1° Discours de M. Béthune-Hourriez, président de la Société, à la séance publique du 9 septembre 1835

2° Rapport sur les travaux littéraires de la Société, par M. C. A. N. Maignien, secrétaire de la section des lettres

3° Programme des sujets qui obtiendront divers prix d'agriculture

4° Rapport sur le concours de Poésie, par M. Lequenne-Cousin, secrétaire de la commission

5° Extrait des procès-verbaux de la Société (concours de Poésie)

6° Analyse d'un air impropre à la combustion et dans lequel on peut encore respirer, par M. A. J. Tordeux, pharmacien

7° L'Almé à Bonaparte

8° C'est là qu'est le bonheur

9° Rapport sur l'ouvrage de M. Poizot, intitulé Théorie de l'Elimination, par M. Desfeux

10° Rapport, par M. J. J. Gourdin

11° Notice nécrologique sur M. Pascal-Lacroix, par M. Fidèle Delcroix

12° Notice historique sur le T, employé à la construction des hautes cheminées d'usine, par M. A. J. Tordeux, pharmacien

13° Observations Météorologiques, par M. A. J. Tordeux

14° Etudes de Moeurs, par M. Maignien (L'UTILITAIRE)

14° Etudes de Moeurs, par M. Maignien (LE FACHEUX)

15° Du gouvernement des Provinces et de l'organisation des Municipalités romaines, par M. Alc. Wilbert

Observations préliminaires

§ 1. Quels sont les principes ou les causes véritables d'où procèdent les communes. - Insuffisance des systèmes admis jusqu'aujourd'hui. - Examen fait de la question, il faut assigner aux communes, au moins cinq origines ou causes distinctes

§ 2. Pourquoi les diverses causes qui président à la formation des communes agissent-elles presque partout simultanément aux XIe et XIIe siècles? - Deux motifs: 1° pour les princes comme pour les peuples, besoin universellement senti de résister à la licence et à la tyrannie des seigneurs; 2° l'anarchie, les violences, les déprédations rendent indispensable le rétablissement de l'ordre et de la paix publique

§ 3. Dans l'état de désordre politique et civil du Moyen-Age, quel est l'aspect du Nord de la Gaule? - Comment les populations sont-elles groupées ou réparties? - A quels degrés, dans quelles proportions, les maux produits par la licence féodale et par le défaut d'ordre et de répression, retombent-ils sur les diverses localités, sur les différentes classes ou conditions?

§ 4. Trève et paix de Dieu, tentative généreuse mais impuissante pour faire cesser le désordre. - Caractères de cette institution

§ 1. Travail du premier principe. - Des souvenirs et des traditions du régime municipal romain

§ 2. Travail du deuxième principe. - Insurrections des bourgeois

§ 3. Travail du troisième principe. - Protection que les souverains accordent aux communes. - Concessions royales et seigneuriales

§ 4. Travail du quatrième principe. - Combinaison des institutions de paix avec les libertés locales

§ 5. Travail du cinquième principe. - Confirmation des libertés primitives dont jouissaient les villes de Flandre

§ 1. De l'état des communes de Flandre à l'avènement du comte Baudouin VII, (en 1111). - Utile sévérité de ce prince. - Règne glorieux de Charles-le-Bon. - Guillaume-le-Normand lui succède. - Charte de St-Omer en 1127

§ 2. Expulsion de Guillaume-le-Normand. - Insurrection de plusieurs villes contre lui. - Coalition des sept cités. - Thierri d'Alsace est élu comte de Flandre

§ 3. Règnes de Thierri d'Alsace et de Philippe son fils. - Seconde charte de St-Omer en 1128. - Traité avec l'Evêque des Morins en 1150. - Chartes de Nieuport en 1163, d'Ypres en 1171 (ou 1174). - Prétendue charte de Douai en 1175. - Loi de Gand en 1178. - A la même époque (1178), lois remarquables de police générale

§ 4. Rupture de Philippe-Auguste, roi de France, avec Philippe d'Alsace, comte de Flandre. - Attitude des grandes communes Flamandes. - Paix rétablie. - Dissensions à Tournai. - Charte de cette ville en 1187. - Fin du règne de Philippe d'Alsace en 1191. - Dernières chartes accordées par lui aux villes de Bruges, Dunkerke, Aire, Orchies et Audenarde

§ 5. Philippe-Auguste, souverain des villes de l'Artois, leur octroie des franchises. - Chartes communales d'Hesdin en 1191. - D'Arras en 1194. - De Bapaume en 1196. - Là se termine à peu près l'organisation des grandes communes

§ 6. Des chartes confirmatives des communes de Douai, Lille et Cambrai. - Conclusion de cette partie du sujet

§ 1. Première circonstance favorable aux communes: l'émancipation progressive des serfs, principalement secondée par le christianisme. - Caractère démocratique du clergé inférieur

§ 2. Deuxième circonstance utile aux libertés communales; modifications que la féodalité apporta dans le servage

§ 3. Troisième circonstance favorable aux communes: côtés faibles de la puissance féodale. - Point d'autorité légale et régulière de la part des seigneurs sur leurs sujets. - Désertion dans les fiefs quand les communes furent ouvertes aux serfs et aux vassaux fugitifs. - Rivalités et discordes entre les seigneurs

§ 4. Quatrième circonstance favorable aux communes: le réveil et le mouvement des intelligences

§ 5. Cinquième circonstance qui vient en aide aux communes: les croisades

§ 1. Des attributs caractéristiques de la commune. - 1. Charte communale. - 2. Magistrats pris parmi les bourgeois. - 3. Juridiction. - 4. Milice bourgeoise et travaux de défense. - 5. Beffroi, Cloche, Hôtel-de-Ville. - 6. Sceau de la commune. - 7. Droit de battre monnaie

§ 2. De l'organisation des pouvoirs communaux. - Droits et priviléges des communes

§ 3. Des rapports de la commune avec le gouvernement du prince. - Du grand bailli ou autre délégué de l'autorité. - Des serments respectifs du prince et des bourgeois. - Des charges et des obligations de la commune

§ 4. De la combinaison des lois communales avec les institutions de paix

§ 5. De la bourgeoisie, et des manières de l'acquérir et de la perdre

SECTION VI. Des avantages qui résultèrent de l'affranchissement des communes

§ 1. De l'affaiblissement de la féodalité

§ 2. De la prépondérance qu'obtint la royauté par suite de la création des communes

§ 3. Des secours que fournit à la couronne la classe libre et intermédiaire des bourgeois

§ 1. Des garanties sociales obtenues par les bourgeois: sûreté, - liberté, - propriété

§ 2. Des éléments de prospérité intérieure que développe l'institution des communes: agriculture, - industrie, - commerce

§ 3. Résultats moraux, intellectuels et politiques de l'affranchissement des communes. - Formation du tiers-état. - Sa puissance et ses hautes destinées

Notes