Calendrier
Liste générale des membres
Typhus contagieux de l'espĂšce bovine
EnquĂȘte relative au typhus contagieux de l'espĂšce bovine faite dans les divers arrondissements du Calvados
1° Emploie-t-on les mesures convenables pour combattre la peste bovine et enrayer sa marche?
2° En présence du développement actuel de l'épizootie, est-il prudent d'autoriser l'introduction des bestiaux maigres dans les herbages, quelle que soit leur provenance?
3° Dans le cas oĂč une importation partielle serait permise, de quels pays devraient provenir les animaux, et quelles mesures devraient ĂȘtre prises, lors de leur introduction?
4° La circulation des animaux, de commune Ă commune, doit-elle continuer d'ĂȘtre interdite?
5° Sur un avis du maire, sous sa responsabilité, et sur un certificat de vétérinaire déclarant que les animaux sont sains, M. le Préfet ne pourrait-il pas autoriser le parcours des moutons, d'une commune à l'autre?
EnquĂȘte Ă Pont-l'EvĂȘque
EnquĂȘte Ă Falaise
EnquĂȘte Ă Bayeux
EnquĂȘte Ă Caen
EnquĂȘte Ă Lisieux
EnquĂȘte Ă Vire
RĂ©sumĂ© des rĂ©ponses faites aux questions de l'enquĂȘte sur le typhus
Séance du 21 avril 1871. - Présidence de M. le Préfet
Examen des questions relatives au chargement des herbages, aux pays d'oĂč l'on pourrait sans inconvĂ©nient tirer des animaux, au mode de transport. MM. Ferrand, de Caumont, MoriĂšre, Roulland, Le Roy prennent part Ă la discussion
Observations de M. de Caumont au sujet de la tenue du CongrĂšs en 1871
Discussion de la question relative aux réformes administratives qu'il serait utile de faire. MM. Cotelle, Koenigswarter, de Caumont, DesclosiÚres prennent tour à tour la parole
Observations de M. Koenigswarter, au sujet d'un travail lu par M. Hervé sur l'état de l'agriculture en France depuis 1871
Communications diverses
SEANCES TENUES A CAEN PAR LE COMITE DE DECENTRALISATION DE L'ASSOCIATION NORMANDE
Composition du bureau et membres
Séance du mardi 21 février 1871. - Présidence de M. Koenigswarter
Considérations générales, presentées par MM. Cotelle, Koenigswarter, de Toustain, DesclosiÚres, de La Mariouze et Hervé, au sujet du plan que doit suivre le Comité sur les réformes à faire dans la constitution politique
Séance du mardi 28 février 1871. - Présidence de M. de la Mariouze
Rapport de M. DesclosiÚres sur la question relative aux avantages et inconvénients de la gratuite des fonctions publiques à caractÚre politique
Discussion sur la mĂȘme question
Formule donnée à la question, aprÚs cette discussion
Examen de la question relative à la gratuite des fonctions de préfet
Rédaction de la question proposée par le Secrétaire aprÚs la discussion, et adoptée par le Comité
Séance du 14 mars 1871. - Présidence de M. de La Mariouze.
Observations sur la nécessité de rédiger un programme
Discussion de la question relative à la conservation ou à la suppression des sous-préfectures et à l'organisation cantonale.
RĂ©sumĂ© de cette discussion, par M. le secrĂ©taire DesclosiĂšres, en une note qui doit ĂȘtre expĂ©diĂ©e Ă M. Bocher, dĂ©putĂ©.
Séance du 22 mars 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Examen du programme des questions de décentralisation au point de vue de l'individu, de la famille, de la commune, du département et de l'Etat, présenté par M. Carel, rapporteur, au nom de la sous-commission nommée à cet effet
Séance du mardi 4 avril 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Communication de la réponse de M. Bocher au sujet de la question des sous-préfectures
Discussion du chapitre IV du programme, intitulé: Du canton.
Examen de la question de savoir s'il convient de faire du canton une personne morale ou simplement une circonscription administrative
RĂ©partition de l'impĂŽt entre les communes. - Police du canton
Vicinalité
Assistance publique
Secours contre l'incendie
Tutelle administrative
Séance du 18 avril 1871. - Présidence de M. le comte d'Osseville.
Instruction primaire et cours d'adultes
Budget cantonal
Séance du mercredi 26 avril 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Pouvoirs cantonaux
Mode d'Ă©lection
Nombre de sessions par an
Séance du 3 mai 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Rapport de M. Bonnefons sur la question relative à la suppression des sous-préfectures
Le juge de paix doit-il siéger de droit au conseil cantonal?
Le pouvoir central sera-t-il représenté au conseil cantonal?
Quel pourrait ĂȘtre le reprĂ©sentant de l'Etat dans le conseil cantonal?
Quel serait le représentant du canton chargé de remplir les fonctions d'administrateur cantonal?
Dans ce systĂšme, les sous-prĂ©fectures ne devraient-elles pas ĂȘtre supprimĂ©es?
Séance du mardi 9 mai 1871. - Présidence de M. de La Mariouze.
Rapport de M. Bonnefons en reponse aux objections tendant Ă refuser l'attribution au juge de paix des fonctions administratives
Nouvelles observations sur la question de la suppression des sous-préfectures
Trois objections présentées par M. Carel contre le rÎle administratif des juges de paix dans le conseil cantonal
Nouvelles observations sur le mĂȘme sujet
Résumé de la premiÚre décision adoptée par le Comité
De l'intervention des plus haut cotisés
Validité des élections. - Incompatibilités
Publicité des séances. Recours contre les actes des conseils cantonaux
Durée des fonctions de délégué cantonal
Réunion de délégations de plusieurs conseils cantonaux en syndicats
Résumé des solutions proposées par le Comité de décentralisation de l'Association normande sur l'organisation cantonale
ORGANISATION DEPARTEMENTALE: Conseils généraux. - Organisation. - Attributions. - Suppression des conseils de préfecture
Séance du mardi 23 mai 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Examen de la question relative à la tutelle du département
Composition des conseils généraux. - Elections. - Incompatibilités de fonctions
Sessions des conseils généraux
Séance du 30 mai 1871. - Présidence de M. de La Mariouze.
Discussion de la question relative à une délégation permanente du Conseil général
Objections présentées par M. Carel contre le renouvellement semestriel obligatoire de la délégation
Diverses observations sur le mĂȘme sujet
Séance du mardi 6 juin 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Examen de la question des attributions des conseils généraux.
Examen de la question de la suppression des conseils de préfecture
Note sur les services de la voirie départementale
Résumé des solutions proposées par le Comité de décentralisation de l'Association normande sur l'organisation départementale
ORGANISATION PROVINCIALE: Circonscriptions administratives, judiciaires, universitaires, militaires, commerciales et agricoles. - Conseils de province. - Organisation. - Attributions
Séance du mardi 13 juin 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Doit-on reconstituer la province, sinon comme personne civile, au moins comme circonscription, aux points de vue administratif, judiciaire, universitaire, militaire, commercial et agricole ?
Séance du mardi 20 juin 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Examen de la question relative Ă la composition du conseil de province
Séance du mardi 27 juin 1871. - Présidence de M. de La Mariouze
Suite de la discussion de la question relative Ă la composition du conseil provincial
Résumé de la discussion
Séance du 11 juillet 1871. - Présidence de M. de La Mariouze.
Conditions d'éligibilité au conseil de province
Incompatibilités. - Durée du mandat
Droit de dissolution
Sessions du conseil
Attributions du conseil
Séance du 25 juillet 1871. - Présidence de M. de La Mariouze.
Reconstitution de la province au point de vue judiciaire
Reconstitution de la province au point de vue universitaire
Reconstitution de la province au point de vue militaire
Résumé des solutions adoptées par le Comité de décentralisation de l'Association normande sur l'organisation provinciale.
Programme de questions sur la décentralisation au point de vue de l'individu; - de la famille; - de la commune; - du canton; - du département; - de la province
Séance du mardi 18 juillet 1871. - Présidence de M. Ferrand, préfet du Calvados
Résumé du discours de M. de Glanville, directeur de l'Association, à l'ouverture de la séance
Allocution de M. le Préfet
Communication de M. Le Cordier, ingĂ©nieur civil, sur les chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local
Rapport de M. le comte d'Osseville sur les travaux du Comité de décentralisation
Observations diverses aprĂšs la lecture de ce rapport
Communication sur le nouveau régime fiscal auquel on propose de soumettre la fabrication de l'eau-de-vie de cidre
Séance du 19 juillet 1871. - Présidence de M. de Glanville
Résolutions proposées par la commission chargée de l'examen des questions relatives à un nouvel impÎt atteignant la fabrication de l'eau-de-vie de cidre
Note sur le mĂȘme sujet, adressĂ©e au nom des cultivateurs du canton de Livarot
Observations de M. Guinat, directeur des Contributions indirectes, sur les propositions de la commission
Discussion des questions relatives au typhus des animaux de l'espĂšce bovine
Examen des questions relatives aux fourrages
MĂ©moire de M. LĂ©on Le Cordier sur les chemins de fer d'intĂ©rĂȘt local
I. Géographie primitive. - II. Géographie gauloise ou celtique. - III. Géographie romaine. - IV. Géographie franke. - V. Géographie du moyen-ùge ou carlovingienne. - VI. Géographie normande. - VII Géographie féodale et royale jusqu'en 1789. - VIII. Géographie moderne
I. Organisation administrative supérieure. - Pouvoir militaire. - II. Organisation judiciaire. - III. Organisation financiÚre. - IV. Organisation religieuse. - V. Instruction publique.
Allocution de M. Ferrand, préfet du Calvados, dans un dßner offert aux membres du Conseil général
Péroraison du discours prononcé par M. Carel à la rentrée solennelle des Facultés
Etudes sur l'Ă©conomie sociale, par Georges RĂ©fuveille
AGRICULTURE ET SCIENCES.
Diminution des bĂȘtes Ă cornes
Arrachage des betteraves, carottes, rutabagas
Les regains. - RĂ©colte et conservation
De la conservation des fruits
Procédé certain pour augmenter le produit des récoltes des céréales
Concours de moissonneuses à Damville. - Distribution du prix fondé par M. Ange Petit
Discours prononcé dans cette circonstance par M. le marquis de Blosseville
Concours de la SociĂ©tĂ© d'Agriculture de l'arrondissement de Pont-l'EvĂȘque, Ă Cambremer
Discours prononcé dans cette circonstance par M. Léon Féret
Rapport de M. de Prailauné, secrétaire de la Société
INDUSTRIE.
Des piles à bichromate de potasse en général et de la pile de Chuteaux en particulier (Extrait du rapport fait par M. le comte Du Moncel au nom du Comité des arts économiques)
Sur M. le vicomte DE TOUSTAIN-RICHEBOURG, ancien receveur général des finances et membre de l'Association normande; par M. le marquis de FournÚs
Sur M. Septime LE PIPPRE; par M. Georges Villers
Sur M. Alfred-Félix-Michel DE ROISSY, chevalier de la Légion d'Honneur, ancien sous-préfet, membre de l'Association normande; par un membre de l'Association
Sur M. le baron Gustave BROHON, inspecteur de l'Association normande, ancien membre du Conseil général de la Manche, maire de Bréhal, chevalier de la Légion d'Honneur; par M. L. Quenault, inspecteur divisionnaire de l'Association normande pour le département de la Manche
Sur M. l'abbé LE CARDONNEL, archiviste du diocÚse de Coutances, membre de la Société des Antiquaires de Normandie et de l'Association normande; par M. L. Quenault
Sur M. Napoléon-Maxime-Gabriel LATROUETTE; par M. Julien Travers
Sur M. Hyacinthe BINET; par un membre de l'Association normande
Sur M. ExupĂšre MONIN; par M. Julien Travers
Compte des recettes et dépenses de l'année 1871, présenté au Conseil d'administration par M. F. LE BLANC, trésorier de l'Association