Membres du Bureau
Membres résidants
Membres honoraires
Membres correspondants
Sociétés correspondantes
Actif social
Budget de 1890
Budget de 1891
Procès-Verbaux des Séances
La Croyance aux êtres surnaturels, par M. Paul NICOLE
M. Sadi Carnot, Préfet de la Seine-Inférieure, par M. Léon BRAQUEHAIS
Le Prisonnier d'après ses rapports avec l'Avocat, par M. JENNEQUIN
Jules Tellier, par M. le DrFAUVEL
La mort de Graziella, par M. Léon BERTHAUT
Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de Saint-Jouin
INTRODUCTION
PRÉLIMINAIRES. - Exposé rapide de ce qui s'est fait antérieurement à 1789, au point de vue de l'assistance publique
Assistance à domicile:
Un mot sur l'assistance dans l'antiquité: assistance chez les Hébreux, à Athènes
Un mot sur l'assistance dans l'antiquité: assistance chez les Hébreux, à Rome
Assistance en France. - Prescriptions du 2e concile de Tours. - Secours obligatoires à Toulouse. - Taxe des pauvres. - Bureau général des pauvres de Paris. - Assistance à domicile à Rouen en 1554
Assistance en France. et Bureau général de cette ville. - Aumônerie générale de Lyon. - Ordonnances de Moulins, de Blois; édit de 1586. - Dépôt des réglements d'assistance dans les greffes des Parlements. - Mode de fonctionnement des anciens bureaux de charité
- Obligation aux administrateurs élus de remplir leurs fonctions. - Notaires du Châtelet
Simultanéité des secours à domicile et des secours hospitaliers. - Maladrerie d'Arbois. - Hôpitaux de St-Nicolas, de St-Nicaise, de la Trinité et hôpital général à Paris
- Hôpitaux de Dijon, d'Argentan, d'Amboise, de Vernon, etc., etc.
- Vagabondage et Mendicité. - Emeutes en 1659 à Paris. - Nombre des pauvres en 1722. - Mesures prises à Beauvais en 1647. - Interdiction des aumônes particulières
Traitement à domicile en 1370, à Paris; en 1445, à Dijon; en 1529, à Strasbourg. - Emoluments accordés aux chirurgiens de Paris chargés de ce service
Dispensaires à Paris
Dispensaires, à Lyon, à Montpellier
Assistance hospitalière
Les hospices et hôpitaux étaient inconnus dans l'antiquité
- Les premiers établissements sont fondés en Asie. - Date de leur création en Europe, en France
- Prescription du concile de Nicée. - Léproseries et maladreries au XIIIe siècle. - Période critique des hôpitaux. - Sécularisation de ces établissements. Attributions faites à l'ordre de St-Lazare
- Edit de 1693. - Union des hôpitaux. - Fondation d'hospices municipaux. - Créations de 1610 à 1715. - Edit de 1662. - Un hôpital doit être établi dans chaque ville et faubourg
- Etat des hospices et hôpitaux et de l'assistance à domicile à la fin du XVIIe siècle
- Nombre des établissements hospitaliers en 1791
- L'évolution de l'assistance est toujours la même. - Création de l'hôpital israélite à Paris
PREMIÈRE PARTIE. - Assistance postérieure à 1789, et réformes qu'il conviendrait d'apporter à la législation existante
Lois régissant l'assistance publique en France
Hospices et hôpitaux modernes. -Malades, vieillards et infirmes. - domicile de secours
Loi du 24 vendemaire an II
- Loi du 7 août 1851
La prescription inscrite dans cette loi ne constitue qu'une aptitude aux secours
- Diversité dans l'application de cette loi, spécialement dans les communes privées d'établissements hospitaliers. - Cause du dépeuplement des campagnes. - Réclamations des hospices. - Nécessité de la fixation du domicile de secours. - Assistance obligatoire; avantages et inconvénients
- Loi du 19 mars 1793. - Droit au travail et droit aux secours. - La tutelle de l'administration est suffisante pour assurer l'assistance
Circulaire du préfet du Calvados
- Opinion de M. Thiers sur l'assistance obligatoire. - Législation belge sur le domicile de secours et le recours à effectuer par les communes
- Opinion des inspecteurs généraux à ce sujet
Assistance à la campagne. - Insuffisance. - Emigration vers les villes. - Médecine gratuite
- Difficulté du traitement à domicile. Opinion de M. Saunois de Chevert
Assistance , du Dr J. Arnould
Assistance de la Commission médicale de la Flandre orientale, de M. le Dr B. Danvin
Hospices intercommunaux. - Concours des départements, de l'Etat
- Domicile de secours. - Malades sans domicile communal ou départemental. - Charge de l'Etat. - Opinion de M. Th. Roussel
- Solidarité de l'assistance en Allemagne, en Belgique. - Disposition inscrite à ce sujet dans le projet de loi de MM. Eug. Talion et II. Fournier, et dans celui de MM. Roussel et Morvan. - Indication des départements qui concourent à l'assistance à domicile, ou qui ont fondé des asiles départementaux
- La fondation d'établissements intercommunaux ne serait que l'application des prescriptions du concile de Nicée et de l'édit de 1662. - Avantage de ces établissements au point de vue de la diminution des frais généraux, des legs et donations
- Hôpitaux cantonaux d'Eure-et-Loir, etc.
Syndicats de communes. - Loi du 22 mars 1890. - Disposition du nouveau projet de loi sur le domicile de secours. - Mesures à prendre pour que les établissements hospitaliers soient exonérés des charges qui ne doivent pas leur incomber
Nature de l'obligation d'assistance existant en Allemagne, en Angleterre, en Belgique
- Nécessité de la fixation du domicile de secours pour les vieillards et les infirmes. - Proposition de la Commission législative de 1851
Indigents de nationalité étrangère. - Charge de l'Etat. - Conventions internationales. - Assistance en Angleterre
Assistance, en Allemagne, en Autriche-Hongrie, en Russie
Assistance, en Roumanie, à Barcelone, en Portugal, au Brésil, dans la République Argentine, en Hollande
Immigration et Emigration en Europe
Situation onéreuse pour la France
Bureaux de bienfaisance. - Centralisation des services d'assistance
Institution des bureaux de bienfaisance. Loi du 7 frimaire an V
Ordonnance du 31 octobre 1821. - Caractère -des bureaux. - Compétence des Commissions administratives. - Réglements concernant les secours
Attributions respectives des bureaux de bienfaisance et des hospices. - Articles 17 de la loi de 1851 et 7 de la loi du 21 mai 1873. - Assistance à domicile par les hospices
- Concentration des services d'assistance. - Sentiment de l'Assemblée nationale et du Gouvernement. - Invitation inscrite dans la loi de1873. - Peu d'hospices sont entrés dans la voie des secours à domicile.
- Fusion des hospices et des bureaux de bienfaisance. - Illégalité. - Commissions administratives composées des mêmes Membres. - Système rouennais. - La réunion légale des deux administrations est désirable
- Avantages devant résulter de cette réunion
- Voeux émis depuis 1790 au sujet de la réunion en une seule administration des Commission des hospices et des bureaux de bienfaisance
- Etat de la législation belge sur ce point
- Le projet primitif de la loi du 21 Mai 1873 prévoyait la réunion des deux administrations. - Dispositions contenues dans le projet de loi sur l'assistance médicale gratuite
- Fusion partielle. - Inconvénients pouvant résulter de cette combinaison
- Droits à accorder aux bureaux de bienfaisance
Mendiants et vagabonds. - Dépôts de mendicité
Suppression du vagabondage et répression de la mendicité. - Décrets du 19 mars 1793, 24 vendémiaire an II et 5 juillet 1808. - Caractère des dépôts
- Inexécution de la loi. - Effets résultant de cette inexécution
- Organisation de la répression en Hollande, en Suisse, en Allemagne. - La création des dépôts fait diminuer le nombre des condamnations
- Statistique du département de la Seine
- Avis de M. Thiers. - Voeu émis par le Congrès pénitentiaire de Rome
Aliénés. - Idiots. - Epileptiques. - Déments
Aliénés non dangereux. - Inapplication de l'article 25 de la loi du 30 juin 1838
- Circulaire ministérielle du 5 août 1839. - Obligation des départements. - Circulaire du 14 août 1840
- Déclaration de M. Bourneville. - Assistance aux idiots, épileptiques, déments et crétins, aux enfants arriérés
Enfants assistés
Décret du 19 janvier 1811. - Lois des 15 pluviôse an XIII et 5 mai 1869. - Diversité dans le mode d'admission des enfants
- Hospices dépositaires. Leur nombre restreint. - Ces établissements supportent des dépenses qui leur sont étrangères
- La raison qui avait fait restreindre le nombre des hospices dépositaires n'existe plus
Enfants moralement abandonnés. - Loi du 24 juillet 1889. - Assistance donnée à ces enfants dès 1881 dans la Seine, et dès 1883 dans la Seine-Inférieure. - Inconvénients résultant du séjour de ces enfants dans les hospices
- Nécessité d'établissements spéciaux
Evasions fréquentes. - Articles 66, 376 et 377 du code pénal. - Difficulté de répression
- Essai de colonisation à Melleville. - Projet de loi de 1881. - Dispositions à insérer dans le réglement d'administration publique
- Obligation départementale à inscrire dans la loi
Exemption des droits de timbre, d'enregistrement, de transcription, etc.
Principe posé dans l'article 36 du projet de loi d'assistance médicale et dans l'exposé des motifs du 5 Juin 1890. - Législation de 1804 et de 1824. Droits sur les legs, donations, acquisitions, législation belge (en note)
- Lois italienne et allemande (en not Dispositions existant en faveur des indigents, des sociétés de seco mutuels, des syndicats professionnels
Projet de loi de M. Edou Rolland. - Avis défavorable de la Commission d'initiative parlementaire
Observations présentées au sujet de cet avis
Circula du 31 janvier 1887. - Exonération des frais de justice
Principe , du dr relatif aux factures, marchés de fournitures
Voeu émis par inspecteurs généraux en 1874
Exemption des droits de régie et d'octroi
- Destination des octrois créés dans diverses villes l'an VII et en l'an VIII. - Etablissement de l'octroi du Havre
Anciens priviléges. - Dispenses actuellement accordées
Exemption de la taxe des biens de main-morte
Motifs invoqués à l'appui de cette exemption
Débits et cabarets. - Alcoolisme. - Criminalité
Consommation de l'alcool dans la Seine-Inférieure
Mont: de la dépense pour le Havre
- Majoration du droit de licence. Nombre de cabarets au Havre. - Mesures à employer pour combat l'alcoolisme
Assurance contre les maladies, les accidents et la vieillesse
Législation allemande. - Assistance facultative en Bavière et Alsace-Lorraine. - Obligation dans les autres provinces allemand
Loi du 6 juillet 1884 contre accidents
- Autonomie des caisses d'assurance. - Loi du 5 m 1886 étendant le bénéfice de l'assurance aux ouvriers agricoles et forêstiers
- 12,000,000 d'assurés. - Loi du 4 mai 1889 contre vieillesse et l'invalidité
Considérations sur l'assurance. - Proposition de M. de Clercq. Opinion du Gouvernement en matière d'assurance contre les accidents. - M. Maurice Rouvier, M. Charles Floquet
L'assurance est cependant nécessaire
Législation austro-hongroise. - Loi du 28 décembre 1887 contre les accidents
Loi du 30 mars 1888 contre les maladies
Projet de loi italien sur l'assurance obligatoire en matière d'accidents professionnels
Conséquence qu'aurait en France, pour l'assistance publique, l'application de lois d'assurance contre les maladies et les accidents. - Situation actuelle. - Moyens employés par certains assurés et par certaines compagnies d'assurances
- Mesures à prendre pour y remédier. - Opinion de M. Floquet. - Les projets actuels ne sauvegardent pas les intérêts des hospices. - Disposition de la loi allemande
Autres considérations sur les assurances. - Socialisme d'Etat
- Observations à ce sujet. - Règlements existant dans certaines administrations et compagnies
- Importance des primes. - Taxe et impôt. - Droit résultant de l'assurance
- On ne veut pas de l'Etat-Providence. - Conséquences du principe
On exercera ou on n'exercera pas l'assistance. - Intervention nécessaire de l'Etat
- Obligation pour le contribuable ou pour l'assuré. - L'égalité doit exister pour tous les ouvriers. - Combinaisons proposées à l'effet de déterminer l'assurance
DEUXIÈME PARTIE. - Assistance locale. - Organisation proposée
Dépenses de l'assistance publique au Havre et subventions municipales à divers époques
Les difficultés financières concernant l'assistance ne sont pas spéciales au Havre
- Au point de vue des comparaisons, il convient de tenir compte de la législation des pays où se trouvent les établissements faisant l'objet de la comparaison
Division de l'assistance publique au Havre. - Hospices et bureaux de bienfaisance
Avantages de leur réunion
Bureaux de travail
Avantages de leur création. - La société ne doit protection qu'aux véritables nécessiteux
- Expérience faite à Paris par le fondateur d'une société d'assistance par le travail
- Cette expérience peut être renouvelée. - Elle est constante. - Enquêtes de Boston et de New-York
- La répression de la mendicité doit être corrélative à l'assistance par le travail
- Réponses aux objections sur la difficulté d'organisation des bureaux. - Des bureaux fonctionnent à Paris, à Mulhouse, en Suisse, en Angleterre
Secours en nature
Secours temporaires et permanents. - Liste des indigents. - Précautions à prendre contre les mauvais pauvres
- Renseignements nécessaires
- Les secours doivent être gradués suivant les besoins
- Commissaires des pauvres et dames de charité. - Obligation aux indigents de faire connaître les secours qu'ils reçoivent d'oeuvres particulières
Secours en argent
Ce mode de secours ne doit être employé qu'exceptionnellement. Opinion de M. de Gronckel
Opinion, de M. de Watteville, du ministre de l'Intérieur de 1876. - On a été obligé de le réduire ou de le supprimer en Angleterre, en Amérique
- Abus produit à Paris. - Entente nécessaire entre l'assistance publique et la charité privée
Crèches. - Garderies
But et utilité des crèches
- Enfants de familles indigentes reçus dans les hospices. - Réduction des frais de gestion des crèches
- Installation de garderies. - Voeu émis pour la modification des règlements des écoles primaires et des écoles maternelles
Traitement à domicile
Ce mode d'assistance n'est pas nouveau. Il doit être employé toutes les fois qu'il est possible. -Difficultés d'application. - Nécessité de le combiner avec les autres modes d'assistance
- S'il a paru plus employé dans certains pays c'est qu'on a pris souvent l'effet pour la cause
- Rang à donner aux divers modes d'assistance médicale. Division de la ville en circonscriptions. - Le traitement à domicile et par le dispensaire doit être confié au même médecin. - Appréciation laissée à ce praticien
- Avantages à accorder aux médecins des pauvres. - Système vosgien. - Avantages et inconvénients
- L'assisté n'est pas fondé à faire prévaloir sa volonté
Dispensaires
Indication de ceux qui existent au Havre
Mouvement de ceux fondés par la Société philanthropique de Paris
- Utilité d'un dispensaire par circonscription d'assistance. - Transformation de ceux installés rues Kléber et des Pénitents. - Contrôle exercé par le médecin de visite à l'hôpital
- Consultations à déterminer. - Nécessité d'une nomenclature des médicaments à distribuer. - Locaux indispensables
- Personnel
Hospices et hôpitaux
Leur caractère
Conditions pour y être admis. - Certificats d'indigence
- Dévolution de leur délivrance aux médecins de quartier. - Avantages de cette combinaison
- Admissions d'urgence. - Limitation. - Difficultés de l'examen d'admissibilité dans les hôpitaux
- Concours nécessaire de l'autorité supérieure. Principes à faire prévaloir
- Vieillards et incurables. - Circulaire de 1840
- Lits de malades et lits de vieillards. - Proportionnalité
- Service de vieillards pensionnaires à créer. - Voeu émis
CONCLUSIONS. - Economies à réaliser
ANNEXES. - Tableaux relatifs à la criminalité et aux institutions de prévoyance
Statuts de la Société du travail
INDEX BIBLIOGRAPHIQUE
Procès-Verbaux des Séances
Contribution à l'étude de l'assistance publique au Havre, par M. G. LAPLANCHE
Deux pigeons s'aimaient...! par M. Albert Fox
Assistance publique. - Etude et projet d'assistance publique au Havre, par M. E. GUIGNERY
Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de Saint-Jouin
Procès-Verbaux des Séances
Appréciation sur la notice de M. de Saint-Marc, intitulée: Montre des Nobles de la Vicomté d'Arques, passée à Vernon-sur-Seine, le 4 avril 1429, par M. DELIVET
Rapport sur la 29e réunion des Délégués des Sociétés savantes à la Sorbonne (section d'archéologie), par M. A. NAEF
Les mesures et les unités électriques, par M. DE KERDELLEAU
Fleurs de science et fleurs de poésie, par M. J. CHAMARD
Le bailli de Falaise, par M. FOUGÈRES
Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de Saint-Jouin
1er fascicule - 1er trimestre
Membres du Bureau
Membres résidants
Membres honoraires
Membres correspondants
Sociétés correspondantes
Actif social
Budget de 1890
Budget de 1891
Procès-Verbaux des Séances
La Croyance aux êtres surnaturels, par M. Paul NICOLE
M. Sadi-Carnot, Préfet de la Seine-Inférieure, par M. Léon BRAQUEHAIS
Le Prisonnier d'après ses rapports avec l'Avocat, par M. JENNEQUIN
Jules Tellier, par M. le DrFAUVEL
La mort de Graziella, par M. Léon BERTHAUT
Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de St-Jouin
2me fascicule - 2me trimestre
Procès-Verbaux des Séances
Contribution à l'étude de l'assistance publique au Havre, par M. G. LAPLANCHE
Deux pigeons s'aimaient...! par M. Albert Fox
Assistance publique. - Etude et projet d'assistance publique au Havre, par M. E. GUIGNERY
Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de St-Jouin
3me fascicule - 3me trimestre
Procès-verbaux des Séances
Appréciation sur la notice de M. de Saint-Marc, intitulée: Montre des Nobles de la Vicomté d'Arques, passée à Vernon-sur-Seine, le 4 avril 1429, par M. DELIVET
Rapport sur la 29e réunion de Délégués des Sociétés savantes à la Sorbonne (section d'archéologie), par M. A. NAEF
Les mesures et les unités électriques, par M. DE KERDELLEAU
Fleurs de science et fleurs de poésie, par M. J. CHAMARD
Le bailli de Falaise, par M. FOUGÈRES
Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de St-Jouin
4me fascicule - 4me trimestre
Procès-Verbaux des Séances
Concours littéraire et scientifique de 1890
Banquet annuel
Nécrologie: M. Bucaille
Réponse aux critiques de M. Rident sur La Bastille devant l'Histoire, par M. SERÉ
Réplique à la réponse de M. Seré sur la question de la Bastille, par M. RIDENT.
La question de l'Enseignement professionnel devant le 29e Congrès des Sociétés Savantes, par M. E. DELIVET
Observations météorologiques, par M. Elisée DUVAL, de St-Jouin
Rapport sur les travaux de la 58e année, par M. Pierre de L'EPINE