Introduction

L'arrondissement de Saint-Julien: description, topographie

Organisation judiciaire en Savoie antérieure à l'année 1822

Législation Sarde

Première période de la judicature de Saint-Julien: du XIe au XVIIe siècle. - Seigneurie de Ternier. - Bailliages de Ternier et de Gaillard. - Juges des seigneurs, juges ducaux, châtelains. - Baillis bernois, juges mages

2me Période: de 1601 à 1780. - Judicature mage de Saint-Julien. - Occupation française. - Suppression de la judicature. - Son rétablissement sur la demande du Sénat de Savoie. - Assises judiciaires. - Magistrats condamnés. - Invasion espagnole. - Misère et désastres qui l'accompagnèrent. - Charles-Antoine Paget juge mage. - Claude-Pierre Paget; ses tribulations, sa retraite. - Ses successeurs. - Edits royaux sardes de 1762, 1769 et 1771 abolissant les droits de mainmorte, les corvées, ordonnant le rachat des rentes féodales et l'affranchissement des vassaux

3me Période: 1780 à 1822. - Transfert de la judicature mage à Carouge. - Invasion et occupation française. - Tribunal du district. - Tribunaux révolutionnaires. - Clubs. - Sociétés diverses. - Tribunal civil de Rumilly. - Saint-Julien devient une justice de paix. - Rétablissement de la judicature mage

4me Période: 1822 à 1848. - Tribunal de préfecture ou de judicature mage à Saint-Julien. - Composition. - Titulaires. - Organisation. - Invasion révolutionnaire. - Rôle des magistrats et du Sénat de Savoie. - Arrêt de condamnation des conjurés

5me Période: 1848 à 1860, 1860 à 1913. - Etablissement du régime constitutionnel dans les Etats Sardes par le roi Charles-Albert. - Nouvelle organisation des Tribunaux. - Le Sénat de Savoie devient Cour d'appel. - Titulaires du Tribunal de Saint-Julien. - Annexion de la Savoie à la France en 1860. - L'Empire. - Nouveau palais de justice. - Tribunal d'arrondissement de Saint-Julien. - Cour impériale de Chambéry. - Organisation. - Marche. - Titulaires. - Incidents divers. - Guerre franco-allemande. - Chute de l'Empire. - Etablissement de la République. - Conflit de préséance entre le Tribunal de Saint-Julien et l'autorité administrative. - Solution. - Litiges divers. - Contrebande. - Travaux des magistrats

Documents

Liste de tous les magistrats ayant siégé au Tribunal et à la judicature mage de Saint-Julien. - Dates de leurs nominations. - Statistique judiciaire de 1913

Préface

Principales Sources manuscrites

Introduction. La Maurienne à la veille de la Révolution

CHAPITRE PREMIER L'Invasion

CHAPITRE II Elections à l'Assemblée des Allobroges

CHAPITRE III Bâtiments nationaux.- Comité de surveillance. - Inventaires. - Réquisitions

CHAPITRE IV L'émeute du 2 janvier 1793. - Les commissaires Morel et Favre-Buisson. - Le serment civique et le clergé. - Une lettre de Jean-François Boch

CHAPITRE V Nouvelles circonscriptions administratives. - Rivalités locales. - Elections. - Les conventionnels Marcoz et Balmain

CHAPITRE VI L'exode du clergé. - Regrets des paroissiens. - Arrêtés des 26 mars et 10 avril. - Les commissaires évangéliques. - Les prêtres jureurs peu nombreux et discrédités. - Les assemblées laïques

CHAPITRE VII La disette. - Le discrédit des assignats. - Le recrutement des volontaires. - Le régiment de Maurienne. - Le fédéralisme en Savoie. - Adresses à la Convention. - L'Acte constitutionnel

CHAPITRE VIII Plan du Comité de défense générale. - Dégarnissement des frontières du Sud-Est. - Le Cunctator de la coalition. - L'offensive des Sardes. - Les Thermopyles de la Maurienne.- Le capitaine des guides Ratel. - Bataille d'Argentine. - Retraite du marquis de Cordon. - Le col de la Madeleine pris par les Français. - Incendies d'Albanne et de Valmeinier

CHAPITRE IX Les préparatifs d'une nouvelle campagne. - Les enrôlements. - Désertions. - Première attaque du Mont-Cenis (5 avril 1794). - Mort du général Sarret. - Prise du Mont-Cenis (14 mai 1794). - Exécutions de Dussuel et Duverney (9 novembre 1795)

CHAPITRE X Les habitants de Lanslebourg et Lanslevillard transférés à Barraux

CHAPITRE XI La Maurienne pendant l'occupation sarde. - Les autorités constituées à Aiguebelle et à Chambéry. - Ledoyen à Saint-Jean-de-Maurienne. - La nuit du 19 au 20 août. - Protestations de fidélité au roi de Sardaigne. - Le discours de J. -Fr. Boch. - Second exode du clergé. - A la suite de l'armée sarde. - Les otages

CHAPITRE XII Les vengeances jacobines. - Arrêté du 4 octobre. - Nouvelles municipalités. - Plantations d'arbres de la Liberté. - Contributions de guerre - Indemnités aux patriotes. - Tribunal criminel du Montblanc. - Devant le Tribunal révolutionnaire. - Nombreuses arrestations. - La servante du Curé de Montgilbert

CHAPITRE XIII Les Comités révolutionnaires. - Les Sociétés populaires. - Les certificats de civisme

CHAPITRE XIV Les Emigrés

CHAPITRE XV La destruction des terriers. - Les inventaires. - La spoliation. - Le bras de saint Jean-Baptiste. - La descente des cloches à Saint-Alban des-Villards

CHAPITRE XVI Chevrillon. - Les exploits d'un escroc et d'un iconoclaste. - Le vandalisme révolutionnaire. - Le saccagement de l'église d'Aussois

CHAPITRE XVII Les deux phases de la persécution religieuse. - Le calendrier républicain. - Nouvelles dénominations des rues et des communes. - Albitte. - Décrets relatifs aux cloches et aux clochers. - Décrets contre le clergé. - Les cimetières

CHAPITRE XVIII Le serment de déprêrisation. - Les prêtres apostats. - Des prêtres constitutionnels reculent devant l'apostasie. - Arrêté contre les servantes de curés. - Albitte allait trop vite

CHAPITRE XIX Cloches et Clochers

CHAPITRE XX Les journées des 1er et 20 ventôse. - La Raison triomphante - La déesse Raison. - La fête de l'Etre Suprême

CHAPITRE XXI L'épuration des municipalités et des administrations. - Pénurie de patriotes. - Etat de la Maurienne en 1794

CHAPITRE XXII Les suspects. - Point de quartier pour les nobles et les riches. - Elargissement de laboureurs et d'artisans. - Les listes de suspects. - Suspects rendus responsables de la conduite de leurs parents. - Le régime des prisons. - La guillotine

CHAPITRE XXIV Le mobilier des églises à l'encan. - Les stalles de la Cathédrale et le grand crucifix. - La vente des immeubles nationaux - Les biens maudits. - Comment la ville de Saint-Jean conserva ses établissements d'utilité publique

CHAPITRE XXV La réaction thermidorienne. - Le représentant du peuple Gauthier. - Le "Réveil du peuple". - Représailles contre les terroristes. - Intervention de Marcoz. - Le jacobin Dallière

CHAPITRE XXVI La Constitution de l'an III. - Administration municipale du canton. - L'esprit nouveau. - Noé Brunet - Le président Dupraz. - Annulation des élections de l'an V. - Les élections de l'an VI. - Personne ne veut accepter les places d'agent ou d'adjoint. - Le serment de haine à la royauté

CHAPITRE XXVII La liberté des cultes. - Consultation des officiers municipaux de Villarodin. - Le retour des prêtres émigrés. - Leurs déguisements - La connivence des autorités locales. - La fête patronale à Aiton. - Recrudescence de la persécution. - L'accalmie de l'an V. - Le 18 fructidor

CHAPITRE XXVIII Retour des émigrés. - La loi du 22 nivôse an III. - Une municipalité composée de parents d'émigrés. - Les radiations. - Les faux certificats. - Les intercesseurs. - Sébastien Barthelot. - Jean-François Boch. - Encore les victimes du 20 août 1793. - Le rapport du commissaire Guille

CHAPITRE XXIX La seconde Terreur. - Les visites domiciliaires. - Les indicateurs. - Assassinat d'Etienne Guille. - Le peuple protège et défend les prêtres. - Nombreuses arrestations. - La persécution dans le canton de Cuines. - Antoine Ducruez. - Arrestation de Dominique Rogès. - Instructions au clergé. - Un curé qui se dit "chrétien républicain". - Les déportés. - Lettres de Barraz et de Ducruez

CHAPITRE XXX Les arbres de la Liberté. - Les cocardes tricolores. - Le culte décadaire. - Les mariages. - La mésaventure d'un épouseur. - L'éducation civique

CHAPITRE XXXI Les gardes nationales. - Les colonnes mobiles. - Les réfractaires et les déserteurs. - Le canton de Saint-Jean, ainsi que Bessans et Bonneval, en état de siège. - Bruits alarmants. - Les troupes du Mont-Cenis sans pain. - Les vampires de l'armée. - Les Autrichiens à Lanslebourg et à Termignon

CHAPITRE XXXII L'esprit public. - Rapports du commissaire du pouvoir exécutif. - Les patriotes ne sont qu'une poignée. - Les nobles et les amis des prêtres. - La Révolution n'a pas amélioré le sort des habitants de la Maurienne. - Les sujets de mécontentement. - Il n'y a plus de fraternité. - On attend un changement de régime. - Une fiche

CHAPITRE XXXIII Votes pour la Constitution de l'an VIII. - Retour des prêtres déportés. - Promesse de fidélité à la Constitution. - Une déclaration des maires du canton de Saint-Jean. - Nouvelles arrestations. - Bonaparte à Saint-Jean. - Le Concordat. - Le 18 avril 1802. - Lettre pastorale de Mgr de Merinville

DOCUMENTS

N°I. - La Tour d'Auvergne à M. le maire et officiers municipaux de la ville de Carhaix, département du Finistère

N° II. - Election à l'Assemblée des Allobroges

N° III. - Assemblée générale de la commune d'Orelle, 14 octobre 1792

N° IV. - Délibération des conseils de Lanslebourg, Termignon, Sollières

N° V. - Députés à l'Assemblée des Allobroges

N° VI. - Régiment de Maurienne

N° VII. - Première municipalité républicaine de Saint-Jean

N° VIII. - Municipalité élue en janvier 1793

N° IX. - Décret du 20 août 1793

N° X. - Extrait des registres de l'état-civil de Saint-Jean-de-Maurienne

Nos XI et XII. - Lanslebourg et Lanslevillard

N° XIII. - Extrait de la délibération du district d'Arc du 22 messidor an II

N° XIV. - Note des citoyens emmenés de force en Piémont

N° XV. - Arrêté du représentant du peuple Dumas

N° XVI. - Municipalité de Saint-Jean après l'épuration du 12 octobre 1793

N° XVII. - Contribution de guerre pour incivisme ou rébellion

N° XVIII. - Habitants de la ville de Saint-Jean-de-Maurienne émigrés

Emigrés de la commune de Saint-Michel

Emigrés de la commune de La Chambre

Emigrés de la commune de Termignon

Emigrés de la commune d'Argentine

N° XIX. - Nouvelles dénominations locales adoptées par arrêté du district le 28 frimaire an II

N° XX. - Arrêté du 8 Pluviôse an 2d

N° XXI. - Arrêté du 21 Pluviôse an 2d

N° XXII. - 1° Réorganisation de la municipalité de Saint-Jean par Albitte

2° Réorganisation du district

3° Comité de surveillance nommé par Albitte

4° Organisation du tribunal civil d'Arc par Albitte

5° Tribunal de conciliation du district d'Arc organisé par Albitte

6° Justice de paix de la commune d'Arc organisée par Albitte

N° XXIII. - Rapport sur les suspects du 23 floréal an II

N° XXIV. - Rapport sur les suspects du 6 prairial an II

N° XXV. - Arrêté de Gauthier pour "l'épuration et le complément des autorités constituées du district d'Arc"

N° XXVI. - Tableau des Membres de la Société populaire de la commune d'Arch, ci-devant Saint-Jean

N° XXVII. - Extrait des registres du Directoire exécutif (13 ventôse an VI)

N° XXVIII. - Lettre du général Marchand au Ministre de la police

N° XXIX. - Etat de siège, Bonneval et Bessans

Errata

LA MAURIENNE PENDANT LA REVOLUTION, par M. L'ABBE GROS