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1913.2

21.3 Rapport du prefet 1838-1937 — section

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200 entrées

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" Agriculture. - Rapport de M. le Professeur départemental "
81 Agriculture. - Propositions budgétaires
28 Analyses d'engrais et de matières utiles à l'agriculture
21 Archives départementales. - Rapport de l'Archiviste départemental
12 Aliénés. - Comptes et budgets
" Asile d'aliénés de Lesvellec. - Rapport du Directeur "
13 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion de l'économe
14 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion du receveur
" Assistance publique et hygiène. - Rapport de l'Inspecteur départemental "
" Assistance publique. - Modification au règlement des enfants assistés " "
" Assistance aux sourds-muets. - Communication d'une circulaire ministérielle " "
" Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Commissions cantonales. - Acquisition du "Manuel d'assistance obligatoire aux vieillards et incurables" " "
136 Assistance aux aveugles. - Demande de subvention présentée par M. Hémono Joseph
77 Assistance aux femmes en couches
78 Assistance aux familles nombreuses
" Assistance aux familles nombreuses Etablissement de la liste des professions qui comportent un apprentissage " "
120 Association sténo-dactylographique lorientaise - Demande de subvention
146 Association de bienfaisance "Pour nos soeurs". - Demande de subvention
27 Associations agricoles. - Répartition de subventions. - Syndicat de Ploërdut
79 Associations agricoles. - Vote et répartition de subventions
" Associations agricoles. - Syndicat et Comice agricole de Ploemeur " "
58 Association internationale permanente des Congrès de la route. - Demande de subvention
130 Aviation militaire. - Subvention du Département
" Bâtiments départementaux. - Rapport de l'Architecte départemental "
20 Biens diocésains. - Attribution au Département. - Emploi des revenus
128 Budget des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1913. - Décision modificative N° 2
48 Caisses d'épargne
6 Caisse départementale des retraites. - Situation
73 Caisse départle des retraites. - Demande de M. Noyès au sujet de services antérieurs dans le département du Maine-et-Loire
74 Caisse départle des retraites. - Liquidation de la pension de Mme Le Blévec, veuve d'un agent voyer comptable
" Canal de Nantes à Brest. - Oust canalisée. - Barrage de la Potinais " "
71 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă  pied de Groix
30 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1912
" Champ des Martyrs. - Réfection de la chapelle " "
97 Chemins de fer d'intérêt général. - Exécution de la circulaire ministérle du 29 juillet 1907
Chemins de fer d'intérêt local et tramways.
62 Ligne de Plouay à Pontivy. - Protestation de la Compagnie d'Orléans
63 Raccordement avec les Côtes-du-Nord. - Renouvellement des pouvoirs de la Commission interdépartementale
64 Raccordement avec le Finistère. - Renouvellement des pouvoirs de la Commission interdépartementale
" Raccordement avec le Finistère. - Nomination de la Commission interdépartemle " "
" Raccordement avec les départements des Côtes-du-Nord et de l'Ille-et-Vilaine. - Nomination des Commissions interdépartemles " "
65 Ligne de Plouay à Ploërmel. - Transformation de l'arrêt facultatif de la Mare-aux-Canes en station
66 Dépôt de Locminé. - Amélioration de l'alimentation hydraulique
" Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle " "
98 Ligne de Locminé à La Gacilly. - Subvention de l'Etat
99 Ligne de Muzillac à Redon. - Frais d'études supplémentaires. - Refus de la commune de Béganne
100 Réductions de tarifs en faveur des parents de militaires malades
101 Le nouveau régime des subventions de l'Etat et sa répercussion sur le programme des lignes à construire
105 Ligne de Locminé à La Roche-Bernard. - Arrêt de Tréhonte-Meucon
122 Ligne de Lorient Ă  Plouay. - Horaire du 5e train
123 Personnel technique et administratif de la Marine. - Tarif militaire
125 Ligne de Locminé à La Gacilly. - Observations du Conseil d'Etat
129 Ligne de Plouay à Ploërmel. - Elargissement de la plate-forme dans la gare commune de Baud
138 Ligne de Plouay à Ploërmel. - Agrandissement de la salle d'attente de la gare de Locminé
" Modifications Ă  l'horaire. - Voeu " "
" Tramway de Plélan-Redon. - Commission de vérification des comptes " "
121 Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un délégué
" Retraite du personnel. - Projet de loi Ceccaldi. - Voeu " "
61 Nouveau régime
Chemins de fer d'Orléans
" Ligne de Pontivy à Auray. - Création d'une halte. - Voeu " "
104 Etablissement d'un sentier le long de la voie ferrée pour permettre aux habitants de Saint-Perreux et de la région de se rendre à Redon
" Arrêt facultatif à Landévant du train 2902. - Voeu " "
" Station Landaul-Mendon. - ArrĂŞt de tous les trains. - Voeu " "
Chemins vicinaux
95 Emprunt départal de 100.000 francs. - Vote des ressources nécessaires à l'amortissement
75 Programme des travaux Ă  subventionner en 1914
8 Rapport de l'Agent voyer en chef
" Taxes vicinales votées pour 1914 en remplacement de la prestation " "
135 Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Renforcement de la fourniture de matériaux d'entretien et cylindrage des chaussées. - Règlement du taux de rachat de la prestation
91 Commissions diverses. - Désignation des membres
90 Commission départementale. - Délégations
" - - Nomination " "
1 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1912
" Chemins ruraux. - Création d'un nouveau service. - Motion " "
115 Commune de Cléguérec. - Construction d'une mairie et d'une justice de paix. - Demande de secours
117 Congrès (3e) mutualiste de l'Ouest. - Demande de subvention
" Conseillers généraux. - Indemnité de séjour et de déplacement " "
54 Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Demande d'une indemnité en faveur du Secrétaire
47 Constructions scolaires. - Demandes de subvention Ă  l'Etat. - Classement de ces demandes
29 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention départementale
56 Contributions directes. - Répartement de 1914
94 Construction des archives départementales. - Création de ressources
" Contributions directes. - Rapport du directeur "
" Contributions indirectes. - Rapport du directeur "
32 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Rapport de M. le Directeur
" Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Augmentation du nombre des étalons. - Voeu " "
" Douanes. - Rapport du Directeur "
" Eaux et forĂŞts. - Rapport du Conservateur "
34 Echenillage, hannetonnage, échardonnage, destruction du goi, de la cuscute, de l'orobanche et de l'épine-vinette. - Projet d'arrêté
116 Ecole d'agriculture de Ploërmel. - Demande de subvention
" Ecole départementale d'accouchement. - Rapport du Directeur "
23 Ecole départementale d'accouchement de Lorient. - Bourses
24 Ecole départementale d'accouchement de Lorient. - Augmentation du nombre des bourses
111 Ecole nationale d'arts et métiers. - Classement des boursiers du Département
110 Ecole nationale professionnelle de Nantes. - Demande de subvention. - M. Le Gunéhec
112 Ecole nationale professionnelle de Nantes. - Demande de subvention. - MM. Gouzerh et Dagorne
25 Ecole nationale des Beaux-Arts. - M. Gouzien. - Demande de subvention
42 Ecoles normales. - Situation de la caisse et du magasin Ă  la clĂ´ture de l'exercice 1912
2 Ecole normale d'instituteurs. - Réforme d'objets hors de service
3 Ecole normale d'institutrices. - Réforme d'objets hors de service
4 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel
5 Ecoles normales. Situation matérielle
113 Ecoles normales et écoles primaires supérieures. - Demandes de dégrèvement de trousseau
43 Ecoles normales. - Budgets pour l'exercice 1914
44 Ecoles normales. Comptes d'administration de l'exercice 1912
80 Ecole pratique d'agriculture des Trois-Croix Ă  Rennes. - Demandes de subventions
40 Ecole pratique d'agriculture de Grand-Jouan (Loire-Infér.). - Demande de subvention
119 Ecole pratique d'agriculture de Grand-Jouan (Loire-Inférieure). - Remerciements de M. Gravrand
35 Ecoles vétérinaires. - Classement du 2e semestre de l'année scolaire 1912-1913
" Elections cantonales. - Modification de la date. - Voeu " "
96 Emprunts (projets d'). - Augmentation du taux de l'intérêt
9 Enfants assistés. - Dépenses. - Contingent des communes
10 Enfants assistés. Affaire Philippe. - Honoraires de Me Massart
76 Enfants assistés. Secours temporaires. - Mode de paiement
" Enregistrement, domaines et timbres. - Rapport du directeur "
" Enseignement primaire. - Rapport de l'Inspecteur d'Académie "
22 Enseignement du celtique
31 Epizooties. - Rapport du vétérinaire départemental
70 Etablissements de bienfaisance. - Répartition de secours alloués par le Département
26 Etudes pharmaceutiques. - Mme Mottet, de Pontivy. - Demande de subvention
Foires et Marchés
36 Commune de Locminé. - Création de quatre foires aux chevaux
37 Commune de Saint-Barthélemy. - Transfert d'une foire
38 Commune de Moustoir-ac. - Transfert d'une foire
39 Commune de Mesquer (Loire-Inférieure). - Création d'une nouvelle foire
83 Commune de Loudéac (Côtes-du-Nord). - Création d'une foire
84 Commune de Plussulien. (CĂ´tes-du-Nord). - Transfert d'une foire
85 Commune d'Assérac (Loire-Inférieure). - Création d'une nouvelle foire
86 Commune de Sévérac (Loire-Inférieure). - Création d'une foire
87 Commune de la Chapelle-Saint-Melaine (Ille-et-Vilaine). - Création d'une foire
72 Fonds d'abonnement. - Compte d'emploi
" Formation des Commissions du Conseil gén " "
" Formation des Commissions diverses " "
51 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum pour 1914
" ImpĂ´t des prestations. - Voeu " "
88 Indemnités au personnel de l'Inspection Académique
139 Inspection Académique. - Acquisition d'une machine à écrire
18 Institution nationale des sourds-muets de Chambéry et annexe de Pont-de-Beauvoisin
" Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de l'Inspecteur divisionnaire du travail "
53 Jury d'expropriation
134 Legs de Mme Tarrin
41 Ligue maritime française. - Demande de subvention
89 Limitation des débits de boissons
140 Lycées et Collèges. - Elève Scanvic, de Quiberon. - Demande de subvention
57 Maison de travail pour le département de la Seine. - Demande de subvention
93 Médailles commémoratives de la campagne de 1870-1871
55 Monuments historiques. - Participation du Département à leur entretien et à leur restauration dans le Morbihan
" Mines. - Rapport de l'Ingénieur des Mines "
46 Orphelinat de l'enseignement primaire de France. - Demande de subvention
126 Pêche fluviale. - Règlementation en 1914
54 Pêche et pisciculture. - Fédération morbihannaise des sociétés de pêcheurs à la ligne. - Demande de subvention
" PĂŞche Ă  la sardine. - Destruction des marsouins. - Envoi d'un torpilleur. - Voeu " "
142 Personnel et administration du Département. - Sous-Préfecture de Lorient
" Personnel des Agents Voyers. - Indemnités de résidence " "
" Ponts et chaussées. - Rapport de l'Ingénieur en chef du Département "
" Postes et télégraphes. - Rapport du Directeur "
11 Protection de la santé publique. - Demande en vue de faire partie du Conseil départemental d'hygiène comme membre adjoint
49 Recrutement de l'armée
17 Répression de la mendicité et du vagabondage dans le Morbihan. - Dépôt de Beaugency. - Renouvellement du traité
50 Revenus publics
" Réseau de l'Etat. - Rapport de l'Ingénieur en chef de l'Inspection du réseau de l'Etat "
" Réseau d'Orléans. - Rapport de l'Ingénieur ordinaire "
" Salle du Conseil général. - Eclairage, ventilation " "
127 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Mme Charrier, veuve d'un huissier de la Préfecture
141 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Mme le Corre. - Demande de secours
59 Sections électorales. - Tableau des sections
60 Sectionnement électoral. - Quartiers de Larmor et de Kernével en Ploemeur
32 Service de la monte. - Rapport du Directeur du dépôt d'étalons "
" Service de la Vilaine maritime. - Compte rendu annuel de la marche du service. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
7 Service vicinal. - Taxes vicinales votées pour 1914 en remplacement de la prestation
" Sérum Calmette. - Délégation à la Commission départementale " "
132 Sociétés sportives de gymnastique, de tir et de préparation militaire. - Répartition du crédit
114 Société de tir et de préparation militaire "L'Avant-Garde Josselinaise". Construction d'un stand. - Demande de subvention
" Société de tir "La Lorientaise". - Demande de subvention pour la construction d'un stand " "
82 Société départementale d'agriculture. - Demande de subvention
33 Société des courses de Mauron. - Demande de subvention
118 Société "La Gaîté Vannetaise". - Demande de subvention
16 Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention
19 Société générale de l'orphelinat des sous-agents des postes, télégraphes et téléphones. - Demande de subvention
92 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session d'avril 1913
15 Subventions Ă  diverses institutions
" Subventions aux institutions libres d'enseignement et aux familles indigentes des enfants qui en suivent les cours " "
68 Téléphones. - Création d'un 4e réseau et construction de circuits intradépartementaux et interdépartementaux de raccordement
67 Tramway de Plélan à Redon. - Commission de vérification des comptes
102 Tramways. - Etablissement d'un tramway sur les routes de Belle-Ile-en-Mer
103 Tramway de Lorient Ă  Guidel. - Installation d'un logement de cantonnier dans la gare de Guidel
124 Tramway de Lorient à Guidel. - Lignes de Lorient à Guidel et de Keryado à La Perrière. - Création d'un garage à Calvin
" Tramway de Lorient à Guidel. - Cession d'un excédent de terrain à la commune de Guidel " "
137 Tramways de La Trinité-sur-Mer à Etel. - Demande de subvention
" Tramways de Lorient. - Personnel. - Voeu " "
52 Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie
Travaux maritimes
69 Prolongement et exhaussement de la cale du Porrigo Ă  Quiberon
106 Port de Port-Tudy Ă  Groix. - Agrandissement du port. - Prolongement du mĂ´le nord
107 Port de Lomener en Ploemeur. - Construction d'un mĂ´le abri
108 Construction d'un barrage Ă  Redon sur la Vilaine maritime
" Commune de l'Ile-aux-Moines. - Construction d'une chaussée de débarquement à proximité de la cale du Dereine. - Voeu " "
" Commune de Port-Louis. - Anse du Driasquer. - Enlèvement d'une roche. - Voeu " "
133 Ville de Vannes. - Elargissement de la rue de la Garenne. - Cession de terrain Ă  la ville