Discours prononcé à la séance publique du 21 juin 1930 par M. BAUDOUIN-BUGNET, président de
l'Académie VII
Compte rendu des travaux de l'Académie pour l'exercice 1929-1930, par M. Henri CARREZ, secrétaire adjoint
XXV
Rapport par M. E. FLEUR, membre titulaire, sur les prix de vertu décernés par l'Académie nationale de Metz,
en séance publique solennelle le 21 juin 1930 XXXIII
L'EXISTENCE ET LA PERSONNALITE JURIDIQUE DES CONGREGATIONS RELIGIEUSES EN ALSACE
ET LORRAINE, par M. Henri DILG, docteur en droit.
Introduction 1
Chap. I.
Le décret des 13-19 février 1790 23
Chap. II.
Le décret du 18 août 1792 29
Chap. III.
L'article 11 de la loi du 18 germinal an X 33
Chap. IV.
Le décret du 3 messidor an XII 37
Chap. V.
L'article 291 du Code pénal 45
Chap. VI.
L'application du décret du 3 messidor an XII 49
Chap. VII.
La loi du 2 janvier 1817 51
Chap. VIII.
L'application de la loi du 2 janvier 1817 57
Chap. IX.
La loi du 24 mai 1825 63
Chap. X.
L'application de la loi du 24 mai 1825 69
Conclusions de la première partie 71
Chap. I.
Les établissements particuliers des maisons-mères étrangères 75
Chap. II.
La loi d'Empire du 4 juillet 1872 83
Chap. III.
L'existence de fait des congrégations non autorisées 89
Chap. IV.
La capacité des congrégations non autorisées 95
Chap. V.
Moyens employés pour tourner la loi du 2 janvier 1817 107
Conclusions de la deuxième partie 117
CONCLUSION GENERALE 119
Bibliographie 127
DE LA LORRAINE AU BRESIL. LES DERNIERS SEIGNEURS DE BERTRANGE, par M. André GAIN,
membre correspondant (illustré de 2 planches).
Chap. I.
La famille de Gestas en Lorraine et en Champagne 135
Chap. II.
Un officier royaliste sous la Révolution 143
Chap. III.
Sort de sa famille émigrée 148
Chap. IV.
Sort des biens de la famille de Gestas 151
Chap. V.
La singulière aliénation de Bertrange 160
Chap. I.
A la cour du roi de Portugal, puis du prince héritier 179
Chap. II.
Une mission et un mariage 186
Chap. III.
Diplomate et planteur 191
Chap. IV.
La politique de Chateaubriand au Brésil. Ses buts et ses difficultés 196
Chap. V.
Le duel franco-britannique au Brésil 210
Chap. VI.
L'affaire des prises. Mission de M. de Gabriac 224
Chap. VII.
Retraite et mort de M. de Gestas 237
LA SOLUTION D'UN PROBLEME D'HYDRAULIQUE FLUVIALE, par M. HEGLY, membre titulaire
(illustrée d'une planche) 247
ENTREE A METZ, EN NOVEMBRE 1613, DE BERNARD DE NOGARET, MARQUIS DE LA
VALLETTE, GOUVERNEUR DE LA VILLE, par M. le commandant L. KLIPFFEL, membre titulaire 255
LE DISCOURS DE L'ENTREE DE MESSEIGNEURS LE DUC D'ESPERNON ET MARQUIS DE LA
VALETTE EN LA VILLE DE METZ, AVEC LES POURTRAICTS DES ARCS TRIOMPHAUX, publié par M. le
commandant L. KLIPFFEL, membre titulaire, avec la reproduction en onze planches des figures originales 265
d'après ses mémoires inédits, par M. Henry CONTAMINE, membre titulaire 289
Chap. I.
Le régiment d'Alsace 292
Chap. II.
Les campagnes de l'émigration au Royal-Allemand 304
Chap. III.
La défense de la Hollande avec les chasseurs de Loewenstein 314
Chap. IV.
De Hambourg aux Antilles avec les chasseurs de Loewenstein 320
Chap. V.
Dernières campagnes de l'émigration 328
Chap. VI.
Les derniers voyages d'un major à la suite 331
Chap. VII.
Le retour définitif de l'émigré 338
titulaire 347
Chap. I.
Est-ce un pamphlet ? 347
Chap. II.
« Coppie des plaintes... des trois Estatz de la ville de Metz... contre Messieurs de Saubolle » 359
Chap. III.
Abraham Fabert, imprimeur juré de la ville de Metz, 1595-1632 382
Chap. IV.
Artistes au service de Metz, 1600-1610 389
Chap. V.
Artistes et artisans ayant coopéré au «Voyage du Roi» 396
CHARLES GOSSELIN, NOTICE BIOGRAPHIQUE, par M. le Général de DARTEIN, membre titulaire 405
JEAN-FRANCOIS GUILPART, SOLDAT MOSELLAN (1761-1822), par M. le Colonel DEVILLE, membre
titulaire 411
Bureau de l'Académie nationale de Metz pour 1930 419
Liste des membres du Bureau de l'Académie depuis 1819 jusqu'à 1930 420
Liste des membres des diverses classes de l'Académie, à la date du 1er juillet 1930 423
TABLE DES MATIERES 431