63 Adresse à M. le Président du Conseil

47 Agriculture. - Rapport de M. le Directeur des services agricoles

45 Analyse d'engrais et de matières utiles à l'agriculture. - Rapport de M. le Chimiste départemental

43 Annuaire départemental. - Frais d'impression

40 Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste

127 Archives départementales. - Travaux d'aménagement de l'ancien local

32 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Adhésion et concours financier de l'Asile à la Ligue de prophylaxie et d'hygiène mentales

30 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes de gestion des économes

29 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion du receveur

31 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes et budgets. - Rapport de M. le Directeur

27 Assistance aux femmes en couches. - Création de recettes

26 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Communes du Faouët et de Cléguer. - Demandes d'augmentation du taux d'allocation mensuelle

25 Assistance médicale gratuite, assistance aux vieillards, infirmes et incurables, assistance aux familles nombreuses, assistance aux femmes en couches et protection de la santé publique. - Demande de crédits complémentaires

125 Assistance médicale gratuite. - Tarif pharmaceutique. - Demande de réduction

" Assistance et hygiène publiques. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental "

65 Association France-Grande-Bretagne. - Tunnel sous la Manche

72 Avance de l'heure légale

" Bacs et passages d'eau. - Bac de Cran. - Proposition " "

57 Baden. - Section de Larmor. - Erection en commune distincte

" Bâtiments départementaux. - Rapport de M. l'Architecte départemental sur les travaux exécutés dans son service en 1920 et 1921 "

152 Billio. - Exhaussement du cimetière. - Demande de subvention

149 Bohal. - Réparations aux bâtiments communaux. - Demande de subvention

" Budget de 1921. - Décision modificative n°2 " "

1 Budget de 1922

85 Caisses d'épargne. - Situation au 30 juin 1921

15 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme Gautier Alfred, veuve d'un ancien agent voyer cantonal

13 Caisse départementale des retraites. - Prévisions budgétaires de l'exercice 1922

14 Caisse départementale des retraites. - Situation au 31 décembre 1920

4 Caserne de gendarmerie de La Gacilly. - Crédit d'entretien

6 Caserne de gendarmerie de Lorient. - Améliorations diverses

5 Caserne de gendarmerie et hôtel des postes de Ploërmel. - Crédit annuel d'entretien

95 Casernement de la gendarmerie. - Brigade à pied de Sarzeau

" Centimes départementaux " "

" Centimes extraordinaires. - Vote de 5e, 37 pour l'annuité de l'emprunt nécessité par les travaux de construction de la ligne de La Trinité-sur-Mer à Etel " "

" Centimes extraordinaires. - Vote de 18e, 40 pour dépenses extraordinaires " "

" Centimes pour insuffisance de revenus ord. " "

49 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1920

" Chemins de fer départementaux. - Transformation de la voie ferrée de Rosporden à Guingamp en voie normale. - Voeu " "

141 Chemins de fer d'intérêt général. - Instruction des horaires

121 Chemins de fer d'intérêt général. - Ligne de Nantes à Quimper. - Horaires

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau de l'Etat. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle de la voie et des bâtiments "

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle "

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Autorisation pour les voyageurs à destination de Nantes de prendre en gare de Vannes l'express 102. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Ligne d'Auray à Quiberon. - Changement d'horaires. - Voeu " "

140 Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Ligne de Nantes à Landerneau. - Station de Landaul-Mendon. - Ouverture au service P. V.

139 Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau de l'Etat. - Fonctionnement des conférences trimestrielles

143 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Gare de Ploërmel. - Amélioration des moyens de transbordement

120 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Personnel. - Caisse de secours

142 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Personnel. - Echelle de salaires et retraites

118 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Modifications de la convention du 10 avril 1911

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Modification d'horaires sur la ligne Ploërmel-La-Trinité-Porhoët. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle "

" Chemin vicinal de grande communication N° 3. - Elargissement des tournants situés près des villages de Lesquégué et Brénenen. - Voeu " "

123 Chemin vicinal ordinaire N° 1. - Guémené-sur-Scorff. - Repavage de la chaussée. - Demande de subvention

99 Chemin vicinal ordinaire N° 3. - Moréac. - Projet de classement dans le réseau d'intérêt commun

" Chemins vicinaux. - Programme supplémentaire de 1922. - Accélération de la construction " "

19 Chemins vicinaux. - Classement dans le réseau d'intérêt commun des chemins vicinaux ordinaires Nos 2 et 7 de la commune de Kervignac et N° 5 de la commune de Lanéster

97 Chemins vicinaux. - Mauron. - Projet de classement dans le réseau d'intérêt commun des chemins vicinaux ordinaires Nos 2 et 5

124 Chemins vicinaux. - Programme de 1922

21 Chemins vicinaux. - Projet de classement dans le réseau d'intérêt commun de divers chemins vicinaux ordinaires sur le territoire des communes d'Elven, Sulniac, Theix, Surzur et Treffléan

20 Chemins vicinaux. - Projet de classement dans le réseau d'intérêt commun du chemin de Noyalo à Pencadénic

96 Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef. - Propositions budgétaires. - Programme des travaux à subventionner en 1922

35 Club d'éducation sociale et d'hygiène. - Demande de subvention

46 Comice agricole de l'arrondissement de Béziers. - Concours du carburant national. - Demande de subvention

134 Comité de défense des intérêts bretons. - Voeu tendant à l'admission de la langue bretonne comme seconde langue aux examens du baccalauréat

138 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre

39 Comité départemental de défense contre la tuberculose. - Demande de subvention

" Commission d'amélioration des relations ferroviaires et postales " "

81 Commission départementale. - Délégations

" Commission départementale. - Rapport " "

" Commissions (renouvellement des trois grandes) " "

68 Commissions diverses. - Désignation de membres

3 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1920

2 Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1919. - Apurement définitif

56 Concours de la race chevaline. - Siège des concours de la partie est de l'arrondissement de Vannes. - Relèvement des frais de déplacement du palefrenier secrétaire des jurys

61 Contributions directes. - Répartement de 1922. - Rapport de M. le Directeur

" Contributions indirectes. - Rapport de M. le Directeur "

51 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention départementale

92 Croixanvec. - Reconstruction de l'église. - Demande de subvention

" Cueillette des champignons dans les forêts de Floranges et de Camors. - Voeu " "

52 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Rapport de M. le Directeur

" Débits de tabac (ouverture de) " "

" Destruction des sangliers. - Voeu " "

" Discours de M. le Président " "

" Distribution des rapports aux conseillers généraux. - Voeu " "

" Douanes. - Rapport de M. le Directeur "

" Eaux et Forêts. - Rapport de M. le Conservateur "

44 Ecole d'accouchement de Lorient. - Rapport de M. le Directeur

129-131 Ecole d'agriculture de Ploërmel. - Demande de relèvement de la subvention de 2.000 fr. accordée à l'Ecole. - Demandes de subventions en faveur de MM. Bellégo et Carcreff

102-130 Ecole d'agriculture de Plouguernevel (Côtes-du-Nord). - Demandes de subventions de Mme veuve Deguen et de M. Nicardour

132 Ecole libre Saint-Armel à Ploërmel. - Demande de subvention

48 Ecoles nationales vétérinaires. - Classement des boursiers du département pendant l'année scolaire 1920-1921

60 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1920

108 Ecoles normales. - Demandes de relèvement des crédits annuels d'entretien

10 Ecole normale d'instituteurs. - Réforme d'objets hors de service

9 Ecole normale d'institutrices. - Réforme d'objets hors de service

106 Ecoles normales. - Projet de budget pour 1922

11 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel

59 Ecoles normales. - Situation de la caisse du magasin à la clôture de l'exercice 1920

107 Ecoles normales. - Situation matérielle

100 Encouragement à la natalité

133 Encouragement aux sciences, aux lettres et aux arts. - Demandes de subventions

23 Enfants assistés. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Demande de crédits complémentaires

22 Enfants assistés. - Dépenses. - Contingents des communes

" Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport de M. le Directeur "

41 Enseignement du celtiqué. - Demande de subvention

53 Epizooties. - Vétérinaires sanitaires. - Nouvelle demande de relèvement des honoraires et frais de déplacement

50 Epizooties. - Rapport de M. le Vétérinaire départemental

" Erection d'un buste à M. le duc de Rohan " "

62 Erection d'un monument à M. Louis Nail

" Etablissement d'un passage au sommet de la falaise à Belle-Ile. - Voeu " "

150 Le Faouët. - Restauration de la chapelle Saint-Sébastien. - Demande de subvention

114 Fédération morbihannaise des sociétés de pêcheurs à la ligne. - Demande d'augmentation de la subvention

38 Fichier départemental d'assistance et d'aide sociale (institution d'un)

" Fil téléphonique de la gare d'Elven à la localité (installation d'un). - Voeu " "

" Gare de Gourin. - Etablissement d'une barrière au passage à niveau. - Voeu " "

90 Hennebont. - Construction de latrines près du musée, sur la place dite "La Plaine", sur le quai et dans les écoles de filles et maternelles. - Demande de subvention

103 Hennebont. - Demande de création de deux nouvelles foires

151 Hospices de Lorient. - Mesures prophylactiques contre le typhus exanthématique. - Construction d'un pavillon

113 Houille bleue. - Utilisation du golfe du Morbihan comme production de force et d'électricité

75 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum en 1922

" Impôt sur le revenu (Perception de l'). - Voeu " "

" Instruction publique. - Service de l'enseignement primaire. - Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie "

" Interdiction du dragage des huîtres. - Voeu " "

66 Jury d'expropriation

93 Landévant. - Construction d'un bureau de poste. - Demande de subvention

144 Ligne de Port-Louis-Baud. - Arrêts de Saint-Nicolas et de Kergonan

69 Ligue des fonctionnaires pères de famille nombreuse. - Demande de subvention

71 Ligue nationale contre l'alcoolisme. - Demande de subvention

84 Lutte antituberculeuse. - Construction d'un sanatorium

105 Maîtrise de Sainte-Anne d'Auray. - Demande de subvention

80 Menues dépenses des tribunaux. - Demande de crédits pour dettes des exercices antérieurs

89 Merlevenez. - Translation de cimetière. - Demande de subvention

112 Monument à élever à la mémoire des soldats et marins bretons morts pendant la guerre de 1914-1918

87 Monuments historiques. - Participation du Département à la restauration et à l'entretien. - Relèvement du crédit

126 Mutuelle-naissance de l'Association nationale des "camarades de combat". - Demande de subvention

91 Naizin. - Etablissement d'un nouveau cimetière. - Demande de subvention

" Nomination du bureau " "

34 Oeuvre française de protection des orphelins de la guerre. - Demande de subvention

55 Office agricole départemental. - Désignation d'un membre. - Compte rendu des tournées du Directeur des services agricoles et du professeur d'agriculture

16 Office départemental des pupilles de la nation et Office des mutilés. - Admission de leur personnel au bénéfice des statuts de la Caisse départementale des retraites

110 Organisation des conférences interdépartementales. - Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur

37 Orphelinat de l'enseignement primaire. - Demande de subvention

148 Le Palais. - Grosses réparations aux bâtiments communaux. - Demande de subvention

67 Pêche fluviale. - Réglementation en 1922

88 Ploemel. - Grosses réparations aux bâtiments communaux. - Demande de subvention

" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "

" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef de Saint-Nazaire sur le service de l'Oust et de la Vilaine maritime "

" Postes et Télégraphes. - Rapport de M. le Directeur "

" Prix des transports des produits agricoles et des engrais. - Voeu " "

" Prix des engrais (Mise en rapport du prix des engrais avec les cours actuels des foires et marchés). - Voeu " "

" Prix du pain. - Fixation. - Voeu " "

" Procès-verbaux dressés contre les cultivateurs " "

" Prolongement des quais d'embarquement dans chacune des gares de Gourin, Le Faouët et Lorient. - Voeu " "

24 Protection des enfants du premier âge. - Demande de crédits complémentaires

74 Recrutement

" Réduction des tarifs sur le C. M. pour le transport des pommes. - Voeu " "

" Réduction des taxes téléphoniques et télégraphiques et extension du réseau rattaché au Morbihan. - Voeu " "

36 Répression de la mendicité et du vagabondage dans le Morbihan. - Dépôt de Beaugency

" Reprise par l'Etat des stocks de seigle et de blé déclarés avant le 15 mai 1921. - Voeu " "

135 Requête du bureau de la section départementale du syndicat national des instituteurs et institutrices de France et des colonies

82 Requête de M. Guillemot, concierge au tribunal de Lorient. - Demande de secours

76 Revenus publics

" Route côtière (projet de). - Voeu " "

153 Saint-Brieuc-de-Mauron. - Maison d'école. - Demande de subvention

18 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme Gautier, veuve d'un ancien agent voyer cantonal

101 Secours d'extrême urgence. - Demande d'augmentation de crédit

77 Sections électorales. - Tableau des sections

8 Service de la gendarmerie. - Suppression de la lieutenance d'Auray et de la brigade de Sainte-Anne

70 Service de l'inspection du travail. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire

28 Service départemental de désinfection

58 Service des améliorations agricoles. - Traitement du conducteur rural

" Service des mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "

" Service du génie rural. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du génie rural, chef du service pour le département du Morbihan "

83-128 Services publics d'automobiles subventionnés. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef, directeur du contrôle

17 Service vicinal. - M. Georget Louis, ouvrier auxiliaire du service vicinal. - Accident de travail. - Fixation de la rente

122 Service vicinal. - Subvention de l'Etat pour la reconstitution des chemins vicinaux en 1921

98 Service vicinal. - Taxes vicinales votées pour 1922 en remplacement de la prestation

79 Signalisation des cours d'eau traversés par les voies de communication

42 Société bretonne de géographie. - Demande de subvention

136 Société géologique et minéralogique de Bretagne

109 Société pour la protection des paysages de France

12 Sous-Préfecture de Lorient.-Acquisition d'un chauffe-bains

94 Sous-Préfecture de Ploërmel. - Réfection de l'installation de l'éclairage électrique

73 Subventions à diverses institutions

" Subventions pour travaux communaux. - Renseignements à fournir " "

" Subventions pour travaux communaux. - Proposition " "

86 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session de mai 1921

54 Syndicat agricole de l'arrondissement de Pontivy. - Primes aux étalons et aux poulains entiers de un à deux ans. - Demande de crédits

104 Syndicat de communes du canton de Belle-Ile pour la construction et l'amélioration des chemins ruraux et vicinaux

137 Syndicat de communes du canton de Belle-Ile. - Subvention pour transports automobiles

145 Téléphones. - Construction d'un circuit Vannes-Rennes 2°

33 "Touche à tout" - Journal en braille pour les aveugles de la guerre. - Demande de subvention

111 Tourisme. - Congrès des groupements touristiques de Bretagne au Huelgoat les 17 et 18 septembre 1921. - Demande de subvention

119 Tramways de Lorient. - Modification du régime d'exploitation et substitution du département à l'Etat comme pouvoir concédant

117 Tramways. - Ligne de Plélan à Redon. - Requête introduite par la Compagnie devant le Conseil de Préfecture du Morbihan

116 Travaux maritimes. - Commune de Ploemeur. - Port de Lomener. - Construction d'un môle-abri

115 Travaux maritimes. - Golfe du Morbihan. - Cale de la Carrière en Arradon. - Subvention

146 Travaux maritimes. - Port de La Trinité-sur-Mer. - Prolongement du quai. - Demande de subvention

147 Travaux maritimes. - Port de Port-Louis. - Demande de subvention

" Trésorerie générale. - Rapport de M. le Trésorier-payeur général "

7 Tribunal civil de Vannes. - Installation d'un système de chauffage pour la salle des assises

" Tuberculose bovine. - Voeu " "

78 Union des grandes associations. - Demande de subvention en faveur des régions libérées

64 Usine électrique du Pont-du-Loc