" Adresse Ă M. Paul Deschanel et au Gouvernement " "
69 Agriculture. - Propositions budgétaires
" Agriculture. - Rapport de M. le Directeur des services agricoles "
" Alimentation en farine et en pain du département. - Voeu " "
181 Allaire. - Grosses réparations à l'église. - Demande de subvention
59 Alliance française. - Demande de subvention
119 Améliorations agricoles. - Entretien des chemins ruraux reconnus
66 Analyses agricoles. - Rapport de M. le chimiste départemental
54 Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste
43 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes de gestion de l'économe
44 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes de gestion du receveur
46 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes et budgets. - Rapport de M. le Directeur-Médecin-chef
45 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Demande des fonctionnaires et employés
116 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Demande de relèvement des traitements présentée par les fonctionnaires et employés
153 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Demande d'augmentation du prix de journée des malades indigents et du prix des pensions.
47 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Revendications du personnel subalterne
42 Assistance aux femmes en couches. - Demande de crédits complémentaires
154 Assistance aux sourds-muets. - Demande de bourse en faveur du jeune Foubert Constant
155 Assistance aux sourds-muets. - Demande de subvention en faveur de la jeune Thérèse Rouxel
156 Assistance aux sourds-muets. - Demande en faveur de la jeune Calo Anne-Marie, de Quelneuc
155 Assistance aux sourds-muets. - Demande de subvention en faveur du jeune Denis Gilbert
40 Assistance aux vieillards. - Demande de crédits complémentaires
41 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, aux familles nombreuses et aux femmes en couches. - Avis sur la fixation des taux d'allocation dans la commune de Locmiquélic
152 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Commune d'inguiniel. - Demande d'augmentation du taux de l'allocation mensuelle
" Assistance et hygiène publiques. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental "
39 Assistance médicale gratuite. - Fixation d'un nouveau prix de journée à la clinique ophtalmologique de M. le Dr Gendron
38 Assistance médicale gratuite. - Rattachement de la polyclinique de Berck-Plage aux hôpitaux recevant des malades du service de l'assistance médicale gratuite
37 Assistance médicale gratuite. - Rattachement de la maison de santé chirurgicale de Kermaria aux hôpitaux recevant des malades du service
63 Associations agricoles. - RĂ©partition de la subvention de l'Etat en 1920
" Bac de Tréhiguier. - Rétablissement. - Voeu " "
" Bancs d'huîtres. - Voeu tendant à donner à l'administration de la marine des moyens suffisants pour surveiller les bancs d'huîtres. " "
4 Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Vannes. - Travaux de grosses réparations. - Demande de crédits.
5 Bâtiments départementaux. - Entretien. - Relèvement de crédits
140 Bâtiments départementaux. - Sous-Préfecture de Lorient. - Installation de l'éclairage électrique dans les appartements et bureaux
171 Bâtiments départementaux. - Sous-Préfecture de Pontivy. - Grosses réparations au bâtiment et acquisition de mobilier
" Bâtiments départementaux. - Rapport de M. l'Architecte départemental "
183 Baud. - Réparations aux bâtiments communaux. - Demande de secours
186 Belz. - Grosses réparations aux bâtiments scolaires. - Demande de secours
120 Bourses départementales dans les écoles primaires supérieures
" Budget de 1920. - Décision modificative n° 2 " "
" Budget de 1921 " "
160 Bureau départemental de la main-d'oeuvre agricole. - Demande de subvention
85 Caisses d'Ă©pargne. - Situation au 30 juin 1920
" Camp de Meucon. - Chasse sur le terrain militaire. - Voeu " "
" Camp de Meucon. - Droit de chasse. - Voeu " "
" Camp de Meucon. - Le scandale du camp de Meucon. - Proposition " "
" Camp de Meucon. - Traversée du camp. - Voeu " "
143 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă cheval d'Auray
8 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă pied de Bubry
110-142 Casernement de la gendarmerie. - Brigade à cheval du Faouët
11 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă pied de La Gacilly
9 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă pied de Plouay
10-141 Casernement de la gendarmerie. - Brigade Ă pied de Port-Louis
7 Casernement de la gendarmerie. - Brigade à pied de La Trinité-Porhoët
12 Casernement de la gendarmerie. - Indemnités à des propriétaires comme supplément de prix du loyer
187 Caudan. - Restauration de l'Ă©glise. - Demande de subvention
" Céréales panifiables. - Révision des décrets des 12 et 25 août fixant le prix des céréales panifiables et le rendement à en obtenir. - Voeu " "
" Centimes départementaux " "
" Centimes pour insuffisance de revenus " "
" Chaire d'agriculture. - Création d'une chaire d'agriculture pour l'arrondissement de Pontivy " "
" Chambres d'agriculture. - Voeu " "
117 Chasse. - Fermeture de la chasse à la bécasse
67 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1919
" Chauffage et éclairage des écoles privées " "
" Chemins de fer. - Construction d'une ligne à double voie reliant directement Paris à Lorient par Rennes et Ploërmel. - Voeu " "
" Chemins de fer. - Création d'une voie ferrée entre Ploemeur et Lorient " "
" Chemins de fer départementaux. - Carte de circulation en faveur des membres du Conseil général. - Proposition " "
" Chemins de fer départementaux. - Réduction du prix des places en faveur des familles nombreuses. - Voeu " "
" Chemin de fer de La Brohinière à Ploërmel. - Voeu tendant à ce que des wagons de voyageurs soient ajoutés aux trains de marchandises qui circulent sur cette ligne et qu'un deuxième train soit établi " "
" Chemin de fer de Locminé à La Gacilly. - Voeu " "
" Chemin de fer de Locminé à La Gacilly. - Etablissement d'un service automobile sur le tracé de cette ligne, avec prolongement sur Grand-Champ et Auray. - Voeu " "
" Chemin de fer de Plouay à Quimperlé " "
95 Chemins de fer d'intérêt général. - Instruction des horaires. - Voeu
" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau de l'Etat. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "
" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "
135 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Achèvement des lignes de Port-Louis à Baud et de Ploërmel à La Trinité-Porhoët.
134 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Dégagement des abords des passages à niveau
104 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Gare de Ploërmel. - Amélioration des moyens de transbordement
174 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Lignes de Port-Louis à Baud et de Ploërmel à La Trinité-Porhoët. - Installation de lignes téléphoniques
" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Ligne de La Trinité-Porhoët à Ploërmel. - Modification de l'horaire. - Voeu " "
175 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Majoration des tarifs
136 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Modification à la convention du 10 avril 1911.
103 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Modification de la formule de partage des bénéfices d'exploitation
" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle "
133 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Regroupement des réseaux
" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Transbordement sur la ligne de Vannes à Port-Navalo. - Voeu " "
" Chemins de fer et tramways. - Amélioration des relations de Guer avec le Morbihan et l'Ille-et-Vilaine. - Voeu " "
" Chemins. - Entretien. - Carrière de Quinipily. - Voeu " "
101 Chemins ruraux reconnus. - Règlement général. - Modification des articles 28 et 71 § 2
23 Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 4. - Elargissement dans la traverse de Josselin. - Demande de subvention
" Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 16. - Chemin de Bieuzy. Voeu " "
148 Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 24. - Réfection du platelage du pont de Trélécan. - Demande de crédits
22 Chemins vicinaux. - Chemins de grande communication Nos 7 et 9. - La Gacilly. - Réfection de trottoirs et de caniveaux pavés. - Demande de subvention
21 Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N°34 - La Roche-Bernard - Amélioration de la traverse
151 Chemins vicinaux. - Commune d'Arzon. - Acquisition d'une maison située en saillie sur le chemin de grande communication N° 20. - Demande de subvention
149 Chemins vicinaux. - Commune de Guémené. - Chemin vicinal ordinaire N° 1. - Repavage de la chaussée. - Demande de subvention
150 Chemins vicinaux. - Commune de Guer. - Demande de classement de quatre chemins vicinaux ordinaires dans le réseau d'intérêt commun
29 Chemins vicinaux. - Communes de Kervignac et de Lanester. - Projet de classement comme chemins d'intérêt commun des chemins vicinaux ordinaires Nos 2, 5 et 7.
26 Chemins vicinaux. - Commune de Landévant. - Projet de classement du chemin vicinal ordinaire N° 4 comme chemin de grande communication
114 Chemins vicinaux. - Commune de Quéven. - Aménagement de la digue de Kerdual située sur le chemin vicinal ordinaire N° 5. - Demande de subvention
31 Chemins vicinaux. - Commune de Surzur. - Projet de classement, comme chemins d'intérêt commun, des chemins vicinaux ordinaires Nos 1 et 4
115 Chemins vicinaux. - Programme de 1921
28 Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef et propositions budgétaires
24 Chemins vicinaux. - Révision de la classification des chemins vicinaux. - Voeu du Conseil général
" Citations militaires. - Voeu " "
182 Cléguérec. - Achèvement de la mairie-justice de paix. - Demande de subvention
126 Club d'éducation sociale et d'hygiène. - Demande de subvention
159 Comité départemental du blé. - Demande de subvention
130 Comité départemental de défense contre la tuberculose. - Demande de subvention
127 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Demande de crédits pour frais de deplacement des membres de ce Comité
128 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Demande de subvention pour frais de fonctionnement
168 Comité du monument aux soldats de Verdun et à la Victoire française. - Demande de subvention
80 Comité national d'action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre. - Demande de subvention
81 Commission départementale. - Délégations
" Commission départementale. - Nomination " "
" Commission départementale. - Rapport " "
50 Commission départementale de la natalité. - Demande de crédits complémentaires. - Voeux
82 Commission départementale du travail. - Réorganisation
77 Commissions diverses. - DĂ©signation de membres
1 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1919
2 Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1918
71 Concours de la race chevaline. - Siège des concours de la partie est de l'arrondissement de Vannes
75 Contributions directes. - RĂ©partement de 1921. - Rapport de M. le Directeur
86 Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties. - Commission départementale des évaluations. - Désignation de deux conseillers généraux
" Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur "
" Courrier entre Josselin et Rohan. - RĂ©tablissement. - Voeu " "
70 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention départementale
" Création d'une gare de marchandises à Camors et à Landaul. - Voeu " "
" Création d'une gare de marchandises à la station de la Vraie-Croix " "
" Création d'un port en eau profonde à l'embouchure de la rivière d'Auray " "
184 Croixanvec. - Reconstruction de l'Ă©glise. - Demande de subvention
65 DĂ©pĂ´t d'Ă©talons d'Hennebont. - Rapport de M. le Directeur
129 Distribution d'énergie électrique. - Projet d'établissement d'une ligne Redon-Ploërmel
" Distribution d'Ă©nergie Ă©lectrique. - Voeu " "
" Douanes. - Rapport de M. le Directeur "
" Eaux et forĂŞts. - Rapport de M. le Conservateur "
98 Eaux et forêts. - Valeur de la journée de prestation
55 Ecole d'accouchement de Lorient. - Rapport de M. le Directeur
56 Ecole d'enseignement technique féminin. - Demande de subvention
60 Ecole nationale de musique de Lorient. - Demande de relèvement de la subvention
61 Ecoles nationales vétérinaires. - Classement des boursiers du département pendant l'année 1919-1920
14 Ecole normale d'instituteurs. - RĂ©forme d'objets hors de service
73 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1919
144 Ecole normale d'institutrices. - RĂ©forme d'objets hors de service
162 Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Demande de dégrèvement de trousseau
74 Ecoles normales. - Projet de budget pour 1921
145 Ecoles normales. - RĂ©fection des matelas
13 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel
3 Ecoles normales. - Situation matérielle
" Election du bureau du Conseil général " "
171 Elven. - Réparations aux bâtiments communaux. - Demande de subvention " "
158 Encouragement aux sciences, aux lettres et aux arts. - Demande de subvention
169 Energie hydraulique. - Rivière du Scorff. - Etablissement d'une usine hydro-électrique. - MM. Brébant André et Marcel, ingénieurs pétitionnaires
32 Enfants assistés. - Augmentation de la prime accordée aux pupilles qui obtiennent le certificat d'études primaires ou un diplôme supérieur
36 Enfants assistés. - Demande d'augmentation du taux de pension pour les pupilles de l'Assistance
34 Enfants assistés. - Dépenses. - Contingents des communes
33 Enfants assistés. - Désignation des membres composant les conseils de famille
35 Enfants assistés. - Secours temporaires. - Demande de crédits complémentaires
" Enregistrement, domaine et timbre. - Rapport de M. le Directeur "
118 Enseignement agricole. - Organisation de champs d'expériences
58 Enseignement du celtique. - Demande de subvention
122 Enseignement nautique. - Création d'un office départemental maritime. - Voeu
" Enseignement primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie "
161 Enseignement professionnel public de l'agriculture. (Application de la loi du 2 avril 1918)
64 Epizooties. - Rapport de M. le Vétérinaire départemental
167 Erection d'un monument aux rapatriés à Evian. - Demande de subvention
170 Etablissement des Carmes de Ploërmel. - Installation de services publics: casernement de gendarmerie, bureau de poste, etc.
" Etablissement d'une passerelle pour piétons à l'écluse de Montertelot. - Voeu " "
" Etablissement d'un pont sur le cours inférieur de la Laïta. - Voeu " "
97 Fédération morbihannaise des sociétés de pêcheurs à la ligne. - Demande de subvention
" Fièvre aphteuse " "
125 Le Foyer du soldat de Vannes. - Demande de subvention
157 Frais de bureau d'assistance judiciaire. - Demande de relèvement de crédit
" Gare de La Brohinière. - Arrêt de l'express B. 10. - Voeu " "
" Gare de Plouay. - Etablissement d'une grue mobile. - Voeu " "
" Gare de Pluvigner. - Mise de wagons Ă la disposition des marchands de bestiaux les jours de foire. - Voeu " "
53 Goutte de lait municipale de Lorient. - Demande de subvention complémentaire
93 Groix. - Erection en chef-lieu de canton distinct
107 Guégon. - Réparations aux bâtiments comunaux. - Demande de subvention
163 Hausse des prix. - Demande de l'Association nationale d'expansion Ă©conomique
179 Hennebont. - Grosses réparations aux bâtiments scolaires. - Demande de subvention
78 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum en 1921
111 Indemnité aux membres du Conseil général et des conseils d'arrondissement pour frais de déplacement et de séjour pendant la durée des sessions
" Inspection du travail dans l'industrie "
92 Jury d'expropriation
108 Lanouée. - Réparations au clocher de l'église. - Demande de subvention
164 Ligue maritime française. - Demande de subvention
90 Ligue nationale contre l'alcoolisme. - Demande de subvention
180 Locmiquélic. - Réparations urgentes au groupe scolaire. - Demande de subvention
165 Lorient. - Exposition de la quinzaine du poisson. - Demande de subvention
185 Mauron. - Réparations aux bâtiments communaux. - Demande de subvention
" Médailles militaires attribuées à la mémoire des soldats morts pour la France. - Voeu " "
96 Menues dépenses des justices de paix. - Augmentation du crédit annuel
91 Menues dépenses des tribunaux. - Augmentation des crédits annuels
166 Menues dépenses des tribunaux. - Demande d'augmentation du salaire du concierge du tribunal civil de Vannes
" Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "
" Mutilés de guerre. - Enregistrement gratuit des voitures des mutilés de guerre. - Voeu " "
" Mutilés de guerre. - Réduction de tarifs sur les chemins de fer. - Voeu " "
68 Office agricole départemental. - Désignation d'un membre. - Comptes rendus des tournées du Directeur des services agricoles et du Professeur d'agriculture
83 Office départemental de placement. - Demande d'augmentation de la subvention allouée. - Création d'une section à Vannes
94 Office national du tourisme. - Demande de subvention
48 Orphelinat de l'enseignement primaire de France. - Demande de subvention
" Passage de Saint-Armel " "
" PĂŞche aux orphies. - Voeu " "
131 Pêche fluviale. - Pêche à l'anguille dans les marais de Redon. - Utilisation d'une bosselle spéciale
99 Pêche fluviale. - Institution de gratifications pour saisie de filets prohibés
100 Pêche fluviale. - Règlementation en 1921
Personnel et administration du DĂ©partement
18 Caisse départementale des retraites. - Demande de majorations de pensions
19 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de retraite de M. Gautier, agent voyer cantonal à Guémené
15 Caisse départementale des retraites. - Situation au 31 décembre 1919
20 Personnel des cantonniers. - M. Brunel, Pierre. - Demande de secours
" Personnel des cantonniers. - Indemnité de cherté de vie aux cantonniers du service vicinal " "
27 Personnel des cantonniers. - Majoration des pensions de retraite
16 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Coupelier, veuve d'un ancien agent voyer cantonal
146 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de M. Samson, ex-employé secondaire du service vicinal
" Petit séminaire de Sainte-Anne. - Délégation à la Commission départementale " "
139 Ploemeur. - Réparations aux bâtiments communaux. - Demande de subvention
" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef de Saint-Nazaire en ce qui concerne le service de l'Oust et de la Vilaine maritime "
" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du département "
" Port d'Hennebont. - Désenvasement. - Suppression de la double cale située sur la rive gauche du port. - Voeu " "
" Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur "
52 PrĂŞt d'honneur aux aveugles de la guerre. - Demande de subvention
" Primes pour plantation de chênes d'Amérique, de peupliers suisses, d'acacias, de frênes et d'ormeaux " "
76 "Le Problème social". - Demande d'un voeu
" Ravitaillement en farine. - Voeu " "
" Récolte des huîtres. - Voeu " "
124 Réforme administrative. - Avis du Conseil général
49 Répression de la mendicité et du vagabondage dans le département du Morbihan. - Dépôt de Beaugency. - Renouvellement du traité
79 Revenus publics
132 Routes nationales. - Réfection de la chaussée pavée d'Hennebont
106 Ruffiac. - Reconstruction de l'Ă©glise. - Demande de subvention
147 Secours. - Demande de Mlle Dano, fille d'un ancien conseiller général
" Secrétaires de mairie des communes de 5.000 habitants et au-dessous. - Voeu " "
" Secrétariat du Conseil général " "
89 Sectionnement Ă©lectoral. - Commune de Lanester
88 Sections Ă©lectorales. - Tableau des sections
6 Service de la gendarmerie. - Passage dans les îles du Morbihan
" Service du génie rural. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "
62 Service de la monte. - Visite sanitaire des Ă©talons
" Service postal et transport des voyageurs entre Pontivy et Rohan et entre Rohan et Josselin. - Service automobile. - Voeu " "
121-172 Services publics d'automobiles subventionnés. - Création sur les parcours des voies ferrées d'intérêt local comprises au programme adopté par le Conseil général
17 Service vicinal. - Projet de création d'un nouveau poste d'agent voyer cantonal à Quiberon
25 Service vicinal. - Projet de relèvement du tarif de rachat de la prestation
30 Service vicinal. - Taxes vicinales votées en 1921 en remplacement de la prestation
57 Société bretonne de géographie de Lorient. - Demande de subvention
51 Société des oeuvres de mer. - Demande de subvention
87 Subventions Ă diverses institutions
" Subventions aux collèges Saint-François-Xavier de Vannes et Saint-Louis de Lorient " "
102 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session de mai 1920
" Tabac. - Voeu " "
138 Téléphones. - Organisation générale du service
105 Téléphones. - Vote d'un crédit pour avances à faire à l'Etat
" Train express de Vannes Ă Nantes. - Voeu. " "
137 Tramways. - Ligne de Plélan à Redon. - Achèvement
178 Tramways. - Ligne de Plélan à Redon. - Réduction du nombre des trains et abaissement des tarifs
177 Tramways de La Trinité-sur-Mer à Etel. - Création d'un service automobile. - Rétablissement de la ligne
" Tramways. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle "
173 Tramways de Lorient. - Modification du régime de l'exploitation
176 Tramways de Lorient. - Voeux du personnel
" Transformation de la halte de Cahéran en gare de voyageurs et de marchandises. - Voeu " "
" Trésorerie générale. - Rapport de M. le Trésorier-payeur général "
72 La Trinité-sur-Mer. - Création d'un cours d'enseignement nautique. - Demande de subvention
123 Union départementale des mutilés, réformés, veuves et ascendants de guerre. - Demande de subvention
" Voeu contre la vie chère et la spéculation " "
84 Voeux du Conseil général de l'Aube. - Avis du Conseil général du Morbihan