Arc-sur-Tille, Compte-rendu du livre de M. Noël Garnier par M. E. Champeaux
Auxonne, Documents sur l'agriculture publiés par MM. Bazin et Colin
Auxonne, Assemblée générale des habitants le 11 janvier 1789
BAZIN et COLIN, Documents extraits des archives d'Auxonne
Beaume-la-Roche, Protestation des habitants contre les droits féodaux
BOISSARD (F.), La disette de 1788-89 à Saint-Jean-de-Losne et dans son ancien bailliage
BRESSON, Documents des archives de Magny-sur-Tille
Bulletin d'histoire économique de la Révolution publié par la Commission centrale (table des années 1906 à 1912)
CALMETTE (J.), Avertissement en tête des Enquêtes
CALMETTE (J.), François-Rude et le Royal-Bonbon
CARON (P.), Manuel pour l'histoire de la Révolution
CHABEUF (H.), Le district d'Is-sur-Tille pendant la Révolution
CHAMPEAUX (Em.), Note sur la publication des Enquêtes
CHAMPEAUX (Em.), Compte-rendu de Pierre Caron, Manuel pour l'étude de l'histoire de la Révolution
CHAMPEAUX (Em.), de Noël Garnier, Arc-sur-Tille pendant la Révolution
CHAMPEAUX (Em.), Vidier, Annuaire des bibliothèques
CLAUDON (F.), Journal de la réunion des trois ordres du bailliage de Dijon (mars-avril 1789)
CLAUDON (F.), Note supplémentaire sur l'auteur de ce journal
CLÉMENT, Documents des archives de La Chaume
DELABY (L.), Une requête paysanne contre le maintien des droits féodaux à Beaume-la-Roche (art. 1790)
DESTRAY (P.), L'état économique de la Bourgogne à la veille de la Révolution, d'après trois mémoires inédits (ceux de Claude Varenne, 1761, de l'intendant de Brou, 1780, et de Chartraire de Montigny, 1782)
Dijon, Le club de Dijon, note complémentaire par M. L. Hugueney
Dijon, Arrêt du Parlement du 29 juillet 1775
Dijon, Les subsistances à Dijon sous la Révolution par M. L. Simon
Dijon, Les impositions à Dijon à la veille de la Révolution par H. Drouot
DROUOT (H.), Les impositions à Dijon à la veille de la Révolution
DUMAY (Gabriel), Notice nécrologique
EISENMANN (L.), Sur la géographie administrative de la Bourgogne à la fin de l'ancien régime
FEBVRE (L.), Histoire de Franche-Comté (compte-rendu)
FRANCHEVILLE, Documents des archives cammunales
GELOT, Documents des archives de Savigny-les-Beaune
GENEVOIS, Documents des archives de Semarey
HAUSER (H.), Recherches faites par MM. les instituteurs dans les archives municipales sur l'état de l'agriculture
HAUSER (H.), Compte-rendu de l'histoire de Franche-Comté par L. Febvre
HUGUENEY (L.), Nouvelles contributions à l'histoire des clubs dijonnais
Is-sur-Tille, Le district d'Is-sur-Tille pendant la Révolution par M. Chabeuf
La Chaume, Documents des archives communales
LANGEREAU, Documents des archives communales de Spoy
Magny-sur-Tille, Documents des archives communales
MATHIEZ (A.), Chronique bibliographique, le travail historique sur la Révolution en Côte-d'Or de 1914 à 1924
MATHIEZ (A.), Enquête sur la vie chère sous la Terreur
MICHAUD (P.), Les enrôlements dans le canton de Seurre pendant la Révolution
MILLIOT, Documents des archives de Vielverge
PERROT, Documents des archives de Pouilly-en-Auxois.
Pouilly-en-Auxois, Documents des archives communales
RICARD (J.), Documents des archives du Val-Suzon
Saint-Jean-de-Losne, La disette de 1788-1789 par M. Boissard
Savigny-les-Beaune, Documents des archives
Semarey, Documents des archives
Seurre, Les enrôlements dans le canton
SIMON (L.), L'arrêt du Parlement de Dijon du 29 juillet 1775 (sur les auteurs de l'insurrection alimentaire du 18 avril précédent)
SIMON (L.), Les subsistances à Dijon de 1789 à 1794
Spoy, Documents des archives
TRIBOULET, Documents des archives de Francheville.
Val-Suzon, Documents des archives
VIDIER, Annuaire des Bibliothèques (compte-rendu)
Vielverge, Documents des archives
Sources
Correspondance du Comité d’aliénation avec le directoire du département de la Côte-d’Or
I. Circulaire imprimée du Comité d'aliénation adressée aux directoires de département, 10 août 1790
II. Lettre du Président du Comité d'aliénation au directoire du département
III. Lettre de M. De Coulmiers, abbé d’Abbécourt, membre du Comité d’aliénation, datée du 20 août 1790, en réponse à des questions posées par le directoire du département le 10 août 1790
IV. Réponse de M. de Coulmiers, abbé d’Abbécourt
V. Circulaire du Comité d'aliénation adressée aux directoires de département, du 3 septembre 1790
VI. Avis du Comité d’aliénation sur différentes questions qui lui ont été proposées, du 3 septembre 1790
VII. Lettre du Président du Comité d'aliénation au directoire du département de la Côte-d’Or
VIII. Réponse de M. le Procureur général à MM. du Comité
IX. Lettre de M. de Delay d'Agier, secrétaire du Comité d'aliénation, au directoire du département, du 25 septembre 1790
X. Lettre de M. de Delay d'Agier, secrétaire du Comité d’aliénation, adressée aux directoires de district, le 9 octobre 1790
XI. Lettre de Camus au directoire du département, du 19 octobre 1790
XII. Questions du département
XIII. Lettre de Camus au directoire du département, du (?) octobre 1790, pour envoyer au directoire le nouveau décret qu’il annonçait dans sa lettre précédente et qui concerne l'administration des biens nationaux
XIV. Adresse du département à l'Assemblée Constituante
XV. Adresse du département à l’Assemblée Constituante
XVI. Arrêté du directoire du département du 5 novembre 1790
XVII. Arrêté du directoire du district de Dijon, du 8 novembre 1790
XVIII. Lettre de Camus au directoire du département du 22 octobre 1790
XIX. Lettre du département à Camus, du 14 septembre 1790
XX. Réponse de Camus (27 octobre 1790)
XXI. Lettre du département, du 23 octobre 1790
XXII. Questions du département, du 6 novembre 1790
XXIII. Réponses de Camus
XXIV. Arrêté du directoire du district de Dijon, du 23 août 1790
XXV. Arrêté du directoire du département, du 4 septembre 1790
XXVI. Lettre du directoire du district de Dijon à Camus
XXVII. Arrêté du directoire du département, du 18 avril 1791
XXVIII. Arrêté du directoire du district de Dijon, du 21 juin 1791
XXIX. Arrêté du directoire du district de Dijon, du 3 août 1791
XXX. Arrêté du directoire du district de Dijon du 21 novembre 1791
XXXI. Arrêté du directoire du district de Dijon, du 6 décembre 1791
XXXII. Arrêté du directoire du district de Dijon, du 8 juin 1793
XXXIII. Lettre du Comité d’aliénation au directoire du département, du 6 novembre 1790
XXXIV. Lettre du département à Camus, du 30 octobre 1790
XXXV. Lettre du département, du 2 novembre 1790
XXXVI. Réponse de Camus, du 7 novembre 1790
XXXVII. Questions posées par le directoire du département du 9 novembre 1790
XXXVIII Questions du département du 9 novembre 1790
XXXIX. Lettre du département à Camus, du 23 novembre 1790
XL. Réponse de Camus, du 7 décembre 1790
XLI. Questions du département, du 23 novembre 1790
XLII. Réponse de Camus, du 7 décembre 1790
XLIII. Questions du département, du 26 novembre 1790
XLIV. Réponse de Camus, du 7 décembre 1790
XLV. Le directoire du département au Comité d’aliénation, 11 décembre 1790
XLVI. Lettre du Curé de Civry au département, 26 novembre 1790
XLVII. Lettre du département, du 7 décembre 1790, à Camus
XLVIII. Réponse de Camus, du 16 décembre 1790
XLIX. Le directoire du département à Camus, du 16 décembre 1790
L. Le directoire du département à Camus, du 16 décembre 1790
LI. Le directoire du département aux directoires de district, 18 décembre 1790
LII. Lettre du directoire du district de Dijon à Camus, du 18 novembre 1790
LIII. Arrêté du département, du 5 décembre 1790
LIV. Réponse de Camus, du 20 décembre 1790
LV. Copie de la décision du Comité au sujet des droits casuels
LVI. Le directoire du département au Comité d’aliénation, 21 décembre 1790
LVII. Lettre des Comités d’aliénation et ecclésiastique au directoire du département, du 22 décembre 1790
LVIII. Lettre du directoire du 30 novembre 1790 à Camus
LIX. Réponse de Camus, du 31 décembre 1790
LX. Lettre du département du 6 janvier 1791 à Camus
LXI. Réponse de Camus du 13 janvier 1791
LXII. Lettre de Camus au directoire du département, du 19 janvier 1791
LXIII. Questions du département du 13 janvier 1791
LXIV. Arrêté du département, du 3 février 1791
LXV. Arrêté du département, du 4 février 1791
LXVI. Lettre du département à Camus, du 11 janvier 1791
LXVII. Copie de la lettre du département à M. Amelot
LXVIII. Lettre du département, du 21 décembre 1790
LXIX. Observations du département, du 13 décembre 1790
LXX. Lettre du district de Dijon à Camus, du 30 novembre 1790
LXXI. Questions du département, du 6 janvier 1791
LXXII. Réponse de Camus, du 24 janvier 1791
LXXIII. Lettre à MM. Camus et Amelot au nom de MM. du directoire du département, du 22 janvier 1791
LXXIV. Réponse de Camus, du 29 janvier 1791
LXXV. Lettre du département du 28 décembre 1790 sur l'évaluation des droits casuels
LXXVI. Questions du département, du 16 décembre 1790
LXXVII. Réponse de Camus, du 1er février 1791
LXXVIII. Lettre de Camus au directoire du département, du 1er février 1791
LXXIX. Réponse du département, du 8 février 1791
LXXX. Le directoire du département à Camus, 1er février 1791
LXXXI. Lettre du département sur les biens de la maison de Saint-Cyr, du 29 janvier 1791
LXXXII. Réponse de Camus, du 3 février 1791
LXXXIII. Lettre du district de Châtillon au département, 8 janvier 1791
LXXXIV. Réponse du département au district, 15 janvier 1791
LXXXV. Lettre de Camus sur l’affaire Chalenton, du 5 février 1791
LXXXVI. Réponse du département à Camus, 24 février 1791
LXXXVII. Lettre à M. Camus au nom de MM. du directoire du département, du 1er février 1791
LXXXVIII. Réponse de Camus, du 6 février 1791
LXXXIX. Extrait de la lettre du Comité au district de Bordeaux, 18 janvier 1791
LXL. Lettre du département à Camus, du 5 février 1791
LXLI. Réponse de Camus, du 10 février 1791
LXLII. Lettre de Camus au directoire du département, du 11 février 1791
LXLIII. Mémoire pour l'académie de Dijon
LXLIV. Lettre de Guyton-Morveau à Camus, du 18 décembre 1790
LXLV. Lettre de Guyton-Morveau à l’évêque d'Autun, 18 décembre 1790
LXLVI. Mémoire du département sur les fondations Pouffier, Berbisey et Fyot
LXLVII. Instructions de Camus
LXLVIII Arrêté du département, du 13 mars 1791
LXLIX. Lettre de Guyton-Morveau au procureur-syndic de Saint-Jean-de-Losne, (4 juin 1791)
C. Lettre de Guyton-Morveau à M. le procureur sindic du district de Saint-Jean-de-Losne concernant la fondation Pouffier
CI. Lettre du département au district de Saint-Jean-de-Losne, 6 septembre 1791
CII. Mémoire concernant les fondations faites au profit du ci-devant parlement et de l'académie des sciences de Dijon par M. Pouffier
CIII. Lettre de Guyton-Morveau à Camus, 9 juin 1791
CIV. Lettre à M. Camus, en lui envoyant les pièces relatives aux fondations de M. Pouffier
CV. Lettre à MM. les Président et Membres du Comité d’aliénation concernant les fondations faites au profit du ci-devant parlement et de l'académie de Dijon
CVI. Réponse du département à M. le procureur-syndic du district de Saint-Jean-de-Losne au sujet des titres du domaine d’Aiserey
CVII. Lettre du département à MM. du directoire du district de Dijon au sujet des titres du domaine d'Aiserey
CVIII. Le directoire du département à Camus, 19 février 1791
CIX. Lettre de Camus au directoire du département
CX. Lettre à M. Camus au nom de M. le procureur général sindic, du 27 janvier 1791
CXI. Réponse de Camus
CXII. Lettre de Camus au directoire du département
CXIII. Lettre de Camus au directoire du département au sujet de l’affaire Chalenton
CXIV. Lettre du département au district de Semur, 19 mars 1791
CXV. Lettre du département à Camus, 10 mai 1791
CXVI. Lettre du département à Camus sur l’affaire Dejussieu, 26 février 1791
CXVII. Lettre du département aux districts de Beaune et Saint-Jean-de-Losne sur la même affaire, 26 février 1791
CXVIII. Lettre de Camus au sujet des affaires Duvernay et Dejussieu
CXIX. Lettre du département à Camus sur l'acquit des fondations et la nomination des ecclésiastiques
CXX. Lettre du département au Comité ecclésiastique, 3 février 1791
CXXI. Lettre de Camus sur l'aliénation des droits féodaux
CXXII. Arrêté du département, du 28 mai 1791
CXXIII. Lettre de Camus au directoire du département, du 31 mars 1791
CXXIV. Questions du département, du 9 mars 1791
CXXV. Réponse de Camus
CXXVI. Lettre du département à Camus (17 mars 1791) sur les frais de vente
CXXVII. Réponse de Camus
CXXVIII. Lettre du département à Camus (17 mars 1791) sur le partage du mobilier des religieux
CXXIX. Réponse de Camus
CXXX. Lettre du département à Camus (17 mars 1791) sur l'acquittement des fondations et les mépartistes
CXXXI. Réponse de Camus
CXXXII. Questions proposées au Comité ecclésiastique par l'administration du département à la date du 31 mars 1791
CXXXIII. Réponse de Camus, 5 avril 1791
CXXXIV. Lettre de Camus au directoire du département, du 5 avril 1791 sur des revenus accordés à tort
CXXXV. Lettre de Camus au directoire du département, du 11 avril 1791, sur les formes à suivre pour procéder à la ventilation des dîmes et droits féodaux supprimés
CXXXVI. Circulaire du Comité d’aliénation aux directoires des districts, 15 avril 1791
CXXXVII. Lettre du Comité d'aliénation au directoire du département sur l'envoi des affiches en double, du 15 avril 1791
CXXXVIII. Lettre à M. Camus au nom de l’administration à la date du 9 avril, sur les délais de paiement
CXXXIX. Réponse de Camus
CXL. Lettre du département à Camus (21 avril 1791) sur le même sujet
CXLI. Lettre du département à Camus (9 avril 1791), sur les frais d'entretien des églises
CXLII. Lettre du département à Camus (12 avril 1791), sur les acomptes aux employés des chapitres
CXLIII. Lettre du directoire du département à Camus (19 avril 1791), sur les mépartistes
CXLIV. Lettre du département à Camus (19 avril 1791), sur l’argenterie sacrée
CXLV. Lettre du département à Camus (21 avril 1791), sur le paiement des experts
CXLVI. Réponse de Camus sur tous ces points (29 avril 1791)
CXLVII. Lettre de Camus au département, 3 mai 1791
CXLVIII. Lettre du département à Camus (24 mars 1791) sur les prétentions des habitants de Chazilly
CXLIX. Réponse de Camus, 12 mai 1791
CL. Circulaire des Comités ecclésiastique et d’aliénation sur les bibliothèques des maisons religieuses, du 24 mai 1791
CLI. Réponse du département (2 juin 1791), sur le même sujet
CLII. Lettre du département à Camus (21 mai 1791), sur les monuments des arts
CLIII. Réponse de Camus à la lettre précédente
CLIV. Lettre du département au Comité ecclésiastique (17 mai 1791), sur les réclamations de l'abbé de Citeaux
CLV. Réponse de Camus à la lettre précédente
CLVI. Lettre du département à Camus (14 mai 1791), sur une lampe d'argent des Chartreux
CLVII. Réponse de Camus sur la lampe
CLVIII. Lettre du département à Camus (4 juin 1791), au sujet de l'argenterie
CLIX. Lettre du district de Dijon à Camus (4 août 1791), sur le même sujet
CLX. Lettre du département à Camus (9 juin 1791), sur le bail de la seigneurie de Chaugey-Maisondieu
CLXI. Lettre du département au district de Saint-Jean-de-Losne (11 août 1791), sur la même affaire
CLXII. Réponse de Camus sur les deux objets précédents, 15 juin, 1791
CLXIII. Lettre et questions du département (14 juin 1791), sur le partage des fruits entre les acquéreurs et l’état
CLXIV. Réponse de Camus à ces questions
CLXV. Lettre du département à Camus (18 juin 1791), sur les bois de Saint-Usage
CLXVI. Réponse de Camus
CLXVII. Lettre du département au district de Beaune (5 juillet 1791), sur les états estimatifs des biens nationaux
CLXVIII. Lettre du département à Camus sur le même sujet, 13 juillet 1791
CLXIX. Lettre du département à Camus (2 juillet 1791), sur les enchères sur les biens nationaux
CLXX. Arrêté du département du 22 juin 1791 sur le remboursement des frais de culture
CLXXI. Réponse de Camus aux questions précédentes
CLXXII. Le département aux Comités ecclésiastique et d'aliénation (16 juillet 1791), sur la conservation des monuments des arts
CLXXIII. Le département au Comité d’aliénation, 19 juillet 1791
CLXXIV. Lettre du département à Camus, 16 juillet 1791
CLXXV. Arrêté du département du 3 mai 1791 sur la mise en vente de l'abbaye de Molesme
CLXXVI. Lettre du département à Camus sur l’argenterie des couvents (7 juillet 1791)
CLXXVII. Réponse de Camus aux lettres précédentes
CLXXVIII. Lettre de Camus au directoire du département du 22 juillet 1791
CLXXIX. Lettre à M. Camus au sujet du payement de quatre pour cent du prix de la vente des biens chargés de fondation
CLXXX. Lettre de Camus sur les retards d’envoi des procès-verbaux
CLXXXI. Réponse du département, 6 août 1791
CLXXXII. Lettre à M. Camus au sujet de l'instance dirigée contre les héritiers de M. Paris, ci-devant abbé de la Bussière, pour réparations
CLXXXIII. Lettre du département au district d'Arnay-le-Duc (1er septembre 1791), au sujet de l’affaire précédente
CLXXXIV. Lettre à M. Camus pour lui envoyer les procès-verbaux de délivrance de la vente n° 22 d'Is-sur-Tille
CLXXXV. Lettre du département au district de Châtillon en lui envoyant une note de M. Camus concernant la vente d'une partie de la Chartreuse de Lugny
CLXXXVI. Nouvelle lettre du département au district (6 août 1791), sur la vente faite à M. Fouynat
CLXXXVII. Lettre à MM. du directoire du district de Châtillon pour lui demander le bail des biens vendus à M. Fouynat
CLXXXVIII. Lettre à M. Camus en lui envoyant les pièces et arrêté relatifs à la dénonciation contre la vente faite à M. Fouynat
CLXXXIX. Lettre au Comité d'aliénation au sujet du compte des chartreux de Dijon
CLXL. Lettre à M. Camus au sujet du compte des chartreux de Dijon
CLXLI. Lettre à M. Camus au sujet des livres de comptes des chartreux de Dijon
CLXLII. Lettre à M. Camus au sujet de l'acquisition faite par M. Raimond, ancien intendant de Perpignan, de la maison conventuelle des ci-devant bénédictins de Ponthières
CLXLIII. Réponse à M. Camus pour lui accuser réception de l'opinion du Comité au sujet de la nullité de la vente de la maison conventuelle de Ponthières
CLXLIV. Réponses de Camus aux questions précédentes
CLXLV. Lettre à M. Camus, relativement à la pension de M. Le Compasseur
CLXLVI. Lettre à M. le procureur syndic du district d'Is-sur-Tille pour lui envoyer copie de la décision du Comité concernant M. Le Compasseur
CLXLVII. Lettre du directoire du département à Camus, du 20 août 1791
CLXLVIII. Lettre à M. Camus au sujet du refus des habitants de Bourberain de payer un droit d’éminotte
CLXLIX. Questions proposées à MM. du Comité d'aliénation
CC. Lettre à M. Camus au sujet des offres de M. Richemon pour extraire la dorure du cuivre, etc.
CCI. Lettre à M. Camus au sujet du nouvel envoi d’argenterie
CCII. Lettre aux sept districts au sujet des nouvelles estimations de biens difficiles à vendre
CCIII. Lettre à M. Camus au sujet du même envoi d’argenterie
CCIV. Lettre à MM. du Comité ecclésiastique et d'aliénation pour leur envoyer le catalogue de la Bibliothèque des ci-devant chartreux de Lugny
CCV. Lettre à M. Camus pour lui envoyer un nouvel état de ventes des biens nationaux
CCVI. Lettre aux districts de Dijon, Semur, Beaune, Châtillon et St-Jean-de-Losne pour demander l’état du nombre des livres, etc... des établissements supprimés
CCVII. Lettre à M. Borromée, procureur sindic du district de Châtillon, pour presser l’envoi des procès-verbaux de vente des biens nationaux
CCVIII. Lettre à M. Camus pour lui envoyer un mémoire concernant les ornements des églises supprimées et le besoin de plusieurs églises conservées qui s’en trouvent dépourvues
CCIX. Réponse approbative de Camus
CCX. Lettre aux sept districts pour l’envoi des ornemens dans le dépôt établi à Dijon
CCXI. Lettre du département à M. le procureur sindic du district de Châtillon pour lui demander l’envoi des procès-verbaux de ventes du proclamat n° 17
CCXII. Lettre à M. Camus pour accuser la réception de la décision relative à l'argenterie à accorder en échange
CCXIII. Questions proposées par le département au Comité d'aliénation au sujet de l'indemnité due aux fermiers des dîmes
CCXIV. Réponse de Camus
CCXV. Lettre à M. Camus pour lui envoyer un état de vente de biens nationaux
CCXVI. Lettre d'envoi à MM. du Comité ecclésiastique et d'aliénation des états des livres et bibliothèques des districts de Châtillon et de Saint-Jean-de-Losne
Index des noms de lieux et de personnes
Table des matières
Albert MATHIEZ, Dijon en 1789 d’après les lettres inédites de François-Nicolas Bertheley, commis aux Etats de Bourgogne
Raymond DELABY, La survivance des dîmes et des droits féodaux en Côte-d’Or pendant la Révolution
E. CORNEREAU, Notes documentaires sur la conservation des œuvres d’art en Côte-d’Or pendant la Révolution
Général DUPLESSIS, Les Sociétés populaires en Côte-d’Or et la souscription ouverte pour remplacer Le Vengeur
A. La disette dans le district de Beaune en 1793, - Les réquisitions de grains, - la grange de l’émigré Guyard; B. La loi sur l’approvisionnement de Paris et les recensements à Baulme-la-Roche, par Mlle CHAPOT, M. LENOIR et A. MATHIEZ
Notes bibliographiques (A. MATHIEZ)
Nécrologie: M. H. Chabeuf (E. CORNEREAU)
CHAPITRE I. - Dijon en 1789: les partis, leurs rapports avec la Municipalité
CHAPITRE II. - La formation du Comité
CHAPITRE III. - Le Comité
Deuxième Partie:
1° La garde citoyenne
2° Les Volontaires
3° Les mesures prises par le Comité
1° Les subsistances
2° L'approvisionnement en bois de chauffage
CHAPITRE III. - La lutte contre la misère
CHAPITRE IV. - Le rayon d’action du Comité
Troisième Partie:
CHAPITRE I. - L'opinion à Dijon au début de 1790
CHAPITRE II. - Les élections municipales de 1790
Conclusion
Pièces justificatives