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23.0 Generalites
23.9 Annales societe emulation Vosges

Sommaire détaillé (signets)

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198 entrées

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23.9_Annales societe emulation des vosges
1899
Le droit de justice du Chapitre et la Vouerie. - Restrictions au droit de justice. - Origine et causes de ces restrictions. - Usurpation de la justice criminelle dans la prévôté d'Arches. - Divisions féodales de cette prévôté. - Juridiction du Chapitre au haut moyen-âge. - La « Justice ordinaire » de Remiremont : le Maire abbatial. - Les Jurés abbatiaux. - Le Grand et le Petit-Eschevin. - Le Doyen et le Clerc-Juré. - Etendue et siège de cette juridiction. - Justice et procédure criminelle. - Confiscation judiciaire. - Entreprises des oficiers du Voué. - Exécution des sentences par le Voué. - Affirmation verbale de la sentence. - Causes de l'exécution par le Voué. - Aggravation arbitraire de la peine capitale. - Exercice de la juridiction criminelle dans les bans de la Sénéchaussée. - La justice du Chapitre dans les bans de Gugney, Hennecourt, Bocquegney, etc. - Justice capitulaire exercée par les prévôtés ducales. - Résumé.
La « question » dans la procédure capitulaire. - Un document qui en établit l'existence. - Son emploi assez fréquent. - Cas qui motivaient l'application à la question. - Instruments de torture judiciaire. - Le tortionnaire de la Justice de Remiremont. - Traitement du tortionnaire au début XVIIe siècle. - La question judiciaire pour cas de vol. - Les idées sur la sorcellerie au XVIe et au XVIIe siècle. - Conséquences de l'applicaton de la question aux faits de sorcellerie. - Les dénonciations au cours de la torture. - Cas de dénonciations de ce genre. - Autres cas du même genre. - Cas de dénonciation en récidive de sorcellerie. - Ensemble de mesures à l'égard de sorcières au Val-d'Ajo. - Dénonciation suivie de rétractation. - Conclusions à tirer de cet ensemble de faits
Organisation propre de la justice civile capitulaire. - Ressort des justices rurales capitulaires. - Restrictions apportées à l'exercice des juridictions rurales. - Ressort des justices civiles appartenant à divers offices capitulaires. - Le " Buffet " de la De Doyenne. - Le " Buffet " de la De Abbesse. - Sentence d'appel de ce Buffet. - La " Chambre " abbatiale. - Juridiction administrative et contentieuse de cette Chambre. -Difficultés soulevées par les officiers judiciaires du Voué. - Le conflit de 1661. - L'intervention du duc Charles IV. - Difficultés soulevées pendant l'occupation de la Lorraine par la France. - Règlement du conflit par Louis XIV. - Situation juridique du Chapitre à la fin du XVIIe siècle
L'action des légistes du duc Léopold contre les droits judiciaires de l'Eglise. - L'arrêt de 1702 du Conseil d'Etat de Léopold : droit de préséance attribué aux officiers ducaux. - Juridiction commune dans les prévôtés de Bruyères, Arches et Dompaire ; diminution des droits du Chapitre. - Conséquences des mesures prises. - Maintien avec restriction de la juridiction capitulaire dans la Sénéchaussée de Remiremont. - Motifs des restrictions apportées à cette juridiction. - La justice criminelle capitulaire au XVIIIe siècle. - Nouveau conflit sous Stanislas. - Autres exemples de juridiction capitulaire. - L'immunité de la Sénéchaussée en matière d'exécutions criminelles. - Vaines revendications du Chapitre près de Stanislas. - La déclaration de 1751 et la juridiction bailliagère commune. - Modifications anormales. - Maintien de la juridiction capitulaire dans la Sénéchaussée. - Causes et portée des modifications réalisées par Stanislas. - Velléités d'abandon par le Chapitre de sa juridiction criminelle ; résistance des officiers de l'Hôtel-de-Ville. - Résumé historique .
Extraits des procès-verbaux des séances
Séance publique et solennelle
René PERROUT. Discours d'ouverture
C. CLAUDOT. Rapport de la Commission d'agriculture
CHEVREUX. Rapport de la Commission d'histoire et d'archéologie
CHAUDEY. Rapport de la Commission littéraire
LOWENDOWSCKI. Rapport de la Commission scientifique
L. AMANN. Rapport de la Commission des Beaux-Arts
Récompenses décernées par la Société
A. FOURNIER. La topographie ancienne du département des Vosges. « La Plaine » ( 2e Partie )
V.-A. BERGEROT. Etude sur l'organisation judiciaire du Chapitre féodal de Remiremont
Ch. LEBRUNT. Notice nécrologique sur M. Jean-Auguste Ohmer
LE MOYNE. Discours prononcé sur la tombe de M. Voulot.
CHEVREUX. Rapport sur le Musée départemental des Vosges
Extraits des procès-verbaux du deuxième semestre 1898 et du premier semestre 1899
LISTE des membres de la Société d'Emulation
LISTE des membres décédes depuis l'impression des dernières annales
1912
Séance publique et solennelle
Discours de M. Carau
C. OLIVIER. - Discours d'ouverture : La bibliothèque de la Société d'Emulation des Vosges
ETIENNE. - Rapport fait au nom de la Commission d'agriculture
FLEURIEL. - Rapport fait au nom de la Commission d'histoire et d'archéologie
FLEURIEL. - Rapport fait au nom de la Commission de littérature
Dr SIBILLE. - Rapport fait au nom de la Commission scientifique
E. ARMAND. - Rapport fait au nom de la Commission des beaux-arts
Récompenses décernées par la Société
Extraits des procès-verbaux des séances
Programme des concours ouverts en 1913
M.-C. IDOUX. - Les ravages de la Guerre de Trente ans dans les Vosges (2e fascicule)
Avis
Liste des Sociétés savantes et revues correspondantes
Bibliothèques et Etablissements recevant les Annales de la Société
Liste des publications reçues
Liste des membres de la Société
Liste des membres décédés depuis l'impression des Annales de 1911
1922
1o Le privilège de Numérien
2o La légende de saint Dié
3o Le monastère de Saint-Dié de la mort de son fondateur à la sécularisation
1o Ses relations avec les empereurs et les ducs de Lorraine
2o Le chapitre et les seigneurs
1o Relations avec le Saint-Siège
2o Le chapitre et la fiscalité pontificale
3o Le chapitre et les évêques
4o Le chapitre et les monastères
1o Aperçu général
2o Le prévôt
Formation du temporel
Les groupes de possessions
Saint-Dié,
Anould,
Ban-de-Sapt,
Bertrimoutier,
Beulay,
Clefcy,
Coinches,
Colroy,
Combrimont,
Entre-deux-Eaux,
Etival,
Fraize,
Frapelle,
Gemaingoutte,
Grande-Fosse,
Laveline,
Lusse,
Mandray,
Nayemont les-Fosses,
Provenchères-sur-Fave,
Remomeix,
Sainte-Marguerite,
Saulcy,
Taintrux,
Wisembach,
Badménil,
Borville,
Champigneulles,
La Chapelle,
Coincourt
Destord,
Dieuze,
Domèvre-sur-Durbion,
Epinal,
Fremifontaine,
Girecourt-les-Viéville,
Giriviller,
Haillainville,
Marsal,
Moriville,
Moriviller,
Moyemont,
Moyenvic,
Nonzeville,
Ortoncourt,
Padoux,
Pierrepont,
Rambervillers,
Rehaincourt,
Romont,
Rozelieures,
Sainte-Hélène,
Saint-Maurice-sur-Mortagne,
Saint-Remimont,
Seranville,
Toul,
Verdenal,
Ammerschwihr,
La Baroche,
Colmar,
Ellenwiler,
Grussenheim,
Guemar,
Hunawihr,
Ingersheim,
Katzenthal,
Kuenheim,
Meyenheim,
Mittelwihr,
Niedermorschwihr,
Sigolsheim,
Suntthofen,
1o Les grandes divisions ; la condition des terres
2o Les relations du chapitre avec ses hommes ; les redevances et les corvées ; les juridictions
L'emploi et la gestion de ses ressources
Conclusion
Le style employé à Saint-Dié dans les dates des documents.
1 (VIIe siècle) Diplôme de l'évêque de Trèves Numérien, rappelant la donation par le fisc du Val de Galilée à saint Dié et règlant la discipline intérieure du monastère
2 (1049, 16 novembre) Le pape Léon IX, au retour du synode de Mayence, rappelant les termes du diplôme de Numérien, règle la jouissance des donations, l'élection du prévôt, le choix de l'évêque pour bénir les autels ou dispenser les ordres, et les conditions de sa venue
3 (1051, 25 janvier) Bulle (fausse) du pape Léon IX, affirmant la liberté de la prébende des chanoines, les droits de juridictions du chapitre et réglant les droits de l'avoué
4 (1051-1052) Ermengarde, femme de race libre, se donne, elle et sa postérité, à l'église de Saint-Dié
5 (1092, 9 août) Bulle de l'antipape Clément III, rappelant les incendies qui ont détruit les chartes de l'église de Saint-Dié, et confirmant ses possessions en Lorraine et en Alsace
6 (sans date [1070-1107]) L'évêque de Toul Pibon rend au chapitre de Saint-Dié l'église de Saint-Remimont
7 ((1115 (n. st.), 19 mars) Donation au chapitre par le duc de Lorraine Thierri II, à la prière de Hugue, moine de Destord d'un territoire situé entre les bois d'Etival et de Grandvillers
8 (1123 (v. st.), 23 février) L'évêque de Bâle Rodolphe confirme au chapitre la possession des églises d'Ingersheim, de Mittelwihr et d'Hunawihr, à charge, pour le chapitre d'une redevance de 40 sous pour la première et 5 sous pour chacune des deux autres
9 (1147) Simon de Parroy, partant pour la croisade, engage pour douze ans un fief de 30 sous de revenu, en garantie d'un prêt de 12 livres de déodatiens
10 (1150, 13 juin) Donation, sous le sceau du chapitre, d'un franc-alleu à Ingersheim par les frères Oduin et Thierri
11 (1188, juin) Charte du grand prévôt Mathieu, réglant les droits respectifs du grand prévôt et du chapitre dans les diverses possessions
12 (1196, 28 juin) L'empereur Henri VI confirme les possessions et les privilèges du chapitre de Saint-Dié
13 (1204) Donation par Simon, duc de Lorraine, en réparation de l'incendie de l'église et des dommages causés aux chanoines, de 100 sous de cens à lever sur le ban d'Anould
14 (1216, 30 octobre) Donation au chapitre, par le duc de Lorraine Thiébaut I, du quartier de Saint-Dié situé au-delà du pont avec les hommes qui y demeurent
15 (1225, 12 mai) Le duc de Lorraine Mathieu II, avec l'agrément de son frère Renaud, promet de ne plus porter atteinte aux droits et libertés du chapitre, dont il se déclare le fidèle avoué, et de se soumettre à l'interdit en cas d'infraction ; il donne en réparation de ses torts Marzelay, le Viller et la Pêcherie, et après sa mort Hellieule
16 (1232 (n. st.), 14 janvier) Le duc Mathieu II s'engage à nouveau à respecter les privilèges du chapitre. Il lui abandonne la connaissance des délits commis par les hommes de l'église de Saint-Dié sur les foires, sur les marchés et sur la voie publique ; en cas d'infraction et de non-réparation dans les quinze jours, il sera excommunié. Le chapitre renonce, d'autre part, aux 300 livres stipulées précédemment
17 (1240, 1er mai) Le duc Mathieu II donne à perpétuité au chapitre les étaux des drapiers aux foires de Saint-Dié.
18 (1335 (n. st.), 18 mars) Plaintes du chapitre contre le duc Raoul qui avait porté une grave atteinte aux droits de l'église de Saint-Dié endommagé ses possessions et molesté ses hommes
19 (1341 (n. st.), 8 mars) Excommunication, par le grand prévôt Philippe de Bayon, du duc Raoul et de ses complices qui avaient attenté aux privilèges du chapitre par l'usage d'un nouveau sceau à Saint-Dié, et avaient modesté les hommes du chapitre
20 (1400 (n. st.), 13 mars) Accord entre le chapitre et le grand prévôt Gauthier de Ficocourt, réglant les droits respectifs des parties
21 (XVIIe siècle) Statuts de l'église de Saint-Dié
Préliminaires
Organisation des grueries et maîtrises en Lorraine
Forêts du domaine
Forêts acensées, engagées ou aliénées avant 1760
Bois des communautés laïques
Bois des communautés ecclésiastiques
Bois des cures
Annexes
Index bibliographique
1923
Introduction
Appendice : Etat des bibliothèques religieuses du district de Neufchâteau
Bibliographie des ouvrages cités
Table des signes abréviatifs
Catalogues des incunables
Tableau de concordance entre les numéros du catalogue et ceux de la série X de la bibliothèque de Neufchâteau
Table des noms de lieux d'impression et des noms d'imprimeurs
Table des noms cités dans les ex-libris
Anciennes cloches vosgiennes (XVe-XVIIIe siècle), par André Philippe
Catalogue des incunables de la Bibliothèque de Neufchâteau, par Pierre Marot
1924-1925
Introduction Géographie de la commune d'Uxegney
Géologie
Relief du sol
Cours d'eau
Voies de communication
I. - Nom, Origines, Evénements
1o Uxegney et le Chapitre de Remiremont
4o Uxegney et les seigneurs de Darnieulles
3o Uxegney et les maisons religieuses voisines
2o Uxegney et le duc de Lorraine
Le bailliage
La prévôté
La gruerie et la maîtrise des eaux et forêts
Le ban d'Uxegney
Le maire
Le lieutenant de maire
Les plaids banaux
Appendice I. - Curés et Vicaires
Appendice II. - Instruction
Industrie
Agriculture
Existence matérielle
V. - Documents