AVERTISSEMENT
BIBLIOGRAPHIE
Lyon. - Population, industrie, commerce. - La grande fabrique: sa richesse. - Importance de Lyon au point de vue Ă©conomique
Lyonnais ou district de la campagne de Lyon. - Culture, ressources diverses
District de Villefranche ou Beaujolais. - Population, agriculture, industrie textile, vignobles, centres urbains. - Création de routes nouvelles
CHAPITRE Ier. - LOIS RELATIVES A LA VENTE DES BIENS NATIONAUX.
Règles suivies pour la mise aux enchères des biens nationaux. - Décret du 2 novembre 1789. - Diverses classes des biens nationaux de la première catégorie. - Gestion des biens. - Fixation du prix d'estimation de chaque objet
Procédure de la vente publique aux enchères. - Publication, fixation de la mise à prix. - Dates des enchères. - Lieux des enchères. - Adjudication définitive. - Minimum des prix d'enchères
Avantages et facultés accordés aux acquéreurs. - Irrévocabilité de la vente. - Franchise de la vente. - Baux. Paiements du prix. - Entrée en possession. - Enregistrement
Vente des biens de la deuxième catégorie. - Décret du 10 août 1792. - Différences entre la vente des biens du clergé et la vente des biens des émigrés
Caractères de cette législation. - L'Etat et les communes. La vente des biens nationaux et les livres fonciers. - Les théories de M. Sagnac et de Jaurès. - La vraie pensée sociale de la Révolution française
CHAPITRE Ier. - LE MILIEU HISTORIQUE.
Rapport de la vente des biens nationaux et des principaux événements de l'histoire de Lyon. - Durée de la vente des biens nationaux. - Quantité des biens vendus. - Appendice. - Tableau chronologique des ventes dans le département du Rhône
CHAPITRE II. - LE MILIEU ECONOMIQUE.
Lyon. - 1. Quartiers de Lyon. - Leurs immeubles. - Valeur des immeubles et des loyers
Lyon. 2. Morcellement. - Nature des lots vendus. - Importance du morcellement de la propriété ecclésiastique
Lyon. 3. Les enchèrisseurs. - Activité des enchères. - Nombre des enchérisseurs. - Influence des enchères sur les prix de vente. - Valeur des lots vendus
Lyon. 4. Les acquéreurs. - La grande fabrique et les maîtres ouvriers. - Caractère local de la vente. - Multiplicité des acquéreurs. - Associations entre acquéreurs. - Les professions des acquéreurs. - Résultats de la vente au point de vue de la répartition de la propriété entre les diverses classes sociales
District de la campagne. - 1. L'invasion bourgeoise. - Condition des fermiers et des métayers
District de la campagne. 2. Le morcellement. - Combien y eut-il de lots formés? - Nature de ces lots. - Nature du morcellement
District de la campagne. 3. Les enchérisseurs. - Y eut-il une grande activité dans les enchères? Nombre des enchérisseurs. - Influence des enchères sur les prix de vente. - Ensemble des biens vendus. - Valeur des lots
District de la campagne. 4. Les acquéreurs. - Profession. - Associations entre les acquéreurs. - Achats des municipalités et des fonctionnaires élus. - La vente eut-elle un caractère local. - Achats des forains. - Achats des acquéreurs appartenant au district
District de la campagne. Appendice
District de Villefranche. - 1. Le sol et la vie économique. - Le milieu féodal
District de Villefranche. 2. Morcellement. - Nombre de lots, nature des lots. - Conséquences du morcellement
District de Villefranche. 3. Les enchérisseurs. - Activité des enchères. - Nombre des enchérisseurs. - Influence des enchères sur les prix de vente. - Quantité des biens vendus. - Valeur des lots
District de Villefranche. 4. Les acquéreurs. - Les vignerons, le paysan-tisserand. - Prospérité du tissage, prospérité du vignoble. - Profession des acquéreurs. - Dispersion de la propriété. - Associations d'acquéreurs. - Achats faits par les paysans. - Valeur des lots achetés par les paysans. - Conséquences sociales
District de Villefranche. Appendice. - Acquisitions faites par les municipalités et les fonctionnaires élus de la Révolution
CONCLUSION