120 Abattoirs communaux. - Projet de relèvement de la taxe d'abatage

" Adresse à M. le Président du Conseil et au Gouvernement " "

34 Agriculture. - Propositions budgétaires

" Agriculture. - Rapport de M. le Directeur des services agricoles "

123 Améliorations agricoles

" Améliorations agricoles. - Rapport de M. l'Ingénieur "

35 Analyse d'engrais et de matières utiles à l'agriculture

30 Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste départemental

21 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes de gestion de l'économe

22 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes de gestion du receveur

23 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes et budgets

20 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Demande de M. Le Claire, ancien vaguemestre de l'Asile

89 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Demande de M. le Directeur-médecin et de M. le Médecin-adjoint

24 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Demande d'améliorations diverses en faveur des chefs de quartier, infirmiers et infirmières, personnel ouvrier, religieuses, surveillant chef et internes

88 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Demande de relèvement des traitements des fonctionnaires

87 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Elévation du tarif des prix de journée des aliénés militaires

" Asile d'aliénés de Lesvellec. - Rapport de M. le Directeur "

26 Assistance aux sourds-muets. - Demande de subvention en faveur de Rouyer Henri

18 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Demande de placement familial en faveur de M. Mahieux, Pierre

" Assistance et hygiène publiques. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental "

" Assistance médicale gratuite. - Admission des malades à la clinique de Malestroit " "

126 Assistance médicale gratuite. - Demande de modification du tarif des petites et grandes interventions chirurgicales

127 Assistance médicale gratuite. - Fixation du prix de journée à la clinique ophtalmologique de M. le docteur Gendron

17 Assistance médicale gratuite. - Médicaments anti-vénériens pour les malades de l'assistance médicale

" Association professionnelle des journalistes de l'Ouest. - Demande d'inscription de l'Assemblée départementale au nombre des membres d'honneur " "

91 Bacs et passages d'eau. - Passage d'eau de Saint-Armel. - Demande de subvention

3 Bâtiments départementaux. - Construction d'un dépôt d'archives. - Reprise des travaux

121 Bâtiments départementaux. - Ecole normale d'institutrices. - Travaux d'amélioration et de restauration

" Bâtiments départementaux. - Rapport de M. l'Architecte départemental "

" Bâtiments départementaux. - Salle du Conseil général, partie réservée à la presse " "

2 Bâtiments départementaux. - Tribunal civil de Vannes. - Travaux de grosses réparations

98 Bureau départemental de la main-d'oeuvre agricole. - Demande de subvention

69 Caisses d'épargne. - Situation des caisses d'épargne du Département du Morbihan au 30 juin 1919

53 Canaux et cours d'eau canalisés et non canalisés. - Réserves de pêche. - Fixation pour la période comprise entre le 1er janvier 1920 et le 31 décembre 1924

" Centimes départementaux " "

" - pour insuffisance des revenus " "

37 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1918

" Chemins de fer d'Intérêt général. - Chemins de fer de l'Etat. - Horaires. - Voeu " "

" Chemins de fer d'Intérêt général. - Chemins de fer de l'Etat. - Horaires. - Voeu " "

" Chemins de fer d'Intétêt général. - Chemins de fer de l'Etat. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef de l'Inspection "

" Chemins de fer d'Intérêt général. - Chemins de fer de l'Etat. - Transport des pommes. - Voeu " "

" Chemins de fer d'Intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Horaires. - Voeu " "

" Chemins de fer d'Intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Horaires. - Voeu " "

" Chemins de fer d'Intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "

" Chemins de fer d'Intérêt local. - Elargissement des dépendances de la gare de Plouay. - Proposition " "

" Chemins de fer d'Intérêt local. - Horaires. - Voeu " "

" Chemins de fer d'Intérêt local. - Horaires. - Voeu " "

" Chemins de fer d'Intérêt local. - Horaires. - Voeu " "

117 Chemins de fer d'Intérêt local. - Ligne de Ploërmel à La Trinité-Porhoët. - Achèvement des travaux

" Chemins de fer d'Intérêt local. - Ligne de Ploërmel à La Trinité-Porhoët. - Voeu " "

129 Chemins de fer d'Intérêt local. - Ligne de Port-Louis à Baud. - Emprunt pour l'achèvement des travaux

75-111 Chemins de fer d'Intérêt local. - Ligne de Port-Louis à Baud. - Reprise et achèvement des travaux

" Chemins de fer d'Intérêt local. - Modifications à la convention du 10 avril 1911 " "

122 Chemins de fer d'Intérêt local. - Tarifs

71 Chemins de fer d'Intérêt local et tramways. - Organisation du Contrôle

72 Chemins de fer d'Intérêt local et tramways. - Projets en cours d'instruction

" Chemins de fer d'Intérêt local et tramways. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Contrôle "

81 Chemins vicinaux. - Chemin de G. C. n° 4. - Elargissement

84 Chemins vicinaux. - Chemin de G. C. n° 20. - Réfection des peintures du pont de Kerispert. - Demande de subvention

82 Chemins vicinaux. - Chemin d'I. C. n° 58. - Accident de travail. - M. Daniel Yves

80 Chemins vicinaux. - Chemin d'I. C. n° 17. - Elargissement

12 Chemins vicinaux. - Chemin d'I. C. n° 78. - Projet de construction des parties en lacune

13 Chemins vicinaux. - Commune de Limerzel. - Chemin de G. C. n° 4. - Projet de rectification des alignements

14 Chemins vicinaux. - Elargissement du chemin V. O. n° 1 dans la traverse de Ménéac. - Demande de subvention

85 Chemins vicinaux. - Programme décennal

15 Chemins vicinaux. - Projet de relèvement du tarif de rachat de la prestation

83 Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent-voyer en chef et propositions budgétaires

110 Combustibles. - Constitution des stocks de précaution

56 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Demande de subvention

106 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Demande de subvention

47 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Frais de déplacement de ses membres

90 Comité de la journée des mères. - Demande de subvention

57 Comité de patronage des blessés et convalescents et du foyer du soldat de la place de Vannes. - Renouvellement de subvention

51 Comité national d'action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre. - Demande de subvention

50 Comité national de l'éducation physique et sportive et de l'hygiène sociale. - Création d'établissements départementaux de puériculture

67 Commission départementale. - Délégations

" Commission départementale. - Désignation des membres " "

" Commission départementale. - Rapport " "

64 Commissions diverses. - Désignation des membres

116 Commune de Noyal-Pontivy. - Chemins ruraux. - Demande de subvention

1 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1918

" Comptes et budgets. - Budget de 1919. - Décision modificative N° 2 " "

76 Comptes et budgets. - Budget de 1920

38 Concours de poulains entiers de 2 ans à Carhaix

27 Congrès national de la natalité. - Demande de participation du Conseil général

19 Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires. - Rapport sur les travaux de 1915 à 1918 inclus

" Conseil général. - Allocution de M. le Président " "

" - Secrétariat " "

" Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur "

68 Contributions directes. - Répartement de 1920

60 Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties. - Commission départementale des évaluations. - Désignation de deux conseillers généraux

" Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur "

33 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention départementale

112 Demandes de subventions formées par diverses associations

100 Département de la Meuse. - Statistique des destructions d'immeubles résultant de faits de guerre

36 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Rapport du Directeur

104 Désinfection. - Demande de crédits pour achat de camionnettes

" Douanes. - Rapport de M. le Directeur "

" Eaux et forêts. - Rapport de M. le Conservateur "

46 Eaux et forêts. - Valeur de la journée de prestation

" Eclairage et force électriques. - Voeu " "

31 Ecole d'accouchement de Lorient. - Rapport du Directeur. - Attribution de bourses

113 Ecole nationale des arts et métiers d'Angers. - Mme Vve Frédet, de Lorient. - Demande de bourse départementale

114 Ecole nationale des arts et métiers d'Angers. - Mme Vve Rio, de Lomener-Kerroch, en Ploemeur. - Demande de bourse départementale

42 Ecole nationale vétérinaire d'Alfort. - M. Fourré, de Pontivy. - Demande de subvention

40 Ecole nationale vétérinaire de Lyon. - M. Fardel, receveur des contributions indirectes en retraite. - Demande de subvention

43 Ecoles normales. - Budget pour l'exercice 1920

44 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1918

6 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel

4 Ecoles normales. - Situation matérielle

5 Ecole normale d'instituteurs. - Réforme d'objets hors de service

119 Ecole normale d'institutrices. - Mlle Jaffré, du Faouët. - Demande de secours

115 Ecole professionnelle et hôtelière "Ar-Vro" de Saint-Cast (Côtes-du-Nord). - Demande de subvention

41 Elevage du cheval indigène. - Syndicat agricole de l'arrondissement de Pontivy. - Demande de subvention

118 Encouragements aux sciences, aux lettres et aux arts. - Demandes de subvention

105 Enfants assistés. - Création d'un bureau ouvert pour la préservation des enfants que leurs parents désirent abandonner

103 Enfants assistés. - Demande d'augmentation du taux des secours temporaires et de premier besoin

16 Enfants assistés. - Dépenses. - Contingents des communes

" Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. le Directeur "

109 Enseignement nautique. - Organisation. - Demande de subvention

" Enseignement primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie "

32 Epizooties. - Rapport de M. le Vétérinaire départemental

108 Erection de monuments à la mémoire des Morbihannais morts pour la France

70 Fédération des Sociétés de pêcheurs à la ligne. - Demande d'augmentation de subvention

25 Hôpital-hospice de Port-Louis. - Réfection de la buanderie. - Demande de subvention

59 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum en 1920

" Inspection du travail dans l'industrie "

61 Institut polytechnique de l'Ouest. - Demande de subvention

" Journée de huit heures. - Application. - Voeu " "

54 Jury d'expropriation

66 Ligue nationale contre l'alcoolisme. - Demande de subvention

128 Menues dépenses des tribunaux. - Indemnité exceptionnelle de guerre aux concierges et secrétaires de parquet et augmentation des menues dépenses du tribunal de Pontivy

" Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "

29 Mobilier départemental. - Relèvement des crédits d'entretien annuel

130 Mobilier départemental. - Sous-Préfecture de Ploërmel

52 Natalité. - Proposition de la société "L'Avenir familial"

99 Office agricole départemental. - Demande de M. l'Inspecteur d'académie

39 Office départemental agricole. - Frais de tournées du directeur des Services agricoles.

58 Office public départemental des habitations à bon marché. - Création

55 Pêche fluviale. - Réglementation en 1920

124 Personnel et administration du Département - Architecte départemental. - Relèvement de traitement

11 Personnel et administration du Département. - Caisse départementale des retraites. - Allocation temporaire aux petits retraités.

8 Personnel et administration du Département. - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme DanyelBeaupré, veuve d'un ancien agent voyer cantonal

97 Personnel et administration du Département. - Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de retraite de M. Siret, agent voyer cantonal

10 Personnel et administration du Département. - Caisse départementale des retraites. - Prévisions de 1920

7 Personnel et administration du Département. - Caisse départementale des retraites. - Situation au 31 décembre 1918

78 Personnel et administration du Département. - Personnel de la préfecture, des sous-préfectures et employés assimilés. - Projet de règlement et d'augmentation des traitements

79 Personnel et administration du Département. - Personnel des agents voyers. - Modification au règlement et amélioration des traitements

9 Personnel et administration du Département. - Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Danyel-Beaupré, vve d'un anc. agent voyer cantonal.

" Plantation de pommiers en bordure des routes. " "

" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Département "

" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef de Saint-Nazaire en ce qui concerne les services de l'Oust et de la Vilaine maritime "

" Port de pêche de Lorient. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "

" Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur "

" Postes et téléphones " "

" Prix normaux " "

49 Proposition de loi de M. Mahieu, député, visant à l'attribution d'une allocation temporaire aux bénéficiaires de secours de l'Etat, des retraites ouvrières et aux assistés, vieillards, infirmes et incurables

77 Propriétés départementales. - Petit séminaire de Sainte-Anne. - Aliénation

62 Recrutement de l'armée

45 Repos hebdomadaire. - Personnel des postes et télégraphes

28 Répression de la mendicité et du vagabondage dans le département du Morbihan. - Dépôt de Beaugency. - Renouvellement du traité

63 Revenus publics

65 Sections électorales. - Tableau des sections

" Service de la monte. - Rapport de M. le Directeur du dépôt d'étalons "

" Service hydraulique. - Ruisseau de Trévelo. - Ecoulement des eaux. - Motion " "

102 Service vicinal. - Cantonniers. - Assimilation avec les cantonniers de l'Etat

95 Service vicinal. - Cantonniers-chefs. - Indemnités de déplacement

" Service vicinal. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef, agent voyer en chef "

107 Service vicinal. - Réorganisation des stations de cantonniers

86 Service vicinal. - Taxes vicinales votées en 1920 en remplacement de la prestation

93 Service vicinal. - Travaux. - Emprunt départemental de 432.214 francs. - Vote des ressources nécessaires à l'amortissement

101 Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention

48 Subventions à diverses institutions

92 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1919

73 Tramways. - Ligne de Plélan à Redon. - Reprise des travaux et achèvement

" Tramways. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Contrôle "

74 Tramways de Lorient. - Modification aux conventions et cahier des charges annexés aux décrets des 14 juin 1901 et 14 avril 1911

96 Tramways de la Trinité-sur-Mer à Etel. - Rétablissement de la ligne. - Propositions de la société "Les Exploitations électriques" et de la Compagnie des chemins de fer d'intérêt local du Morbihan

" Travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire "

" Travaux maritimes. - Cale de débarquement dans l'ouest de la baie de Port-Blanc, en Arzon. - Voeu " "

94 Travaux maritimes. - Port de Port-Louis. - Prolongement de la voie ferrée du C. M. jusqu'à l'accore du chenal

" Travaux maritimes. - Quai de Kergroise, à Lorient. - Voeu " "