26 Aliénés. - Budget additionnel de 1915
16 AFFAIRES AJOURNEES PAR LE CONSEIL GENERAL A SA SESSION DE SEPTEMBRE 1914
" Construct. scolaires. - Demandes de subvent. Ă l'Etat. - Classement de ces demandes "
" Hôpital marin de Pen-Bron. - Demande de subvention présentée par Mme Vve Sollier, résidant au Faouët, pour l'entretien de son fils à l'hôpital marin de Pen-Bron "
" Concours d'étalons de trait léger bretons. - Demande de crédit "
2 Bâtiments départementaux. - Sous-préfecture de Lorient. - Aménagement d'un garage pour automobile
21 Bâtiments départementaux. - Sous-préfecture de Lorient. - Aménagement d'un garage pour automobile
36 Bâtiments départementaux. - Sous-Préfecture de Pontivy. - Réparations
37 Biens diocésains (anciens). - Attribution au Département d'immeubles non productifs de revenus
23 Budget supplémentaire de 1914
" Budget supplémentaire de 1914 - Subventions aux Belges et aux départements envahis "
" Budget supplémentaire de 1914 - Situation financière du départemt "
43 Budget supplémentaire. - Augmentation du crédit du chapitre 16, article 1er
" Budget supplémentaire de 1915. - Répartition des fonds libres "
" Budget départemental de 1915. - Décision modificative n° 1 "
1 Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1913
CAISSE DEPARTEMENTALE DES RETRAITES
3 Liquidation de la pension de retraite de Mme Billy, veuve d'un agent voyer comptable.
4 Liquidation de la pension de retraite de M. Jasseron, agent voyer d'arrondissement Ă Lorient
21 Liquidation de la pension de Mme Vilvaut, Théodore, veuve d'un ancien secrétaire de direction à l'asile de Lesvellec
10 Chemins vicinaux. - Travaux à subventionner en 1916 par application de la loi du 12 mars 1880. - Programme préparatoire de 1916
CHEMINS DE FER D'ORLEANS
33 Etablissement d'un sentier le long de la voie ferrée, pour permettre aux habitants de Saint-Perreux de se rendre à Redon
19 Station de Questembert. - Amélioration du service des marchandises
" Horaires. - Voeu "
" Transport de journaux par le tramway de la Compagnie de Lorient. - Voeu "
CHEMINS DE FER D'INTERET LOCAL
34 Ligne de Ploërmel à La Trinité-Porhoët. - Avancement des travaux
35 Modification des horaires
44 Chemins de fer d'intérêt général. - Exécution de la circulaire ministérielle du 29 juillet 1907 sur l'instruction des horaires
15 Commission départementale. - Délégations
" Commission départementale. - Rapport "
32 Crédit prévisionnel mis à la disposition de M. le Préfet pour dépenses diverses et imprévues résultant de l'état de guerre
27 Chasse. - Police de la chasse
" Conseil général. - Deuxième session de 1915 "
18 DĂ©bits de tabacs. - DĂ©signation d'un membre de la Commission
" Dépôts d'éclopés du 11e corps d'armée et hôpitaux. - Dépôts du Morbihan. - Subventions "
44 Enfants assistés. - Demande de crédit
12 Etablissements de bienfaisance. - Subventions aux bureaux de bienfaisance et aux Comités de charité
30 Ecoles normales. - Demande de secours en faveur de Mlle Le Hyaric, auditrice libre
13 Fraudes sur les vins. - Loi tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus de sucrage
14 FĂ©licitations au gouvernement. - Offrande de 20.000 francs aux Belges
25 Inspection de l'Assistance et de l'hygiène publiques. - Installation des bureaux
40 Création de deux emplois de dames visiteuses à Vannes et Lorient
17 Indemnité de logement au commandant de gendarmerie de Vannes
41 Maison de travail pour le département de la Seine. - Demande de subvention
" Ostréiculture. - Réglementation de l'ostréiculture. - Voeu "
SECOURS A D'ANCIENS EMPLOYES OU A LEURS FAMILLES
5 Demande de Mme Le Peintre, veuve d'un ancien agent voyer cantonal Ă Plouay
6 Demande de Mme Gabriel, veuve d'un ancien sous-chef de division à la Préfecture
7 Demande de Mme Le Blévec, veuve d'un ancien agent voyer comptable
9 Demande de Mme veuve JĂ©gourel, ancienne concierge du tribunal de Pontivy
8 Demande de Mme Guillois, veuve d'un ancien secrétaire de la Sous-Préfecture de Ploërmel
" Demande de Mme Le Corre "
11 Sociétés de secours mutuels. - Répartition de subvention
38 Service vicinal. - Modification de règlement
" Service vicinal. - Cantonniers. - Indemn. familiales "
42 Sanatorium pour soldats tuberculeux
28 Syndicat d'Ă©levage du canton de Quiberon. - Demande de subvention
29 Société du cheval national de trait léger. - Demande de subvention
31 Secours Ă la famille de M. Clauzel, ancien directeur des haras d'Hennebont
" Secours aux prisonniers de guerre "
" Sectionnements Ă©lectoraux "
20 Tramway de La Trinité-sur-Mer à Etel. - Subvention du Département
35 Travaux maritimes. - Port de Vannes. - Etablissement d'un appontement au Pont-Vert
" Travaux maritimes. - Amélioration du balisage "