1° Articles de fond

Ernest CHAMPEAUX. - Coutumes de Bourgogne et coutumes du duché de Bourgogne

Gabriel LE BRAS. - Le contrôle canonique de la vie chrétienne dans le diocèse d’Auxerre, sous Louis XIV

Pierre MASSON. - Le bail à cheptel d’après les actes notariés bourguignons du XIVe siècle jusqu’à la première moitié du XVe

Léon MIROT. - Les ordonnances de Charles VII, relatives à la prestation des hommages

Octave MOREL. - Une justice seigneuriale du Bugey avant et après l’annexion à la France. Le comté de Montréal

Pierre PETOT. - L’accession de Philippe le Hardi au duché de Bourgogne et les actes de 1363

Maxime REYMOND. - De l’avoué au juge impérial de Lausanne

2° Mélanges

Jean ADVENIER. - Une châtellenie nivernaise pendant son administration par Philippe le Hardi (Chalon, E)

Ernest CHAMPEAUX. - Charles de Navarre et la falsification des consuetudines ducatus Burgundiae (Chalon, R)

Abbé CHAUME. - Un problème de droit féodal. La succession de Chalon en 1080 (Chalon, R)

Georges CHEVRIER. - "Les costumes esprovées a Dijon et en toute Borgoigne" (Chalon, R)

- Observations sur quelques coutumes locales de Franche-Comté (Arbois, Poligny, Salins) (Arbois, R)

François DUMONT. - Les préliminaires de l’ouverture du canal du Charolais (Chalon, R)

Jean FENET. - Un procès historique deux fois séculaire: la lutte entre le bailliage-présidial de Bourg, et les seigneurs hauts-justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution (Chalon, E)

Jean GAUDEMET. - Un traité inédit d'"Instituts de Justinien comparés en Droit françois et coutumier en Bourgogne" (Chalon, E)

Paul HARSIN. - Le problème des institutions centrales au XVe siècle (Chalon, R)

Gabriel JEANTON. - La limite des pays de droit écrit et de droit coutumier en Bourgogne, et ses relations avec les autres limites ethniques du Nord et du Midi (Chalon, R)

Pierre MASSON. - Le rattachement de l’organisation financière du comté d’Auxerre aux Etats de Bourgogne (Chalon, R)

François MOREAU. - La suppression des Etats du comté d’Auxonne et leur réunion aux Etats du duché de Bourgogne (Chalon, E)

Pierre PERRENET. - Transmissions d’offices et marchandages au XVIIe siècle (Chalon, E)

Maxime REYMOND. La Burgundia minor (Chalon, E)

Bernard de VEVEY. - Les débuts de l’organisation municipale dans une ville de la Bourgogne transjurane (Chalon, R)

1° Articles de fond

Ernest CHAMPEAUX. - La succession de Bourgogne à la mort de Philippe de Rouvres

Jean GAUDEMET. - Les prétentions de Charles II, roi de Navarre, à la succession de Philippe de Rouvres

Ernest CHAMPEAUX. - Un dossier inédit de la succession de Bourgogne (1361)

Pierre PETOT. - L'avènement de Philippe le Hardi en Bourgogne et les lettres du 2 juin 1364

Georges CHEVRIER. - Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle

Jean SIMON. - Un essai de rédaction d'une coutume locale Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs

Albert MORGAND. - Essai sur l'organisation des grand'routes du Mâconnais depuis le XVIe siècle

Albert COLOMBET. - Une justice seigneuriale à la fin de l'ancien régime. Vantoux et ses grands jours

Pierre PERRENET. - Préséances

2° Mélanges

Georges BLONDEAU. - Etienne Armenier, président des parlements de Bourgogne et de Franche-Comté. Etude sur la carrière d'un magistrat bourguignon au cours du XVe siècle (R)

Ernest CHAMPEAUX. - Les coutumes du duché de Bourgogne et la rédaction des coutumes du Nivernais de 1464 (E)

Georges CHEVRIER. - Les origines du parlement de Dijon (R)

François DUMONT. - Les archives du musée Condé à Chantilly et l'histoire du droit public bourguignon au XVIIIe s. (R)

Gabriel JEANTON. - Trois cartes ethnographiques: limite des pays de droit écrit et coutumier; limite des parlers français, d'une part, provençaux et franco-provençaux, d'autre part; limite des toits méditerranéens et des toits du Nord, depuis l'Océan jusqu'au Jura et aux Alpes. Etude comparée (R)

Léon MIROT. - La succession de Forteguerra Forteguerra (R)

Stanislas OSTROWSKI. - Le Bureau des finances de Dijon dans l'organisation administrative de la Bourgogne (R)

B.-A. POCQUET DU HAUT-JUSSÉ. - Le compte général du royaume conservé aux Archives départementales de la Côte-d'Or (1418-1420) (E)

Henri REGNAULT. - Le parlement de Besançon et l'ordonnance de 1735 (R)

Robert SAUVAGEOT. - L'origine des fruitières comtoises (E)

A. VOISIN. - Un procès criminel à Dijon au XVe siècle: l'appel direct au Parlement de Paris (R)

Bernard de VEVEY. - La rédaction des coutumes dans le canton de Fribourg (E)

1° Articles de fond

B.-A. POCQUET DU HAUT-JUSSÉ. - Les chefs des finances ducales de Bourgogne sous Philippe le Hardi et Jean sans Peur (1363-1419)

Maxime REYMOND. - Le développement de l’organisation municipale à Lausanne

Georges CHEVRIER. - Une tentative de réformation de la coutume du comté de Bourgogne au XVIIIe siècle

Ch. BOELL. - La juridiction consulaire à Autun de 1566 à 1922

Gabriel JEANTON. - Enquête sur les limites des influences septentrionales et méditerranéennes en France

2° Mélanges

Georges BLONDEL. - Marguerite d’Autriche et la politique européenne (E)

M. VITTENET. - Charte d’affranchissement de Moutier-Saint-Jean (Côte-d'Or) (E)

Robert POULNOT. - Le bailliage d’Autun d’après le mémoire de l’intendant Ferrand (R)

François DUMONT. - Les officiers municipaux d’Autun au XVIIIe siècle (E)

Pierre d’ORGEVAL. - Un traité inédit sur les tailles en Bourgogne au XVIIIe siècle (R)

Pierre PERRENET. - Conséquences sociales de la justice seigneuriale (E)

Albert COLOMBET. - Le Parlement de Bourgogne devant les doctrines physiocratiques (E)

Georges CHEVRIER. - L’assignal particulier de la dot mobilière en Bourgogne et en Nivernais (R)

1° Articles de fond

Gabriel LE BRAS. - L'organisation du diocèse d'Auxerre à l'époque mérovingienne

Jean GAUDEMET. - Les origines de la régale réciproque entre Lyon et Autun

Abbé CHAUME. - Vigerius burgundiae

Maxime REYMOND. - L’organisation municipale de Lausanne (2e article)

Léon BLIN. - Les secours aux incendiés en Bourgogne à la fin de l’ancien régime

Georges CHEVRIER. - La communauté universelle entre époux dans la coutume de la ville d’Auxerre

2° Mélanges

Bernard de VEVEY. - Droit romain et droit barbare dans le canton de Fribourg

Pierre PERRENET. - Gabriel Davot, premier professeur de droit français de l'Université de Dijon (1723-1743)

Colonel BICHOT. - Les Davot

François DUMONT. - Davot et l’ancienne Faculté de droit de Dijon

André GUILLOIS. - Les étudiants de l’ancienne Faculté de droit de Dijon originaires d’Auxerre

Bernard JARRY. - Enquête sur les registres paroissiaux de l’Yonne

3° Chronique

Georges BIRR. - La compagnie des secrétaires du roi à Dijon

Félix BOLLEY. - La session de 1787 des États de Bourgogne

François DUMONT. - Mgr de Caylus, élu du clergé aux États généraux de Bourgogne

André LAURAIN. - Les arrêts de réglement du Parlement de Dijon

Jean LISBERNEY. - La justice de Fontaines-les-Dijon au XVIIIe siècle

Françoise MENNEGLIER (Mlle). - Les ordonnances de Joly de Fleury, intendant de la généralité de Dijon (1750-1756)

E. REGNIER (abbé). - Procès entre les curés de Lainsecq et de Sainpuits au sujet des dîmes et droits curiaux sur une maison et ses dépendances au XVIIe siècle

Jean ROUSSOT. - Les États du Mâconnais aux XVIIe et XVIIIe siècles

Robert SOURIAU. - Étude de quelques points de la compétence de la Chambre des comptes de Dijon au XVIIIe s

1° Articles de fond

Madeleine OURSEL. - Les origines de la commune de Dijon

B.-A. POCQUET DU HAUT-JUSSÉ. - Les dons du roi aux ducs de Bourgogne Philippe le Hardi et Jean sans Peur (1363-1419)

Dr L. LAROCHE. - Les Etats particuliers du Charolais

2° Mélanges

Pierre PERRENET. - Un professeur de droit dijonnais au XVIe siècle: Jean Girard

François DUMONT. - L'intendant de Dijon et le Mâconnais

3° Chronique

Albert COLOMBET. - Un parlementaire libéral à la fin du XVIIIe siècle: Bégin d'Orgeux (E)

Robert SOURIAU. - L'organisation intérieure du Parlement de Dijon (E)

L. MADON. - Les relations entre le gouvernement royal et la Bourgogne d'après la correspondance du comte de Saint-Florentin, secrétaire d'Etat, chargé des affaires de la province, de 1740 à 1750 (E)

J. LAVIROTTE. - Les ordonnances d'un intendant de la généralité de Dijon: Barberie de Saint-Contest (1740-1749) (E)

R. de ROCHELY. - Le grenier à sel de Seurre de 1722 à 1788 (E)

J. ROUSSOT. - Limites du droit écrit et du droit coutumier dans les pays bourguignons. Situation de la châtellenie de Brancion (E)

F. BRUNET. - Les limites des dialectes d'oc et d'oïl en Bourbonnais (R)

1° Articles de fond

Madeleine OURSEL. - Les origines de la commune de Dijon (fin)

B.-A. POCQUET-DU HAUT-JUSSÉ. - Les dons du roi aux ducs de Bourgogne Philippe le Hardi et Jean sans Peur (1363-1419) (fin)

2° Mélanges

Henri DROUOT. - Quelques mots sur les gouverneurs de Bourgogne au seizième siècle

Pierre PERRENET. - Les droits de seigneurie en Bourgogne

Maxime REYMOND. - L'évolution du régime de l'assistance publique en Suisse

Adrien VOISIN. - L'inquisition en Bourgogne au XVe siècle. Le procès Marcel le Norrisset, curé de Fauverney (1431-1436)

3° Chronique

M. BORD. - Les menses de l'abbaye de Saint-Seine au XVIIIe siècle (R)

M. BORNOT, L'assistance en Bourgogne au XVIIIe siècle: l'aumône générale de Dijon, 1711-1792 (R)

M. CHEVALIER-MARTIN. - Le bailliage de Dijon au XVIIIe siècle (R)

A. COLOMBET. - La justice sous latte en Bourgogne (R)

A. MOURER. - La corporation des hôteliers, cabaretiers, aubergistes, marchands de vin à Dijon au XVIIIe siècle (R)

M. THÉVENY. - Les offices municipaux à Dijon au XVIIIe siècle (R)

J. THOMAS-COLLIGNON. - L'organisation intérieure du Bureau des finances de Dijon: la direction (E)

1° Articles de fond

I. GRIFFON. - L'intendant Cl. Bouchu et les deux conquêtes de la Franche-Comté (1667-1668, 1672-1674)

P. DE SAINT-JACOB. - L'égalation du cens

2° Mélanges

M. CHAUME. - Histoire d'une banlieue

L. BLIN. - La route beaujolaise de Saône à Loire au XVIIIe s. Ses affinités mâconnaises

B. POCQUET DU HAUT-JUSSÉ. - Les pensionnaires fieffés des ducs de Bourgogne de 1352 à 1419

G. CHEVRIER. - Sur quelques types de communautés conjugales en usage dans la ville de Sens du XVe au XVIIIe s.

3° Variétés

J. GARDIEN. - Un important procès foncier, intenté en 1798, par les habitants de la commune de Moissey (Jura), à leurs anciens seigneurs

G. CHEVRIER. - Le déclin de la seigneurie dans le comté de de Bourgogne: à propos d'un ouvrage récent