EFERUS — 1893

PREFACE

PREMIERE PARTIE. - Le commerce entre la France et la Flandre aux XIIIe et XIVe siècles, d'après les tarifs du péage de Bapaume

I. - Notice historique sur Bapaume. - Origine du péage qui y fut établi au XIe siècle

II. - Enquête de Cappy, en 1202

III. - Différents droits établis par l'enquête de Cappy. - Enumération des marchandises taxées dans les tarifs de 1291 et de 1442

IV. - Etat du commerce pratiqué par les voies de terre entre la Flandre et la France de 1286 à 1634, d'après les comptes de la ferme du péage de Bapaume

SECONDE PARTIE. - Les relations commerciales de la Flandre au moyen âge avec les villes de La Rochelle, Niort, Saint-Jean-d'Angely, Bayonne, Biarritz, Bordeaux et Narbonne

I. - Relations avec La Rochelle, Niort et Saint-Jean-d'Angely

II. - Relations des villes de Flandre avec Bayonne, Biarritz, Bordeaux, Narbonne et autres villes du Sud-Ouest et du Midi de la France

PIECES JUSTIFICATIVES DE LA PREMIERE PARTIE (Péage de Bapaume)

I. - Enquête tenue à Cappy, en présence de Barthélemy de Roye et autres personnages (mai 1202)

II. - Tarif du péage de Péronne (sans date, fin du XIIIe siècle)

III. - Plainte des marchands de Flandre dans laquelle ils exposent toutes les exactions et les griefs dont le receveur du tonlieu de Bapaume, à l'endroit nommé Coupe-Gueule, s'était rendu coupable à leur égard (Sans date, vers 1248)

IV. - Lettres par lesquelles Robert, comte d'Artois, exempte les abbé et couvent du mont Saint-Eloi, diocèse d'Arras, de tous droits de péage, tonlieu, etc. (Paris, décembre 1268)

V. - Lettres par lesquelles Robert, comte d'Artois, assigne sur le travers de Bapaume, en faveur de l'hôpital Saint-Jean, près la porte Saint-Sauveur, à Arras, 200 livres parisis, à recevoir annuellement en différents termes (Paris, le vendredi avant la fête de la Chaire de Saint-Pierre, 1269-1270 n. st.)

VI. - Déclaration du comte d'Artois reconnaissant devoir à Audefroid, dit Louchart, 2,000 livres parisis qu'il lui avait prêtées sans usure, et en assignant le remboursement en différents termes sur le péage et la prévôté de Bapaume (Paris, mars 1269-1270 n. st.)

VII. - Arrêt du parlement de Paris portant que toutes les marchandises venant de France en Flandre et de Flandre en France, doivent acquitter les droits de péage à Bapaume, Péronne, Roye, Compiègne, Crépy et autres lieux (29 novembre 1318)

VIII. - Compte du péage de Bapaume présenté par Wautier Drivart, garde dudit péage, du 28 août 1318 au 13 juin 1320

VIII bis. - Arrêt du parlement de Paris déboutant les péagers de Compiègne, de Roye et de Nesle, qui réclamaient une somme de 500 livres à des marchands pour avoir apporté du vin d'Auxerre ou de France (12 décembre 1321)

IX. - Défense faite aux échevins de Gravelines de connaître du cas d'amende encourue par quelques marchands arrivés au ports dudit Gravelines avec un navire chargé de vins et autres marchandises venant de France et qui n'ont point payé le droit de péage à Bapaume (Bruges, le 9 octobre 1333)

X. - Arrêt du parlement de Paris confirmant l'accord passé entre la communauté de la ville de Bray-sur-Somme et les comte et comtesse de Flandre, propriétaires du péage de Bapaume (26 avril 1334)

XI. - Acte par lequel les échevins et communauté de Miraumont s'obligent à payer à l'avenir le droit de péage de Bapaume pour toutes les marchandises qu'ils feront passer par Posières (23 novembre 1334)

XII. - Vidimus, sous le scel de la prévôté de Paris, d'une sentence arbitrale rendue par Philippe de Haveskerke, chevalier, et Jean Chauvyars, contre la communauté et les habitants de la ville d'Ardres, condamnés à payer le droit de péage de Bapaume (26 février 1335-1336 n. st.)

XIII. - Extrait des registres du parlement de Paris renfermant un arrêt rendu contre les habitants d'Amiens, par lequel la comtesse d'Artois est maintenue dans la possession où elle était, de faire payer le droit de péage de Bapaume sur toutes les marchandises appartenant aux habitants d'Amiens (14 avril 1338)

XIV. - Extrait des registres du parlement de Paris renfermant un arrêt rendu contre les habitants d'Amiens, par lequel ils sont condamnés à payer le droit de péage de Bapaume (12 mai 1341)

XV. - Arrêt du parlement de Paris condamnant les habitants de Vervins en Thiérache à payer le droit de péage à Bapaume (11 mars 1367-1368 n. st.)

XVI. - Lettres par lesquelles le duc de Bourgogne, Philippe le Hardi, ordonne que son péage de Bapaume sera affermé pour un certain temps (Compiègne, le 30 juin 1396)

XVII. - Cahier des charges pour l'adjudication de la ferme du péage de Bapaume (30 juin 1396)

XVIII. - Mandement des gens de la Chambre des Comptes de Lille aux baillis de Flandre, leur signifiant les lettres du duc de Bourgogne ordonnant l'adjudication de la ferme du péage de Bapaume (10 juillet 1396)

XIX. - Attestation des publications faites pour l'adjudication du péage de Bapaume dans les villes de Courtrai, Audenarde, Gand, L'Ecluse, Damme, Ypres, Dunkerque, Furnes, Bergues, Nieuport, Tournai, Lille et Douai (24 juillet 1396)

XX. - "Copie de certain extrait des anciens cartulaires ou registres du droit que le Roy prent à cause de son péage ou winaige de Péronne et appartenances." (XIVe siècle)

XXI. - Sentence du Conseil du duc de Bourgogne ordonnant que les marchands bourgeois de Tournai et tous autres seront tenus de conduire leurs denrées et marchandises, soit par terre, soit par eau, par les chemins, passages et détroits anciens et accoutumés, et d'acquitter les droits de péage et de vinage, à peine de confiscation (Lille, le 8 octobre 1388)

XXII. - Mandement du duc de Bourgogne, Philippe le Hardi, aux baillis d'Ypres, de Lille et de Douai, pour arrêter les marchands et marchandises de Laon et de Saint-Quentin, ainsi que des lieux circonvoisins, qui n'auraient pas acquitté le péage de Bapaume (Paris, le 21 janvier 1392-1393 n. st.)

XXIII. - Recette du tonlieu de Bapaume appartenant au duc de Bourgogne (1390-1391)

XXIV. - Commission pour Colard de Boleghem, commis à recouvrer les droits appartenant au péage de Bapaume à Menin (Lille, le 8 août 1397)

XXV. - Tarif du péage de Bapaume en 1442

XXVI. - Vidimus de certains articles extraits des registres du péage de Bapaume et produits par Honoré Le Vasseur, contrôleur du péage de Bapaume, pour appuyer les droits dudit péage à l'encontre de Jean Ghiseghien, d'Alost, et de Louis d'Armagnac, comte de Guise (9 septembre 1499, 7 avril 1515)

XXVII. - Vidimus d'une sentence par laquelle il est déclaré que Jacques Cocquel, marchand, demeurant à Aire, sera exempt de payer le domaine forain à Rouen pour les denrées importées par lui en Artois (8 octobre 1508, 7 février 1509)

XXVIII. - Ordonnances de l'archiduc Charles autorisant les fermiers du péage de Bapaume à établir des commis à Maubeuge, Bavai, ville et faubourgs de Valenciennes, Bouchain, Le Quesnoy, Landrecies, Iwuy, Douai, Pont-à-Vendin, Haubourdin et autres lieux (Bruxelles, 21 septembre 1516)

XXIX. - Autorisation accordée par l'empereur Charles-Quint au fermier du péage de Bapaume de commettre partout où il lui plaira dans le ressort dudit péage, des gardes qui en percevront les droits (1er mars 1554-1555 n. st.)

XXX. - Requête des gouverneur, officiers, maïeur et échevins de la ville de Hesdin à Leurs Altesses les archiducs Albert et Isabelle, demandant l'exemption pour les habitants de ladite ville, des droits du péage de Bapaume (1607)

XXXI. - Arrêt du Conseil de Malines dans le procès entre les maïeur et échevins de Saint-Omer et Pasquier Bosquel, fermier du péage de Bapaume (Malines, le 6 mars 1621)

XXXII. - Mandement des chef trésorier général et commis des finances relativement aux conditions sous lesquelles le péage de Bapaume devra être affermé, avec les tarifs perçus sur les marchandises à Bapaume, Arras, Saint-Omer et autres lieux et passages d'Artois, ainsi qu'à Ypres, Gravélines, Dunkerque et autres lieux où nouvellement il a été établi et levé paisiblement (Bruxelles, le 17 décembre 1624)

XXXIII. - Lettres exécutoriales accordées à Nicolas van Merstraten, fermier du péage de Bapaume en remplacement de Charles Lachère (11 octobre 1625)

XXXIV. - Avis de la Chambre des Comptes de Lille sur la perception du péage de Bapaume à Saint-Omer (14 octobre 1662)

XXXV. - Extraits des comptes du bailliage de Bapaume conservés aux Archives du Nord et du Pas-de-Calais, indiquant l'état des recettes annuelles du péage de Bapaume de 1286 à 1635

PIECES JUSTIFICATIVES DE LA SECONDE PARTIE (Traités de commerce entre les villes de Flandre et celles de La Rochelle, Niort, Saint-Jean-d'Angely, Bayonne, Biarritz, Bordeaux et Narbonne)

I. - Franchises accordées par la comtesse Marguerite aux maires et communes de La Rochelle, Saint-Jean-d'Angely et Niort, ainsi qu'aux marchands de Poitou et de Gascogne qui viendront à Gravelines, afin de favoriser l'accroissement de la ville et du port dudit lieu. (Juin 1262)

II. - Vidimus des lettres de Louis de Crécy, comte de Flandre, accordant des privilèges aux habitants des villes de La Rochelle et de Saint-Jean-d'Angely qui viendraient trafiquer en Flandre et débarqueraient au port de Damme, avec la confirmation desdits privilèges par le duc de Bourgogne Philippe le Hardi (21 novembre 1331)

III. - Extrait d'un rouleau de parchemin renfermant la copie de plusieurs requêtes adressées au roi de France par le comte de Flandre, entre autres, celle par laquelle il le prie de faire restituer des marchandises enlevées à des Flamands dans les ports du Crotoy et de La Rochelle (sans date, vers 1351).

IV. - Charte des privilèges accordés par Louis XI, roi de France, aux marchands de Flandre, de Brabant et de Hollande (Saint-Jean-d'Angely, février 1462 n. st)

V. - Lettres par lesquelles les maires, jurés et habitants des villes de Bayonne et de Biarritz consentent à conclure une trève marchande de trois années entre lesdites villes de Bayonne, Biarritz et lieux circonvoisins, et les villes flamandes de Bruges, Gand, Ypres, L'Ecluse, etc. (Bayonne, 7 décembre 1351)

VI. - Lettre du roi d'Angleterre, Edouard III, au comte de Flandre, au sujet des pertes subies par les habitants de Bayonne pendant les guerres qui ont régné entre le roi de France et lui (23 novembre, sans date d'année, vers 1360)

VII. - Requête des habitants de Bayonne au comte de Flandre, Louis dé Male, pour le prier de négocier un traité de paix entre eux et les villes de Flandre (Bayonne, le 8 août, sans date d'année, 1363?)

VIII. - Lettres par lesquelles le roi d'Angleterre, Edouard III, déclare que le comte et les villes de Flandre ayant accordé aux habitants de la ville de Bayonne le droit de venir et de commercer en Flandre, ce qui avait été publié à L'Ecluse et autres lieux, il permet à son tour, aux sujets du pays de Flandre de venir librement en la ville de Bayonne et d'y trafiquer (Palais de Westminster, le 28 janvier de la 37e année du règne d'Edouard III. 28 Janvier 1363. Plutôt 1364?)

IX. - Lettres par lesquelles Louis, comte de Flandre, permet aux habitants de la ville de Bayonne de venir et de commencer en Flandre sans aucun empêchement (Gand, 13 mars 1363-1364 (n. st.)

X. - Charte exemptant les habitants de Bayonne, établis à Nieuport, de tous droits perçus par la ville (novembre 1489)

XI. - Tarif des droits de leude à Perpignan

Préface. - Finances communales. - Huit hommes. - Comtes de la Hanse. - Comptes annuels. - Contrôle du comte de Flandre. - Monnoies. - Compte 1301 à 1302

Texte du Compte - Première partie - Recettes

Tailles

Droits de scel

Produit des revenus communaux affermés par semaines. - Laines. - Perche aux draps. - Bouchers. - Poisson d'eau douce. - Cuirs. - Merciers. - Bois. - Poisson de mer. - Chevaux. - Bières. - Chausses. - Fripiers. - Sel. - Wede. - Boulangers. - Mesurage des grains. - Maletote des vins. - Cuir de Cordoue. - Teintures

Revenus communaux affermés à l'année. - Droits de chaussées. - Vieilles halles. - Vieille Deule. - Longhet. - Droits de pêche. - Eaux de Diergnau et Neuve Rivière. - Ruisseau et prairie de la Faleske. - Wede. - Miel. - Neuves halles

Rentes héritables dues à la ville

Recettes provenant d'emprunts, moyennant des rentes viagères, ou à intérêts

Recettes diverses. - Subside accordé par le Roi pour les fortifications. - Vins et blés du Roi

Emprunt forcé sans intérêts

Droits de bourgeoisie. - Escassements, droits payés par les nouveaux bourgeois

Rivière de la Deûle, produit des amendes

Petite maletotte des vins

Sommes versées par les cautions de le Bare, à valoir sur leur dette

Deuxième partie - Dépenses

Intérêts d'emprunts

Rentes viagères

Rentes héritables dues par la ville. - Neuve halle. - Château de Diergnau. - Courtil du prévôt de Tréhont. - Fondation Louchart. - Maison Gossuin, rue Basse

Gages des clercs et valets. - Receveur de la ville. - Clercs de la ville. - Roi des ribauds. - Portiers. - Guetteurs. - Arbalétriers

Frais de mise en ferme des revenus communaux

Grosses parties. - Grosses dépenses de diverses natures. - Remboursement d'emprunts. - Rachat de rentes à vie. - Achat et envoi à Paris de chiens et de faucons. - Don au roi de l'Epinette. - Indemnité à un membre du Magistrat pour un cheval tué à la bataille de Courtrai. - Prêt au comte de Sancerre, gouverneur de Lille

Diverses parties. - Dépenses de réparation et d'entretien. - Cloches. - Ecluses. - Halles et marchés. - Destruction des taupes au Riez de Canteleu. - Becquerel. - Portes de ville. - Propriétés communales. - Fontaines publiques. - Eclairage. - Dépenses de table. - Achat de parchemin, cire, chandelles, etc. - Tournoi de l'Epinette. - Achat de vins et de poisson. - Frais de nourriture des Frères-Mineurs pendant le Carême et le siège.

Dépenses de chevauchées. - Frais de voyage de membres du Magistrat à Tournay, Thérouanne, Bailleul, Arras. - Frais de voyage du doyen de Saint-Pierre à Pontoise, près du Parlement, pour un procès entre la ville et le chapître. - Missions relatives au procès de la ville avec les Frères-Prêcheurs. - Voyages de membres du Magistrat auprès du gouverneur de Flandre, Jacques de Châtillon, du roi Philippe-le-Bel, du comte d'Artois, du comte de Saint-Pol, du sire de Saint-Venant, à l'armée du roi. - Frais de transport, d'Arras à Lille, des fonds accordés par le roi

Dépenses faites pour la femme Simon de Harnes

Présents de vin. - Nomenclature des divers personnages auxquels furent faits des dons de cette nature, et dépense afférente à chacun d'eux

Frais de messagers

Travaux de fortifications. - Faubourg de Weppes et de Saint-Pierre. - Portes de Fives, de Saint-Sauveur, du Molinel, de Courtray. - Palissades à Rihout, du couvent des Frères-Mineurs à la porte de Diergnau. - Engins de guerre, espringalles et projectiles. - Barbacanes et breteskes. - Ecluse du Castiel. - Couverture de la rivière de la Faleske et pavage de la chaussée, rue de la Hamerie. - Relèvement de la chaussée de la porte de la Barre à la Neuve Rivière. - Travaux au pont de Canteleu

Récapitulation et balance finale du compte

Liste des membres du Comité

Le commerce entre la France et la Flandre au moyen âge, d'après les Tarifs du Péage de Bapaume et les Traités de commerce passés entre les villes de Flandre et celles de la Rochelle, Niort, Saint-Jean d'Angely, Bayonne, Biarritz, Bordeaux et Narbonne, par M. JULES FINOT, O.A.Q, archiviste du département du Nord