. - Résultats

97 Patrimoine de l'ancienne caisse des prêtres âgés ou infirmes. - Délégation à la Commission départementale

" Pêche à la drague sur les bancs d'huîtres classés. - Voeu "

3 Produits départementaux. - Restes à recouvrer au 28 février 1913

13 Protection de la santé publique. - Désignation d'un Conseiller général pour faire partie de la Commission sanitaire de l'arrondissement de Vannes

14 Protection de la santé publique. - Rapport sur les travaux du Conseil départemental d'hygiène et des Commissions sanitaires en 1912

89 Protection des enfants du premier âge. - Désignation d'un Conseiller général pour faire partie du Comité départemental

40 Publications sur la Bretagne. - Demande de subvention

" Rapport de la Commission départementale "

" Rivière de Trévelo. - Voeu "

81 Sectionnement électoral. - Quartiers de Larmor et de Kernevel en Ploemeur

8 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Busson

94 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Benoist

98 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Charrier

105 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Gabriel

43 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Jégourel

16 Service vicinal. - M. Mathel Julien, ancien journalier du Service vicinal. - Secours

76 Service vicinal. - Accident du travail. - Liquidation de l'affaire Matel, journalier du Service vicinal

108 Société des courses de Carentoir. - Demande de subvention

111 Société des courses de La Gacilly. - Demande de subvention

78 Société du cheval national de trait léger. - Demande de subvention

31 Société canine bretonne. - Demande de subvention

88 Société de préservation contre la tuberculose. - Demande de subvention

42 Société bretonne de géographie de Lorient. - Demande de subvention

17 Sociétés de secours mutuels. - Répartition de subvention

36 Société française d'émulation contre l'abandon des campagnes. - Demande de subvention

47 Société d'assistance mutuelle générale des Postes, Télégraphes et Téléphones. - Demande de secours

103 Sous-Préfecture de Pontivy. - Acquisition d'une machine à écrire

50 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session de septembre 1912

" Travaux maritimes. - Port de Lomener, en Ploemeur. - Construction d'un môle-abri "

63 Travaux maritimes. - Ile de Houat. - Construction d'un port à Er-Bec

64 Travaux maritimes. - Port du Bono en Plougoumelen. - Travaux d'amélioration

65 Travaux maritimes. - Port de Port-Haliguen, à Quiberon. - Prolongement et exhaussement de la cale du Porrigo,

55 Tramways de Plélan à Redon. - Station de Saint-Malo de Beignon. - Installation d'une plaque tournante et de deux transversales

84 Tramways de Plélan à Redon. - Elargissement du chemin de grande comon N° 9 dans la commune de Guer. - Demande de crédit supplémentaire

102 Tramways de Plélan à Redon. - Ouverture à l'exploitation de la section de Plélan à Guer. - Retraites du personnel

62 Tramways de Lorient-Guidel. - Traversée par un passage inférieur de la ligne du chemin de fer d'Orléans au P. N. 470