" Accidentés du travail. - Voeu "
75 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Budget additionnel de 1927
112 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Personnel administratif. - Relèvement des traitements
141 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Projet d'installations électriques pour l'éclairage et la force motrice
56 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Revendications du personnel subalterne
116 Artisanat rural. - Rénovation des métiers
11 Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Lorient: relèvement du taux de l'allocation mensuelle
24 Assistance médicale gratuite. - Augmentation de l'indemnité de Mme Bourgès, sage-femme à Houat
99 Assistance médicale gratuite. - Demande d'augmentation des tarifs médicaux et chirurgicaux
" Assistance médicale gratuite. - Liquidation des dépenses. - Question à M. le Préfet "
100 Assistance médicale gratuite. - Organisation d'un service médical à Houat et à Hoedic
57 Associations agricoles. - Répartition des subventions allouées pour 1927
9 Association amicale des sourds-muets de Champagne. - Demande de subvention
81 Association départementale des syndicats d'élevage du Morbihan. - Demande de subvention
8 Association amicale des anciennes élèves de l'école primaire supérieure de Lorient. - Demande de subvention
10 Association familiale des sourds-muets de Bretagne, du Maine et de l'Anjou. - Demande de subvention
17 Association "Le Livre de l'Aveugle". - Demande de subvention
133 Association nationale de la meunerie française. - Voeu relatif au droit de douane sur les blés et farines
150 Association nationale et industrielle du bois. - Demande de subvention
15 Association "Pour le Foyer du soldat aveugle". - Demande de subvention
94 Association pour la répression de la traite des blanches. - Demande de subvention
Bâtiments départementaux
48 Casernes de gendarmerie. - Entretien
101 Caserne de gendarmerie de Questembert. - Travaux d'aménagement
89 Prison de Ploërmel. - Transformation en asile de vieillards. - Demande de la municipalité
109 Sous-préfecture de Lorient. - Réparation des annexes
143 Bacs et passages d'eau. - Bac de Rohello. - Remplacement du bateau
144 Bacs et passages d'eau. - Exploitation du bac de Rohello
139 Bacs et passages d'eau. - Remise des cales aux collectivités. - Exploitation des passages
" Baux de location. - Enregistrement. - Voeu "
" Bordeaux manuscrits "
" Budget de 1927. - Décision modificative N°1 "
59 Bureaux de bienfaisance et comités de charité. - Subventions
Chemins de fer d'intérêt général
69 Horaires. - Instruction des voeux
110 Horaires. - Instruction des voeux
16 RĂ©organisation du service du contrĂ´le. - Voeu
Chemins de fer d'intérêt local et tramways
76 Chemin de fer de la Trinité-sur-Mer à Etel. Budget rectificatif pour 1927
118 Chemin de fer de la Trinité-sur-Mer à Etel. - Conseil d'administration et Direction
" Chemin de fer de la Trinité-sur-Mer à Etel. - Service postal. - Voeu "
154 Chemin de fer de la Trinité-sur-Mer à Etel. - Travaux complémentaires
" C. M. - Billets d'aller et retour. - Voeu "
" C. M. - Commission d'enquĂŞte. - DĂ©signation "
135 C. M. - 17e avenant Ă la convention du 10 avril 1911
" C. M. - Passages Ă niveau. - Voeu "
" Réintégration des employés congédiés. - Voeu "
" Chemins de fer d'Ille-et-Vilaine. - Relations entre Guer et Redon. - Voeu "
146 Tramways électriques. - Construction d'une ligne entre Ploemeur et le Fort-Bloqué et Ploemeur et Lomener
145 Tramways de Lorient. - 3e et 4e avenant portant augmentation des tarifs et relèvement des traitements du personnel
155 Tramways de Plélan à Redon. - Modifications d'horaires. - Création d'un service de transport entre Redon-Carentoir par Malestroit. - Service postal
Chemins ruraux
149 Construction du chemin rural de la Ville-Geffray en Evriguet. - Demande de subvention
148 Construction du chemin rural du ChĂŞne de Laupo en Allaire. - Demande de subvention
119 Construction du chemin rural dit des Faux en Guilliers. - Demande de subvention
Chemins vicinaux
151 Amélioration du réseau routier de Belle-Ile
104 Budget vicinal de 1927
113 Chemin de grande communication N° 7. - Construction de caniveaux pavés dans la traverse de Saint-Gravé. - Demande de subvention
92 Chemin de grande communication N° 1. - Pénestin. - Construction de caniveaux
32 Chemin de grande communication N° 4. - Construction de caniveaux pavés dans la traverse de Josselin. - Demande de subvention
93 Chemin de grande communication N° 17. - Elargissement dans la traverse de Naizin. - Acquisition de l'immeuble Folliard. - Demande de crédit
2 Chemins de grande communication N° 27 et d'intérêt commun N° 30. - Plan d'alignement de ces deux voies à leur croisement sur le territoire de Lignol
1 Chemins de grande communication N° 1. - Projet de plan d'alignement dans la traverse de Pénestin
102 Chemin de grande communication N° 20. - Rectification des courbes du pont de l'Etier
67 Chemin de grande communication N° 14. - Réfection du pont de l'Oust
65 Chemin de grande communication N° 15. - Rectification entre les points kilométriques 2.272 et 2.428,64
34 Chemin de grande communication N° 8. - Traverse de la Gacilly. - Plan d'alignement
96 Chemin d'intérêt commun N° 99 de Vannes à Pencadénic
68 Chemin d'intérêt commun N° 77. - Elargissement. - Demande de crédit supplémentaire
4 Chemin d'intérêt commun N° 53. - Projet d'alignement dans la traverse de Limerzel
70 Chemin d'intérêt commun N° 22. - Projet de rectification aux abords de Guillac
5 Chemin d'intérêt commun N° 33. - Redressement
125 Chemin vicinal ordinaire N° 1. - Projet de redressement sur le territoire de Saint-Barthélemy. - Demande de subvention
31 Chemins vicinaux à circulation intense. - Loi du 19 décembre 1926. - Subventions aux départements
114 Chemins vicinaux à circulation intense. - Subventions aux départements
66 Chemins vicinaux. - Programme préparatoire de 1928
" Chemins vicinaux. - Rétablissement du programme supplémentaire. - Voeu "
60 Chemins vicinaux. - Subventions supplémentaires pour les travaux inscrits aux programmes de construction
115 Demande de relèvement des salaires des cantonniers et des indemnités familiales
41 Groix. - Prestations de 1927. - Demande de prélèvement en faveur des chemins ruraux
123 Locmalo.- Entretien des chemins vicinaux.- Demande de subvention
" Plaudren. - Chemin vicinal du champ de tir. - Voeu "
88 Projet d'augmentation de certains crédits par prélèvement sur des crédits disponibles
105 Projet de réglement sur le service des agents voyers
103 RĂ©glement des chemins vicinaux. - Modification aux articles 144 et 190
" Trédion. - Construction d'un chemin de Trédion au Moulin-Papier. - Voeu "
55 Caisse mutuelle agricole d'allocations familiales de la Bretagne méridionale. - Demande de subvention
130 Caserne de gendarmerie de Plouay. - Proposition de vente au département
45 Centenaire de Marcelin Berthelot
20 Chasse. - Participation des départements dans les recettes provenant de la délivrance de permis. - Voeu du conseil général d'Indre-et-Loire
42 Chasse (Police de la). - Destruction des animaux nuisibles. - Ouverture et clĂ´ture
38 Chasse. - Voeu du Conseil général de l'Aube
159 Chômage. - Fonds départemental
162 Circuit d'Arvor. - Demande de subvention
29 Commission départementale. - Délégation
" Commission départementale. - Rapport "
134 Comité interministériel des plantes médicinales et des plantes à essences. - Demande de soucription
73 Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1925
72 Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1926
43 Concours de la race chevaline en 1926. - Rapport du directeur du dépôt d'étalons d'Hennebont
" Concours général agricole de Paris. - Voeu "
87 Congrès des sciences administratives. - Demande de subvention
37 Congrès des médecins aliénistes. - Demande de crédit pour indemniser les médecins de l'asile de Lesvellec
84 Conseils de préfecture interdépartementaux.- Frais d'administration
7 Cours professionnels d'apprentissage d'Auray. - Demande de subvention
" Crédit maritime mutuel. - Voeu "
158 Cyclone de Madagascar. - Souscription en faveur des populations sinistrées
25 Débits de tabacs. - Désignation d'un membre de la Commission départementale de classement des demandes de débits de tabacs de 2e classe
" Dépenses d'assistance. - Remboursement par l'Etat des sommes dues au département. - Voeu "
" Discours du Président "
74 Ecole régionale des beaux-arts de Rennes. - Demande de subvention
106 Ecoles . - Demandes de subventions
" Elections consulaires. - Voeu "
" Electrification du Morbihan. - Travaux de Guerlédan. - Exposé de M. Labes "
" Electrification du Morbihan. - Travaux de Guerlédan. - Navigation sur le Blavet. - Voeu "
152 Electrification du Morbihan. - Construction du barrage de Guerlédan et d'un réseau de distribution d'énergie électrique. - Communication de l'U. H. E. A.
128 Encouragements aux sciences, aux lettres et aux arts. - Demandes de subventions
" Encouragement national. - Voeu "
122 Enfants assistés, assistance médicale gratuite, assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Demande de crédits complémentaires
21 Erection d'un monument à la mémoire de Clément Ader
22 Erection d'un monument aux anciens élèves de l'école militaire préparatoire de Saint-Hippolyte du Fort (Gard)
129 Enseignement ménager agricole. - Création d'une école ambulante
28 Enseignement primaire. - Indemnités de long séjour et postes déshérités
107 Entretien d'enfants dans les Ă©tablissements d'enseignement libre. - Subventions
63 Epizooties. - Frais de déplacement du vétérinaire régional
39 Etablissement de Saint-Vincent de Paul Ă Vannes. - Demande de subvention
90 Exposition du travail. - Demande de subvention
82 Foires et marchés. - Création d'une foire à Saint-Gilles du Mené (Côtes-du-Nord)
121 Foyer Quiberonnais. - Demande de subvention complémentaire
19 Fraudes sur les vins. - Loi tendant à prévenir le mouillage et les abus du sucrage
" Gendarmes retraités. - Voeu "
58 Gendarmerie. - Logement des officiers
6 Guénin. - Dépenses occasionnées par l'incendie du 11 avril 1926. - Demande de subvention
14 Illustration économique et financière. - Demande de subvention
" Intérêts des cautionnements des officiers ministériels. - Voeu "
49 Monte des taureaux. - RĂ©glementation
" Mutilés et réformés de guerre. - Remerciements de l'Office national pour la subvention accordée à l'école de rééducation de Rennes "
111 Oeuvre française de protection des orphelins de la guerre. - Demande de subvention
Personnel et administration du département
86 Caisse départementale des retraites. - Demande de M. Havis, secrétaire de mairie à Pontivy
98 Caisse départementale des retraites. - Demande de M. l'Archiviste départemental
78 Caisse départementale des retraites. - Situation au 31 décembre 1926
30 Demande de secours de Mme veuve Rebillé
36 Demande de secours de M. Le RĂ©gent
161 Demande de secours de Mme veuve Rozé
95 Pensions départementales. - Majorations
71 Produits départementaux. - Restes à recouvrer fin février 1927
Propriétés départementales
140 Donation Le Rouzic. - Baux et réparations
62 Etablissement des Carmes à Ploërmel. - Aliénation des parties non utilisées
108 Ferme de Kerluhern en Pluneret. - Passation d'un nouveau bail. - Proposition d'aliénation
52 Ferme de Roc-Bihan en Pluneret. - Passation d'un nouveau bail
" Paludéens de guerre. - Voeu "
126 Patronage de l'enfance et de l'adolescence. - Demande de subvention
" PĂŞche Ă l'anguille. - Autorisation de pĂŞcher en temps de crue de nuit comme de jour. - Voeu "
147 PĂŞche fluviale. - PĂŞche aux guideaux de l'anguille d'avalaison pendant les crues d'automne
" Pensions. - Rajustement au coût de la vie. - Voeu "
" Perception de Groix. - Maintien. - Voeu "
" Péréquation des pensions. - Voeu "
124 Plescop. - Chemin de l'Ă©glise Ă la route de Vannes. - Demande de subvention
157 Port de pĂŞche de Lorient. - Exploitation
" Postes, télégraphes, téléphones. - Voeu en faveur du rétablissement des directions départementales "
" Postes, télégraphes, téléphones. - Rétablissement d'appareils télégraphiques. - Voeu "
12 Protection de la santé publique. - Rapport sur les travaux du conseil départemental d'hygiène et des commissions sanitaires en 1926
61 Pupilles de la Nation. - Frais de déplacement des membres de l'office départemental
" Pupilles de la Nation infirmes, incurables ou anormaux. - Voeu "
51 Pupilles de la Nation. - Nomination de membres de l'office départemental
" Quiberon. - Chapelle Saint-Julien. - Voeu "
156 Reboisement de terrains communaux Ă Quiberon. - Demande de subvention
23 Recrutement. - Fixation des périodes des travaux agricoles
" Réduction du nombre des Députés. - Voeu "
" RĂ©forme Ă©lectorale. - Voeu en faveur du retour au scrutin majoritaire uninominal "
" RĂ©forme Ă©lectorale. - Vote familial. - Voeu "
" Réforme judiciaire. - Rattachement à la juridiction du tribunal civil de Vannes, du canton de Locminé. - Voeu "
" Révision du régime douanier. - Voeu "
120 Riantec. - Reconstruction de l'église. - Demande de subvention complémentaire
127 Rivière d'Oust. - Hersages entre le barrage de la Potinais et la Vilaine. - Demande d'augmentation de la participation du département
46 Sanatorium de Kerpape. - Déplacement d'un chemin. - Relèvement de la subvention départementale
27 Secours
160 Secours en faveur d'un ancien élève de l'école normale d'instituteurs de Vannes
117 Services agricoles. - Relèvement du traitement du secrétaire de la direction
44 Service postal entre Quiberon et les îles de Houat et d'Hoedic. - Demande d'augmentation de la subvention
132 Société d'assurances mutuelles maritimes d'Etel. - Demande de subvention
77 Société colombophile "Le Voltigeur Etellois". - Demande de subvention
53 Sociétés de secours mutuels approuvées. - Demande de remboursement de frais d'impression
64 Sociétés de secours mutuels. - Demande d'augmentation du crédit pour subventions
26 Société d'océanographie de France. - Demande de subvention
40 Société du cheval national de trait léger. - Demande de subvention
33 Société générale de secours mutuels et de retraites " Le Soutien fraternel des P.T.T." - Demande de subvention
47 Société générale pour le patronage des libérés. - Demande de subvention
35 Société lorientaise des beaux-arts. - Demande de subvention
18 Souscription au volume " La Marine marchande"
50 Sous-Préfecture de Ploërmel. - Résiliation du bail de location
80 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa dernière session
131 Syndicat agricole féminin du Morbihan. - Demande de subvention pour l'organisation d'un cours d'enseignement ménager
85 Téléphone. - Installation de cabines à Riolo en Guilliers et à Tréhiguier en Pénestin
" Tirs de la marine à Gâvres. - Voeu "
138 Tourisme. - Demande de la Fédération des syndicats d'initiative de Bretagne
137 Tourisme. - Comité de propagande touristique du Morbihan. - Demande de subvention
136 Transports par voies ferrées. - Abaissement des tarifs applicables aux matériaux de viabilité
" Travaux maritimes. - Entrée du port de Port-Navalo. - Voeu "
142 Travaux maritimes. - Construction du mĂ´le-abri de Lomener en Ploemeur. - Demande de subvention
" Travaux maritimes. - Port de Port-Navalo. - Bouée d'amarrage. - Voeu "
13 Travaux maritimes. - Port de Saint-Cado en Belz. - RĂ©fection de la cale
83 Tribunaux. - Menues dépenses. - Tribunal de Lorient
79 Tribunaux. - Menues dépenses. - Tribunal de Vannes
97 Tribunaux. - Menues dépenses.- Personnel
153 Tribunaux de commerce. - Demande de crédit en vue du rattachement du tribunal de commerce de Ploërmel à celui de Vannes
91 Tribunal civil de Ploërmel. - Transformation en école maternelle. - Demande de la municipalité
" Tuberculeux de guerre ne pouvant produire de certificat d'origine de maladie. - Voeu "
54 Union départementale des mutilés, réformés, veuves et ascendants de guerre du Morbihan. - Demande de subvention
3 Vannes. - Ouverture d'une rue entre la route de Conleau et la rue Philippe Le Bon. - Demande de cession Ă la ville d'un terrain Ă prendre dans le jardin de l'Ă©cole normale d'institutrices