52 Abattoirs coopératifs (Construction et aménagement d'). - Circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture du 23 juin 1922

75 Abris du marin (Société des). - Demande de subvention

79 Adresse à M. le Président de la République et au Gouvernement (Réponse à l')

" Adresse au Gouvernement " "

" Adduction d'eau (Travaux d'). - Canalisation de Coulac à Vannes. - Voeu " "

45 Agriculture. - Rapport de M. le Directeur des services agricoles

47 Analyses agricoles. - Rapport de M. le Chimiste départemental

133 Application des lois d'assistance dans le département (Institution éventuelle d'un contrôle spécial des opérations financières résultant de l')

40 Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste

36 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion de l'économe

35 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion du receveur

34 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Comptes et budgets. - Rapport de M. le Directeur

37 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Construction de water-closets. - Remplacement de couvertures en terrasse par des couvertures en zinc

114 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Revendications du personnel subalterne

134 Assistance aux femmes en couches et allaitement maternel. - Demande de secours en faveur de Mme Le Bihan, de Landévant

38 Assistance aux sourds-muets. - Demande d'augmentation du prix de pension à l'institution de Saint-Brieuc

33 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Révision du taux d'allocation mensuelle

" Assistance et hygiène publiques. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental "

31 Assistance médicale gratuite. - Clinique ophtalmologique du docteur Gendron. - M. le Dr Devaux, successeur

113 Assistance médicale gratuite. - Demande de modification du mode de rémunération des médecins par la commune d'Auray

32 Assistance médicale gratuite. - Transport de malades dans les hôpitaux. - Fixation du tarif

164 Association lorientaise des beaux-arts. - Demande de subvention

73 Association "Pour nos aveugles - La lumière par le livre". - Demande de subvention

74 Association Valentin Haüy pour le bien des aveugles. - Demande de subvention

Bâtiments départementaux

16 Construction d'une sous-préfecture et d'un tribunal de commerce à Lorient. - Instance Rigaud. - Règlement

3 Etablissement des Carmes de Ploërmel. - Réfection d'un mur de clôture. - Demande de crédit

5 Préfecture. - Travaux de restauration

" Rapport de M. l'Architecte départemental "

4 Tribunaux civil et de commerce de Lorient. - Installation de l'éclairage électrique. - Demande de crédit

" Bordereaux manuscrits " "

" Bureaux de poste (Augmentation des loyers des). - Voeu " "

89 Caisses d'épargne. - Situation au 30 juin 1922

" Camp de Meucon. - Indemnités dues aux propriétaires de terrains évacués lors des tirs. - Voeu " "

" Canal de Nantes à Brest. - Création d'une passerelle au niveau de Montertelot. - Voeu " "

149 Canton de Josselin. - Création d'un syndicat intercommunal pour l'entretien et l'amélioration des chemins ruraux

8 Casernement de la gendarmerie. - Brigade du Faouët, construction d'une caserne

130 Casernement de la gendarmerie. - Brigade du Faouët, logement des gendarmes

7 Casernement de la gendarmerie. - Brigade de Questembert

6 Casernement de la gendarmerie. - Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur

" Centimes départementaux " "

" Centimes pour insuffisance de revenus ordinaires " "

" Centimes extraordinaires. - Vote de 14c, 99 pour dépenses extraordinaires " "

54 Chasse. - Projet relatif à la création d'associations syndicales de chasse

56 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1921

59 Chasse. - Voeu du Conseil d'arrondissement de Lorient relatif à la chasse des pigeons ramiers

Chemins de fer d'intérêt général

97 Horaires

85 Instruction d'horaires

" Unification du réseau breton. - Voeu " "

" Rétablissement d'un train sur le P. O. et sur l'Etat. - Voeu " "

" Réseau d'Orléans. - Arrêt des express à Questembert. - Voeu " "

" Réseau d'Orléans. - Arrêt à Questembert du train du matin venant de Paris, et création d'une correspondance dans la direction de Ploërmel. - Voeu " "

" Réseau d'Orléans. - Création d'une gare de marchandises à Landaul-Mendon. - Voeu " "

" Réseau d'Orléans. - Express Vannes-Nantes. - Voeu " "

99 Réseau d'Orléans. - Ligne d'Auray à Pontivy. - Création d'une halte à Rimaison. - Demande de subvention

" Réseau d'Orléans. - Ligne de Lorient à Auray. - Création d'une halte à Brandérion. - Voeu " "

" Réseau d'Orléans. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "

96 Réseau de l'Etat. - Ligne de Carhaix à Rosporden, établissement d'une barrière au passage à niveau de la gare-de Gourin

" Réseau de l'Etat. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "

" Réseau de l'Etat. - Rétablissement du convoyeur au train de Ploërmel à Questembert et vice-versa. - Voeu " "

Chemins de fer d'intérêt local et tramways

151 Chemins de fer d'intérêt local et tramways. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle "

" Chemins de fer d'intérêt local et réseau breton. - Correspondance des trains. - Voeu " "

" Chemin de fer d'intérêt local du Morbihan et réseau du P. O. - Ouverture de la gare d'Hennebont-échange. - Voeu " "

122 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Amélioration des moyens de transbordement avec le P. O

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Arrêt, près du terminus des tramways à Hennebont, des trains venant de Port-Louis. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Communications entre Locminé et Pontivy. - Voeu " "

121 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Compte d'exploitation de 1921 et application du 11e avenant

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Correspondance des trains avec le P. Q. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Création d'un arrêt facultatif au lieu dit "Saint-Jean" entre la gare du Faouët et celle de Le Saint. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Création d'une halte supplémentaire à Kergonan, en Languidic. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Création aux gares de Gourin et du Faouët de quatre ponts d'embarquement. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Création d'un train supplémentaire le lundi, entre Locminé et Pontivy. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Horaire des trains supplémentaires. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Horaire des trains sur la ligne Lorient-Guémené. - Voeu " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Ligne de Port-Louis à Baud. - Pétition des habitants de Port-Louis " "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Réduction, à la gare de Gourin, de l'arrêt du train de 15 h. 35, se dirigeant sur Meslan. - Voeu " "

151 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Régime d'exploitation. - 12e avenant à la convention

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Train supplémentaire, les jours de marché à Hennebont, entre Baud-Hennebont et vice-versa. - Voeu " "

118 Chemins ruraux

137 Chemins ruraux. - Projet de résolution

" Chemins ruraux. - Proposition de résolution. " "

24 Chemin rural de la Carrière, en Arradon. - Projet de classement dans le réseau d'intérêt commun

Chemins vicinaux

111 Chemin de grande communication N° 2. - Modification du plan d'alignement dans la traverse de Rohan

21 Chemin d'intérêt commun N° 34, de Malansac à Merdrignac. - Projet d'élargissement de la partie située dans la traverse de Néant, en bordure de la place de l'église, avec construction de caniveaux pavés. - Demande de subvention

20 Chemin d'intérêt commun N° 86. - Projet de fixation des alignements dans la section comprise sur le territoire de La Trinité-sur-Mer, entre le chemin de grande communication N° 20 et le quai de La Trinité, et de classement dans le réseau d'intérêt commun, sous le N° 86, du chemin à partir de la limite commune des parcelles Nos 597 et 598

" Chemin du Pont Calavret sur les territoires de Locoal-Mendon et Ploemel. - Réponse à une demande d'enquête de M. Le Pévédic (Belz) " "

" Chemin vicinal N° 5 du Poulblay au Fauxeul. - Voeu " "

" Prestations en nature. - Voeu " "

23 Modification de l'art. 100 de l'instruction générale du 6 déc. 1870 sur les chemins vicinaux.

26 Moréac. - Chemin vicinal ordinaire N° 3 de Moréac à Remungol. - Projet de classement, dans le réseau d'intérêt commun, de la partie comprise entre la route nationale N° 167 et Moréac

19 Programmes de 1923

18 Projet de classement, dans le réseau d'intérêt commun, des chemins de Suscinio au môle de Port-Navalo, de Vannes à Pencadénic, et du Hézo à Saint-Armel

17 Projet de classement, dans le réseau d'intérêt commun, sous le N° 97, du chemin compris entre la route nationale N° 24 et la limite de Paimpont, sur une longueur de 5.520 métres

22 Rapport de M. l'Agent voyer en chef et propositions budgétaires

27 Subvention de l'Etat pour la reconstitution des chemins vicinaux en 1922

25 Taxes vicinales votées pour 1923, en remplacement de la prestation

64 Certificat d'études primaires (Commissions d'examen du). - Indemnités

" Code de la route (Application du). - Voeu " "

87 Commission départementale. - Délégations

" Commission départementale. - Election " "

86 Commissions diverses. - Désignation de membres

" Commissions du Conseil général. - Election " "

69 Comité central de la Croix Rouge française. - Secours à la Russie. - Demande de subvention

98 Comité de défense des intérêts bretons. - Voeu

119 Comité de défense contre la tuberculose. - Demande de subvention

141 Comité d'apprentissage de Pontivy. - Demande de subvention

2 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1921

1 Compte des recettes et des dépenses départetementales de l'exercice 1920. - Apurement définitif

" Comptes et budgets. - Budget de 1922. - Décision modificative N° 2 " "

" Comptes et budgets. - Budget de 1923 " "

57 Concours de la race chevaline. - Jurys des concours

148 Congrès national du Livre. - Voeu

68 Contributions directes. - Répartement et sous-répartement

82 Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties. - Commission départementale des évaluations. - Désignation de deux conseillers généraux

51 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention départementale

162 Croixanvec. - Reconstruction de l'église. - Demande de subvention

49 Dépôt d'étalons d'Hennebont. - Rapport de M. le Directeur

" Dépôt d'étalons. - Transfèrement de la station de Pontivy dans les bâtiments militaires de cette place. - Voeu " "

" Discours du Président " "

" Douanes. - Rapport de M. le Directeur "

" Eaux et forêts. - Rapport de M. le Conservateur "

77 Eaux et forêts. - Valeur de la journée de prestation

42 Ecole d'accouchement de Lorient. - Rapport de M. le Directeur

115 Ecole d'accouchement de Lorient. - Traitement du médecin professeur et de la maîtresse sage-femme. - Demande d'augmentation

" Ecole d'agriculture (Création d'une). - Voeu " "

136 Ecole nationale d'agriculture de Rennes. - Demande de subvention de M. Coléno, lieutenant-colonel

46 Ecoles nationales vétérinaires. - Classement des boursiers du département pendant l'année scolaire 1921-22

62 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1921

139 Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Demandes de dégrèvement de trousseaux

11 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel

65 Ecoles normales. - Projets de budget pour l'exercice 1923

109 Ecole normale d'institutrices. - Relèvement du crédit annuel d'entretien pour les bâtiments

9 Ecole normale d'instituteurs. - Réforme d'objets hors de service

10 Ecole normale d'institutrices. - Réforme d'objets hors de service

63 Ecole primaire supérieure de Lorient. - Demande de retrait de la bourse départementale de l'élève Le Bourvellec

" Election du bureau " "

135 Encouragement aux lettres, aux sciences et aux arts. - Demande de subvention

61 Energie électrique (Distribution d'). - Concession d'une usine hydro-électrique sur le Haut-Blavet et d'un réseau de distribution d'énergie électrique dans les Côtes-du-Nord et le Morbihan

28 Enfants assistés. - Augmentation du taux des secours temporaires

30 Enfants assistés. - Biens des pupilles décédés. - Capitalisation

29 Enfants assistés. - Demande de crédits pour fournitures scolaires

131 Enfants assistés. - Dépenses. - Contingent des communes

" Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport de M. le Directeur "

138 Enseignement agricole. - Création d'un cours à l'école normale d'institutrices

41 Enseignement du celtique. - Demande de subvention

" Enseignement primaire. - Rapport de M. l Inspecteur d'académie "

58 Entretien de jeunes gens dans des écoles d'agriculture. - Demandes de subventions

44 Epizooties. - Rapport de M. le Vétérinaire départemental

60 Epizooties. - Tarif des honoraires et frais de déplacement des vétérinaires sanitaires. - Demande d'augmentation

144 Etablissements classés. - Inspection. - Demande d'augmentation de crédit

50 Fédération morbihannaise des sociétés de pêcheurs à la ligne. - Demande de subvention

" Fiscalité. - Abrogation du système fiscal actuel et retour à un régime équitable. - Voeu " "

55 Foires et marchés. - Hennebont. - Demande de création de deux nouvelles foires

53 Foires et marchés. - Commune de Malestroit - Création d'un marché hebdomadaire aux veaux

43 Foires et marchés. - Commune de Maure de Bretagne (I.-et-V.) - Création d'un marché hebdomadaire aux veaux et d'un marché de quinzaine pour les porcelets

" Génie rural. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "

127 Gourin. - Construction de deux lavoirs. - Demande de secours

128 Guillac. - Etablissement du nouveau cimetière. - Demande de secours

132 Hospices de Vannes. - Révision de la convention intervenue pour l'entretien des enfants anormaux

143 Hospices de Vannes. - Projet de construction d'un dispensaire pour "la Goutte de lait". - Demande de subvention

165 Hôpital-hospice de Lorient. - Construction d'un pavillon d'isolés. - Demande de subvention

72 Houille bleue. - Utilisation des forces de la marée dans le golfe du Morbihan en vue de la production de l'électricité. - Demande de subvention

" Industrie ostréicole. - Voeu " "

95 Impositions départementales. - Voeu émis par le Conseil général de la Sarthe

76 Inspection du travail. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire

84 Jury d'expropriation

160 Keryado. - Bitumage des trottoirs de la rue de Belgique. - Demande de subvention

150 "La Dolaysienne. - Demande de subvention

146 Larmor en Ploemeur. - Erection en commune distincte

129 Larmor en Ploemeur. - Réfection de la couverture de l'église. - Demande de subvention

67 Ligue nationale contre l'alcoolisme. - Demande de subvention

105 Locminé. - Création d'un champ de foire aux chevaux et agrandissement de la place Saint-Antoine. - Demande de subvention

163 Locmiquélic. - Construction d'une mairie. - Demande de subvention

" Matériel d'incendie. - Voeu " "

78 Médaille d'honneur communale. - Commission d'examen des propositions. - Désignation de deux membres

" Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef. "

81 Monument à élever à la mémoire des soldats et marins bretons morts pendant la guerre de 1914-1918

93 Monument national aux morts de l'armée d'Orient et des terres lointaines. - Demande de subvention

107 Moréac. - Transformation de l'ancien cimetière en place publique. - Demande de subvention

161 Moustoir-Remungol. - Eglise paroissiale. - Construction d'une flèche en pierres. - Demande de subvention

39 Natalité. (Primes à la)

104 Néant. - Travaux de réparations à l'église du Bois-de-la-Roche

48 Office agricole départemental. - Désignation d'un membre. - Compte rendu des tournées du directeur des services agricoles et du professeur d'agriculture

91 Office départemental des pupilles de la nation. - Désignation d'un membre

Personnel et administration du département

14 Caisse départementale des retraites. - Demande de mise à la retraite de M. Cornichet, chef de bureau à la préfecture

13 Caisse départementale des retraites. - Modification à l'article 12 des statuts

15 Caisse départementale des retraites. - Prévisions budgétaires pour l'année 1923

12 Caisse départementale des retraites. - Situation au 31 décembre 1921 "

116 Pêche fluviale. - Réglementation en 1923

110 Personnel des cantonniers. - Demande de la société amicale

112 Personnel des agents voyers. - Demande de relèvement des traitements des agents voyers principaux et des cantonaux

157 Phares et balises. - Amélioration des accès du port de Lorient par temps de brume

" Plaque de contrôle des bicyclettes (Institution, par département d'une). - Voeu " "

" Pommes à cidre, pommes de terre engrais agricoles. - Etablissement d'un tarif de transport réduit. - Voeu " "

" Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur "

" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef de Saint-Nazaire sur le service de l'Oust et de la Vilaine maritime "

" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du département "

" Prix des denrées (Suppression de l'affichage du). - Voeu " "

" Procès-verbaux dressés par la gendarmerie. - Voeu " "

" Rapport de la Commission départementale " "

90 Recrutement de l'armée

" Remplacement des coupures par des jetons. - Voeu " "

" Réseau d'énergie électrique. - Voeu " "

70 Revenus publics

" Révision de la loi sur les patentes. - Voeu " "

106 Riantec. - Reconstruction de l'église. - Demande de subvention

" Route nationale N° 166 de Vannes à Elven. - Voeu " "

" Secrétaire-greffier du Conseil général (Désignation du) " "

80 Sections électorales (Tableau des)

120 Service automobile Pénestin - La Roche-Bernard-Pontchâteau

" Service postal. - Rattachement de Quistinic au bureau de poste de Bubry. - Voeu " "

" Services publics de transports par autobus. - Arrêt facultatif de l'autobus au lieu dit "La Cotinaie", sur le parcours Ménéac-Brignac. - Voeu " "

" Services publics de transports par autobus. - Création d'une ligne desservant Caro, Monterrein, Ploërmel, Loyat, Guilliers et Ménéac, avec pénétration dans les Côtes-du-Nord jusqu'à Merdrignac. - Voeu " "

" Services publics de transports par autobus. - Création d'une ligne entre Le Faouët et Quimperlé. - Voeu " "

" Services publics de transports par autobus. - Création d'un service entre Guémené et Plouay les lundi et jeudi de chaque semaine. - Voeu " "

" Services publics de transports par autobus. - Création d'une ligne desservant Plumelec, Trédion et Elven. - Voeu " "

" Services publics de transports par autobus. - Ligne de Pontivy à Quimperlé. - Demande de création de nouveaux arrêts facultatifs. - Voeu " "

101 Services publics de transports automobiles. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef, directeur du contrôle

142 Services publics de transports automobiles. - Belle-Ile-en-Mer. - Demande de subvention

" Service vicinal (Auxiliaires du). - Voeu " "

147 Société "Ar Mor Garage". - Demande de subvention

88 Société d'études et d'action économiques pour la Bretagne et l'Ouest de la France. - Demande de collaboration et d'une subvention

66 Société d'océanographie de France. - Demande de subvention

92 Subventions à diverses institutions

100 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa session d'avril 1922

140 Syndicat ostréicole de La Trinité-sur-Mer. - Demande de subvention

158 Téléphones. - Construction d'un circuit de Guillac à Josselin

" Téléphones. - Création d'une cabine téléphonique à Mériadec en Plumergat. - Voeu " "

123 Téléphones. - Construction d'un circuit de Coëtquidan à Guer

102 Téléphones. - Extension du réseau départemental. - Circuit Vannes-Rennes 2°

" Travaux maritimes. - Création d'un port de pêche à Pont-Lorois en Belz. - Voeu " "

126 Travaux maritimes. - Port de Locmariaquer. - Travaux d'amélioration. - Demande de subvention

94 Travaux maritimes. - Port de Locmiquélic. - Construction d'un môle-abri. - Demande de subvention

159 Travaux maritimes. - Port de Saint-Jacques en Sarzeau. - Demande de subvention

103 Travaux maritimes. - Port d'Etel. - Construction d'un terre-plein

124 Travaux maritimes. - Port d'Hennebont. - Travaux de curage. - Demande de subvention

125 Travaux maritimes. - Port d'Hennebont. - Dévasement du méandre de Belle-Vue et amélioration des moyens d'amarrage près du quai neuf. - Demande de subvention

" Tramway de La Trinité-sur-Mer à Etel. - Correspondance avec les trains du P. O. sur la ligne de Quiberon. - Voeu " "

152 Tramways de Lorient. - Modifications du régime d'exploitation

154 Tramways d'Ille-et-Vilaine. - Renouvellement du mandat des membres de la commission spéciale

" Trésorerie générale. - Rapport de M. le Trésorier-payeur général "

83 Union départementale des mutilés, réformés et veuves de guerre. - Demande de subvention

117 Vilaine maritime. - Bacs et passages d'eau. - Bacs situés sur la Vilaine

145 Vilaine maritime. - Bac de Cran. - Apprebation de projets

156 Voies ferrées d'intérêt local. - Ligne de La Trinité-sur-Mer à Etel. - Reconstruction et exploitation

153 Voies ferrées d'intérêt local. - Prolongement de la ligne de La Trinité-sur-Mer à Etel vers Auray avec embranchement sur Locmariaquer

155 Voies ferrées d'intérêt local et tramways. - Répartition des frais de contrôle

71 Vote familial (Comité de propagande en faveur du). - Demande d'émission d'un voeu