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1927

23.3 Memoires Societe agriculture sciences arts Aube 1822-1997 — section

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Abbeville. Juridiction consulaire,
ADAM (Jean),
Age des Juge-Consuls,
Agrégés,
Alençon. Juridiction consulaire,
ALLIN (Antoine), premier consul,
Amendes,
Amiens. Juridiction consulaire,
Anciens consuls,
ANDRY (Antoine), marchand,
ANDRY (Jean), marchand,
ANDRY (Jean), procureur-syndic,
ANDRY (Nicolas), marchand,
ANDRY (Nicolas), procureur-syndic,
ANDRY (Pierre), marchand,
ANGENOUST (Christophe), marchand,
ANGENOUST (Christophe), premier consul,
ANGENOUST (Christophe), juge,
ANGENOUST (Robert), marchand,
ANGENOUST (Robert), juge,
Angers. Juridiction consulaire,
Apothicaires,
Appels des sentences consulaires,
Apprentis (Taxe sur les),
Arbitres,
Archives de la Juridiction Consulaire,
Arcis-sur-Aube,
Artisans,
Assemblée de la Juridiction Consulaire,
AUBERT (Pierre), procureur au présidial,
AUBETERRE (Baptiste D'), marchand,
AUBRUN (Pierre), procureur-syndic,
AUBRY (Jacques), premier consul,
AUBRY (Nicolas), deuxième consul,
Audiences de la Juridiction Consulaire,
Auditoire de la Juridiction Consulaire,
AULMONT (Joseph), premier consul,
AULMONT (Louis), deuxième consul,
AULMONT (Nicolas), marchand,
AULMONT (Nicolas), procureur-syndic,
AULMONT-BELLEHURE, procureur-syndic,
AULTRUY (Claude D'), premier consul,
AULTRUY (Jean D'), marchand,
AULTRUY (Jean D'), deuxième consul,
AULTRUY (Jean D'), juge,
AULTRUY (Jean D'), premier consul,
AULTRUY (Jean D'), procureur-syndic,
AULTRUY (Laurent D'), premier consul,
AULTRUY (Laurent D'), premier consul,
AULTRUY (Laurent D'), juge,
AULTRUY (Nicolas D'), deuxième consul,
AULTRUY (Vincent D'), marchand,
AULTRUY (Vincent D'), premier consul,
AULTRUY (Vincent D'), juge,
Aumône générale,
Aumont. Cf. Isle-Aumont. Bailli,
AUMONT (Jean), premier consul,
AUMONT (Jean), juge,
AUMONT (Joseph), procureur-syndic,
AUMONT (Louis), procureur-syndic,
AUMONT (Louis-François), premier consul,
AUMONT (Nicolas), premier consul,
Autun. Juridiction Consulaire,
Auxerre,
Auxerre, Juridiction Consulaire,
AUXERRE (Nicolas D'), marchand,
AVIAT (Jacques), huissier audiencier,
Bailliage,
Bailliage, Bailli,
Bailliage, Lieutenant général,
Bailliage, Procureur du Roi,
Bailliage, Sceau,
BAILLY (Edme), premier consul,
BAILLY DE CAN, juge,
BAJOT (Nicolas), deuxième consul,
BALESAULX, commis-greffier de la Juridiction Consulaire,
BALESAULX (Alain), notaire royal, commis-greffier de la Juridiction Consulaire,
BALESAULX (Augustin), sergent des foires,
BALLESAULX (Nicolas), commis-greffier de la Jurid. Consul.,
Banqueroutes,
Banquets,
BAQUET (Jean),
BARAT (Claude), premier consul,
BARAT (Claude), juge,
BARAT (Jean), premier consul,
BARAT (Jean), juge,
BARAT (Nicolas), marchand,
BARBIER (Marc), premier huissier-audiencier de la Juridiction Consulaire,
Barbiers,
BARNAY (Mathurin),
BAROLET (Pierre), premier consul,
BAROLET (Pierre), juge,
BARQUES (Jean DE), greffier de la Juridiction Consulaire,
BARRY (Nicolas DE), marchand,
Bar-sur-Seine,
Bar-sur-Seine, Bailli,
Bar-sur-Seine, Bailliage,
Bar-sur-Seine, Lieutenant-général,
Bar-sur-Seine, Prévôt,
BAUBE ou BAUBEY (Nicolas), premier consul,
BAUBE ou BAUBEY (Nicolas), juge,
BAUBEY (Nicolas), premier consul,
BAUDOIN (Michel),
Beaune,
BEAUPOIL (Robert),
Beauvais. Juridiction Consulaire,
BECEL (François), premier consul,
BECEL (François), juge,
BELIER (Christophe), marchand,
BELIN (Christophe), marchand,
BELIN (Etienne), marchand,
BELIN (Etienne), deuxième consul,
BELIN (Etienne), juge,
BELIN (Pierre),
BELIN (Pierre), marchand,
BELIN (Pierre), juge,
BELLOT (Claude),
BELLY (Antoine), deuxième consul,
BELLY (Claude-Pierre), deuxième consul,
BELU (Nicolas), premier consul,
BELU (Nicolas), juge,
BELU (Nicolas), deuxième consul,
BENOIST (Claude), premier consul,
BENOIST (Claude), juge,
BENOIST (Claude), procureur-syndic,
BERTHELIN ou BERTHELIN-FROMAGEOT (Edme-Jean ou Jean-Edme, et non Etienne-Jean), deuxième consul,
BERTHELIN ou BERTHELIN-FROMAGEOT (Edme-Jean ou Jean-Edme, et non Etienne-Jean), juge,
BERTHELIN (Edouard), premier consul,
BERTHELIN (François), premier consul,
BERTHELIN (François), juge,
BERTHELIN (Jean), deuxième consul,
BERTHELIN (Jean), juge,
BERTHELIN (Louis-Nicolas), premier consul,
BERTHELIN (Nicolas), premier consul,
BERTHELIN (Nicolas), juge,
BERTHELIN (Nicolas), deuxième consul,
BERTHELIN (Nicolas), juge,
BERTHELIN ou BERTHELIN-SUTAINE (Pierre-Jean), deuxième consul,
BERTHELIN-WATHIER (Edme), deuxième consul,
BERTHELIN-WATHIER (Edme), juge,
BERTRAND (Joseph-Pierre), deuxième consul,
BERTRAND (Joseph-Pierre), juge,
BERTRAND (Michel), procureur-syndic,
BERTRAND (Remi), deuxième consul,
BERTRAND (Remi), juge,
Besançon. Juridiction Consulaire,
Besançon. Parlement,
BEUGLET (Nicolas), marchand,
Bierne (Aube, commune de Ville-mereuil),
Billets à ordre,
Bimbelotier,
BLAMPIGNON (Antoine), deuxième consul,
BLAMPIGNON (Antoine), juge,
BLAMPIGNON (Antoine), deuxième consul,
BLAMPIGNON (Antoine), juge,
BLAMPIGNON (Jacques), premier consul,
BLAMPIGNON (Jacques), juge,
BLAMPIGNON (Jean), marchand,
BLAMPIGNON (Louis), premier consul,
BLAMPIGNON (Louis), juge,
BLAMPIGNON (Nicolas), deuxième consul,
BLANCHARD (Etienne), huissier,
Blois. Etats généraux,
Blois. Ordonnance dite de Blois,
BLONDAT (Gabriel), premier consul,
BLONDAT (Gabriel), juge,
BLONDAT (Guillaume-Nicolas) deuxième consul,
BOILLETOT (Jacques), premier consul,
BOILLETOT (Jacques), juge,
BOILLETOT ou BOILLETOT-DESNOYERS (Jacques), deuxième consul,
BOILLETOT ou BOILLETOT-DESNOYERS (Jacques), procureur-syndic,
BOILLETOT (Jean), deuxième consul,
BOILLETOT (Jean), juge,
BOILLETOT (Nicolas), deuxième consul,
BOILLETOT (Pierre), premier consul,
BOILLETOT (Pierre), premier consul,
BOILLETOT ou BOILLETOT - BOURGEOIS (Pierre), premier consul,
BOILLETOT (Pierre), deuxième consul,
BOILLETOT (Pierre), juge,
BOILLETOT (Pierre), procureur-syndic,
BOILLETOT (Pierre-François), deuxième consul,
BOISOT (Pierre), premier consul,
BOISOT (Pierre), procureur-syndic,
BOISSONNOT (Pierre), procureur-syndic,
BONHOMME (François), deuxième consul,
BONNEFON (Jean), lieutenant-général au bailliage de Bar-sur-Seine,
BONNET (Jean) l'aîné, marchand,
Bonnetiers,
BONNOT (Pierre), marchand,
Bordeaux. Foire,
Bordeaux. Juridiction Consulaire,
BORDET (Jean), fermier du Domaine royal,
BOUCHON (Edme), huissier audiencier,
BOUCQUIE (Mathieu), deuxième consul (?),
BOUDE (Jérôme) dit GRANDVILLE, procureur au bailliage,
BOUILLEROT (Jean), marchand,
BOUILLEROT (Jean), deuxième consul,
BOUILLEROT (Jean), procureur-syndic,
BOUILLEROT (Lambert), premier consul,
BOUILLEROT (Lambert), juge,
BOUILLEROT (Oudinot), marchand,
BOUILLEROT (Pierre), deuxième consul,
BOUILLEROT (Pierre), juge,
BOUILLEROT (Vincent), deuxième consul,
BOULANGER (Simon), marchand,
Boulangers,
BOURDIN,
BOURGEOIS, consul,
BOURGEOIS (Antoine), deuxième consul,
BOURGEOIS (Antoine), juge,
BOURGEOIS (Guillaume), premier consul,
BOURGEOIS (Jean-Jérôme), premier huissier audiencier de la Juridiction Consulaire,
BOURGEOIS (Pierre), deuxième consul,
Bourges. Juridiction Consulaire,
Bourgogne,
BOUROTTE ou BOUROTTE DE MESSON (Remi), deuxième consul,
BOUROTTE ou BOUROTTE DE MESSON (Remi), juge,
BOUROTTE-MEALET, premier consul,
BOUVOT (Pierre),
BOYAU (Claude), deuxième consul,
BOYAU (Claude), juge,
BOYAU (Nicolas), premier consul,
BOYAU (Pierre), marchand,
BOYLLEROT (Nicolas), marchand,
Bréviandes,
BREYER (Jean), marchand,
BREYER (Nicolas), deuxième consul,
BRIENNE (Nicolas DE), marchand,
Brienne-le-Château (Aube). Juge,
BRISSON (Eloi), voiturier,
BRUCHIER, greffier de la Juridiction Consulaire,
Cabaretiers,
Caen. Juridiction Consulaire,
Cahiers de doléances,
CALABRE (Gaspard), deuxième consul,
CALABRE (Gaspard), juge,
CALABRE (Gaspard), procureur-syndic,
CALABRE (Nicolas), deuxième consul,
CALABRE (Nicolas), juge,
CAMELIN (Nicolas), premier consul,
CAMELIN (Nicolas), juge,
CAMUS,
CAMUS (Nicolas), marchand,
CAMUS (Nicolas), deuxième consul,
CAMUSAT (Antoine), premier consul,
CAMUSAT (Antoine), juge,
CAMUSAT (Claude), premier consul,
CAMUSAT (Claude), juge,
CAMUSAT (Claude), procureur-syndic,
CAMUSAT (Etienne), marchand,
CAMUSAT (Etienne), deuxième consul,
CAMUSAT (François), marchand,
CAMUSAT (François), premier consul,
CAMUSAT (Gilles), premier consul,
CAMUSAT (Henri), deuxième consul,
CAMUSAT (Henri), juge,
CAMUSAT (Henri), procureur-syndic,
CAMUSAT (Henri), premier consul,
CAMUSAT (Henri), juge,
CAMUSAT (Jacques), marchand,
CAMUSAT (Jacques), premier consul,
CAMUSAT (Jacques), deuxième consul,
CAMUSAT (Jacques), juge,
CAMUSAT (Jacques), deuxième consul,
CAMUSAT (Jacques), juge,
CAMUSAT (Jacques), premier consul,
CAMUSAT (Jacques), premier consul,
CAMUSAT (Jean), deuxième consul,
CAMUSAT (Jean), juge,
CAMUSAT (Jean-Baptiste), deuxième consul,
CAMUSAT ou CAMUSAT-BONNEMAIN (Jean-Baptiste), juge,
CAMUSAT (Jean-Baptiste-Jacques), deuxième consul,
CAMUSAT (Louis), deuxième consul,
CAMUSAT (Nicolas) aîné, premier consul,
CAMUSAT (Nicolas) aîné, juge,
CAMUSAT (Nicolas), premier consul,
CAMUSAT (Nicolas), premier consul,
CAMUSAT (Nicolas), juge,
CAMUSAT (Nicolas), premier consul,
CAMUSAT ou CAMUSAT DE BELLOMBRE (Nicolas-Jacques), juge,
CAMUSAT (Pierre), marchand,
CAMUSAT (Pierre), premier consul,
CAMUSAT ou CAMUSAT DE LA VILLOTTE (Pierre), premier consul,
CAMUSAT (Simon), bourgeois de Paris,
CAMUSAT (Toussaint), deuxième consul,
CAMUSAT (Toussaint-Nicolas), premier consul,
CAMUSAT (Toussaint-Nicolas), juge,
CARDON (Laurent), juge,
CAUTELLE (Jean), procureur-syndic,
CAZIN DE VASSERIE, lieutenant général au bailliage,
CERQUEUL (Remi), marchand,
Cessions de biens,
Châlons-sur-Marne. Bailliage,
Châlons-sur-Marne. Bailliage, Conseil supérieur,
Châlons-sur-Marne. Bailliage, Juridiction Consulaire,
Châlon-sur-Saône. Juridiction Consulaire,
Chambre de commerce provinciale (projet d'une),
Chamoy (Aube),
Champagne,
CHANOINE, deuxième consul,
CHANTEREAU (Laurent),
CHANTEREAU (Laurent), premier consul,
CHANTEREINE (Laurent), marchand,
Chapelles (Les) = Les Grandes-Chapelles (Aube),
CHAPELOT (Nicolas), deuxième consul,
CHAPERON (Jean), procureur-postulant en la Juridiction Consulaire,
CHAPPELOT (Jean), deuxième consul,
Chappes (Aube),
CHARLES IX, roi de France,
Charpentiers,
CHARPY (Edme), procureur-syndic,
CHARPY (Etienne), deuxième consul,
CHARPY (Georges-Gabriel), deuxième consul,
CHARPY (Georges-Gabriel), juge,
CHARPY (Jacques), premier consul,
CHARPY (Jean), marchand,
Charretiers,
CHARRIER (Antoine), marchand,
CHARRIER (Nicolas), marchand,
Chartres. Juridiction Consulaire,
Châtellerault. Juridiction Consulaire,
Chatillon-sur-Seine,
CHAULDEY (Louis), marchand,
CHAULVYREY (Jean),
Chaumont-en-Bassigny. Bailli,
CHAUVEAU (Pierre), premier consul,
CHEMERY (Jean), procureur-syndic,
CHENUOT,
CHERAULT ou CHEROT DE SALIGNY (Antoine), deuxième consul,
CHERAULT ou CHEROT DE SALIGNY (Antoine), procureur-syndic,
CHEROT (Claude), premier consul,
CHEROT (Claude), deuxième consul,
CHEROT (Claude), juge,
CHEROT (Gabriel), marchand,
CHEROT (Louis-Claude) le jeune, deuxième consul,
CHEROT (Louis-Claude) le jeune, procureur-syndic,
CHEROT ou CHEROT-MAROIS (Gabriel-Benoît), deuxième consul,
CHEROT ou CHEROT-MAROIS (Gariel-Benoît), procureur-syndic,
CHEVANCE (Claude), deuxième consul,
CHEVILLARD (Pierre), deuxième consul,
CHEVILLARD (Pierre), juge,
CHEVILLOT (Pierre), imprimeur,
CHIFFOLOT (René), marchand,
CLEMENT, procureur-postulant en la Juridiction Consulaire,
CLERAMBAULT (Etienne), marchand,
Clérey (Aube),
CLEREY (Claude), marchand,
CLEREY (Claude), juge,
CLEREY (Denis), marchand,
CLEREY (Denis), seigneur de Vaubercey,
Clergé,
Clermont-Ferrand. Juridiction Consulaire,
CLIGNY, greffier de la Juridiction Consulaire,
COIFFART (Jean), seigneur de Vermoise, échevin,
COLIN (Charles), marchand,
COLINET (Joseph), premier consul,
COLINET (Joseph), juge,
COLINET (Remi), deuxième consul,
COLLINET, conseiller au bailliage,
COLLINET (Etienne), marchand,
COLLINET (Etienne), premier consul,
COLLINET (Jean), deuxième consul,
COLLINET (Jean), juge, conseiller en l'échevinage,
COLLOT (François), échevin,
COMBLE (Jacques DE), marchand,
COMBLE (Jacques DE), deuxième consul,
COMBLE (Jacques DE), procureur-syndic,
Communauté des marchands,
Compagnie des anciens juges-consuls,
Compétence de la Juridiction Consulaire,
Comptes de la Juridiction Consulaire,
Conseil de Commerce,
Conseil de la Juridiction Consulaire,
Conseil de Ville,
Conseil Privé,
Conservateur des Foires,
Contrainte par corps,
Contrôleur général,
COPPOIS (Emmanuel), greffier de la Juridiction Consulaire,
COPPOIS (Jacques), greffier de la Jurid. Consulaire,
CORDONNIER (Nicolas), peintre,
CORNUAT, marchand,
CORNUAT (Charles), marchand,
CORNUAT (Claude), marchand,
CORNUAT (Claude), premier consul,
CORNUAT (Claude), juge,
CORNUAT (Pantaléon), marchand,
CORPS (Antoine), premier consul,
CORPS (Jacques), procureur-syndic,
CORPS (Jean), premier consul,
CORRARD (Jacques), deuxième consul,
CORRARD (Jacques),juge,
CORRARD (Jean), deuxième consul,
CORRARD (Jean), juge,
CORRE (Antoine), procureur-syndic,
CORRE (Jean), procureur-syndic,
CORTHIER, greffier de la Juridiction Consulaire,
COURCIER ou COURSIER (François), premier consul,
COURCIER ou COURSIER (François), juge,
COURCIER (Marc), marchand,
COURCIER (Marc), deuxième consul,
COURCIER (Nicolas), deuxième consul,
Courgerennes (Aube, commune de Buchères),
COUSIN (Edmond), greffier de la Juridiction Consulaire,
COUSIN (Joseph), premier consul,
COUSIN (Joseph), procureur-syndic,
COUSSY (Jean DE), marchand,
COUSSY (Nicolas DE), marchand,
Création de la Juridiction Consulaire,
CRENEY (Nicolas DE), marchand,
CRETEY (Jean), commis-greffier,
Criminelles (Matières),
CUISIN (Edme), boucher,
DAGUESSEAU, chancelier de France,
DALY (Pierre), marchand,
DANIEL (Pierre), marchand,
DANIEL (Pierre), premier consul,
DANTON (Pierre-Charles), procureur-postulant en la Juridiction Consulaire,
DARE (Claude), deuxième consul,
DARE (Claude), juge,
DARE (Claude), premier consul,
DARE (Claude), juge,
DARE (Guillaume), marchand,
DARE (Nicolas),
DARE (Nicolas), deuxième consul,
DARE (Nicolas), juge,
DARE (Pierre), marchand,
DARNOUVILLE (Jean), sergent,
DAUBETERRE (Blaise), marchand,
DAUTHUILLE (Pierre), procureur-syndic,
DAVID (Vincent), conservateur des foires de Champagne,
DELAPORTE (J.-B.-Remi), deuxième consul,
DELOTIN,
DEMONTMEAU (Jean), procureur-syndic,
DEMOULINS (Pierre), premier consul,
DENESLES, conseiller au bailliage,
DENIS (Claude), marchand,
DENISE (Edmond), premier consul,
DENISE (Edmond), juge,
DENISE (Louis), premier consul,
DENISE (Nicolas), deuxième consul,
DENISE (Nicolas), juge,
DENISE (Nicolas), premier consul,
DENISE (Nicolas), juge,
DENISE (Nicolas), premier consul,
DENISE (Nicolas), juge,
DESCOUVIES,
DESFOSSEZ (Pierre), greffier en l'Officialité,
DESGARROIS ou DESGUERROIS (Jeanne),
DESREVEUX (Jean), marchand,
DEVILLARDS (Jacques), huissier-audiencier,
Dijon. Juridiction consulaire,
Dijon. Parlement,
DOE (François), marchand,
DOE (Guillaume), marchand,
DOE (Guillaume), premier consul,
DOE (Guillaume), juge,
DOE (Guillaume), deuxième consul,
DOE (Guillaume), juge,
DOE (Nicolas), marchand,
DOE ou DOUE (Nicolas), premier consul,
DOE ou DOUE (Nicolas), juge,
DOLET (François), marchand,
DOLLET (François), premier consul,
DOLLET (François), juge,
DOMBALLE (Jean), deuxième consul,
DOMBALLE (Jean), juge,
Domestiques,
DOMINO (Pierre), procureur-syndic,
DONDEAU (Noël), marchand,
DORIEUX (Nicolas), premier consul,
DORIEUX (Nicolas), juge,
DORIGNY (Jacques),
DORIGNY (Jacques), deuxième consul,
DORIGNY (Jacques), juge,
DORIGNY (Nicolas), marchand,
DORIGNY (Odard), marchand,
DORIGNY (Odard), deuxième consul,
DORIGNY (Odard), juge,
DOUE (Edme), premier huissier audiencier,
DOUINNE (Martin),
DOUSSOT (Edme), procureur-postulant en la Juridiction Consulaire,
DOUYNE (Pierre), marchand,
Drapiers,
Droits de greffe,
DROUOT (Antoine), premier consul,
DROUOT (Jacques), procureur-syndic,
DROUOT (Jean), procureur-syndic,
DROUOT (Marc), deuxième consul (?),
DROUOT (Michel), échevin,
DROUOT (Nicolas), marchand,
DROUOT (Nicolas), deuxième consul,
DROUOT (Nicolas), premier consul,
DROUOT (Nicolas), premier consul,
DROUOT (Nicolas), procureur-syndic,
DROUOT (Nicolas), conseiller de ville,
DUBLED (Jean), deuxième consul,
DUCHATEL OU DUCHATEL-BERTHELIN (Jacques-J.-B.), deuxième consul,
DUCHATEL OU DUCHATEL-BERTHELIN (Jacques-J.-B.), procureur-syndic,
DU CHEMYN (Jean), marchand,
DU FOUR ou DUFOUR (Jacques), premier consul,
DU FOUR ou DUFOUR (Jacques), juge,
DU FOUR ou DUFOUR (Jacques), procureur-syndic,
DU FOUR (Nicolas), premier consul,
DU FOUR (Nicolas), juge,
DU FOUR (Vincent), marchand,
DU FOUR (Vincent), deuxième consul,
DU MESNIL,
DURANT,
DU TILLET,
DYENVILLE (Pierre), marchand,
DYEVRE, conseiller au bailliage, premier président au présidial,
Echevinage,
Echevinage, Greffier,
Echevinage, Procureur du Roi,
Echevins,
Election de Troyes,
Elections à la Juridiction Consulaire,
Epiciers,
Etampes,
Etats Généraux de 1576,
Etats Généraux de 1588,
Etats Généraux de 1615,
Etats Généraux de 1789,
Exécution des sentences consulaires,
Exercice des Juge-Consuls,
Faillites,
FAILLY (Nicolas), marchand,
FAILLY (Nicolas), deuxième consul,
FAURE (Charles), procureur-syndic,
FAUVEAU (Jean), marchand,
FAUVEAU (Jean), premier consul,
Faux,
FAY (Nicolas),
FEBVRE (Jean), bimbelotier,
FELOIX (François), premier consul (?),
Ferté-Loupière (La) (Yonne, canton de Charny),
FESTUOT (Nicolas),
Finances de la Juridiction Consulaire,
FINOT (Jean-Baptiste), premier consul,
FINOT (Pierre), deuxième consul,
FLECELLES (Jean DE), conseiller, notaire et secrétaire du Roi,
FLOBERT (François), procureur-syndic,
FLOBERT (Jacques), procureur du Roi en l'échevinage,
Foires,
Foires, de Champagne,
Foires, de Troyes,
Foires, Scel,
Foires, Sergents,
Fontainebleau,
FORET (Nicolas), marchand,
FORET (Nicolas), deuxième consul,
FOULOT (Jean),
FOURE (Pierre), huissier de la Juridiction Consulaire,
FRANCOIS I, roi de France,
FRANCOIS II, roi de France,
FRELOIX (François), marchand,
FREMINET (François), procureur-syndic,
FREMIOT (Jacques), marchand,
FROMAGEOT (Pierre), premier consul,
FROMAGEOT (Pierre), juge,
FROMAGEOT (Pierre-Jean), deuxième consul,
FROMAGEOT (Pierre-Jean), juge,
FROMANT, commis-greffier de la Juridiction Consulaire,
GALIEN, greffier de la Juridiction Consulaire,
GALIEN (Jean), deuxième consul,
GALLIEN (Etienne), procureur-syndic,
GALLIEN (François), deuxième consul,
GALLIEN (Isaac), marchand,
GALLIEN (Joseph), deuxième consul,
GALLIEN (Joseph), premier consul,
GALLIEN (Joseph), juge,
GARDEL (Jacques), procureur-syndic,
Gardes-jurés ou grands-gardes des communautés marchandes,
GARNIER (Jean-Jérôme), premier consul,
GARNIER (Philippe), procureur-postulant en la Juridiction Consulaire,
GARNIER (Toussaint), procureur-syndic,
GAUDICHON, procureur-syndic (?),
GAULARD (Edme), deuxième consul,
GAULARD (Edme), juge,
GAULARD (Jacques), premier consul (?),
GAULARD (Jean), deuxième consul,
GAULARD (Jean), deuxième consul,
GAULARD (Jean), juge,
GAULARD (Jean), premier consul,
GAULARD (Jean), juge,
GAULARD (Louis), deuxième consul,
GAULARD (Louis), juge,
GAULARD (Louis), deuxième consul,
GAULARD (Louis), juge,
GAULLARD ou GAULLART (Nicolas), marchand,
GAULLARD ou GAULLART (Nicolas), deuxième consul,
GAULTHIER (Augustin), marchand,
GAULTHIER (Denis), marchand,
GAULTHIER (Lupien), marchand,
GAURY (Claude), huissier audiencier,
GAUTHIER (Augustin), deuxième consul,
GAUVAIN (Laurent), procureur-syndic,
GAYDE (Joseph),
GENTIL ou GENTIL-DUSSAUSSAY (Edme-François), premier consul,
GENTIL (Jean-Baptiste), deuxième consul,
GERARD (Pierre), premier consul,
GERVILLE (Charles), procureur-syndic,
GILLEBERT (Antoine), marchand,
GILLEBERT ou GILEBERT (Nicolas), deuxième consul,
GILLEBERT ou GILEBERT (Nicolas), juge,
GIRARDIN (Pierre), premier consul,
GISSEY (Jean DE), deuxième consul,
GODIER (Nicolas),
GODIER (Nicolas), marchand,
GODIER (Nicolas), deuxième consul,
GOMBAULT (Antoine), deuxième consul,
GOMBAULT (Christophe), marchand,
GOMBAULT (Claude), procureur-syndic,
GOMBAULT (Jean),
GOMBAULT (Jean), marchand,
GOMBAULT (Jean), deuxième consul,
GOMBAULT (Jean), juge,
GOMBAULT (Joseph), marchand,
GOMBAULT (Joseph), deuxième consul,
GOMBAULT (Joseph), juge,
GOMBAULT (Nicolas), premier consul,
GOMBAULT (Nicolas), premier consul,
GOMBAULT (Nicolas) le jeune, deuxième consul,
GOMBAULT (Pierre), premier consul,
GOMBAULT (Pierre), juge,
GOUAU (Pierre), marchand,
GOUAULT,
GOUAULT (Edme), procureur-syndic,
GOUAULT (Eustache), premier consul,
GOUAULT (Eustache), juge,
GOUAULT (Eustache), premier consul,
GOUAULT (Eustache), juge,
GOUAULT (Eustache-Nicolas), premier consul,
GOUAULT (Gilles), premier consul,
GOUAULT (Gilles), juge,
GOUAULT (Jacques), premier consul,
GOUAULT (Jacques), juge,
GOUAULT (Jean), marchand,
GOUAULT (Jean), procureur-syndic,
GOUAULT (Jean), deuxième consul,
GOUAULT (Jean), juge,
GOUAULT (Jean-Baptiste), deuxième consul,
GOUAULT (Louis), marchand,
GOUAULT ou GOUAULT-JEANSON (Nicolas), premier consul,
GOUAULT ou GOUAULT-JEANSON (Nicolas), juge,
GOUAULT DE LA VIGNE (Pierre-Nicolas), premier consul,
GOUAULT (Sébastien), marchand,
GOUAULT (Sébastien), premier consul,
GOUAULT (Sébastien), juge,
GOUAULT (Toussaint-Nicolas), deuxième consul,
GOUAULT (Toussaint-Nicolas), juge,
GOUJON (Jean), premier consul,
GOUJON (Jean), juge,
GOUSTE (Claude), lieutenant particulier à Langres,
GRAND-JEHANNIN (Edmond), marchand et tavernier,
GRASSON (Michel), premier consul,
Greffe de la Juridiction Consulaire,
Greffier de la Juridiction Consulaire,
Greffier (Commis),
GRIFFON (Martin),
GRIS (Jean-Jacques), deuxième consul,
GUELON (Pierre-Antoine ou Pierre-François), premier consul,
GUELON (Pierre-Antoine ou Pierre-François), juge,
GUERIN (Louis), marchand,
GUILLEMIN (Jean), marchand,
GUILLOT (Bonaventure), procureur-syndic,
GUSTIN (Pierre), procureur-syndic,
HENNEQUIN (François), marchand,
HENNEQUIN (François), deuxième consul,
HENNEQUIN (Guillaume), marchand,
HENNEQUIN (Jean), premier consul,
HENNEQUIN (Jean), juge,
HENNEQUIN (Nicolas), marchand,
HENNEQUIN (Nicolas), premier consul,
HENNEQUIN (Nicolas), deuxième consul,
HENNEQUIN (Nicolas), juge,
HENRI II, roi de France,
HENRY (Antoine), huissier audiencier,
HERAULT (Edme), marchand,
HERAULT (Edmond),
HERAULT (Nicolas), marchand,
HERAULT (Nicolas), deuxième consul,
HERAULT (Nicolas), juge,
HERLUISON (Jean-Baptiste), premier consul,
HERLUISON (Toussaint), maître menuisier,
HERMEY (Claude), procureur-syndic,
HODEAU, procureur,
Horlogers,
Hôtel de la Samaritaine,
Hôtel de Ville,
Hôtel Notre-Dame,
Hôteliers,
HOUZELOT,
HUEY (Claude),
HUEY (Nicolas), marchand,
HUEZ, marchand,
HUEZ, lieutenant particulier au bailliage,
HUEZ (Antoine), deuxième consul (?),
HUEZ (François), deuxième consul,
HUEZ (Jean), deuxième consul,
HUEZ (Louis), deuxième consul,
HUEZ (Nicolas), premier consul,
HUEZ (Nicolas), juge,
HUEZ (Nicolas), deuxième consul,
HUEZ (Nicolas), juge,
HUEZ (Nicolas), deuxième consul,
HUEZ (Nicolas), juge,
Huissiers,
HUOT (Claude), marchand,
HUOT (Claude), deuxième consul,
HUOT (Jean), marchand,
Imprimeurs,
Installation des Juge-Consuls,
Isle-Aumont (Aube), Aumont.
JACQUET (Zacharie), premier consul,
JACQUIN (Jean), greffier de la Juridiction Consulaire,
JACQUOT (Claude), avocat,
JAILLANT,
JANSON (Nicolas), deuxième consul,
juge,
JARY (Claude), procureur-syndic,
JEAN le Chassemarée,
JEANSON (Edme), deuxième consul,
juge,
JEANSON (Jean), deuxième consul,
juge,
JEANSON (Jean-Baptiste), deuxième consul,
JEANSON (Nicolas), deuxième consul,
JEANSON (Nicolas-Auguste), deuxième consul,
JEANSON (Nicolas-Auguste), procureur-syndic,
JEANSON ou JEANSON-BAJOT (Nicolas-Augustin), juge,
JEANSON (Pierre), deuxième consul,
JEANSON (Pierre), procureur-syndic,
JEANSON ou JEANSON-LEJEUNE (Pierre-Louis), deuxième consul,
JEANSON ou JEANSON-LEJEUNE (Pierre-Louis), juge,
Joigny,
JOLLIVET (Nicolas), marchand,
JOLY DE FLEURY, avocat général au Parlement,
JOLY DE FLEURY, contrôleur général des finances,
JOSSIER (Humbert), marchand,
JOSSIER (Humbert), premier consul,
JOSSIER (Jean),
JOURDAIN (François), deuxième consul,
JOURDAIN (François), juge,
JOURDAIN (Jacques), premier consul,
JOURDAIN (Jean), premier consul,
JOURDAIN (Jean), juge,
JOURDAIN (Jean), deuxième consul,
JOURNEE (Guillaume), marchand,
JOURNEE (Guillaume), premier consul,
JOURNEE (Jean), boucher,
JOURNEE (Jean), Juge,
Laboureurs,
LA CROIX (Antoine de),
LA FERTE (Nicolas de), marchand,
LA FERTE (Nicolas de), deuxième consul,
LA HUPROYE (Antoine de), deuxième consul,
LA HUPROYE (Antoine de), juge,
LA HUPROYE (Antoine de), premier consul,
LA HUPROYE (Antoine de), juge,
LA HUPROYE (Jacques de), premier consul,
LA HUPROYE (Jacques de), juge,
LA HUPROYE (Nicolas de), marchand,
LA HUPROYE (Nicolas de), échevin,
LALOBE (Maurice), procureur-syndic,
LAMBERT (Antoine),
LAMOIGNON, chancelier de France,
LANGE (François), procureur-postulant en la Juridiction Consulaire,
LANGLOIS,
LANGLOIS (Henri), premier consul,
LANGLOIS (Henri), juge,
LANGLOIS (Henri), deuxième consul,
LANGLOIS (Jacques), premier consul,
LANGLOIS (Jacques), juge,
LANGLOIS (Jean), deuxième consul,
LANGLOIS (Louis), deuxième consul,
LANGLOIS (Nicolas), deuxième consul,
LANGLOIS (Nicolas), juge,
LANGLOIS (Nicolas), premier consul,
LANGLOIS (Nicolas), juge,
LANGLOIS (Pierre), premier consul,
LANGLOIS (Pierre), deuxième consul,
LANGLOIS (Pierre), deuxième consul,
LANGLOIS (Pierre), juge,
Langres. Chapitre,
Langres. Evêque,
Langres. Juridiction Consulaire,
Langres. Lieutenant particulier,
Langres. Présidial,
Langres. Siège royal,
LARDOT (Claude), marchand,
LARGENTIER (Jean), marchand,
LARGENTIER (Nicolas), premier consul,
LARGENTIER (Pierre), échevin,
LASNIER (Edme ou Edmond), sergent des foires,
LATRECEY (Denis), premier consul,
L'AUBESPINE (DE),
LAUDEREAU (Pierre), deuxième consul,
LAUDEREAU (Pierre), juge,
LAUPRESTE (François), premier consul,
LAURENS (Remi),
LAURENT (François), marchand,
LAURENT (François), deuxième consul,
LAURENT (Jacques), deuxième consul,
LAURENT (Jacques), juge,
LAURENT (Jean), premier consul,
LAURENT (Jean), juge,
LAURENT (Pierre), échevin,
LAURENT (Pierre), premier consul,
LAURENT (Pierre), juge,
LAURENT (Pierre), deuxième consul,
LAURENT (Pierre), juge,
LAUXERROIS (Jean), premier huissier audiencier,
LE BE (Denis), marchand,
LE BE (Denis), conseiller de ville,
LE BE (Denis), juge,
LE BE (François), marchand,
LE BE (Jacques), premier consul,
LE BE (Jacques), juge,
LE BE (Jean), premier consul,
LE BE (Nicolas), marchand,
LE BE (Nicolas), deuxième consul,
LE BE (Nicolas), juge,
LE BE (Nicolas), papetier,
LE BE (Pierre), marchand,
LE BE (Pierre), deuxième consul,
LE BE (Robert), deuxième consul,
LE BOUCHERAT (Pierre), greffier de la Juridiction Consulaire,
LE CAMUS (Antoine),
LE CHAT (François), marchand,
LE CLERC (Isaïe), greffier de la Juridiction Consulaire,
LE CLERT (Jérémie), premier consul,
LE CLERT (Jérémie), juge,
LE COCQ (Jean), premier huissier audiencier,
LE COQ (Joseph), procureur-syndic,
LE CORNUAT (Jean), marchand,
LE CORNUAT (Jean), premier consul,
LE CORNUAT (Jean), juge,
LE CORNUAT (Pantaléon), premier consul,
LE CORNUAT (Pantaléon), juge,
LE DHUIS (Claude), premier consul,
LE GAS (Claude), marchand,
LE GAS (Jean), marchand,
LE GAS (Jérôme), marchand,
LEGER (Charles), marchand,
LEGER (François), deuxième consul,
LEGER (Jean), marchand,
LEGER (Jean), deuxième consul,
LEGIER (Jean), marchand,
LEGIER (Jean), premier consul,
LEGIER (Jean), juge,
LE GRAS ou LEGRAS (Benoît), garde des sceaux au bailliage,
LE GRAS (Nicolas), huissier audiencier,
LE GRAS (Pierre), marchand,
LE GRAS (Pierre), premier consul,
LE GRAS (Victor), huissier audiencier,
LE GRIN ou LEGRIN (Jean-Baptiste) aîné, deuxième consul,
LE GRIN ou LEGRIN (Jean-Baptiste) aîné, juge,
LE GRIN (Jean-Baptiste) jeune, premier consul,
LE GRIN (Jean-Baptiste) jeune, juge,
LE GRIN (Jean-Baptiste) jeune, deuxième consul,
LE GRIN (Joseph), deuxième consul,
LE GRIN (Joseph), juge,
LE GRIN (Remi), premier consul,
LE GRIN (Remi), juge,
LE GRIN (Remi), procureur-syndic,
LE JEUNE (Claude), marchand,
LE JEUNE (Claude), deuxième consul,
LE JEUNE (Claude), premier consul,
LE JEUNE (Claude), juge,
LE JEUNE (Henri), deuxième consul,
LE JEUNE (Jean), deuxième consul,
LE JEUNE (Jean), deuxième consul,
LE JEUNE (Jean), premier consul,
LE JEUNE (Jean), juge,
LE JEUNE (Jean), deuxième consul,
LE JEUNE (Jean), juge,
LE JEUNE (Nicolas), deuxième consul,
LE JEUNE (Nicolas), premier consul,
LE JEUNE (Nicolas), juge,
LE JEUNE (Pierre-Claude), deuxième consul,
LE JEUSNE (Jacques), marchand,
LE JEUSNE (Nicolas), marchand,
LE JEUSNE (Pierre), marchand,
LE MAIRAT (Louis), marchand,
LE MAIRAT (Louis), maire,
LE MAIRAT (Louis), premier consul,
LE MAIRAT (Louis), juge,
LE MAIRE ou LEMAIRE (Joseph), premier consul,
LE MAIRE ou LEMAIRE (Joseph), juge,
LE MAIRE (Joseph), deuxième consul,
LE MAIRE (Nicolas), premier consul,
LE MAIRE (Nicolas), juge,
LE MAIRE (Nicolas), premier consul,
LE MAIRE (Nicolas), juge,
LE MAIRE (Nicolas), premier consul,
LE MAIRE (Nicolas), juge,
LE MARGUENAT (Nicolas), marchand,
LE MARGUENAT (Nicolas), conseiller de ville,
LE MARGUENAT (Nicolas), deuxième consul,
LE MARGUENAT (Nicolas), juge,
LE MARGUENAT (Nicole), conservateur des foires de Champagne,
LE MERCIER (François), échevin,
LE MERCIER (Guillaume), marchand,
LE MERCIER (Jean), marchand,
LE MERCIER (Jean), deuxième consul,
LE MERCIER (Philippe), marchand,
LE MOYNE (Jean), procureur-syndic,
LE MUET (Michel), marchand,
LE MUET (Michel), premier consul,
LE MUET (Nicolas), échevin,
LE MUET (Nicolas), premier consul,
LE MUET ou LE MUET DE MAUROY (Nicolas ou Nicolas-Pierre), deuxième consul,
LE MUET ou LE MUET DE MAUROY (Nicolas ou Nicolas-Pierre), juge,
LE MUET (Pierre), deuxième consul,
LE MUET (Pierre), juge,
LE MUET (Pierre), procureur-syndic,
LE MUET (Pierre-Edme), procureur-syndic,
LE MUET (Pierre-Louis), premier consul,
LE MUET (Pierre-Louis), juge,
LE NOBLE, lieutenant-général au bailliage,
LE NOBLE (Adam), marchand,
LE NOBLE (Adam), deuxième consul,
LE NOBLE (Adam), juge,
LE NOBLE (Pierre), conseiller de ville,
LE NOBLE (Pierre), deuxième consul,
LE NOBLE (Pierre), juge,
LE NOIR (Jean), marchand,
LEROUGE, LE ROUGE ou LEROUGE-JEANSON (Claude), premier consul,
LEROUGE, LE ROUGE ou LEROUGE-JEANSON (Claude), procureur-syndic,
LEROUGE ou LEROUGE DE LA GRANGE (Cyprien), deuxième consul,
LEROUGE ou LEROUGE DE LA GRANGE (Cyprien), juge,
LEROUGE (Edme), procureur-syndic,
LEROUGE (Edme), premier consul,
LEROUGE (Etienne), deuxième consul,
LEROUGE (Etienne), juge,
LE ROUGE (Eustache), premier consul,
LE ROUGE (Nicolas), procureur-syndic,
LE ROUGE (Nicolas), procureur-syndic,
LE ROUX (Pierre), marchand,
LE ROUX (Pierre), deuxième consul,
LE ROUX (Pierre), juge,
LE ROY,
LESCHICAULT (Bernard), procureur-syndic,
LESCOT (Romaric), deuxième consul,
LESCOT (Romaric), procureur-syndic,
LE SIMON (Pierre), marchand,
LESPEUVRIER ou LESPEVRIER (Jean), deuxième consul,
LESPEUVRIER ou LESPEVRIER (Jean), procureur-syndic,
Lettres de change,
Lettres de répit,
LE TARTIER (Jacques), marchand,
LE TARTIER (Jean), marchand,
LHERMITTE (Jean), marchand,
LHOSTE (Nicolas), deuxième consul,
Libraires,
Lille. Juridiction Consulaire,
Limoges. Juridiction Consulaire,
LOISON ou LOYSON (Odinet), marchand,
LOISON ou LOYSON (Odinet), procureur-syndic,
LOIZELET (Georges-Martin), premier consul,
LOIZELET (Georges-Martin) procureur-syndic,
LOMBARD ou LOMBARD-PETIT (Antoine-Christophe), premier consul,
LOMBARD ou LOMBARD-PETIT (Antoine-Christophe), juge,
LOMBARD (Jean), premier consul,
LOMBARD (Jean), juge,
LOMBARD (Nicolas), marchand,
LOMBART (Jean), marchand,
LOREY (Nicolas), greffier des présentations de la Juridiction Consulaire,
LORIN (Jean), marchand, concierge de la Juridiction Consulaire,
Loudun (Vienne),
LOUVEAU (Nicolas), procureur-syndic,
LUDOT, receveur,
LUDOT (Nicolas), marchand,
Lyon,
Lyon, Change,
Lyon, Conservation des foires,
Maçons,
MAILLET (Abraham), marchand,
MAILLET (Antoine), deuxième consul,
MAILLET (Antoine), juge,
MAILLET (Charles), deuxième consul,
MAILLET (Charles), juge,
MAILLET (Edmond), premier consul,
MAILLET (Isaac), marchand,
MAILLET (Isaac), deuxième consul,
MAILLET (Isaac), juge,
MAILLET (Jacques), premier consul,
MAILLET (Jean),
MAILLET (Jérôme), premier consul,
MAILLET (Jérôme), juge,
MAILLET (Laurent), deuxième consul,
MAILLET (Nicolas), premier consul,
MAILLET (Nicolas), juge,
MAILLET (Nicolas), deuxième consul,
MAILLET (Nicolas), juge,
MAILLET (Pierre), premier consul,
MAILLET (Pierre), procureur-syndic,
MAILLET (Thomas), marchand,
MAILLET (Thomas), deuxième consul,
MAILLET (Thomas), procureur-syndic,
MAINGOT (Nicolas), procureur-syndic,
MAIRAT (Guyon), marchand,
Maire,
MANCEAU (Eustache), procureur-syndic,
MANCHIN (Félix), marchand,
Mans (Le). Juridiction Consulaire,
Manufacture de serges,
MANDONNET (Pierre), premier consul,
MANDONNET (Pierre), procureur-syndic,
MARCEAU (Pierre), premier consul,
MARCEAU (Pierre), juge,
MARCHAND (Antoine), deuxième consul,
MARISY (Nicolas DE), marchand,
MARISY (Nicolas DE), deuxième consul,
MARISY (Nicolas DE), juge,
Marseille. Juridiction Consulaire,
MARTIN (Jacques), deuxième consul,
MARTIN (Nicolas), marchand,
MARTIN (Pierre), sergent,
MARTIN (Pierre), marchand,
MASLOT (Jean), huissier audiencier,
MASSON (Jacques), deuxième consul,
MATAGRIN (Antoine), premier consul,
MATAGRIN (Claude), deuxième consul,
MATAGRIN ou MATAGRIN-DESMURE (Claude), premier consul,
MATAGRIN ou MATAGRIN-DESMURE (Claude), juge,
MATAGRIN (Henri-Antoine), premier consul,
MATAGRIN (Henri-Antoine), procureur-syndic,
MATAGRIN (Jean), deuxième consul,
MATAGRIN (Jean), juge,
MAUROY (Benoît DE), premier consul,
MAUROY (Benoît DE), juge,
MAUROY (Claude), premier consul,
MAUROY DE VILLEMOYENNE (Cl.-J. DE), premier consul,
MAUROY (Gilbert DE), deuxième consul,
MAUROY (Jean) aîné, marchand,
MAUROY (Jean) aîné, premier consul,
MAUROY (Jean) aîné, juge,
MAUROY (Jean DE), deuxième consul,
MAUROY (Jean DE), juge,
MAUROY (Joseph DE), deuxième consul,
MAUROY (Joseph DE), juge,
MAUROY (Louis DE), premier consul,
MAUROY (Louis DE), juge,
MAUROY (Louis DE), maire,
MAUROY-VAUTHIER (Louis ou Nicolas DE), premier consul,
MAUROY-VAUTHIER (Louis ou Nicolas DE), juge,
MAUROY ou MAUROY-GODOT (Louis ou Nicolas DE), premier consul,
MAUROY ou MAUROY-GODOT (Louis ou Nicolas DE), juge,
MAUROY (Nicolas), marchand,
MAUROY (Pierre), receveur,
MAUROY (Pierre), juge,
Mayeur des Quatre Portes et Faubourgs de Troyes,
MEALET ou MEALLET (Claude), premier consul,
MEALET ou MEALLET (Claude), juge,
MEALET (Remi-François), premier consul,
MENEGAULT (Jean-Baptiste), deuxième consul,
MENEGAULT (Jean-Baptiste), juge,
Menuisiers,
Merciers-drapiers,
MERCYER (Philippe), marchand,
MEREY (Claude), marchand,
MEREY (Claude), premier consul,
MEREY (Jacques), marchand,
Méry-sur-Seine (Aube),
Messagers,
MICHAULT (Jean), marchand,
MICHELIN (Antoine), premier consul,
MICHELIN (Antoine), juge,
MICHELIN (Edme), premier consul,
MICHELIN (Edme), juge,
MICHELIN (François), deuxième consul),
MICHELIN (Jean), sergent royal,
MICHELIN (Jérémie), premier consul,
MICHELIN (Jérémie), juge,
MICHELIN (Jérémie), deuxième consul,
MICHELIN (Jérémie), juge,
MICHELIN (Joseph), deuxième consul,
MICHELIN (Louis), deuxième consul,
MICHELIN (Louis), deuxième consul,
MICHELIN (Louis), juge,
MICHELIN (Nicolas), deuxième consul,
MICHELIN (Nicolas), juge,
MICHELIN (Pierre), premier consul,
MICHELIN (Pierre), procureur-syndic,
MICHELIN (Pierre), deuxième consul,
MICHELIN (Pierre), juge,
MILLARD (Edme), huissier audiencier,
MILLET (Adam), premier consul,
MILLET (Adam), juge,
MILLET (Joseph), premier consul,
MILON (Charles),
MILONY, greffier de la Juridiction Consulaire,
MOISSAN (Charles), marchand,
MONTMEAU, MONMEAU (Benoist DE), BENOIST-DEMONTMEAU (Gilbert) ou DEMONTMEAU-LEGRAIN, deuxième consul,
MONTMEAU, MONMEAU (Benoist DE), BENOIST-DEMONTMEAU (Gilbert) ou DEMONTMEAU-LEGRAIN, juge,
MONTMEAU (Jean DE), premier consul,
MONTMEAU (Jean) jeune, deuxième consul,
MONTMEAU (Louis DE), deuxième consul (?),
MONTMEAU (Louis DE), juge,
MONTMEAU (Pierre DE), premier consul,
MONTMEAU (Pierre DE), juge,
MOREAU (Barthélemi), procureur-syndic,
MOREAU (Claude), procureur-syndic,
MOREAU (Eustache), deuxième consul,
MOREAU-ROCHEFORT (Claude), procureur-syndic,
MOREL (Louis-François), lieutenant-général au bailliage,
MOREL (Nicolas), premier consul,
MOREL (Nicolas), deuxième consul,
MOREL (Pierre), premier consul,
MOREL (Pierre), juge,
MORISE ou MORIZE (Jean),
MORISE ou MORIZE (Jean) marchand,
MORISE (Louis), premier consul,
MORISE (Louis), juge,
MORISE (Noël), marchand,
Morlaix. Juridiction Consulaire,
Moulins,
MUSNIER (Jean),
Nantes. Juridiction Consulaire,
Négociants en gros,
NEVELET (Pierre), marchand,
NEVELET (Pierre), premier consul,
NEVELET (Pierre), juge,
NEVELET (Vincent), marchand,
NEVELET (Vincent), député des marchands de Troyes aux Etats de Blois,
NEVELET (Vincent), deuxième consul,
NEVELET (Vincent), juge,
NICOLAY, procureur du Chapitre de Langres,
NIVELLE (Jean), marchand,
NIVELLE (Jean), premier consul,
NIVELLE (Pierre), marchand,
NIVELLE (Simon ou Siméon), marchand,
NIVELLE (Simon ou Siméon), premier consul,
Noblesse,
NOEL (Nicolas), deuxième consul,
NORTAS (Claude), premier consul,
NORTAS (Edme), premier consul,
Officialité,
OLIVE (Claude), deuxième consul,
Orfèvres,
Orléans,
Orléans, Edit d'Orléans,
Orléans, Juridiction Consulaire,
PAILLOT, subdélégué de l'intendant,
PAILLOT (Antoine), premier consul,
PAILLOT (François), marchand,
PAILLOT (François), premier consul,
PAILLOT (François), juge,
PAILLOT (Jean), marchand,
PAILLOT (Jean) aîné, premier consul,
PAILLOT (Jean) aîné, juge,
PAILLOT (Louis), marchand,
PAILLOT (Louis), premier consul,
PAILLOT (Louis), juge,
PAILLOT (Nicolas), marchand,
PAILLOT (Nicolas), premier consul,
PAILLOT (Nicolas), échevin,
PAILLOT (Pierre), premier consul,
PAILLOT (Pierre), deuxième consul,
PAILLOT (Pierre), juge,
Palais des Comtes ou Palais Royal,
PALISOT (Simon), marchand,
PANETIER (Pierre), marchand,
PANNETIER (Prosper), premier consul,
Papetiers,
Pareatis (lettres de),
Paris. Châtelet,
Paris. Juridiction Consulaire,
Paris. Parlement,
Paris. Prévôté et vicomté,
PARIS (Etienne), marchand,
PARISOT (Armand-Victor), premier consul,
PARISOT (Armand-Victor), juge,
Parlements,
PASSERAT (Nicolas), procureur-syndic,
PASTELOT (Pierre), premier consul,
Pâtissiers,
Payns (Aube),
PEPIN (Emilien), marchand,
PERRICARD ou PERRICART (Jacques), premier consul,
PERRICARD ou PERRICART (Jacques), juge,
PERRICARD (Nicolas), échevin,
PERRICARD (Nicolas), deuxième consul,
PERRICARD (Nicolas), juge,
PERRICARD (Nicolas), deuxième consul,
PERRICARD (Nicolas), juge,
PERRICARD (Nicolas), deuxième consul,
PERRICARD (Odard), marchand,
PERRICARD (Odard), premier consul,
PERRICARD (Odard), juge,
PERRICARD (Odard), premier consul,
PERRICARD (Pierre), marchand,
PERRIGNON (Odard), échevin,
PERRIGNON (Odard), marchand,
PERRIGNON (Odard), deuxième consul,
PERRIGNON (Odard), juge,
PERRIGNON (Simon), marchand,
PERRUCHOT (Claude), procureur-syndic,
Perruquiers,
PESCHAT (Jean), marchand,
PETIT (François),
PETITPIED ou PETIT PIED (Jérôme), premier consul,
PETITPIED ou PETIT PIED (Jérôme), juge,
PETITPIED (Philippe), marchand,
PETITPIED (Pierre), notaire royal,
PHILBERT, premier consul,
PHILIPPE LE BEL, roi de France,
PILLOT (Nicolas), procureur-syndic,
PINETTE (Claude), maire de Troyes,
PINETTE (Jean), tonnelier,
Poids du Roi,
Poitiers. Juridiction Consulaire,
PONCY (Jean), deuxième consul,
PONCY (Jean), juge,
PORCHERAT (Jean-Baptiste), deuxième consul,
PORCHERAT (Joseph), premier consul,
PORCHERAT (Joseph), juge,
PORCHERAT (Simon), procureur-syndic,
POTHERAT (Pierre), marchand,
POUPOT (Innocent),
POUPOT (Innocent) procureur-syndic,
POUPOT (Nicolas), premier consul,
Préséances,
Présidial,
Présidiaux,
Prévôt,
Prévôté,
PRIEUR (Jean), huissier,
Privilèges des Juge-Consuls,
Privilèges des Juge-Consuls, des marchands,
Procureurs,
Procureurs postulants,
Procureurs-syndics,
PROVIN (Guillaume),
PRUDOT (Laurent), greffier de la Juridiction Consulaire,
PRY (Jacques), deuxième consul,
PULINAT (Claude),
RABIAT (Louis), premier consul,
RAMERU (Camille DE), greffier de la Juridiction Consulaire,
RAVAULT (Philippe), marchand,
RAVIERE,
Receveur des consignations,
Registres d'audiences,
REGNAULT (Bon), procureur-syndic,
REGNAULT (Jean-Baptiste), procureur-postulant en la Juridiction Consulaire,
Reims. Juridiction Consulaire,
REMOND (Georges), échevin, conseiller au bailliage,
Rennes. Parlement,
Ressort de la Juridiction Consulaire,
RICEY (Jean), marchand,
RIEMBAULT (Ed.), premier consul,
RIGLET, notaire et secrétaire du Roi,
ROBIN (Nicolas), marchand,
ROCHEFORT (Jean), procureur-syndic,
ROLIN (François), premier consul,
ROLIN (François), juge,
ROLIN (Louis), deuxième consul,
ROLIN (Pierre), premier consul,
ROLIN (Pierre), deuxième consul,
ROLIN (Pierre), juge,
ROSLET (Claude), marchand,
ROSLET (Jean), marchand,
ROUELLE (Jacques), marchand,
Rouen. Juridiction Consulaire, Bourse,
ROUGET (Jérémie), deuxième consul,
Rouilly-Sacey (Aube),
ROUSSELIN (Jacques), lieutenant-général du prévôt des maréchaux,
ROUSSELOT (Pierre), notaire royal, greffier des faubourgs de Troyes,
Sacey (Aube, commune de Rouilly-Sacey),
SAINT-AUBIN (Nicolas DE), marchand,
SAINT-AUBIN (Nicolas DE), deuxième consul,
SAINT-AUBIN (Nicolas DE), juge,
SAINT-AUBIN (Thomas DE), marchand,
Saint-Germain-en-Laye,
Saint-Jean-au-Marché (église),
Saint-Martin-lez-Verrières (Aube, commune de Verrières),
Saint-Quentin (Aisne). Juridiction Consulaire,
Sainte-Savine (Aube),
Saintes (Charente-Inférieure). Juridiction Consulaire,
Saisies,
SALLET, concierge de la Juridiction Consulaire,
SALLIGNY (DE), avocat du Roi au bailliage de Vitry,
SARDINI (Scipion), gentilhomme lucquois,
Saulieu (Côte-d'Or). Juridiction Consulaire,
SAVIN (François), procureur-syndic,
SAVIN (Joseph), deuxième consul,
SAVIN (Joseph), juge,
SAVIN (Louis), marchand,
Sceau,
SEMILLARD ou SEMILLIARD (François), procureur-syndic,
SEMILLARD (Jacques), premier consul,
SEMILLARD (Jacques), juge,
SEMILLARD. (Jacques) jeune, deuxième consul,
SEMILLARD. (Jacques) jeune, procureur-syndic,
SEMILLARD (Pierre), procureur-syndic,
SENOC (Jacques), marchand,
Sens. Bailli,
Sens. Bailliage,
Sens. Juridiction Consulaire,
Sens. Prévôt,
SENS (Jean DE), marchand,
SERCUEIL (Etienne), marchand,
Sergents,
Serment des Juge-Consuls,
SERQUEIL (Claude), premier consul,
SERQUEIL (Nicolas), deuxième consul,
SERQUEIL (Nicolas), juge,
Serruriers,
Sézanne (Marne),
SIMON (Pierre-Ed.), deuxième consul,
SIMONNET (Nicolas),
SIMONY, procureur de l'évêque de Langres,
Soissons. Juridiction Consulaire,
SONGIS (Simon-Joseph), receveur des consignations de la ville de Troyes,
SONNOT (Nicolas),
SOREL ou SORET (Nicolas), deuxième consul,
SORIN (Jacques), procureur-syndic,
SOURDAT, lieutenant-général de police,
Strasbourg,
Subdélégué de l'Intendant,
Tableau de la Juridiction Consulaire,
TAFFIGNON (Antoine), deuxième consul,
TAFFIGNON (Antoine), procureur-syndic,
TAFFIGNON (Gabriel), premier consul,
TAFFIGNON (Gabriel), juge,
TAFFIGNON (Gabriel), premier consul,
TAFFIGNON (Michel), premier consul,
TAFFIGNON (Simon), premier consul,
TAFFIGNON (Simon), procureur de la Communauté des marchands,
TAFFIGNON (Simon), procureur-syndic,
TALON, avocat général au Parlement,
TARTEL (Jean), sergent,
TARTIER (François), premier consul,
TARTIER (Jean), mercier,
TARTIER (Nicolas), premier consul,
TARTIER (Nicolas), juge,
TARTRIER (Nicolas), marchand,
TASSIN (François), premier consul,
Tavernier,
Teinturiers,
TETEL, avocat,
TETEL (Denis), maire, avocat du Roi au bailliage,
TETEL (Jean), conseiller au bailliage,
TETEL (Nicolas), procureur syndic,
TEZENAS (Marc-Antoine ou Nicolas-Antoine), premier consul,
TEZENAS (Marc-Antoine ou Nicolas-Antoine), juge,
TEZENAS jeune ou TEZENAS-DELAPORTE, deuxième consul,
TEZENAS jeune ou TEZENAS-DELAPORTE, juge,
THEVIGNON (Claude), marchand,
THIEBAULT (François), deuxième consul,
THIEBAULT (François), juge,
THIERIAN (Odard),
THIERIAT (Odard), avocat au bailliage,
Tisserands,
TIXERANT (Marc),
TIXERANT (Pierre), procureur-syndic,
Tondeurs,
Tonnelliers,
Tonnerre,
Toulouse. Juridiction Consulaire, Bourse,
Tribunal de Commerce,
TRUELLE (Jacques), procureur-syndic,
TRUELLE (Jacques), deuxième consul,
TRUELLE (Jacques), juge,
TRUELLE (Jacques), premier consul,
TRUELLE (Jacques), deuxième consul,
TRUELLE (Jacques), procureur-syndic,
TRUELLE (Jean), procureur-syndic,
TRUELLE (Jean), deuxième consul,
TRUELLE (Jean), deuxième consul,
TRUELLE (Nicolas), deuxième consul,
TRUELLE ou TRUELLE DE CHEVILLELLES (Nicolas-Jean), premier consul,
TRUELLE ou TRUELLE DE CHEVILLELLES (Nicolas-Jean), juge,
TRUELLE (Vincent), deuxième consul,
TRUELLE (Vincent), juge,
TRUELLE (Vincent), deuxième consul,
TRUELLE (Vincent), juge,
TRUELLE (Vincent), procureur-syndic,
TRUELLE-LEMAIRE, deuxième consul,
Tulle. Juridiction Consulaire,
Vacances de la Juridiction Consulaire,
Vassy,
VAULTHIER (Claude), huissier audiencier,
VAULTHIER (Jean), deuxième consul,
VAULTHIER (Jean), juge,
VAULTHIER (Jean-Baptiste), deuxième consul,
VAULTHIER (Nicolas), premier consul,
VAULTHIER (Nicolas), juge,
VAULTHIER (Nicolas), deuxième consul,
VAULTHIER (Nicolas), premier consul,
VAULTHIER (Nicolas), juge,
VAUSSUZENAY (Nicolas DE), fermier des exploits, défauts et amendes du bailliage,
VELON (Denis), huissier audiencier,
Ventes mobilières,
VERDELET (Claude),
VERDIER (François), échevin,
Verdun,
VERNIER, procureur,
VERNIER (Nicolas), premier consul,
VERNIER (Nicolas-Jean-Baptiste), deuxième consul,
VERON (François), premier consul,
VERSORIS,
VESTIER (Baptiste), deuxième consul,
VESTIER (Jacques), marchand,
VESTIER (Jacques), premier consul,
VESTIER (Jacques), deuxième consul,
VESTIER (Jacques), juge,
VESTIER (Jean), marchand,
VESTIER (Jean), premier consul,
VESTIER (Jean), juge,
VESTIER (Odard), premier consul,
VESTIER (Odard), juge,
VIGNERON (Bon), marchand,
VIGNERON (Bon), deuxième consul,
VIGNERON (Bon), juge,
VIGNERON (Claude), premier consul,
VIGNERON (Claude), juge,
VIGNERON (Jean), marchand,
VIGNERON (Jean), deuxième consul,
Vignerons,
VILLEMEAU (Jean), premier consul,
VILLEMEAU (Jean), procureur-syndic,
Villeneuve-le-Roi, aujourd'hui Villeneuve-sur-Yonne (Yonne),
VILLEPROUVEE (DE), conseiller au présidial,
Vinaigriers,
Vitry-le-François. Bailliage,
Vitry-le-François. Prévôté,
VIVIEN (Nicolas) dit Du COING, marchand,
Voiturier,
Voué (Aube),
INTRODUCTION. Sources et Bibliographie
I. - HISTOIRE SOMMAIRE DE LA JURIDICTION CONSULAIRE. Fondation en 1564. Accueil favorable de la Ville. Hostilité des juges ordinaires; lutte avec la Conservation des Foires. Confirmation des privilèges des juge-consuls. Cahier de doléances de la Juridiction en 1789. Sa disparition en 1791
II. - COMPOSITION DE LA JURIDICTION. ELECTIONS. Date et procédures de l'élection du juge et des deux consuls
III. - LES JUGE-CONSULS. CONDITIONS D'ELIGIBILITE ET PRIVILEGES. Le juge doit avoir été consul. Les fonctions sont annuelles et gratuites. Préséances et exemptions de charges
IV. - ACCEPTATION DES JUGE-CONSULS. Rareté des motifs de dispenses
V. - PRESTATION DE SERMENT DES JUGE-CONSULS. Au Parlement, puis devant les prédécesseurs, plus tard devant le Bailliage. Difficultés soulevées par les juges ordinaires. Rétablissement du serment devant les prédécesseurs
VI. - INSTALLATION DES JUGE-CONSULS. A la première audience de juillet
VII. - LA COMPAGNIE DES ANCIENS. Le rôle des anciens juges et consuls est important, pour la défense des droits de la Juridiction et des marchands. Projet d'extension de ce rôle avant la Révolution
VIII. - LE PROCUREUR-SYNDIC. N'est pas prévu au début. Exercé la police des audiences et soutient les droits des marchands. Inconvénients de sa charge. Suppression et rétablissement au XVIIIe siècle
IX. - LES PROCUREURS-POSTULANTS OU AGREGES. N'ont qu'une existence de fait et ne sont pas titulaires d'offices. Leur utilité
X. - LE GREFFE ET LE GREFFIER. Le greffe devient rapidement un office. Les droits de greffe sont augmentés successivement au détriment des plaideurs. Le rachat du greffe n'aboutit jamais; mais les juge-consuls réussissent à se faire décharger de la création de divers emplois secondaires
XI. - LES HUISSIERS. Apparaissent au XVIIe siècle. Leurs fonctions
XII. - L'AUDITOIRE. Dès 1575, la Juridiction possède son auditoire, qu'elle abandonne en 1673 pour l'hôtel-de- ville
XIII. - LES FINANCES DE LA JURIDICTION CONSULAIRE. Les comptes des syndics. Déficit régulier du budget. Difficultés de couvrir les frais à la fin du XVIIIe siècle. Budget extraordinaire. Impositions sur les marchands. Souscriptions
XIV. - LES AUDIENCES. Jours et heures d'audience. Vacances. Le Conseil. Les registres d'audience. Nombre de causes. Police des audiences. Amendes. Audiences extraordinaires
XV. - COMPETENCE DES JUGE-CONSULS. Difficultés soulevées dans l'application des textes par les juges ordinaires. Empiètements des juge-consuls sur la juridiction de droit commun. Connaissance des faillites et banqueroutes
XVI. - RESSORT DE LA JURIDICTION CONSULAIRE. Protestations des juge-consuls contre les projets de fixation d'un ressort territorial; contre la déclaration de 1759
XVII. - EXECUTION DES SENTENCES CONSULAIRES. Troubles apportés par les juges ordinaires dans l'exécution des sentences consulaires
XVIII. - APPELS DES SENTENCES CONSULAIRES. Demande d'extension de la compétence en dernier ressort. Projets des juge-consuls pour le jugement rapide des appels
APPENDICE. - Tableau des Juges, Consuls et Procureurs-Syndics
I. - 1564, février. Création de la Juridiction Consulaire de Troyes
II. - 1564, 2 mai. Enregistrement de l'édit de création par le Parlement
III. - 1564, 15 et 17 mai. Procès-verbal d'élection des premiers juge-consuls
IV. - 1564, 30 mai. Prestation de serment des juge-consuls au Parlement
V. - 1564, 15 décembre. Enregistrement par le lieutenant- particulier de Langres de l'édit de création de la Juridiction Consulaire
VI. - 1566, 13 février. Déclaration du Roi sur l'interprétation de l'édit de création de la Juridiction Consulaire
VII. - 1569, juin. Requête au Roi pour l'établissement de quatre huissiers
VIII. - 1569, 22 juillet. Procès-verbal d'assemblée de la Juridiction Consulaire
IX. - 1569, 13 octobre. Arrêt du Parlement interdisant aux juge-consuls d'entreprendre sur la juridiction ordinaire
X. - 1569, 10 novembre. Autorisation donnée par le Roi aux juge-consuls de poursuivre la levée d'une imposition sur les marchands pour l'achat d'un auditoire
XI. - 1570, 19 avril. Arrêt du Conseil interdisant aux juge- consuls de faire usage d'autre sceau que celui du bailliage
XII. - 1573, 30 août. Lettres-patentes du Roi autorisant les juge-consuls à prêter serment devant leurs prédécesseurs
XIII. - 1575. Projet de requête à présenter au Roi par les juge-consuls
XIV. - 1575, 22 juin. Refus par le Conservateur des Foires de Champagne de payer la taxe de confirmation de son office
XV. - 1580, 8 juillet. Procès-verbal d'installation des nouveaux juge-consuls
XVI. - 1580-1581. Mémoire à présenter par les juge-consuls au Conseil privé
XVII. - 1588, 9 novembre. Election par les Marchands de Troyes d'un député pour les Etats de Blois
XVIII. - 1606, 14 mars. Sentence des juge-consuls contre le procureur-syndic
XIX. - 1660, 1er juin. Analyse d'un arrêt du Parlement prescrivant aux juge-consuls de prêter serment devant le lieutenant-général au bailliage
XX. - 1673, 9 août. Concession par l'échevinage aux juge- consuls de deux salles du nouvel hôtel-de-ville de Troyes
XXI. - 1687, 29 juin. Projet de placet au Roi pour le rachat du greffe
XXII. - 1709, 29 juin. Lettre de Daguesseau aux juge-consuls
XXIII. - 1737, 18 juin. Refus par le lieutenant-général de recevoir le serment des juge-consuls
XXIV. - 1764, 7 février. Mémoire des juge-consuls en réponse à un projet de règlement des Juridictions Consulaires
TABLE ANALYTIQUE
Discours de M. Alfred PERDRIZET, Président (21 janvier 1927)
Un savant champenois: Jamerey du Val, Bienfaiteur de son village et de sa famille, par M. Henri DE LA PERRIERE
Discours de M. Alfred PERDRIZET, Président, aux obsèques de M. le Comte Adolphe de Launay (19 mars 1927).
Paroles de M. Alfred PERDRIZET, Président, à l'occasion du décès de M. Augustin Cabat (29 avril 1927)
Mauriacum (Moirey), par M. FORGEOT-TARDY
La Juridiction Consulaire de Troyes, par M. PIETRESSON DE SAINT-AUBIN
Rapport de M. Henri DE LA PERRIERE, sur le concours de 1927 pour le prix de poésie Des Guerrois (16 décembre 1927)
Sur un vieux petit cimetière, par M. José BRUYR (pièce couronnée)
Pour le tombeau de Thibault de Champagne, dit le Chansonnier (1201-1253), par M. José BRUYR
Pour le tombeau de Tristan et d'Yseult, par M. José BRUYR
Bibliographie auboise (années 1926 et 1927), par M. PIETRESSON DE SAINT-AUBIN
Discours de M. Alfred PERDRIZET, Président (29 décembre 1927)
Procès-verbaux de l'année 1927 suivis d'une table
Objets entrés au Musée en 1926 et 1927 (Liste des)
Fondations et prix de la Société (Liste et conditions d'attribution)
Sociétés correspondantes (Liste des)
Membres de la Société (Liste des)