Introduction

Ire. ÉPOQUE. - CHAPITRE Ier. Etablissements Gaulois sur les bords de l'Aure et de la Drôme. - Armorique. - Temple et Ecole des Druides sur le mont Phaunus. - Druides, Législateurs, Juges et Prêtres. - Justice rendue dans les assemblées générales. - Moeurs privées des Gaulois. - Autorité publique des Druides affaiblie sans porter atteinte à leur autorité judiciaire. - Caractère des Gaulois de l'Armorique.

IIe. ÉPOQUE. - CHAPITRE II. Conquête des Gaules par César. - Titus Sabinus s'établit dans le Bessin. - Politique de Rome. - Fusion des Gaules dans l'Empire Romain. - Division des Gaules. - Curies. - Décurions. - Du-umvirs. - Défenseurs de la cité. - Seconde Lyonnaise. - Les Bajocasses. - Bayeux, leur capitale. - Ville municipale. - Importance de Bayeux prouvée par les ruines de ses monuments. - Emplacement des établissements publics sous les Romains. - Solennités judiciaires. - Actions civiles. - Procédures criminelles. - Rome et ses colonies gouvernées par les mêmes lois sans ditsinction. - Civilisation romaine. - Monu-ment de Sennius Solennis à Vieux. - Introduction du Christia-nisme. - Affaiblissement de la domination romaine. - Invasion des Saxons. - Confédération armoricaine. - Etablissement des Saxons sur les côtes du Bessin. - Fin de la domination romaine.

IIIe. ÉPOQUE. - CHAPITRE III. Réunion de la Confédération armoricaine au royaume des Francks. - Neustrie. - Lois romaines maintenues. - Progrès de la civilisa-tion. - Moeurs et usages des Francks. - Lois saliques. - Mode des jugements des Francks sous les rois de la 1re. race. - Première phase de la féodalité. - Comtes. - Vicaires chargés de rendre la justice. - Bayeux , siège d'une vicairie. - Autorité judiciaire des évêques. - Justice des fiefs ou aïeux. - Origine des notaires. - Missi dominici. - Leurs attributions. - Assises des Missi dominici à Bayeux. - Leurs honoraires. - Invasion des Normands

IVe. ÉPOQUE. - CHAPITRE IV. Invasions succesives des Normands. - Le Bessin ravagé. - Traité de Saint-Clair-sur-Epte entre Charles le simple et Rollon. - Administration de Rollon. - Clameur de Haro. - Bothon, comte du Bessin. - Richard sans peur à Bayeux. - Échiquier. - Comtes chargés d'administrer la justice. - Vicomtes. - Délégués de l'échiquier à Bayeux. - Affaire de Guillaume de Reviers. - Fiefs, leur extension. - Haute, moyenne, basse justice. - Barbarie du Xe. siècle, - Plaintes des paysans normands sous Richard II. - Grand sénéchal. - Suppression de l'autorité judiciaire des com-tes. - Baillis. - Extinction du titre de comte du Bessin. - Distinction des juridictions. - Attributions des baillis et vicomtes. - Importance attachée par les ducs à la juridiction souveraine.

SUITE. - CHAPITRE V. Lois normandes. - Ancien Coutumier. - Ordalies ou épreuves. - Épreuve par le feu à Saint-Vigor. - Histoire de la femme de Martragny. - Cérémonies des épreuves. - Duel judiciaire. - Solennités du duel. - Jugement en matière criminelle par l'en-quête du pays. - Peines des simples violences. - Peines du médit ou calomnie. - Jugements contre les animaux auteurs d'homicide. - Viol. - Meurtres. - Peines contre les usuriers. - La paix du duc. - Garde des orphelins. - Jugemens en matière civile par l'enquête par turbes. - Jury. - Jureurs nobles et non nobles. - Condition des Normands. - Esclavage personnel Servitude de la glèbe. - Point de villains en Normandie. - Abrogation de l'enqueste du pays et de l'enquête par turbes. - Causes de cette abrogation. - Droit romain. - Attournés ou conteurs. - Usages de l'écriture. - Tabellions. - Publicité des actes

Ve. ÉPOQUE. - CHAPITRE VI. Réunion de la Normandie à la France sous Philippe-Auguste. - Coutumes, lois et magistrats conservés. - Importance des magistrats. - Prélats et nobles de l'échiquier. - Charte aux Normands. - Suppression des baillis. - Création de sept grands baillis. - Lieutenants des grands baillis. - Un lieutenant du grand bailli à Bayeux. - Dernier bailli de Bayeux. - Démembrement de la vicomté de Bayeux. - Sergenteries. - Sergents. - Origine des huissiers. - Suppression des combats judiciaires. - Origine des procureurs. - Appels. - Régulari-sation des appels par St. Louis. - Echiquier de Normandie sédentaire à Rouen. - Devoir de comparence des juges. - Son maintien jusqu'à la révolution. - Origine des mercuriales. - Procès des templiers.

SUITE. - CHAPITRE VII. Avocats. - Avis de l'assistance. - Germe de l'institution des juges. - Serment des avocats. - Prêtres avocats. - Création des avocats et procureurs du Roi. - Guillaume de Cerisay, premier procureur général de l'échiquier. - Création des greffiers. - Lieutenants particuliers des baillis et vicomtes. - Augmentation du nombre des officiers de justice. - Style de procéder. - Injonctions et défenses aux juges. - Garanties de la liberté individuelle. - Serment des magistrats. - Le vicomte de Bayeux maire né de la ville. - Procès à l'occasion d'un es-turgeon. - Invasion de la Normandie par les Anglais. - Magistrats anglais. - L'échiquier perpétuel. - Conséquence de cette mesure. - Election des magistrats par la voie du suffrage. - Institution royale sur une liste de candidats. - Echiquier créé Parlement de Normandie

VIe. ÉPOQUE. - CHAPITRE VIII. Services rendus à la monarchie par la magistrature. - Inamovibilité judiciaire. - Son origine et sa durée. - Historique de la vénalité des offices depuis saint Louis jusqu'en 1790. - Epices. - Cages et honoraires des magistrats. - Taxe. - Insuffisance des gages. - Cumul des diverses fonctions judiciaires entre elles et avec les fonctions ecclésiastiques

SUITE. - CHAPITRE IX. Voyage de François 1er. en Basse-Normandie en 1532. - Son séjour à Bayeux. - Privilège du franc-aleu accordé aux bourgeois. - Désordres des jeunes gentilshommes et des aventuriers. - GRANDS JOURS à Rayeux. - Noms des commissaires des grands jours. - Leur installation. - Droit d'asile. - Travaux des commissaires. - Objurgations aux juges locaux. - Condamnations des chefs des aventuriers. - Episode du baron d'Aulnay. - Exécution par effigies. - Vierte de saint Romain. - Désordres des ecclésiastiques. - Dilapidations de l'hôpital de Bayeux. - Fin des grands jours. - Rappel du parlement

SUITE. - CHAPITRE X. Réforme des abus introduits dans l'administration de la justice. - Origine, époque et durée des vacances. - Création des Présidiaux. - Leur compétence. - Présidial de Caen. - Réformation de la Coutume de Normandie. - Solennités de ce travail législatif. - États-généraux de la province de Norman-die. - État de la Normandie pendant la guerre civile. - La Ligue. - Parlement de Rouen transféré à Caen. - Détresse des Magistrats. - Moeurs des anciens Magistrats. - Rappel du Parlement à Rouen. - Cour des aides à Caen

SUITE. - CHAPITRE XI. Commissaire extraordinaire du Roi à Rayeux. - Usage d'opiner publiquement. - Réclamation de la vicomté de Bayeux. - Conflit entre le commissaire extraordinaire et le Parlement. - Troubles graves en Normandie. - Révolte des nu-pieds. - Sédition à Bayeux. - Le chancelier Séguier envoyé en Nor-mandie. - Arrivée et séjour du chancelier à Bayeux. - Information. - Arrêt contre les séditieux. - Noble conduite du chancelier. - Calme de la Basse-Normandie pendant la fronde.

SUITE. - CHAPITRE XII. Juridictions exceptionnelles. - Officialité. - Cas privilégiés. - Hautes-Justices. - Amirauté. - Dernier acte d'autorité du lieutenant-général de l'amirauté. - Maîtrise des eaux et forêts. - Grueries. - Election. - Grenier à sel. - Tribunal du point d'honneur. - Juges consuls. - Origine de ces diverses juridictions. - Leur compétence

SUITE. - CHAPITRE XIII. Erection du titre de maire. - Attributions de ce titre enlevées au vicomte de Bayeux. - Création des offices alternatifs. - Création des substituts. - Création des commissaires enques-teurs et examinateurs. - Création d'un lieutenant-général de police. - Discussions de préséance entre le bailliage et l'hôtel-de-ville de Bayeux. - Discussions avec le Chapitre. - Usages, honneurs, préséances et prérogatives de la magistrature. - Procès de sortilèges en Normandie. - Refus de sacrements à l'occasion de la bulle unigenitus. - Encouragements donnés aux jurisconsultes par le chancelier d'Aguesseau. - Suppres-sion des vicomtés. - Le bailliage de Bayeux seule juridiction royale. - Edits de suppression et récréation de ce bailliage. - Opposition du parlement de Rouen à l'enregistrement de ces édits. - Protestations. - Lettres de jussion. - Enregistrement forcé. - Réorganisation définitive du bailliage de Bayeux.

VIIe. ÉPOQUE. - CHAPITRE XIV. Luttes entre l'autorité royale et les parlements. - Part qu'y prend le parlement de Rouen. - Edit qui crée le CONSEIL SUPÉRIEUR DE BAYEUX. - Compétence et attributions du conseil supérieur. - Edit d'organisation. - Manifestations hostiles de l'opinion publique. - Noms des magistrats du conseil supérieur. - Leur installation. - Audience de rentrée. - Protestation du présidial de Caen. - Défense du conseil supérieur. - Protestation de la noblesse de la Basse-Normandie. - Mesures sévères con-tre les gentilshommes. - Prospérité de la ville de Bayeux. - Projet de construction d'un palais de justice. - Opposition du gouverneur. - Avocats du conseil supérieur. - Biographie de Ducastel. - Zèle des magistrats. - Mort de Louis XV. - Suppression du conseil supérieur de Bayeux et rappel des parle-ments, par Louis XVI. - Fêtes et mascarades à Bayeux à cette occasion

SUITE. - CHAPITRE XVe. ET DERNIER. Nouveaux conflits entre l'autorité royale et les parlements. - Convocation des états généraux du royaume. - Forme des élections. - Attaques contrôles parlements. - Leurs vacances indéfiniment prolongées. - Promesses d'une nouvelle organisation judiciaire. - Destruction de l'ancienne magistrature résolue. - Projets pour l'organisation nouvelle. - Projet du comité de constitution. .- Projet de Duport. - Projet de Sieyes. - Débats sur le droit d'appel et sur l'institution royale. - Adoption d'une organisation nouvelle définitive. - Suppression de tous les anciens tribunaux. - Entrée en fonctions de la magistrature nouvelle. - Fin

Concours agricoles de 1844

Discours de M. DE LABOIRE

Rapport fait au nom de la Commission chargée de la visite des exploitations agricoles des cantons de Ryes et de Bayeux, par M.Richard DUBOIS

Rapport sur les domestiques agricoles des cantons de Bayeux et de Ryes, par M.COUEFFIN

Concours de vaches laitières. - Primes d'arrondissement

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'ap-précier les titres des concurrents aux prix fondés par la Société pour l'amélioration des beurres, par M.CASTEL

Etudes sur l'administration de la justice et l'organi-sation judiciaire en Basse-Normandie, avant la suppression des anciens tribunaux en 1790, par M.PEZET

Questions géologiques, par M. l'abbéLAFFETAY

Mémoire sur un effet de Mélanisme partiel, observé sur un chardonneret, par M.A. DE BONNECHOSE

Note sur des Poignards de bronze antiques trouvés à Longuees, près Bayeux, par M.G. VILLERS

Rapport sur des Constructions découvertes à Bayeux le 19 juin 1843, par M.Edouard LE FORESTIER

Jenny l'Ecossaise, par M.Alphonse LE FLAGUAIS

Comice agricole d'Isigny

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'apprécier les titres des concurrents aux prix fondés par la Société pour la fabrication du beurre, par M.CASTEL

Tableau indicatif des dons faits à la Société

Liste des ouvrages adressés par les Sociétés correspondantes

Liste des Membres de la Société