CH. I Incamération des biens ecclésiastiques. - Réclamée par peu de cahiers de la Bourgogne. Contraire à la justice : rien de plus légitime que la propriété de ces biens. Motion de Talleyrand contre ces biens. Violente discussion. Con-clusion : les biens du clergé sont rais à la disposition de la Nation. On avait promis, et le clergé croyait qu'on ne les vendrait pas. Opposition qu'il fait à leur vente, mais toujours en vain. P.

CH. II Nationalisation des biens des émigrés ou déportés. - Au début de Juillet 1789, grande agitation à Paris. Elle avait son siège principal au Palais-Royal. Agitation en Bour-gogne : à Dijon, Auxonne, Beaune et environs, dans le Mâconnais. Calme relatif juqu'au milieu de 1791. En Juin, nouveaux troubles en Auxois, dans la vallée de la Tille, à Montculot, Entre-Deux-Monts, Champrenault, Bussy-la- Pesle, Etaule, Aignay-le-Duc, Châtillon-sur-Seine, Sante-nay, Molinot. Ville-Dieu, déterminent l'émigration au point que le pays et l'Assemblée nationale s'en émeuvent. Dispositions législatives à ce sujet. Leur aggravation à la fin de 1792 et années suivantes. Détente partielle en Ven-tôse 1795, complète en l'an X. La Restauration cherche à remettre les choses en état. La déportation. Les biens des déportés séquestrés. P.

CH. III Conditions dans lesquelles eut lieu la vente des biens nationaux au district de Beaune. - En décembre 1789, les biens du clergé doivent être vendus jusqu'à concur-rence de 400 millions. On vend ensuite jusqu'à épuise-ment. Pour les écouler, on décide de les vendre d'abord aux municipalités, puis directement, par les soins du Directoire des districts ou du département. Ventes aux communes de Dijon et de Saint-Jean de-Losne. Premières ventes au district de Beaune. Dépréciation des assignats. Les mandats territoriaux. Aliénations par voies de loteries. Dernières ventes du district de Beaune. La Restauration rend les biens non aliénés et sert un milliard aux émigrés pour le reste. P.

CH. IV Les grands établissements ecclésiastiques, maîtres des biens de première origine. - Abbayes de Citeaux, de Maizières, de Saint-Martin, de Saint-Andoche, de Saint-Jean-le- Grand à Autun, prieuré de Saint-Martin de la même ville. Abbayes de Sainte-Marguerite, de Saint-Seine, de Molaise, de Saint-Pierre de Chalon-sur-Saône, de Labussière, de Notre-Dame de Tart à Dijon, de Moutier-Ramer, du Lieu-Dieu. Prieurés de Saint-Vivant et de Saint-Ruf. Chartreux de Beaune et de Dijon. Cordeliers, jacobins, capucins, minimes, carmélites, ursulines, visitandines de Beaune. Evêché de Dijon; cathédrales : Saint-Lazare d'Au-tun, Saint-Etienne de Dijon. Collégiales Saint-Georges de Chalon-sur-Saône, Saint-Andoche de Saulieu, de Notre- Dame d'Autun, de Notre-Dame de Beaune, ses 29 pré-bendes et 40 chapellenies. P

CH. V Les petits établissements ecclésiastiques, autres maîtres des biens de première origine. - Paroisses Saint-Pierre, Saint- Nicolas, Sainte-Magdeleine et Saint-Martin à Beaune, d'Aloxe, Antheuil, Argilly, Aubaine, Aubigny-la-Ronce, Auxey, Bessey-la-Cour, Bessey-en-Chaume, Beaubigny, Bligny-sous-Beaune, Bligny-sur-Ouche, Bouilland, Bouze, Chassagne, Chevigny-en-Vallière, Chorey, Combertault, Colombier, Corberon, Corcelles-les-Ars, Corpeau, Corgen-goux, Corgoloin, Cussy-la-Colonne, Ebaty, Echarnant, Ecutigny, Echevronne, Gerland, Jours-en-Vaux, Ivry-en- Montagne, Lusigny, Larochepot, Levernois, Marigny-les- Reullée, Mavilly, Meloisey, Merceuil, Meursanges, Meur-sault, Molinot, Montceau, Monthelie, Nantoux, Nolay, Paimblanc, Pernand, Pommard, Puligny, Ruffey, Sante-nay, Santosse, Saussey, Savigny, Serrigny, Saint-Aubin, Saint-Romain, Sainte-Marie-la-Blanche, Thomirey, Tho-rey-sur-Ouche, Tailly, Thury, Veilly, Veuvey, Vic-des- Prés, Vignolles, Villers-la-Faye, Villy-le-Moutiers, Volnay. P.

CH. VI Les maîtres des biens de seconde origine, émigrés et déportés. - De Macheco, de Ganay, de Millery, de Clermont- Montoison, Perrenet de Baleure, marquis de la Borde, président Richard de Ruffey, Charpy de Jugny et Mag-deleine de la Mare, marquis d'Agrain, Bernard de Sasse-nay, Edme Genot, Bataille de Mandelot, Nicolas-Philibert Gillet, Vivant Grozelier-Dauphin, J. Brunet de Monthelie, marquis d'Ivry, de Villers-la-Faye, les frères Blancheton, Grillot de Prédelisse, L. Joly de Bévy, Fardel-Passerat de Verrey, Julien Lambert, Lobot de la Barre, Amable de la Guiche, Courtot, dit Martenot, Richard de Bligny, Mac- Mahon, de Clermont-Tonnerre, Guyard de Balon, Chau-velot de Chevanne, Cheval de Fontenay, Thibault de Vertillac, les enfants Richard d'Ivry, Pierre Bourgeois, prince de Conty, comte de Wal, P. Boucheron de Hussey, J.-J.-André Escard, Denis Coujard, Viennot de Vaublanc, Antoine Champeau, N. Potot, Sylvestre Routy, Gérard- Parigot de Santenay, fils, J.-Chrysostôme de Vergnette. Le domaine. Déportés : Hector Drouas, de Tourny, Guillaume Bredeault, Philippe Lardet, Joseph Morin, Jacques Serrigny, exécuté. Corporation des bouchers. L'arquebuse de Nolay, de Beaune. Jeu de l'arc de Beaune, de Bligny-sur- Ouche. Ordre de Malte. Commanderie de Beaune et ses filiales. P.

CH. VII La vente des biens nationaux a été nuisible à l'instruction et à la bienfaisance. - Nuisible à l'instruction supérieure en supprimant des bourses pour étudiants, à l'instruction secon-daire en détruisant la dotation des collèges des Godrans et de l'Oratoire à Beaune, à l'instruction primaire en détrui-sant le couvent des Ursulines de Beaune et en aliénant les maisons d'écoles fondées. Nuisible à la bienfaisance en sup-primant la seigneurie de l'hôpital de Beaune, à Meursault et différents droits pécuniaires dont jouissait cette maison hos-pitalière, en aliénant plus de onze maisons qu'elle possédait à Beaune, huit maisons à l'hospice de la Charité, la dotation de la Chambre des pauvres de Beaune, celles de l'hospice Saint-Lazare, de la maison de charité de Nolay, de la maison de charité de Bligny-sur-Ouche, du bureau des pauvres à Paimblanc, les ressources qui servaient à faire des donne à Saint-Romain, Pommard, Bligny-sur-Ouche, Antheuil, Serrigny et tous les établissements du clergé séculier et régulier qui faisaient de nombreuses distribu-tions aux pauvres du district et autres. P.

CH. VIII La vente des biens nationaux n'a pas été favorable aux intérêts du peuple. - On s'est demandé longtemps et on se demande encore si la propriété est aujourd'hui plus morcelée qu'en 1789. Les opinions sont partagées. En tout cas la vente des biens de première origine n'a pas favorisé le morcellement de la propriété. Ces biens, en général, furent vendus par corps de domaines. Les biens de deuxième origine furent vendus au contraire par petits lots, généra-lement du moins : il y eut de nombreuses exceptions. Peu d'ouvriers purent ramasser ces lots : il eut fallu des avances ou des espérances fondées qui manquaient et, à la vente au district, se trouvaient des gens plus fortunés qui avaient entrepris de reconstituer des domaines pou-vant rivaliser avec les anciens. Le nombre des gros acquéreurs correspond au nombre des gros bénéficiers et des émigrés propriétaires de gros domaines dans le district. Si bien qu'au lendemain de la Révolution il n'y avait de changé que les noms dans la distribution des terres et la propriété n'était guère plus morcelée qu'auparavant. P.

CH. IX De ceux qui ont bénéficié de la vente des biens nationaux. - La petite culture en a profité médiocrement : le 1/8 des cultivateurs a pris part à ces ventes et encore leur chiffre d'achat n'est monté qu'au quart du chiffre d'achat des non cultivateurs. Moyenne d'achat des cultivateurs : 7.000 fr., des non cultivateurs : 28.000 fr.. Ont été acquéreurs sur-tout les artisans, les négociants en gros et en détails, des médecins, une douzaine de notaires, quelques prêtres et quelques nobles, des députés, des juges, des instituteurs, les compagnies Beaudecourt et Baudin, quatre financiers, etc.. Conclusion : les trois quarts de la population rurale n'a pas gagné à la vente des biens nationaux, au contraire, elle y a perdu : les nouveaux maîtres ne valaient pas les anciens. Au Moyen-Âge, on disait volontiers : « il fait bon vivre sous la crosse et la mitre». Preuves à l'appui. P.

CH. X Ce que l'État a gagné et perdu à la vente des biens na-tionaux. - Il y a gagné environ 25 millions pour le district de Beaune, c'est le chiffre de vente dont il faudrait déduire les frais, qui ont été considérables. Pour la France entière, l'État a pu réaliser près de 16 milliards. Il y gagna aussi une augmentation dans le rendement de l'impôt, par la sup-pression des privilèges. Ventes et impôts ne l'enrichirent pas, puisqu'il fut, en 1897, obligé de réduire les rentes des deux tiers, c'est ce que l'on appela le tiers consolidé. Il y perdit une exonération de charges pour l'instruction et le soulagement des pauvres, une abondante source de revenus à laquelle il recourait dans les besoins les plus pressants, surtout un patrimoine moral qui faisait son honneur et sa sécurité. Il affaiblit l'action de la religion en supprimant les ordres religieux et en réduisant le clergé séculier au rang de salarié. En s'attaquant à la propriété, une des bases de la société, il a ouvert la porte aux revendications socialistes. P

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Composition du Bureau

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Liste des Sociétés savantes avec lesquelles la Société d'Archéo-logie est en correspondance

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Procès-verbaux des séances de 1908

L DE MONTILLE. -Notice nécrologique. -Anne-Alfred,vicomte de Masson d'Autume

Notice sur l'Église Saint-Pierre de Beaune

Eugène MÉHU. -Notice sur l'Église Saint-Nicolas de Beaune

A. CHANGARNIEK.-Maizières. - Source romaine

A. MOINGEON.-Essai historique sur Pommard

A. CHANGARNIER. -Bagues romaines et gallo-romaines

A. CHANGARNIER. -Marque d'un potier gallo-romain

AbbéJ. DENIZOT. -Vocabulaire patois (Sainte-Sabine et ses environs, 1re partie) P. LATOUR