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1914.2

21.3 Rapport du prefet 1838-1937 — section

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98 entrées

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" Assistance médicale gratuite. - Etablissement d'un hôpital temporaire pour les contagieux " "
" Assistance publique et hygiène. - Rapport de l'Inspecteur départemental "
" Asile d'aliénés de Lesvellec. - Rapport de M. le Directeur
16 Archives départementales. - Rapport de l'Archiviste départemental
" Agriculture. - Rapport sur la direction des services agricoles du département du Morbihan pendant l'année 1913-1914 "
" Analyses agricoles. - Rapport de M. Guillin, chimiste, et rapport de M. le Chimiste départemental "
12 Aliénés. - Compte de gestion de l'économe
13 Aliénés. - Compte de gestion du receveur
14 Aliénés. - Comptes et budgets
21 Associations agricoles. - Subventions
26 Analyses d'engrais et de matières utiles à l'agriculture
" Améliorations agricoles. - Rapport de M. l'Ingénieur "
" Application aux fonctionnaires, employés et agents du Département, de la loi du 5 août 1914, relative au cumul de la solde militaire avec le traitement civil des fonctionnaires et employés de l'Etat mobilisés
" Bâtiments départementaux. - Rapport de l'Architecte départemental "
" Bâtiments départementaux. - Dépôt d'archives. - Modification de la couverture
" Bâtiments départementaux. - Démission de M. Charier, architecte départemental
" Budget départemental de 1914. - Modifications " "
" Chemins vicinaux. - Rapport de l'Agent voyer en chef "
" Contributions directes. - Rapport du Directeur "
" Contributions indirectes. - Rapport du Directeur "
" Chemins de fer d'Intérêt local et Tramways. - Rapport de l'Ingénieur en chef du Contrôle "
1 Compte départemental. - Exercice 1913
6 Caisse départementale des retraites. - Situation
7 Chemins vicinaux. - Travaux. - Vote de ressources
10 Chemins vicinaux. - Programme des travaux Ă  subventionner en 1915
9 Chemin d'intérêt commun N° 26, de Vannes à Josselin. - Projet de rectification du chemin à travers les carrières du Rohello, sur une longueur de 228m, 82
23 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention départementale
27 Concours d'étalons de trait léger bretons. - Demande d'un crédit
29 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1913.
31 Concours régional libre de Nantes en 1915. - Demande de subvention
39 Caisses d'épargne
35 Constructions scolaires. - Demande de subvention Ă  l'Etat. - Classement des demandes
45 Contributions directes. - Répartement de 1915
47 Comité de patronage des habitations à bon marché et de la Prévoyance sociale. - Demande d'augmentation de la subvention.
" Commission départementale. - Nomination. " "
48 Commission départementale. - Délégations
" Commission départementale. - Rapport " "
49 Commissions diverses. - Désignation de membres
53 Chemins de fer d'intérêt local. - Raccordements avec les Côtes-du-Nord, l'Ille-et-Vilaine et le Finistère. - Renouvellement des pouvoirs des Commissions interdépartementales
54 Chemins de fer d'intérêt local. - Révision des tarifs. - Demande de la Chambre de Commerce de Lorient
" Contributions et avances extraordinaires du Département aux communes. - Décision modificative n° 2
" Drainages et irrigations. - Rapport du Directeur des Services agricoles du Morbihan "
" Douanes. - Rapport du Directeur "
24 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Rapport du Directeur
25 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Relèvement de l'effectif
" Débits de boissons " "
" Ecole départementale d'accouchement. - Rapport du Directeur "
" Eaux et Forêts. - Rapport de M. le Conservateur des Eaux et Forêts à Alençon "
" Enregistrement, Domaines et timbres. - Rapport du Directeur "
2 Ecole normale. - Situation matérielle
3 Ecole normale d'Instituteurs. - Réforme d'objets hors de service
4 Ecole normale d'Institutrices. - Réforme d'objets hors de service
5 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel
17 Ecoles nationales d'arts et métiers. - Classement des boursiers
64 Ecoles nationales des Beaux-Arts et Ecoles professionnelles. - Demande de subvention.
19 Ecole d'accouchement de Lorient. - Bourses.
20 Epizooties. - Modifications au règlement du Service
20 Epizooties. - Rapport du vétérinaire départemental
28 Ecoles vétérinaires. - Classement des boursiers
30 Ecole d'agriculture de Ploërmel. - Demande de subvention
32 Ecoles normales. - Budgets pour l'exercice 1915
33 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1913
34 Ecoles normales. - Situation de la caisse et du magasin Ă  la clĂ´ture de l'exercice 1913.
41 Elections aux Conseils généraux et d'arrondissement
52 Emprunt départemental de 125.930 fr. - Vote des ressources nécessaires à l'amortissement
" Enfants assistés. - Dépenses. - Contingent des communes
" Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur "
" Enfants sourds-muets, aveugles ou anormaux. "
56 Golfe du Morbihan. - Amélioration du balisage
" Inspection du travail dans l'industrie. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire du travail "
" Instruction publique. - Service de l'enseignement primaire. - Rapport annuel "
38 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum pour 1915
46 Jury d'expropriation
" Ponts et Chaussées. - Renseignements généraux sur le service des Ponts et Chaussées dans le Morbihan "
" Postes et Télégraphes. - Rapport du Directeur "
37 Péréquation des principaux fictifs de la contribution foncière
" Protection de la santé publique "
15 Répression de la mendicité et du vagabondage dans le Morbihan. - Dépôt de Beaugency. - Renouvellement du traité
36 Revenus publics
40 Recrutement de l'armée
" Réseau de l'Etat. - Rapport de l'Ingénieur en chef de l'inspection du réseau "
" Réseau d'Orléans. - Rapport de l'Ingénieur ordinaire "
" Service de la Vilaine maritime. - Rapport de l'Ingénieur en chef "
8 Service vicinal. - Taxes vicinales votées pour 1915 en remplacement de la prestation
18 Société Philharmonique de Lorient. - Demande de subvention
22 Syndicats agricoles. - Demandes de subventions
42 Sections électorales. - Tableau des sections
43 Sectionnement électoral. - Commune de Lanester
59 Sectionnement électoral. - Commune de Ploërdut
58 Sectionnement électoral. - Commune de Lorient
60 Sectionnement électoral. - Commune de Saint-Caradec-Trégomel
50 Subventions Ă  diverses institutions
51 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session de mai 1914
" Service des Enfants assistés. - Revision des prix de la journée à l'hospice dépositaire " "
" Service des Enfants assistés. - Revision des tarif minima " "
44 Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie
55 Téléphones. - Doublement du circuit Lorient-Quimper
67 Travaux maritimes. - Ile d'Hoedic. - Construction d'un débarcadère au Port-Neuf