Notice sur le Coutumier du Val du Saugeois

Confirmation du Coutumier du Saulgeois donnée par le lieutenant du bailli d'Aval

ART. 1er. - Des messiers et banniers

ART. 2. - Item desdits messiers

ART. 3. - Amendes des bêtes trouvées faisant dommages ès ban ès boeufs

ART. 4. - Comme les messiers doivent prendre bêtes faisant dommages et à qui ils doivent les rendre

ART. 5. - Des esmages et taxe de dommage

ART. 6. - Suite de l'article précédent

ART. 7. - Comme lesdits messiers sont tenus de faire leur rapport

ART. 8. - Item des esmages

ART. 9. - Esmages faits ès fruits avant maturation

ART. 10. - Des bêtes trouvées faisant dommage

ART. 11. - Suite de l'article précédent

ART. 12. - Comme les héritages aboutissant sur les communaux doivent se clore et barrer

ART. 13. - Quelle amende doit la bête trouvée ès ban ès boeufs et par qui le rapport doit être fait

ART. 14. - Comme les serviteurs et députés du seigneur révérend abbé gagent les prels et héritages dépendants de son église

ART. 15. Comme l'on peut tenir la terre en planche et y faire foin

ART. 16. - Suite de l'article précédent

ART. 17. - Comme l'on doit relever le fretus sur les terres emmatrassées

ART. 18. - Suite du précédent

ART. 19. - Des contours et comme l'on doit contourner sur les terres de son voisin

ART. 20. - Comme l'on doit enfruiter les héritages

ART. 21. - Pour défruiter les héritages

ART. 22. - Comme l'on peut emmener ledit andin sans amendes

ART. 23. - Comme gaiges se doivent vendre

ART. 24. - Pour retirer gaiges et notifier le vendage d'icelui

ART. 25. - Comme bêtes tenues en commande, prises de gages se desraignent

ART. 26. - Des bêtes tenues en commande, comme se doivent vendre

ART. 27. - Des bêtes tenues en commande

ART. 28. - Fruit des bêtes données en commande

ART. 29. - Des chevaux donnés en commande

ART. 30. - Des boeufs donnés en commande

ART. 31. - Exigue des bêtes données en commande

ART. 32. - De ladite exigue

ART. 33. - Suite de l'article précédent

ART. 34. - De la garde des brebis et pourceaux

ART. 35. - Suite de l'article précédent

ART. 36. - Suite, relative aux pourceaux

ART. 37. - Suite, relative aux agneaux

ART. 38. - Comme l'on doit haberger la bête de son voisin

ART. 39. - L'on doit être cru d'avoir jetté la bête devant le berger

ART. 40. - De la garde des jumens et poulins

ART. 41. - Suite du précédent

ART. 42. - Suite, pour les poulins

ART. 43. - De la garde des veaux

ART. 44. - De la garde des boeufs et vaches

ART. 45. - De la chasse

ART. 46. - Des aisances proche les maisons

ART. 47. - Comme l'on ne peut acquérir possession d'héritage pris en communaux

ART. 48. - Constitution de dots aux filles

ART. 49. - Suite de l'article précédent

ART. 50. - Suite, relative aux joyaux

ART. 51. - Suite, bêtes données au lit le lendemain des noces

ART. 52. - Des royes et dégouts pour conduire l'eau sur héritage ART. 53. - Donation de mari à la femme

ART. 54. - Du pâturage ès héritages qui sont été pâturés avant la fête de Nativité de saint Jean-Baptiste

ART. 55. - Dépens de causes et procès

ART. 56. - Défenses des maires pour la garde des héritages

ART. 57. - Du ban ès boeufs

ART. 58. - Du pâturage les uns sur les autres

ART. 59. - Des diesmes d'Arçon

ART. 60. - Diesmes du val du Saulgeois

ART. 61. - De la gerbe Saint-Bartholomey

ART. 62. - Diesme des chenèves

ART. 63. - Diesmes d'agneaux et chevrils

ART. 64. - Diesmes de laine

ART. 65. - Lettres d'aliénation en échange d'héritage se doivent recevoir par le tabellion et la taxe d'icelle

ART. 66. - Des lods

ART. 67. - Des moulins bannaux

ART. 68. - Pour moudre en temps de sécheresse

ART. 69. - Foules et batteurs bannaux

ART. 70. - Comme l'on peut élire prudhommes

ART. 71. - Du pouvoir des prudhommes de faire jets et impôts

ART. 72. - Suite de l'article précédent

ART. 73. - Comme l'on doit louer et passer procuration

ART. 74. - De l'institution des maires et de leur office

ART. 75. - Salaire des maires

ART. 76. - Du pouvoir des maires

ART. 77. - Aide de lever maison

ART. 78. - Comme l'on peut décombrer ses héritages et mettre les pierres sur les communaux

ART. 79. - Issue d'héritages qui n'aboutissent sur les chemins

ART. 80. - De l'autorité de justice haute, moyenne et basse

ART. 81. - Des injures et amendes arbitraires à cause d'icelles

ART. 82. - Pour recousse de gaiges

ART. 83. - Pour sang fait hors conduits

ART. 84. - Cris d'effroi

ART. 85. - Suite de l'article précédent

ART. 86. - Des épaves

ART. 87. - De désaisine ou spoliation

ART. 88. - Usurpation sur les communaux

ART. 89. - S'approprier terres d'autrui

ART. 90. - De l'amende pour revirer terres ensemencées

ART. 91. - Comme l'on doit accompagner les criminels

ART. 92. - De la garde des prisonniers

ART. 93. - Des bois bannaux de ladite abbaye

ART. 94. - De la rivière bannale et pêche d'icelle

ART. 95. - Comme celui qui jure de payer aucune chose dans terme préfixe et il n'y satisfait est amendable

ART. 96. - Des messiers et banniers et de leurs exploits

ART. 97. - Des hôteliers et taverniers et bans de taverne

ART. 98. - Pour avoir tiré bornes

ART. 99. - Mesures de bled et de vin

ART. 100. - Contre ceux qui tirent couteau ou autre glaive ou qui jettent pierres sur autrui

ART. 101. - Des injures

ART. 102. - Idem des injures

ART. 103. - Suite du précédent

ART. 104. - Pour les causes d'injures

ART. 105. - Encore des épaves

ART. 106. - Des bornements d'héritage

ART. 107. - Des bornements entre les héritages et les communaux

ART. 108. - D'infraction de mainmise

ART. 109. - De la taxe du pain et du vin

ART. 110. - Cens des fourgs

ART. 111. - Des associations de charrues

ART. 112. - Sols estevenans

Annexes du Coutumier

I. - Reconnaissance faite par les habitans de Gilley en 1336 par laquelle ils conviennent être mainmortables et dépendants de l'abbaye de Montbenoît

II. - Traité fait en l'an 1467 entre messire Jacques de Clerval, abbé de Montbenoît, et les habitans du Val du Saulgeois qui se reconnaissent être mainmortables, corvéables et justiciables de ladite abbaye

III et IV. - Traité d'abergement concédé par l'abbé Jean aux habitants des Allemands, 1337, et transaction entre Renobert Chevroton et la communauté des Allemands, 1612

V. - Traité d'affranchissement du Val du Saugeois en 1744

INTRODUCTION

Tombe du président Etienne Arménier. Planche en regard de la page

Obituaire du Chapitre métropolitain de Besançon

Texte de l'Obituaire

Table des noms de lieux et de personnes

Deux Chroniques franc-comtoises

Etat de ce qui s'est passé à Besançon depuis 1612 à 1721

Journal de ce qui s'est passé en Franche-Comté depuis 1752 jusqu'à 1789

Table des noms de lieux et de personnes

Le Coutumier du Saugeois

Texte du Coutumier

Annexes du Coutumier

Table des articles du Coutumier et des annexes

Recueil de quarante-huit chartes françaises de 1227 à 1280

Texte des chartes

Table des noms de lieux et de personnes