Préface

Tableau général des présidente, conseillers et membres du parquet au souverain Sénat de Savoie

LIVRE PREMIER DE LA JUSTICE EN SAVOIE AU MOYEN-AGE (1000-1536)

CHAPITRE PREMIER. - Origine des Cours de justice. - Le Parlement de Paris et celui de Toulouse. - Rang du Parlement savoisien parmi les Cours françaises

CHAPITRE II. - De la justice en Savoie au moyen-âge. - Origine du pouvoir temporel des évêques. - Les Conseils ambulatoires des premiers comtes de Savoie. - Le Conseil résident de Cham-béry; les juges inférieurs. - Juridictions indépendantes : les évêques, les seigneurs bannerets, les villes libres, les hommes libres. - Le jugement de Dieu

CHAPITRE III. -La Chambre des comptes de Savoie, son origine et ses attributions ; son immixtion dans les affaires de l'Etat. - Elle est supprimée en 1720 par le roi Victor-Amédée II. - Ses archives

CHAPITRE IV. - Les Grands-Jours de Savoie, - Les Assises. - Coup-d'oeil sur les Statuta Sabaudioe

CHAPITRE V. - Le Conseil résident de Chambéry, jusqu'à l'occupation de la Savoie par François Ier. - Antoine de Sure, dit le Galois.- Le vice-chancelier Bolomier. - Jacques de Montmayeur et le président de Fésigny. - De Viry et Chaffardon. - Du Four, secrétaire du duc de Savoie. - Les réformes judiciaires sous Charles III. - Abus de la législation de cette époque

LIVRE II LE PARLEMENT DE CHAMBÉRY (1336-1559)

CHAPITRE PREMIER. - Griefs de François 1ER contre Charles III, duc de Savoie. - Les présidents Poyet et Porporato. - Entrée des Français à Chambéry. - Les Etats de Savoie.- Organisation politique. - Création du Parlement savoisien

CHAPITRE II. - Organisation du Parlement de Chambéry ; ses privilèges.- Projet d'union de cette Cour avec le Parlement de Grenoble. - Etendue du ressort de la Cour savoisienne. - Le Conseil présidial d'Annecy. - Les juges des prélats et des seigneurs. - Le Parquet de la Cour. - La Chambre des comptes sous François Ier

CHAPITRE III. - Réformes judiciaires de François Ier et d'Henri II. - Edit de Villers-Cotterets. - Style et règlement du Parlement de Chambéry; la procédure civile, - Les officiers ministériels.

CHAPITRE IV. - La procédure criminelle. - Procès intentés pour concussion, scandales et blasphèmes. - Les supplices

CHAPITRE V. - Julien Tabouet, procureur général. - Il accuse publiquement le premier président Raymond Pellisson et plusieurs membres de la Cour de Chambéry ; ces magistrats sont condamnés. - Tabouet est vaincu à son tour; il est destitué et jeté en prison. -Jugement sur ce personnage

CHAPITRE VI. - Le Parlement de Savoie et l'Eglise gallicane. - Réception des bulles pontificales et des monitoires. - Les appels comme d'abus. - Décisions du Parlement au sujet des matières ecclésiastiques. - Procédures contre les violateurs des lois de l'Eglise. - Réformes ordonnées par la Cour

CHAPITRE VII. - L'inquisition en Savoie. - La réforme, son établissement dans le pays de Vaud et le Chablais, ses tentatives dans le reste du duché. - Rigueurs de la Cour de Parlement contre les hérétiques. - Cinq Français sont brûlés à Chambéry pour leurs opinions religieuses. - Le concile de Trente en Savoie.

CHAPITRE VIII. - Le Parlement et la ville de Chambéry. - Inondation de 1551. - La Cour à Montmélian ; répartition des subsides à fournir. - Les bouchers. - Les chevaliers de l'arque-buse

CHAPITRE IX. - Vigilance du Parlement en matière politique. - Procès de Louis Alardet, doyen de la Sainte-Chapelle. - Les syndies de Pingon el de Villetle. - Bataille de Saint-Quentin. -Invasion de la Bresse et du Bugey par Bolweiler, lieutenant général du duc de Savoie. - Procès contre les partisans d'Emmanuel-Philibert

CHAPITRE X. - Traité de Cateau-Cambrésis. -Remise de la Savoie au maréchal René de Chalant par Guillaume Desportes, second président au Parlement. - La magistrature inférieure. - Coup-d'oeil sur la période française (1536-1559)

LIVRE III LE SÉNAT SOUVERAIN

CHAPITRE PREMIER. - Etablissement du Sénat ; origine de son nom. - Nombre des chambres et des sénateurs à différentes époques. - Le chevalier du Sénat. - Les sénateurs ecclésiastiques. - Vénalité des offices

CHAPITRE II. - Droits politiques du Sénat, - Entérinement des lois. - Remontrances. - Arrêts généraux. - Droit de présenta-lion des magistrats

CHAPITRE III. - Compétence du Sénat, étendue de son ressort. - Style le et règlement. - Langue française. - Formation des arrêts. - Les gens de Son Altesse. - L'avocat des pauvres, sénateur. - Discipline. -Procureurs, - Greffiers et huissiers

CHAPITRE IV. -Privilèges et dignité du Sénat. - Noblesse. - Préséance. - Gages. - Epices. - Régales

CHAPITRE V. - Cérémonial. - Lits de justice. -Serment. - Fêtes publiques et religieuses. - Palais de justice. - Fériés. - Audiences, - Costume, - Vie privée des sénateurs

CHAPITRE VI. - Le Conseil présidial du Genevois. - La Chambre de justice. - Le Conseil d'Etat en Savoie et la petite chancellerie. - Le barreau

LIVRE IV LE SÉNAT AU XVIE SIECLE (1559-1599)

CHAPITRE PREMIER. - Position faite aux membres du Parlement de Chambéry après 1589. - Poursuites dirigées contre Celse Morin, ex-conseiller ; sa condamnation.-Les premiers sénateurs, leurs travaux. - Injustice de la Compagnie envers le Parlement de Chambéry. -Le Sénat résiste à Emmanuel-Philibert aussitôt après son établissement ; causes de cette résistance. - Fâcheux effet produit en Savoie par la politique d'Emmanuel-Philibert. - Le duc vient tenir un lit de justice à Chambéry, - Louis Milliet de Faverges, avocat général

CHAPITRE II. - Besoin d'argent d'Emmanuel-Philibert. -11 con-voque pour la dernière fois les Etats-Généraux de Savoie. - Le Sénat n'obtempère pas à ses ordres relativement à divers procès. - II adresse au duc des remontrances au sujet de l'institution du grand-chancelier

CHAPITRE III. - Situation de la Savoie au point de vue religieux sous le règne d'Emmanuel-Philibert. - Attitude du Sénat en face de l'hérésie : il prend des mesures énergiques pour protéger la foi catholique dans nos provinces. - Le concile de Trente; de quelle manière ses décisions sont accueillies par le Sénat de Savoie.

CHAPITRE IV. - Procès d'une fille illuminée nommée Marie de Velario ; ses rapports mystiques avec le sénateur Joly d'Allery et la baronne de Crans. - Condamnation de ces trois personnages. - Le duc Emmanuel-Philibert intervient en faveur de Joly d'Allery ; fermeté du Sénat. - Le sénateur et la baronne obtiennent leur grâce par l'intervention de Marguerite de France, femme d'Emmanuel-Philibert

CHAPITRE V, - Démêlés du duc de Savoie avec Genève et Berne. - Louis Oddinet de Montfort, vice-président au Sénat, commence Ie3 négociations en 1560. - Traités de Lausanne et de Thonon, stipulés en 1564 et 1569 par des magistrats savoisiens.-Mémoires rédigés par Louis Milliet de Faverges, président au Sénat, pour établir le droit du duc de Savoie sur Genève

CHAPITRE VI. - La bulle In coena Domini, son esprit et son but. - Vive opposition du Sénat. - La bulle n'est pas publiée en Savoie. - Usage du Sénat pour la réception des documents de ce genre. - Insurrection partielle en Savoie; elle est réprimée par de terribles supplices. - La peste à Chambéry; le Sénat permet de courir sus aux engraisseurs et de les tuer. - Le clergé obtient du prince des articles qui lui confèrent des droits nouveaux et que le Sénat est chargé de faire exécuter

CHAPITRE VII. - Mort d'Emmanuel-Philibert. - Coup-d'oeil sur le règne de ce prince ; sa théorie et celle du Sénat en matière d'économie politique. - Louis Milliet de Faverges est nommé grand-chancelier, - Charles-Emmanuel cherche à exercer une pression sur le Sénat; il échoue. - Le duc tient un lit de justice à Chambéry. - Création de la seconde Chambre. - Le sénateur Guillaume d'Oncieu, ses ouvrages

CHAPITRE VIII. - François de Sales est reçu avocat ; il refuse la dignité de sénateur. - Son amitié avec Antoine Favre. - La confrérie des pénitents-Noirs de Chambéry; ses rapports avec la magistrature. - François de Sales proche le carême devant le Sénat. - Il refuse de lancer un monitoire ; le Sénat le menace de saisir son temporel. - Antoine Favre en Genevois. - Il fonde avec François de Sales l'Académie florimontane. - Les Gordians et les Maximins, tragédie; les quatrains moraux

CHAPITRE IX. - Vues ambitieuses do Charles-Emmanuel sur le Dauphiné; il envoie deux membres du Sénat dans cette province, pour engager les Dauphinois à se donner à lui. - Le duc envahit le marquisat de Saluces; sages remontrances que lui adresse René de Lucinge, référendaire à la Cour des comptes de Savoie, sur sa conduite à l'égard de la France. - Le duc en Provence. - Mission de quelques sénateurs en Savoie et en Bresse. - Mémoires du président Berliet

CHAPITRE X. - Guerre avec la France ; traité de Vervins. - Après la paix, des procès s'instruisent contre les administrateurs des deniers publics qui ont commis des malversations.-Charles- Emmanuel transige avec les coupables ; le Sénat refuse de rati-fier cet acte. - La Compagnie est calomniée auprès du souverain ; elle lui fait de courageuses remontrances et obtient de lui des articles qui consacrent ses anciens droits.- Un discours de rentrée du président Guillaume d'Oncieu

LIVRE V ANTOINE FAVRE ET CLAUDE EXPILLY (1600-1630)

CHAPITRE PREMIER. - La chambre criminelle est établie au Sénat ; opposition de la Compagnie. - Nouvelle occupation de la Savoie par le roi de France. - Le Sénat sous Henri IV. - René de Lucinge, premier président de la Chambre des comptes de Cnam-béry, est chargé de négocier avec le roi très chrétien. - Traité de Lyon; cession de la Bresse et du Bugey à la France, en échange du marquisat de Saluées. -Disgrâce de René de Lucinge ; ses adieux au duc de Savoie. - Le Sénat provisoire

CHAPITRE II. - Charles de Rochelle, premier président au Sénat après le traité de Lyon. - Escalade de Genève tentée par le duc de Savoie. - Traité de Saint-Julien, négocié par Charles de Rochelle. - Missions diplomatiques d'Antoine Favre en Italie. - IL est nommé chef du Sénat. - René Favre de Valbonne.- Nouveaux troubles en Savoie après l'assassinat d'Henri IV. - Pouvoirs militaires du président Favre. - Violences contre les Jésuites. - La succession du Montferrat

CHAPITRE III. - Les oeuvres d'Antoine Favre. - Ses idées sur le droit et l'administration de la justice.-Son influence sur les études juridiques au XVIIe siècle. - Comment le président Favre appliquait ses théories quand son intérêt personnel était en jeu. - Antoine de Charpène et son recueil. -Les oeuvres de René Favre, sénateur

CHAPITRE IV. - Le président Godefroi de Bavoz ; sa jalousie contre Antoine Favre, - II compose un traité de droit criminel. - "Pratique du Sénat pour l'instruction des procédures et la répression des principaux crimes. - Maximes du président de Bavoz sur l'hérésie, le sortilège, le crime contre nature, etc. - Théorie du Sénat en matière de sorcellerie

CHAPITRE V.-Le Sénat et les établissements religieux. -La réforme de l'abbaye de Talloires est exécutée par François de Sales en l'assistance d'un sénateur. - Les Bénédictins de Lémene sont remplacés par les Feuillants. - Charles-Emmanuel établit à Chambéry une communauté d'Augustins réformés ; opposition du Sénat, de la ville et des ordres mendiants. - Les religieuses de Sainte-Ursule et de la Visitation en Savoie. - Surveillance du Sénat sur tous tes monastères. - Nomination des évêques savoisiens

CHAPITRE VI. - Antoine Favre, le cardinal Maurice de Savoie et François de Sales sont chargés de négocier le mariage du prince de Piémont avec Christine de France. - Entrée solennelle de Victor-Amédée et de son épouse à Chambéry. - Mort du président Favre; Hector Milliet de Challes lui succède. - Guerre avec l'Espagne.-Mission du président Guilliet de Monthoux auprès des cantons suisses ; ses relations avec Bassompierre

CHAPITRE VII. - La Savoie est envahie par les troupes de Louis XIII. - Nouvelle organisation du Sénat. - Claude Expilly, premier président. - Exagérations de Boniel de Catilhon, son biographe. - Mort de Charles-Emmanuel Ier; examen du règne de ce prince

1. Constitutio sive ordinatio Consilii Chamberiaci

2. Edict sur l'observation du Statut de Sauoye, en ce qu'il contraire a l'establissement de ta Court de Parlement, publié en icelle

3. Arrest de la Court de Parlement seant a Chambéry (Affaire Cordeliers à Sain (-Antoine)

4. Privilleges accordez aux membres du Parlement de Chambéry

5. Arrest du conseil priué sur la réunion projectêe du Parlement de Chambéry a celluy de Grenoble

6. Arrest de la Court de Parlement de Sauoye, séant a Chambéry (Affaire Lepeletier)

7. Arrest de la Court de Parlement de Paris sur le procureur géneral Julien Tabouet

8. Arrest de la Court de Parlement de Sauoye, séant a Chambéry (Affaire des cinq hérétiques)

9. Edict du roy de France sur les chevaliers du tir de Chambéry

10. Manifeste adressé en 1557 par Emanuel-Philibert de Sauoye et de Bresse

11. Ordonnance publiée en 1557 dans la ville de Chambéry, l'occasion du manifeste d'Emanuel-Philibert

12. Manifeste d'Henry II, roy de France, aux peuples de Sauoye et de Bresse, en response a celluy d'Emanuel-Philibert

13. Lettres d'érection du souuerain Sénat de Sauoye, séant a Chambéry

14. Edict de confirmation du Sénat de Sauoye

15. Aduis donné a S. A. par le Senat sur la prouision cheuallier en icelluy

16. Pièces concernant la réception de l'abbé d'Hautecombe Sénat

17. Orayson prononcée le 12 juillet 1561 par Loys Milliet, aduocat general, en présence d'Emanuel-Philibert séant de justice au Sénat de Sauoye

18. Pièce établissant la noblesse des sénateurs

19. Dénonciation du prieur de Contamine contre Celse Marin, intitulée ; " Remonstrances a monsieur le procureur general pour Son Altesse. »

20. Edit d'Emmanuel-Philibert sur les Etats-Genéraux de Savoie

21. Correspondance d'Emmanuel-Philibert avec le Sénat au sujet du grand-chancelier

22. Pièces concernant le sénateur Joly d'Allery

23. Lettre du Sénat a Emanuel-Philibert, au subjet de la IN COENA DOMINI

24. Aduis du Sénat a Son Altesse sur le faict de la publication la bulle IN COENÀ DOMINI , poursuivie par le reuerendissime nonce du pape près S, A

25. Articles conuenuz entre S. A. S. (Emmanuel-Philibert) et le clergé de Sauoye

26. Edict de Charles-Emanuel Ier au subjet des maluersations commises en Tharentaise

27. Remonstrance du Senat de Sauoye au duc Charles-Emanuel Ier, pour estre restabli en son ancienne splendeur, dignité et auctorité

28. Remonstrance faite en l'auditoire du Sénat, sur la prestation des serments, le premier jour d'octobre après feries, Van 1598, par Guillaume d'Oncieu

29. Lettres inédites du premier président Favre à Charles-Emma nuel Ier

30. Arrest du souuerain Sénat de Sauoye (sur noble Scipion de Belleville)

31. Pièces relatives aux Ursulines de Chambêry

32. Lettres de Charles-Emmanuel Ier sur la mission du président Guilliet de Monthoux

A

ABUS (appel comme d'), sa définition et son origine,

ABUS (appel comme d'), son application en Savoie,

ABUS dans la législation,

ADULTÈRE. Sévérité du Sénat à l'égard de ce crime,

ALARDET (Louis) fait de l'opposition aux Français,

ALARDET (Louis) sa conspiration et son jugement,

ALBIGNY (le seigneur d'), lieutenant général en Savoie, réorganise le Sénat,

ALBIGNY (le seigneur d'), prépare l'escalade de Genève,

AMÉDÉE VI convoque les Grands-Jours en la cité d'Aoste,

AMÉDÉE VIII, sagesse de ses dispositions législatives,

AMÉDÉE VIII, il conserve l'institution des Grands-Jours,

AMÉDÉE VIII, publie les Statuts de Savoie,

AMÉDÉE VIII, conclut un concordat avec les évêques de Savoie,

AOSTE (le duché d') fait partie du ressort du Sénat,

ARRÊTS, leur formation,

AUDIENCES, leur durée,

AUGUSTINS, difficulté pour leur réception à Chambéry,

AVOCATS, leur éloge,

AVOCATS, leurs devoirs,

AVOCATS, ils se distinguent sous François Ier et Henri II,

AVOCATS, avocats consistoriaux,

AVOCAT DES PAUVRES, son établissement est confirmé,

AVOCAT DES PAUVRES, bureau des pauvres depuis Emmanuel-Philibert,

B

BAILLIAGES substitués aux judicatures mages,

BATTENDIER (de),

BAVOZ (Godefroi DE), sa jalousie contre le président Favre,

BAVOZ (Godefroi DE), sa Theorica criminalis,

BERLIET (le président), sa mission et ses Mémoires,

BERNOIS envahissent le Chablais et y organisent la justice,

BERNOIS ils proscrivent te culte catholique,

BERNOIS leur alliance avec le duc de Savoie,

BERNOIS leurs bons rapports avec le Sénat,

BÉTON (l'abbaye du), sa décadence et sa réforme,

BIRAGUE (René DE), un des auteurs de la Saint-Barthélémy,

BIRAGUE (René DE), il est nommé grand-chancelier, puis cardinal,

BLASPHÉMATEURS, leurs punitions,

BOLOMIER reçoit les aveux d'Aynard de Cordon,

BOLOMIER son origine,

BOLOMIER sa lutte avec Varembon,

BOLOMIER il est incarcéré et jugé,

BOLOMIER son supplice,

BOURDEILLE (Raphaël) prêche la réforme à Saint-Jean de Maurienne,

BOURDEILLE (Raphaël) sa condamnation,

BRESSANS se soulèvent contre la France,

BRESSANS sont condamnés,

BRESSANS obtiennent leur grâce,

BRESSANS sont réhabilités par le Sénat,

BULLES, leur enregistrement obligatoire,

BULLES, usage du Sénat pour leur réception,

C

CATEAU-CAMBRÉSIS (traité de), ses suites,

CATEAU-CAMBRÉSIS (traité de), son exécution,

CHABOT-JACOB, son allocution au Parlement de Grenoble,

CHAFFARDON, sa dispute avec de Viry,

CHAFFARDON, son interrogatoire,

CHAFFARDON, sa condamnation,

CHALANT (René DE) établit le Sénat de Savoie,

CHALANT (René DE) il sollicite en vain l'indulgence du Sénat en faveur de deux gentilshommes et dans son propre intérêt,

CHAMBÉRY, ses privilèges,

CHAMBÉRY, sa police intérieure,

CHAMBÉRY, ses inondations,

CHAMBÉRY, la peste en Savoie,

CHAMBÉRY, digues,

CHAMBÉRY, bouchers,

CHAMBÉRY, mendiants et vagabonds,

CHAMBÉRY, Chevaliers-Tireurs,

CHAMBÉRY, procession pour le succès des armes du roi de France,

CHAMBÉRY, Chambéry est envahi par la peste,

CHAMBÉRY, les engraisseurs de peste,

CHAMBÉRY, il est occupé par Henri IV,

CHAMBÉRY, ce prince y établit un conseil souverain pour la justice,

CHAMBÉRY, Chambéry est assiégé sous Louis XIII, et capitule,

CHAMBÉRY, Louis XIII y établit un nouveau conseil pour l'administration de la justice,

CHAMBRE de Justice,

CHARLEMAGNE organise la justice et l'administration en Savoie,

CHARLES III, sa cour,

CHARLES III, il publie de nouveaux Statuts,

CHARLES III, sa rupture avec François Ier,

CHARLES-EMMANUEL Ier monte sur le trône, son caractère,

CHARLES-EMMANUEL Ier il cherche à exercer une pression sur le Sénat et échoue,

CHARLES-EMMANUEL Ier ses projets,

CHARLES-EMMANUEL Ier il écrit au roi de France,

CHARLES-EMMANUEL Ier occupation du marquisat de Saluces et saisie des sommes dues aux Genevois par les Savoi-siens,

CHARLES-EMMANUEL Ier il va en Provence où il est reçu en maitre,

CHARLES-EMMANUEL Ier se décide à envahir Genève par surprise,

CHARLES-EMMANUEL Ier sa mort,

CHARLES-EMMANUEL Ier examen de son règne,

CHÂTELAINS, leurs attributions,

CHEVALIER DU SÉNAT, son origine,

CHEVALIER DU SÉNAT, il est confirmé par Emmanuel-Philibert,

CHEVALIER DU SÉNAT, le Sénat s'oppose à son admission,

CHEVRIÈRES (La Croix de) est nommé président à Chambéry par Henri IV, Lambert ne pouvant accepter,

CITEAUX (ordre de), ses monastères en Savoie,

CITEAUX sa puissance,

CLERGÉ obtient des articles d'Emmanuel-Philibert,

CLERGÉ son influence en Savoie,

COIGNET (Mathieu) succède à Julien Tabouet,

COIGNET (Mathieu) est délégué pour instruire le procès contre les Bressans,

COMPTES (Chambre des), son établissement en Savoie,

COMPTES (Chambre des), son organisation et ses attributions,

COMPTES (Chambre des), ses vicissitudes,

COMPTES (Chambre des), sa suppression,

COMPTES (Chambre des), ses archives,

COMPTES (Chambre des), sa confirmation et son siège sous François Ier,

CONSEIL D'ETAT de la Savoie,

CONSEIL PRÉSIDIAL d'Annecy, son établissement,

CONSEIL PRÉSIDIAL d'Annecy, sa conservation sous François ler,

CONSEIL PRÉSIDIAL d'Annecy, son organisation,

CONSEIL PRÉSIDIAL d'Annecy, ses péripéties,

CONSEIL RÉSIDENT établi à Chambéry,

CONSEIL RÉSIDENT il diffère par ses attributions du Conseil qui réside auprès du prince,

CONSEIL RÉSIDENT son siège à Chambéry,

CORDELIERS, leur affaire dans l'église des Antonins,

CORDELIERS, leur condamnation,

CORDON (Aynard de) conspire contre Amédée VIII,

CORDON (Aynard de) révèle la conjuration à Bolomier,

CRASSUS (Benoît) fait une enquête contre les Cordeliers,

CRASSUS (Benoît) est accusé par Tabouet,

CRASSUS (Benoît) sa détention à- Grenoble,

CRASSUS (Benoît) il est condamné et gracié,

CRASSUS (François) est chargé d'examiner François de Sales,

CRASSUS (François) sa mission en Bresse,

D

DAUPHINÉ est envahi par l'hérésie,

DAUPHINÉ les Dauphinois prêts à occuper la Savoie,

DAUPHINÉ le duc envoie en Dauphiné deux membres du Sénat pour les engager à reconnaître Charles-Emmanuel Ier comme leur souverain,

DELBENE, abbé d'Hautecombe, est reçu membre du Sénat,

DELBENE, sa mort,

DESPORTES (Guillaume) est chargé de restituer la Savoie,

DESPORTES (Guillaume) est nommé conseiller à Grenoble,

DESPORTES (Guillaume) il est pris en haine par les protestants et s'établit en Savoie,

DOMINICAINS, leurs difficultés avec le Sénat,

DU FOUR fabrique de faux titres,

DU FOUR est condamné à mort et à la confiscation de ses biens,

E

EGLISE CATHOLIQUE. Le Sénat défend ses intérêts,

EGLISE CATHOLIQUE. articles d'Emmanuel-Philibert adressés au Sénat sur la religion,

EGLISE CATHOLIQUE. arrêt du Sénat sur cette matière,

EMMANUEL-PHILIBERT engage ses anciens sujets à se révolter contre la France,

EMMANUEL-PHILIBERT confirme l'érection du Sénat de Savoie,

EMMANUEL-PHILIBERT ses tendances politiques,

EMMANUEL-PHILIBERT il vient tenir à Chambéry un lit de justice,

EMMANUEL-PHILIBERT son besoin d'argent,

EMMANUEL-PHILIBERT conseils qu'on lui donne d'embrasser la Réforme,

EMMANUEL-PHILIBERT il envoie au Sénat des instructions sur Joly d'Allery,

EMMANUEL-PHILIBERT fait grâce à ce magistrat,

EMMANUEL-PHILIBERT il meurt à Turin ; coup-d'oeil sur son règne,

ETAT CIVIL (registres de l'), leur établissement,

ETAT CIVIL (registres de l'), leur confirmation,

ETATS-GÉNÉRAUX DE SAVOIE, leur réunion,

ETATS-GÉNÉRAUX DE SAVOIE, ils cessent de s'assembler périodiquement,

ETATS-GÉNÉRAUX DE SAVOIE, critique de cette institution,

ETATS-GÉNÉRAUX DE SAVOIE, leur dernière réunion,

EXPILLY (Claude) est nommé procureur général à Chambéry,

EXPILLY (Claude) il devient premier président en Savoie,

EXPILLY (Claude) exagérations de son biographe,

EXPILLY (Claude) ses travaux,

F

FAVRE (Antoine) est reçu sénateur,

FAVRE (Antoine) sa théorie sur les magistrats sollicités par leurs amis,

FAVRE (Antoine) Il encourage François de Sales et fonde avec lui les Pénitents-Noirs de Chambéry,

FAVRE (Antoine) il est nommé président de Genevois,

FAVRE (Antoine) il fonde avec François de Sales l'Académie florimontane,

FAVRE (Antoine) sa tragédie des Gordians,

FAVRE (Antoine) les Quatrains moraux,

FAVRE (Antoine) sa mission en Italie,

FAVRE (Antoine) il est nommé premier président du Sénat,

FAVRE (Antoine) ses pouvoirs militaires,

FAVRE (Antoine) sa fermeté,

FAVRE (Antoine) sa consultation pour la succession du Montferrat,

FAVRE (Antoine) ses idées sur la jurisprudence et les principes du droit,

FAVRE (Antoine) ses ouvrages,

FAVRE (Antoine) son influence sur les éludes juridiques au XIVe siècle,

FAVRE (Antoine) son procès avec la ville de Chambéry,

FAVRE (Antoine) il conclut le mariage de Christine de France avec le prince de Piémont ; son voyage à Paris,

FAVRE (Antoine) il tombe gravement malade,

FAVRE (Antoine) sa mort et son monument,

FAVRE (René) est nommé président de Genevois et remercie le duc,

FAVRE (René) ses ouvrages,

Felmase Ier, évêque de Maurienne,

FÉODALITÉ commence à disparaître de la Savoie,

FÉODALITÉ droit féodal,

FÉODALITÉ il est combattu par François Ier,

FÉODALITÉ mesures prises contre les seigneurs récalcitrants,

FÉODALITÉ appel des tribunaux des seigneurs,

FÉODALITÉ décadence de la féodalité en Savoie,

FÉSIGNY (Guigues DE), vassal de Montmayeur,

FÉSIGNY (Guigues DE), condamne Mont-mayeur, est traîné par lui au château d'Apremont,

FÉSIGNY (Guigues DE), son supplice,

FRANÇOIS Ier se fait recevoir chanoine de Maurienne,

FRANÇOIS Ier empêche l'érection d'un évêché à Chambéry,

FRANÇOIS Ier son influence sur la Savoie,

G

GALLICANE (Eglise), la Savoie en a toujours fait partie,

GENÈVE, ses privilèges,

GENÈVE, le conseil de cette ville intercède en faveur des religionnaires détenus à Chambéry,

GENÈVE, ses démêlés avec le duc de Savoie,

GENÈVE, paix conclue avec celte ville,

GENÈVE, vers de Ronsard contre Genève,

GENÈVE, affaire de l'escalade,

GINOD (Jean-Geoffroy) est reçu au Sénat, ses ouvrages,

GOMBETTES (lois),

GORREVOD (le cardinal DE), ses statuts,

GRANDS-JOURS de Savoie, en quoi ils consistaient,

GRANDS-JOURS de Savoie, leur différence avec les Etats-Généraux,

GRANDS-JOURS de Savoie, leur but,

GREFFIERS, leurs attributions,

GREFFIERS, bail à ferme des greffes,

H

HAUTECOMBE (abbaye d'), son supérieur demande à être reçu membre du Sénat,

HAUTECOMBE (abbaye d'), après de grandes difficultés, sa demande est accueillie,

HAUTECOMBE (abbaye d'), les abbés d'Hautecombe sénateurs-nés,

HENRI II, influence de son règne sur la Savoie,

HÉRÉSIE, son introduction en Savoie,

HÉRÉSIE, ses progrès,

HÉRÉSIE, principaux arrêts rendus en cette matière à Chambéry,

HÉRÉSIE, supplice de cinq Français pour hérésie,

HÉRÉSIE, l'hérésie enveloppe la Savoie,

HÉRÉSIE, théorie du président de Bavoz sur l'hérésie,

HOMMES LIBRES,

HUISSIERS, leurs devoirs,

HUISSIERS, inconvénients de cette profession,

HUISSIERS, leur nombre et leur rôle au Sénat,

I

In coena Domini. Esprit de cette bulle,

In coena Domini. le Sénat s'oppose à sa publication,

In coena Domini. elle n'est pas reçue en Savoie,

INQUISITION, son établissement en Savoie,

INQUISITION, sa confirmation sous François Ier,

J

JÉSUITES, leur établissement en Savoie,

JÉSUITES, violences exercées contre eux en 1612,

JOLY D'ÀLLERY (François), son procès,

JUGEMENT DE DIEU,

JUGES MAGES,

L

LAMBERT (Pierre DE),

LATIN JUDICIAIRE, son abolition,

LAUSANNE (traité de),

LÉMENC (prieuré de). Les Feuillants y sont introduits à la place des Bénédictins,

LEPELETIER (René) est nommé à deux emplois,

LUCINGE (René DE) porte à Henri III une lettre authographe de Charles-Emmanuel Ier,

LUCINGE (René DE) ses remontrances au duc de Savoie,

LUCINGE (René DE) il signe le traité de Lyon,

LUCINGE (René DE) sa disgrâce et ses adieux à Charles-Emmanuel Ier,

LUCINGE (René DE) son caractère,

LYON (traité de),

M

MAIN-MORTE (propriétés de), restrictions qu'Henri II y apporte,

MARIE DE VELARIO, son procès,

MAURIENNE (l'évêque de) combat les réformes de François Ier,

MAURIENNE (l'évêque de) sa puissance,

MERCURIALES, leur établissement et leur but,

MERCURIALES, elles sont supprimées,

MEYNARD (Pierre), son procès et sa condamnation,

MILLES (Jean),

MILLIET (Claude),

MILLIET DE CHALLES (Hector) succède au président Favre,

MILLIET DE CHALLES (Hector) commande à Chambéry en l'absence du prince Thomas,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) obtient des libéralités pour les Clarisses de Genève,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) plaide au Sénat contre la vénalité des offices de magistrature,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) il est nommé avocat général,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) il défend en cette qualité les seigneurs Bressans,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) il harangue Emmanuel-Philibert séant en son lit de justice,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) il rédige les remontrances du Sénat au duc sur l'institution du grand-chancelier,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) signe le traité de Lausanne,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) présente à Nyon deux Mémoires pour soutenir les droits de la Maison de Savoie sur Genève,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) il est nommé grand-chancelier,

MILLIET DE FAVERGES (Louis) sa mort,

MINISTÈRE PUBLIC, sa création en Savoie,

MINISTÈRE PUBLIC, son organisation au Parlement de Chambéry,

MINISTÈRE PUBLIC, ses devoirs,

MINISTÈRE PUBLIC, son organisation au Sénat,

MONTFERRAT (question du),

MONFORT (Louis-Oddinet DE) apporte au Sénat des instructions sur le procès d'Allery,

MONFORT(Louis-Oddinet DE) négocie pour le duc de Savoie avec Berne et Genève,

MONFORT (Louis-Oddinet DE) va à Lyon pour soutenir les droits de son prince,

MONFORT (Louis-Oddinet DE) signe le traité de Lausanne,

MONTHOUX (Guilliet DE) va en Suisse pour consolider l'alliance avec le duc,

MONTHOUX (Guilliet de) ses Mémoires,

MONTHOUX (Guilliet de) ses succès,

MONTMAYEUR (Gaspard DE), ses funérailles à Pierre-Châtel,

MONTMAYEUR (Jacques DE) entraine résigny à son château d'Apremont,

MONTMAYEUR (Jacques DE) le fait exécuter,

MONTMAYEUR (Jacques DE) est condamné par le conseil résident,

MONTMAYEUR (Jacques DE) sa fin,

MONTMÉLIAN capitule en 1536,

MONTMÉLIAN est le théâtre d'une conspiration,

MONTMÉLIAN capitule en 1600,

MONTMÉLIAN est bloqué en 1630,

MORIN (Celse) fait une enquête contre les Cordeliers,

MORIN (Celse) reçoit une réprimande à Dijon,

MORIN (Celse) sa vie scandaleuse et sa condamnation,

MORIN (Celse) sa maison à Chambéry,

N

NEMOURS (branche de), son apanage,

NOTAIRES, leur organisation,

NYON (traité de),

O

OFFICES de magistrature, leur vénalité sous quelques princes de Savoie,

ONCIEU (Guillaume d'), ses ouvrages,

ONCIEU (Guillaume d'), il prononce un discours de rentrée en 1598,

ORDRE des saints Maurice et Lazare, sa réorganisation,

P

PARLEMENTS, leur rôle,

PARLEMENTS, origine des premiers Parlements français,

PARLEMENTS, leur nomenclature,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY est créé en 1536,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY son organisation,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY ses prérogatives,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY n'est pas uni à celui de Grenoble,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY traitements de ses membres,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY ses attributions,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY son style,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY son ingérance dans les matières ecclésiastiques,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY sa surveillance dans les églises,

PARLEMENT DE CHAMBÉRY position faite à ses membres après 1659,

PARLEMENT DE DIJON est chargé de juger les magistrats de Chambéry,

PARLEMENT DE DIJON soutient son arrêt à Paris,

PARLEMENT DE GRENOBLE absout le conseiller Crassus,

PARLEMENT DE GRENOBLE deux de ses membres ajournent douze officiers du Parlement de Chambéry,

PARLEMENT DE GRENOBLE ses membres catholiques s'enfuient à Chambéry,

PARLEMENT DE GRENOBLE réponse de cette Compagnie aux envoyés savoisiens,

PARLEMENT DE PARIS condamne Julien Tabouet,

PARLEMENT DE TURIN, son organisation,

PARLEMENT DE TURIN, son style,

PASCHAL (Claude), seigneur de Valentier, premier président, succède à Pellisson,

PASCHAL (Claude), sa mort,

PELLISSON (Raymond), premier président, adresse une mercuriale à Julien Tabouet,

PELLISSON (Raymond), est accusé de faux,

PELLISSON (Raymond), est condamné par la Cour de Dijon,

PELLISSON (Raymond), sa réhabilitation et sa mort,

PÉNITENTS-NOIRS DE SAVOIE, leur but, leur costume, leurs fêtes et leurs privilèges,

PÉNITENTS-NOIRS DE SAVOIE, importance de cette confrérie au xvie siècle,

PÉPIN LE BREF établit un conseil ambulatoire,

PHILIPPE LE BEL organise les deux premiers Parlements de France,

PINGON (EMMANUEL DE) est nommé syndic de Chambéry,

PINGON (EMMANUEL DE) refuse d'assister à une procession publique,

PIERRE II organise en Savoie un Parlement ambulatoire,

PORPORATO défend les droits de Charles III,

POYET soutient à Turin les droits de la France,

PRÉLATS, origine de leur pouvoir temporel,

PRÉLATS, leur droit d'administrer la justice,

PRÉLATS, organisation de leurs tribunaux,

PRÉLATS, appel d'iceux,

PROCÉDURE CIVILE,

PROCÉDURE CRIMINELLE,

PROCUREURS FISCAUX, leur mission,

PROTESTANTS À CHAMBÉRY,

R

RÉFORMES JUDICIAIRES SOUS HENRI II,

REMONTRANCE (droit de), objet de vives discussions,

REMONTRANCE (droit de), objet de vives discussions,

ROCHETTE (Charles DE), sa mission en Bresse,

ROCHETTE (Charles DE), son éloge,

ROCHETTE (Charles DE), sa mission à Genève,

ROCHETTE (Charles DE), sa mort,

S

SALES (saint François de) est reçu avocat au Sénat,

SALES (saint François de) refuse la charge de sénateur,

SALES (saint François de) son amitié avec Antoine Favre,

SALES (saint François de) il prêche le carême devant le Sénat et refuse de lancer un monitoire,

SALES (saint François de) il fonde avec le président Favre l'Académie florimontane, but de celte Société,

SALES (saint François de) il réforme l'abbaye du Talloires et celle de Sixt,

SALES (saint François de) il conclut le mariage de Christine de France avec le prince de Piémont,

SAINT-JULIEN (traité de),

SAINT-QUENTIN (bataille de),

SAVOIE, sa législation sous l'empire romain,

SAVOIE, elle est divisée en sept circonscriptions,

SAVOIE, envahie par François Ier,

SAVOIE, elle conserve ses lois,

SAVOIE, rendue à Emmanuel-Philibert,

SAVOIE, elle est envahie par Henri IV,

SAVOIE, elle perd la Bresse et le Bugey,

SAVOIE, est rendue à Charles-Emmanuel Ier,

SAVOIE, elle est envahie par Louis XIII,

SEIGNEURS, origine de leur pouvoir,

SEIGNEURS, étendue de leurs droits,

SÉNAT DE SAVOIE , son rang parmi les Cours françaises,

SÉNAT DE SAVOIE , son histoire liée à celle de la Maison de Savoie,

SÉNAT DE SAVOIE , il est, établi par René de Chalant,

SÉNAT DE SAVOIE , origine de son nom,

SÉNAT DE SAVOIE , pourquoi il est conservé en 1792,

SÉNAT DE SAVOIE , nombre de ses membres,

SÉNAT DE SAVOIE , il s'oppose à l'établissement du chevalier,

SÉNAT DE SAVOIE , les sénateurs ecclésiastiques,

SÉNAT DE SAVOIE, droits politiques du Sénat,

SÉNAT DE SAVOIE , enregistrement des édits,

SÉNAT DE SAVOIE , droit de remontrance,

SÉNAT DE SAVOIE , lettres de jussion,

SÉNAT DE SAVOIE , arrêts généraux,

SÉNAT DE SAVOIE , attributions spéciales du premier président,

SÉNAT DE SAVOIE , présentation des magistrats,

SÉNAT DE SAVOIE , parallèle du Sénat avec les Etats-Généraux,

SÉNAT DE SAVOIE , le Sénat, pouvoir modérateur,

SÉNAT DE SAVOIE , compétence,

SÉNAT DE SAVOIE , révision des arrêts,

SÉNAT DE SAVOIE , style et règlement,

SÉNAT DE SAVOIE , langue française,

SÉNAT DE SAVOIE , examen de tous les membres du Sénat,

SÉNAT DE SAVOIE , le Sénat ne peut errer en droit,

SÉNAT DE SAVOIE , ne motive pas ses arrêts,

SÉNAT DE SAVOIE , formation des arrêts,

SÉNAT DE SAVOIE , opinions,

SÉNAT DE SAVOIE , discipline,

SÉNAT DE SAVOIE , dignité du Sénat,

SÉNAT DE SAVOIE , il représente le prince,

SÉNAT DE SAVOIE , noblesse,

SÉNAT DE SAVOIE , exemptions et privilèges,

SÉNAT DE SAVOIE , régales du sel,

SÉNAT DE SAVOIE , régales diverses,

SÉNAT DE SAVOIE , droits de chapelle,

SÉNAT DE SAVOIE , gages,

SÉNAT DE SAVOIE , épices,

SÉNAT DE SAVOIE , cérémonial,

SÉNAT DE SAVOIE , lits de justice,

SÉNAT DE SAVOIE , serment de fidélité,

SÉNAT DE SAVOIE , entrée des princes à Chambéry,

SÉNAT DE SAVOIE , décès des souverains et des princes du sang,

SÉNAT DE SAVOIE , chapelle à Saint-Dominique,

SÉNAT DE SAVOIE , prédicateurs du Sénat,

SÉNAT DE SAVOIE , processions,

SÉNAT DE SAVOIE , rang du Sénat dans les cérémonies publiques,

SÉNAT DE SAVOIE , cérémonial définitif,

SÉNAT DE SAVOIE , palais de justice,

SÉNAT DE SAVOIE , plaintes à cet égard,

SÉNAT DE SAVOIE , résidence du Sénat,

SÉNAT DE SAVOIE , prisons,

SÉNAT DE SAVOIE , jours fériés,

SÉNAT DE SAVOIE , rentrée,

SÉNAT DE SAVOIE , serment,

SÉNAT DE SAVOIE , costume et vie des magistrats,

SÉNAT DE SAVOIE , la petite chancellerie,

SÉNAT DE SAVOIE , première maison habitée par le Sénat,

SÉNAT DE SAVOIE , première séance du Sénat,

SÉNAT DE SAVOIE , premiers sénateurs,

SÉNAT DE SAVOIE , le Sénat résiste à Emmanuel-Philibert,

SÉNAT DE SAVOIE , motifs de sa résistance,

SÉNAT DE SAVOIE , ses vues politiques,

SÉNAT DE SAVOIE , les appointements des sénateurs sont saisis,

SÉNAT DE SAVOIE , nouvelle résistance du Sénat envers le duc de Savoie,

SÉNAT DE SAVOIE , il prend des mesures contre les semeurs de peste,

SÉNAT DE SAVOIE , fait de l'opposition à Charles-Emmanuel Ier,

SÉNAT DE SAVOIE , création d'une seconde Chambre ,

SÉNAT DE SAVOIE , le Sénat envoie deux de ses membres en Provence auprès du duc,

SÉNAT DE SAVOIE , commissions aux sénateurs en 1598,

SÉNAT DE SAVOIE , nouvelle résistance du Sénat,

SÉNAT DE SAVOIE , il est calomnié et se justifie,

SÉNAT DE SAVOIE , articles qui consacrent ses droits,

SÉNAT DE SAVOIE , apogée de sa puissance,

SÉNAT DE SAVOIE , création de la Chambre criminelle, opposition des magistrats,

SÉNAT DE SAVOIE , le Sénat est réorganisé par d'Albigny,

SÉNAT DE SAVOIE , son usage à la mort des prélats et des abbés de nomination royale,

SÉNAT DE SAVOIE , le Sénat est supprime par Louis XIII,

SERGENTS, ce qu'on exigeait d'eux,

SORCIERS, théorie du Sénat à leur égard,

SORCIERS, procès pour sorcellerie en Savoie,

STATUTA SABAUDIAE, analyse de ce recueil,

SUPPLICES, leur variété au moyen-âge,

SUPPLICES, sous François Ier et Henri II,

SURE (Antoine DE) conspire contre Amédée VIII,

SURE (Antoine de) est incarcéré,

SURE (Antoine de) subit la torture,

SURE (Antoine de) son supplice,

T

TABOUET (Julien), procureur général à Chambéry,

TABOUET (Julien), ses débuts,

TABOUET (Julien), sa lutte avec Benoit Crassus,

TABOUET (Julien), avec Raymond Pellisson et d'autres magistrats de Chambéry,

TABOUET (Julien), il est nommé conseiller à Paris,

TABOUET (Julien), sa condamnation,

TABOUET (Julien), sa réhabilitation et sa mort,

TABOUET (Julien), ses ouvrages,

TALLOIRES (l'abbaye de), sa réforme,

TAMIÉ (l'abbaye de), privilège de son abbé,

TAMIÉ (l'abbaye de), état de ce monastère en 1701,

TARENTAISE (archevêque de) combat les réformes de François Ier,

TARENTAISE (archevêque de) sa puissance,

THIERRÉE (Jean), avocat général à Chambéry,

THIERRÉE (Jean), paraît devant la Cour de Dijon,

TRENTE (concile de), époque de sa célébration,

TRENTE (concile de), difficultés qu'on lui oppose en France,

TRENTE (concile de), dispositions d'Emmanuel-Philibert a le recevoir,

TRENTE (concile de), sa publication partielle en Savoie,

U

URSULINES, difficultés pour leur réception à Chambéry,

V

VALAIS (habitants du) s'emparent d'une partie de la Savoie,

VALAIS (habitants du) paix conclue avec eux,

VALENTIN (le château du) à Turin, son origine,

VAREMBON, sa haine pour Bolomier,

VAREMBON, il le fait condamner à mort,

VERVINS (traité de),

VICTOR-AMÉDÉE II supprime la Chambre des comptes de Savoie,

VICTOR-AMÉDÉE II essaye de dépouiller le Sénat de ses droits politiques,

VILLERS-COTTERETS (ordonnance de),

VILLES LIBRES,

VIRY (Louis DE) , sa dispute avec Chaffardon,

VIRY (Louis DE) , son interrogatoire,

VIRY (Louis DE) , sa condamnation,

VISITATION (religieuses de la) sont reçues à Chambéry,