" Adresse au gouvernement "

124 Alliance nationale pour l'accroissement de la population française. - Demande de subvention

125 Alliance nationale pour l'accroissement de la population française. - Désignation d'un rapporteur pour l'étude du mouvement de la population dans le département et l'institution de primes à la natalité

100 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Budget additionnel de 1923

28 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Indemnité de cherté de vie. - Demande de M. Le Claire

122 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Construction de water-closets

101 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Revendications du personnel subalterne

112 Assistance nationale aux aveugles. - Demande de subvention

130 Associations agricoles. - Répartition de la subvention de l'Etat en 1923

29 Association "Pour le foyer du soldat aveugle." - Demande de subvention

132 Automobile de la préfecture. - Demande d'un crédit complémentaire

43 Bac d'Etel. - Demande de subvention

" Baux à ferme de longue durée. - Annulation des baux antérieurs au 1er janvier 1919. - Voeu "

149 Bonis du ravitaillement (Emploi des fonds provenant des)

" Bordereaux manuscrits "

41 Chasse. - Destruction des animaux nuisibles. Demande de subvention en faveur des lieutenants de louveterie

37 Chasse (Police de la). - Destruction des animaux nuisibles. - Ouverture et clôture

" Chemins de fer d'intérêt économique. - Modification à l'horaire des trains de la ligne de Carhaix à Rosporden et vice-versa. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt éoonomique. - Transformation en voie normale de la ligne de Guingamp à Rosporden. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau du P. O. - Accès en gare de Malansac, au train mixte n° 2352, des voyageurs sans bagages. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau du P. O. - Clôtures bordant les voies ferrées. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau du P. O. - Horaires des trains entre Auray et Pontivy. - Service d'été. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau du P. O. - Horaires des trains. - Voeu "

68 Chemins de fer d'intérêt général. - Instruction des horaires

136 Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau du P. O. - Ligne de Savenay à Quimper. - Création d'une halte à Brandérion

66 Chemins de fer d'intérêt général - Réseau d'Orléans. - Conférences trimestrielles

" Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau du P. O. - Prolongement jusqu'à Redon du train omnibus n° 3435. - Voeu "

108 Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau du P. O. - Station de Lambel-Camors. - Ouverture au trafic marchandises. G. V. et P. V. - Demande de subvention

" Chemins de fer d'intérêt général. - Transport sur la Villette, du bétail de la région bretonne. - Voeu "

76 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de la Trinité-sur-Mer à Etel. - Exploitation en régie

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Abandon de l'arrêt facultatif de Kerousseau et création d'un arrêt à Saint-Jean. - Proposition de résolution "

" C. M. - Arrêt, au pont d'Hennebont, des trains allant de Port-Louis à Hennebont. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Correspondance en gare d'Hennebont. - Echange du train du soir Baud-Port-Louis avec l'express 101 du P. O. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Distribution plus rapide des lettres d'avis d'arrivages dans les gares. - Voeu "

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Eclairage des passages à niveau et installation de poteaux spéciaux dit d'emplacement. - Voeu "

115 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de la Trinité-sur-Mer à Etel. - Délibération du conseil d'administration et rapport de M. l'Ingénieur en chef

78 Chemins de fer d'intérêt local. - Ligne de la Trinité-sur-Mer à Etel. - Résultats de l'exploitation et dépenses de construction

73 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Lignes de Port-Louis à Baud et de Ploërmel à la Trinité-Porhoët. - Demande de crédits supplémentaires

72 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Lignes de Port-Louis à Baud et de Ploërmel à la Trinité-Porhoët. - Dommages-intérêts réclamés par la Compagnie

144 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Personnel

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Réduction du tarif marchandises. - Voeu "

71 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Régime d'exploitation. - 12e avenant à la convention du 10 avril 1911

" Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Salaires des mécaniciens. - Voeu "

74 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Service du contrôle. - Revision de l'arrêté organisant ce service

80 Chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. - Trains supplémentaires

Chemins vicinaux

16 Chemin de grande communication N° 30. - Réfection du pont de Brouais. - Demande de crédit

15 Chemin de grande communication N° 20. - Pont du Biscomte. - Remplacement d'un tablier en bois par un tablier en béton armé. - Demande de crédit

24 Chemin de grande communication N° 21. - Projet d'élargissement de la partie comprise sur le territoire de la circonscription de Rochefort-en-Terre entre les points 9k 665 et 9k 735. - Demande de crédit

118 Josselin. - Elargissement du chemin de grande communication N° 4. - Demande de subvention

119 Melrand. - Amélioration dans la traverse du bourg du chemin de grande communication N° 4, d'intérêt commun N° 42, et vicinal ordinaire N° 3 (embranchement). - Demande de subvention

120 Ploemeur. - Traverse des chemins d'intérêt commun Nos 62 et 63. - Construction de caniveaux pavés. - Demande de subvention

21 Chemin d'intérêt commun N° 1. - Modification des alignements dans la traverse de Baden

97 Chemin d'intérêt commun N° 98. - Plan d'alignement dans la traverse de Kerguet en Sarzeau

22 Chemin d'intérêt commun N° 49, de Molac à Saint-Congard. - Plan d'alignement dans la traverse de Molac

117 Chemin d'intérêt commun N° 22. - Projet d'amélioration et d'élargissement dans la traverse de Trégranteur en Guégon. - Demande de subvention

14 Chemin d'intérêt commun N° 99. - Réfection des tabliers des ponts du moulin du Hézo. - Demande de crédit

38 Chemins ruraux. - Syndicat intercommunal de Josselin. - Demande de subvention

40 Chemins ruraux. - Syndicat intercommunal de La Gacilly. - Compte rendu des opérations

18 Construction de chemins. - Programme préparatoire de 1924

121 Guémené. - Continuation des travaux de repavage du chemin vicinal ordinaire N° 1. - Demande de subvention

20 Emploi des prestations vicinales en faveur des chemins ruraux des communes de Quily, Billio et Groix

17 Règle à suivre pour le tracé des chemins. - Propositions de M. l'Agent voyer en chef

23 Voeu tendant à une augmentation du nombre des cantonniers du service vicinal

19 Voie ferrée industrielle dans la traverse de Lochrist. - Emprunt des chemins de grande communication N° 23 et d'intérêt commun N° 45

" Circulation des automobiles. - Voeu "

53 Comité départemental de l'enseignement technique. - Demande de subvention

58 Commission départementale. - Délégations

" Commissions du Conseil général. - Election de membres "

107 Comité départemental du retour à la terre

94 Comptes des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1921. - Apurement définitif

1 Comptes et budgets. - Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1922

" Comptes et budgets. - Budget de 1923. - Décision modificative N° 1 "

44 Concours de la race chevaline en 1922. - Rapport de M. le Directeur du dépôt d'étalons

46 Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Renouvellement

64 Conseils généraux. - Dates d'ouverture des sessions ordinaires

147 Cournon. - Construction d'une mairie. - Demande de subvention

70 Débits de tabacs. - Désignation d'un membre de la Commission départementale de classement des demandes de débits de tabacs de 2e classe

" Discours du Président "

34 Ecole d'accouchement de Lorient. - Demande de relèvement du traitement du médecin-professeur, de celui de la maîtresse sage-femme et du prix de pension des boursières

47 Ecoles normales. - Conseil d'administration. - Désignation de membres

131 Ecole pratique d'agriculture des Trois-Croix à Rennes. - Demande de subvention de Mme Robic

140 Ecole primaire, supérieure et professionnelle de Lorient. - Demande de la société Amicale

128 Encouragements aux sciences, aux lettres et aux arts. - Demandes de subventions

104 Energie électrique (distribution d'). - Concession d'un réseau haute tension dans le département du Morbihan

106 Energie électrique (distribution d'). - Demande de la société de la Basse-Loire

26 Enfants assistés. - Demande d'un crédit pour l'apposition d'un marbre commémoratif

127 Entretien d'enfants dans les établissements d'enseignement secondaire libres. - Demandes de subventions

148 Etel. - Réparations aux bâtiments communaux. - Demande de subvention

" Expropriation pour cause d'utilité publique des terrains en bordure de sites intéressants. - Voeu "

" Familles nombreuses "

62 Fédération des syndicats d'initiative de Bretagne. - Voeu et divers

" Franchise postale. - Attribution aux conseillers généraux de la franchise postale avec l'administration. - Voeu "

36 Fraudes sur les vins. - Loi tendant à prévenir le mouillage des vins et les abus du sucrage

67 Groupes parlementaires "Pour supprimer ce crime: la guerre." - Demande de subvention

116 Hospice de Port-Louis. - Construction d'un bâtiment annexe. - Demande de subvention

" Inauguration du buste du duc de Rohan "

143 "La Saint-Colomban" de Locminé. - Demande de subvention

129 Ligue maritime et coloniale française - Demande de subvention

138 Livre d'or (Projet d'offre à l'empire britannique d'un)

88 Locminé. - Création d'une station de monte. Demande de subvention

91 Locmiquélic. - Construction d'une mairie. - Demande de subvention

139 Matières premières végétales. - Demande de subvention de l'Office national

50 Monument aux morts de la batellerie (érection d'un). - Demande de subvention

51 Monument et l'honneur des "Diables bleus" (érection d'un). - Demande de subvention présentée par le Club alpin français

31 Orphelinat et mutuelle de la Fédération des polices de France et des colonies. - Demande de subvention

Personnel et administration du département

10 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Gonzini, chef de bureau à la préfecture

11 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de retraite de M. Le Bail, agent voyer comptable du service vicinal

9 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme veuve Nouaille

8 Caisse départementale des retraites. - Situation au 31 décembre 1922

102 Demande de secours présentée par M. Le Régent, ex-chef cantonnier du service vicinal à la Roche-Bernard

12 Demande de secours de Mme veuve Théfenne

13 Demande de renouvellement de secours présentée par Mme veuve Rebillé

142 Frais matériels d'administration des sous-préfectures

98 Personnel des agents voyers. - Demande de relèvement des traitements des agents voyers principaux et cantonaux

96 Propriétés départementales. - Fermes de Kerguignolé et de Moulin-Varech en Belle-Ile

87 Ploërdut. - Translation du cimetière. - Demande de subvention

145 Plumergat. - Construction d'un clocher à l'église de Mériadec. - Demande de subvention

135 Porteurs de fonds russes. - Demande d'un voeu du Conseil général

2 Produits départementaux. - Restes à recouvrer au 28 février 1923

27 Protection de la santé publique, - Rapport sur les travaux du conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires en 1922

99 Puériculture. - Organisation de l'enseignement de la puériculture dans les écoles de jeunes filles

" Pupilles de l'assistance publique. - Voeu "

" Rapport des commissions. - Ordre de lecture "

" Reboisement. - Voeu "

52 Recrutement de l'armée. - Fixation des périodes des travaux agricoles

" Réforme électorale. - Voeu "

25 Route côtière. - Construction

" Route nationale n° 164 de Pontivy à Josselin. - Côtes de Caminan et de Kerboutier. - Voeu "

" Route nationale n° 166. - Rechargement. - Voeu "

89 Saint-Dolay. - Reconstruction du clocher de l'église. - Demande de subvention

92 Saint-Jean-Brévelay. - Construction des rues Bénal et Jules Simon. - Demande de subvention

59 Sapeurs-pompiers (Inspection des corps de). - Demande de M. l'Inspecteur départemental

146 Sarzeau. - Réparations à l'église. - Demande de subvention

48 Sectionnement électoral. - Inzinzac. - Suppression

114 Semaine des P. T. T. - Demande de subvention

" Service postal. - Amélioration du service à Etel. - Voeu "

Services publics de transports automobiles.

" Communications entre Guémené et Rostrenen. - Création d'un service reliant les Côtes-du-Nord avec le Morbihan. - Voeu "

65 Création de lignes nouvelles

" Création d'arrêts facultatifs sur la ligne Pontivy-Quimperlé. - Voeu "

56 Création d'un service à Belle-Ile-en-Mer

110 Création d'un service à Belle-Ile-en-Mer

" Création d'un service hebdomadaire entre Rieux et Redon. - Voeu "

" Création d'une ligne de Locminé à Auray par Grand-Champ et Sainte-Anne d'Auray. - Voeu "

137 Création d'un service hebdomadaire entre Vannes et Grand-Champ. - Demande de subvention de M. Bertho

" Demande de nouveaux arrêts facultatifs sur la ligne Redon-Muzillac. - Voeu "

" Ligne Josselin-Guéhenno-Saint-Jean-Brévelay-Vannes. - Voeu "

57 Modification des convention et cahier des charges. - Ligne de Vannes-Mauron. - Modification de la ligne Pontivy-Mauron

39 Société d'enseignement professionnel et technique des pêches maritimes. - VIIIe Congrès national. - Désignation de délégués

33 Sociétés de secours mutuels. - Répartition de la subvention

141 Société de tir et de préparation militaire de Ploërmel. - Demande de subvention

55 Société d'océanographie de France. - Demande de subvention

42 Société du cheval national de trait léger. - Demande de subvention

35 Société française d'encouragements à l'industrie laitière. - Demande de subvention

30 Société française de secours aux blessés militaires. - Demande de subvention

49 Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention

105 Station de monte de Pontivy. - Transfèrement dans les bâtiments militaires de cette place

69 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général dans sa session de septembre 1922

54 Syndicat d'initiative de la presqu'île de Quiberon. - Demande de subvention

82 Téléphone. - Circuit Vannes-Rennes 2°, Vannes-Redon et Pontivy-Loudéac 2°

" Téléphone. - Installation d'une cabine téléphonique à Rieux. - Voeu "

" Téléphone. - Installation du téléphone à Kermaria et à Kerlo en Groix. - Réparation du cable téléphonique reliant l'île au continent. - Voeu "

" Toitures en chaume "

109 Tourisme. - Comité d'action et de propagande touristique du Morbihan. - Demande de subvention

111 Tourisme. - Crédit touristique et hôtelier. - Proposition de loi. - Demande d'avis

103 Tourisme. - Etudes touristiques. - Demande de subvention de M. Gilles

126 Tourisme. - La Bretagne touristique. - Demande de subvention

113 Touring-club de France. - Concours dit du village coquet. - Demande de subvention

" Tramway de La Trinité-sur-Mer à Etel. - Correspondance des trains à Plouharnel avec les trains du P. O. en direction d'Auray à Quiberon. - Voeu "

77 Tramway de Lorient. - Compte spécial d'éxploitation de l'exercice 1921-1922

75 Tramway de Lorient. - Modifications du régime d'exploitation

79 Tramway de Plélan à Redon. - Modification de la convention

Travaux maritimes

" Alimentation en eau douce des bateaux de pêche fréquentant l'île de Groix. - Voeu "

" Erection d'une tourelle aux Buissons de Méaban. - Voeu "

" Etablissement d'une bouée lumineuse à la pointe de Penvins. - Voeu "

" Installation dans le port de Locmaria en Groix d'une chaîne traversière de barrage. - Voeu. "

85 Port d'Etel. - Construction d'un terre-plein. - Demande de subvention

" Port d'Hennebont. - Dragage "

84 Port de Houat. - Construction d'une cale. - Demande de subvention

86 Port de Locmiquélic. - Construction d'un môle-abri. - Demande de subvention

" Port de Quiberon. - Installation d'une bouée sonore ou de tout autre engin approprié pour guider les navigateurs par temps de brume. - Voeu "

83 Port de Saint-Jacques en Sarzeau. - Prolongement de la jetée et déroctage d'une plature rocheuse. - Demande de subvention

63 Union départementale des mutilés, réformés, veuves, ascendants et orphelins de guerre du Morbihan. - Demande de subvention

123 Union nationale des combattants. - Demande de subvention

134 Union nationale des paysans de France. - Voeu tendant à la réforme de l'enseignement primaire rural

" Vote par correspondance. - Voeu "