" Accidentés du travail. - Voeu " "
" Adresse au Gouvernement " "
" Agriculture. - Garantie de la teneur en chaux pure de la chaux en poudre. - Voeu. " "
18 Agriculture. - Rapport de M. le Directeur des services agricoles
1 Alliance nationale pour l'accroissement de la population française. - Demande de subvention
19 Analyses agricoles. - Rapport de M. le Chimiste départemental
26 Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste départemental
93 Artisanat rural. - Bourses d'apprentissage. - Concessions de boîtes d'outillage
14 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion de l'économe
16 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Compte de gestion du receveur
116 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Projet d'installations électriques pour l'éclairage et force motrice
41 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Rapport de M. le Directeur. - Comptes et budget
33 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Relèvement des traitements des médecins
132 Asile d'aliénés de Lesvellec. - Relèvement des traitements du personnel administratif.
103 Assistance. - Liquidation des dépenses
63 Assistance aux vieillards infirmes et incurables. - Revision des taux d'allocation mensuelle
" Assistance aux vieillards infirmes et incurables. - Revision des taux d'allocation mensuelle. - Voeu " "
" Assistance et hygiène publiques. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental "
102 Assistance médicale gratuite. - Relèvement des tarifs médicaux et chirurgicaux
58 Association amicale des sourds-muets de Champagne. - Demande de subvention.
50 Association générale d'Alsace-Lorraine. - Demande de subvention
31 Association internationale permanente des congrès de la route. - Demande de subvention
124 Association nationale de la meunerie française. - Voeu relatif à l'établissement d'un droit de douane sur les farines étrangères
117 Association "Région bretonne de l'Union fédérale des étudiants ". - Demande de subvention
133 Auray. - Cours professionnels d'apprentissage. - Demande de subvention
87 Auray. - Installation d'une station d'Ă©talons. - Demande de subvention
125 Bacs et passages d'eau. - Remise des cales aux collectivités. - Exploitation des passages
67 Bac du Rohello. - RĂ©parations
108 Bac de Tréhiguier en Pénestin. - Achat de matériel
85 Bonis du ravitaillement. - Réclamation du service des comptes spéciaux du Trésor
" Bordereaux manuscrits " "
" Budget de 1927. - Décision modificative N° 2. " "
113 Budget primitif de 1928
Bâtiments départementaux
80 Ecole normale d'institutrices. - Remplacement des chéneaux du bâtiment principal.
22 Entretien
68 Préfecture. - Bâtiment et parc
" Rapport de M. l'Architecte départemental "
Chemins de fer d'intérêt général
" Réseau de l'Etat. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle "
" Réseau d'Orléans. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle "
" Expédition des pommes de terre. - Voeu " "
84 RĂ©tablissement des billets dits "de bains de mer"
" Transport des engrais. - Voeu " "
Chemins de fer d'intérêt local et tramways
" Rapport de M. l'Ingénieur en chef du contrôle "
" Chemin de fer de la Trinité-sur-Mer à Etel - Création d'un arrêt dans le bourg d'Erdeven. - Voeu " "
96 Chemin de fer de la Trinité-sur-Mer à Etel. - Projet de budget pour 1928
" C. M. - Expédition des pommes de terre et des pommes à cidre. - Voeu " "
" C. M. - Construction d'une voie au port de commerce de Lorient. - Voeu " "
" C. M. - Lettre des employés " "
" C. M. - Modification d'horaires. - Voeux " "
111 C. M. - Réintégration des employés congédiés
134 C. M. - Règlement forfaitaire des subventions de l'Etat
" C. M. - Statut du personnel. - Voeu " "
119 Tramways électriques. - Construction d'une ligne entre Ploemeur et Fort-Bloqué et Ploemeur-Lomener
86 Tramways de Plélan à Redon. - Cession au département d'Ille-et-Vilaine
83 Tramways de Plélan à Redon. - Echange de terrains entre l'Etat et la compagnie des tramways d'Ille-et-Vilaine en gare de Guer
" Canal de Nantes à Brest. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef de Saint-Nazaire "
15 Caisses d'Ă©pargne. - Situation au 30 juin 1927
47 Caserne de gendarmerie de Plouay. - Proposition de vente au département
43 Caserne de gendarmerie d'Hennebont. - Concession d'eau
110 Caserne de gendarmerie de Questembert. - Travaux d'aménagement
140 Caserne de gendarmerie de Quiberon. - Installation de l'Ă©clairage Ă©lectrique
" Centimes départementaux " "
" Centimes pour insuffisance de revenus ordinaires " "
" Centimes extraordinaires " "
2 Centre anticancéreux de Rennes. - Demande de subvention
" Champ de tir de Kercavès. - Lettre du maire de Larmor-Plage " "
25 Chasse. - Relevé des permis délivrés en 1926
" Circonscriptions électorales. - Rattachement du canton d'Elven à la première circonscription de Vannes. - Voeu " "
" Circonscriptions Ă©lectorales. - Voeu " "
" ClĂ´ture de la chasse. - Voeu " "
34 Commission départementale. - Délégations
" Commission départementale. - Election " "
" Commission départementale. - Rapport " "
53 Commissions diverses. - DĂ©signation de membres
48 Comité d'action pour la Société des Nations. - Demande de subvention
32 Comité consultatif du crédit hôtelier. - Demande de subvention
30 Comité départemental de défense contre la tuberculose. - Demande de subvention
49 Comité français de secours aux enfants. - Demande de subvention
70 Compte départemental des recettes et des dépenses de l'exercice 1926
" Conseil général et Conseils d'arrondissement - Indemnités aux conseillers " "
56 Conseils généraux. - Ouverture des sessions ordinaires
78 Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur départemental. - Répartement de 1928
" Contrôle des lois d'assistance. - Rapport de M. le Contrôleur départemental "
24 Courses de chevaux. - Répartition de la subvention départementale
" Chemins ruraux. - Entretien et améliorations. - Voeu " "
" Chemins ruraux. - Demande de crédits " "
Chemins vicinaux
73 Accident de travail Ollivier. - Fixation de la rente
126 Amélioration du réseau routier de Belle-Ile. - Demande de subvention
9 Billiers. - Emploi des prestations en faveur des chemins ruraux
" Chemin d'Erdeven Ă la gare de Plouharnel. - RĂ©parations. - Voeu " "
91 Chemin de grande communication N° 4. - Amélioration d'une courbe dans la traverse de Ménéac. - Demande de subvention
137 Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Approbation de plans d'alignement
" Chemin de grande communication de Plouay Ă Sainte-Anne d'Auray. - Rectification du tournant de Keralay. - Voeu " "
5 Chemin de grande communication N° 2. - Rectification du tournant de Lann-er-Frost. - Demande de crédit
88 Chemin d'intérêt commun N° 37. - Construction de caniveaux à double revers dans la traverse de Saint-Jacut. - Demande de subvention
55 Chemin d'intérêt commun N° 57 de Loyat à Pleugriffet. - Projet de règlement des alignements dans la traverse de Loyat
7 Chemin d'intérêt commun N° 34. - Projet de plan d'alignement dans la traverse de Campénéac
74 Chemin d'intérêt commun N° 99. - Projet de règlement des alignements dans la traverse de Séné
6 Chemin d'intérêt commun N° 83. - Projet de règlement des alignements dans la traverse de Surzur
" Chemin vicinal ordinaire N° 11. - Classement dans le réseau d'intérêt commun. - Voeu " "
90 Chemin vicinal ordinaire N° 4 de Camoël. - Construction de la partie comprise entre le chemin de Camoëlin et la limite de Pénestin. - Demande de subvention
89 Chemin V. O. N° 2 de Pénestin. - Construction de la partie comprise entre la limite de Camoël et le village de Trohudal. - Demande de subvention
54 Demande de relèvement des salaires des cantonniers et des indemnités familiales
62 Personnel des ingénieurs du service vicinal. - Congés de longues maladies
28 Programme des travaux Ă subventionner en 1928
36 Rapport de M. l'Ingénieur en chef du service vicinal. - Compte rendu de la marche du service en 1926 et propositions budgétaires pour 1928
104 Taxes vicinales votées pour 1928 en remplacement de la prestation
45 DĂ©pĂ´t d'Ă©talons d'Hennebont. - Rapport de M. le Directeur
" Discours du Président d'âge " "
" Discours du Président " "
95 Distribution d'énergie électrique. - Réduction de tarifs en faveur des familles nombreuses et des mutilés
" Domaine congéable. - Voeu " "
" Dommages causés aux propriétés par les orages. - Voeu " "
130 Douanes. - Protection de l'industrie papetière. - Revision du régime douanier
" Douanes. - Rapport de M. le Directeur de Nantes "
" Eaux et forĂŞts. - Rapport de M. le Conservateur "
122 Eaux et forêts. - Valeur de la journée de prestation
17 Ecole d'accouchement de Lorient. - Rapport de M. le Directeur
3 Ecole de médecine et de pharmacie de Rennes. - Demande de subvention
131 Ecole nationale d'arts et métiers d'Angers. - Demande de subvention
65 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1926
128 Ecoles normales. - Demandes de dégrèvement de trousseaux
129 Ecoles normales. - Elèves libres payant pension. - Demandes de subventions
64 Ecoles normales. - Projets de budget pour l'exercice 1928
76 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel
69 Ecoles normales. - RĂ©forme d'objets hors de service
77 Ecoles normales. - Situation matérielle
66 Ecole normale d'instituteurs. - Demande de secours annuel de M. Fleury
138 Elections consulaires. - Frais de confection des listes Ă©lectorales
" Election du bureau du Conseil général " "
" Electrification des communes rurales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du génie rural "
" Electrification du Morbihan. - Aménagement de la chute de Guerlédan. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "
92 Electrification du Morbihan. - Construction du barrage de Guerlédan et du réseau de distribution d'énergie électrique
" Electrification du Morbihan. - Lettre du Président du conseil d'administration de "L'Union hydro-électrique armoricaine" " "
" Electrification du Morbihan. - Visite au barrage de Guerlédan " "
141 Encouragements aux sciences, aux lettres et aux arts. - Demandes de subventions
12 Enfants assistés. - Fixation des contingents communaux
" Enregistrement, domaines et timbre. - Rapport de M. le Directeur départemental "
" Enseignement agricole dans les Ă©coles normales d'instituteurs. - Voeu " "
" Evaluation de la propriété immobilière. - Voeu " "
101 Fédération départementale des sections d'union nationale des combattants du Morbihan. - Demande de subvention
37 Fédération des blessés du poumon et des chirurgicaux. - Demande de subvention
115 Fédération des syndicats d'initiative de Bretagne, du Maine et de l'Anjou. - Demande de subvention
99 Fédération nationale radiotéléphonique de la Tour-Eiffel. - Demande de subvention
44 Foires et marchés. - Commune de Trédion. - Modification dans le régime des foires
23 Foires et marchés. - Création d'une foire à Kergrist
61 Foires et marchés. - Création d'une foire à la Prénessaye (Côtes-du-Nord)
60 Foires et marchés. - Création d'un marché à Séverac (Loire-Inférieure)
59 Foires et marchés. - Création d'une foire à Saint-Thélo (Côtes-du-Nord)
38 Foires et marchés. - Modification au régime des foires de Muzillac
" Forêt domaniale de la presqu'île de Quiberon. - Voeu " "
" Génie rural. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "
8 Guern. - Réparations de la voûte de l'église. - Demande de subvention
121 Illustration économique et financière. - Demande de subvention complémentaire
29 Impositions communales extraordinaires. - Fixation du maximum pour 1928
40 Indicateur "Pax". - Demande de subvention
" Inscrits maritimes. - Relèvement des pensions. - Voeu " "
20 Inspection du travail. - Rapport de M. l'Inspecteur divisionnaire
" Instruction publique. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie "
" Jury d'assises. - Indemnités. - Voeu " "
82 Jury d'expropriation
118 Justices de paix. - Menues dépenses
72 Kervignac. - Agrandissement de l'église. - Demande de subvention complémentaire
11 Landévant. - Cinématographe scolaire. - Demande de subvention
" Mines. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef "
97 Mobilier départemental. - Sous-préfecture de Ploërmel. - Vente du mobilier
46 Office départemental agricole. - Désignation de deux délégués du Conseil général
" Office départemental des pupilles de la Nation. - Frais de déplacement des membres " "
52 Office des indigènes nord-africains. - Demande de subvention
123 Organisation internationale du travail. - Voeu
Personnel et administration du département
106 Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de Mme veuve Bidu
75 Caisse départementale des retraites. - Prévisions budgétaires pour l'exercice 1928
112 Pensions départementales. - Majorations
107 Personnel des préfecture, sous-préfectures et du service vicinal. - Relèvement des traitements
114 Secours à d'anciens employés ou à leurs familles. - Demande de Mme veuve Goraguer
120 Pêche fluviale. - Emploi de guideaux et de tézelles pour la pêche à l'anguille d'avalaison
" PĂŞche fluviale. - Ouverture et clĂ´ture. - Voeu " "
136 Peillac. - RĂ©fection de la toiture de l'Ă©glise. - Demande de subvention
" Personnel communal. - Participation de l'Etat dans les traitements. - Voeu " "
" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du département "
" Ponts et chaussées. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef d'Ille-et-Vilaine sur l'Oust et la Vilaine maritime "
10 Pontivy. - Cours professionnels d'apprentissage. - Demande de subvention
" Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur régional "
57 Préventorium de Tumiac. - Demande d'augmentation de la subvention accordée
" Reboisement. - Communication de la commission du châtaignier " "
27 Recrutement de l'armée
" Réforme judiciaire. - Rattachement du canton de Locminé à la juridiction du tribunal civil de Vannes. - Voeu " "
127 Route côtière. - Examen des offres faites par la commune de Ploemeur
79 Route nationale N° 165 et chemin d'intérêt commun N° 1. - Amélioration de l'embranchement
" Route nationale N° 169. - Remise en état. - Voeu " "
" Routes nationales. - Remise en Ă©tat. - Voeu " "
" Sangliers. - Destruction. - Voeu " "
139 Sapeurs-pompiers. - Voeux du congrès national
71 Saint-Pierre-Quiberon. - Cantine scolaire - Demande de subvention
13 Service antivénérien. - Inscription d'un crédit au budget départemental
42 Service postal. - Transformation de bureaux de poste
21 Services vétérinaires. - Rapport de M. le Directeur des services
35 Société géologique et minéralogique de Bretagne. - Demande de subvention
4 Société l'Hygiène par l'exemple. - Demande de subvention
" Soutiens de famille. - Indemnités aux membres des conseils cantonaux. - Voeu " "
51 Subventions Ă diverses institutions
81 Suite donnée aux voeux émis par le Conseil général à sa précédente session
" Taxe sur la première mutation. - Voeu " "
100 Téléphones. - Programme d'extension du réseau téléphonique
" Téléphone. - Prolongation de la ligne de Ménéac à Saint-Maudan jusqu'à Rohan. - Voeu " "
" Tirs de la marine à Gâvres. - Règlement des indemnités. - Voeu " "
134 Transports automobiles. - Règlement forfaitaire des subventions de l'Etat
98 Transports automobiles. - Subvention complémentaire
109 Transports automobiles. - Subvention de l'Etat
135 Travaux maritimes. - Amélioration de la cale de Guilvin en Locmariaquer
" Travaux maritimes. - Petits ports de pêche. - Amélioration. - Voeu " "
105 Travaux maritimes. - Port de Portivy en Saint-Pierre-Quiberon. - Installation d'une chaîne d'amarrage
94 Travaux maritimes. - Port de Saint-Cado en Belz. - RĂ©fection de la cale
" Trésorerie générale. - Rapport de M. le Trésorier-payeur général "
39 Tribunaux. - Cession d'ouvrages de droit aux tribunaux d'Alsace-Lorraine
" Tuberculose bovine. - Prophylaxie. - Voeu " "
" Vilaine maritime. - Dégagement des vallées de l'Oust, de l'Aff et de l'Arz. - Voeu " "