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24.8 Memoires documents societe savoisienne histoire archeologie — section

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AVERTISSEMENT

BIBLIOGRAPHIE

INTRODUCTION Etat économique du département du Rhône à la veille de la Révolution française

Lyon. - Population, industrie, commerce. - La grande fabrique : sa richesse. - Importance de Lyon au point de vue économique

Lyonnais ou district de la campagne de Lyon. - Culture, ressources diverses

District de Villefranche ou Beaujolais. - Population, agriculture, industrie textile, vignobles, centres urbains. - Création de routes nouvelles

LIVRE 1er Procédure suivie pour la vente des biens nationaux.

Règles suivies pour la mise aux enchères des biens nationaux. - Décret du 2 novembre 1789. - Diverses classes des biens nationaux de la première catégorie. - Gestion des biens. - Fixation du prix d'estimation de chaque objet

Procédure de la vente publique aux enchères. - Publication, fixation de la mise a prix. - Dates des enchères. - Lieux des enchères. - Adjudication définitive. - Minimum des prix d'enchères

Avantages et facultés accordés aux acquéreurs. - Irrévocabilité de la vente. - Franchise de la vente. - Baux. Paiements du prix. - Entrée en possession. - Enregistrement

Vente des biens de la deuxième catégorie. - Décret du 10 août 1792. - Différences entre la vente des biens du clergé et la vente des biens des émigrés

Caractères de cette législation. - L'Etat et les communes. La vente des biens nationaux et les livres fonciers. - Les théories de M. Sagnac et de Jaurès - La vraie pensée sociale de la Révolution française

LIVRE II. L'opération de la vente.

Rapport de la vente des biens nationaux et des principaux événements de l'histoire de Lyon. - Durée de la vente des biens nationaux. - Quantité des biens vendus. - Appendice. - Tableau chronologique des ventes dans le département du Rhône

Lyon. - 1. Quartiers de Lyon. - Leurs immeubles. - Valeur des immeubles et des loyers

2. Morcellement. - Nature des lots vendus. - Importance du morcellement de la propriété ecclésiastique

3. Les enchérisseurs.- Activité des enchères. - Nombre des enchérisseurs. - Influence des enchères sur les prix de vente. - Valeur des lots vendus

4. Les acquéreurs. - La grande fabrique et les maîtres ouvriers. - Caractère local de la vente. - Multiplicité des acquéreurs. - Associations entre acquéreurs. - Les professions des acquéreurs. - Résultats de la vente au point de vue de la répartition de la propriété entre les diverses classes sociales

District de la campagne. - 1. L'invasion bourgeoise. - Condition des fermiers et des métayers

2. Le morcellement. - Combien y eut-il do lots formés ? - Nature de ces lots. - Nature du morcellement

3. Les enchérisseurs. - Y eut-il une grande activité dans les enchères ? Nombre des enchérisseurs. - Influence des enchères sur les pris de vente. - Ensemble des biens vendus. - Valeur des lots

4. Les acquéreurs. - Profession. - Associations entre les acquéreurs. Achats des municipalités et des fonctionnaires élus. - La vente eut-elle un caractère local. - Achats des forains. - Achats des acquéreurs appartenant au district

Appendice

District de Villefranche. - 1. Le sol et la vie économique. - Le milieu féodal

2. Morcellement. - Nombre de lots, nature des lots. - Conséquences du morcellement

3. Les enchérisseurs. - Activité des enchères. - Nombre dos enchérisseurs. - Influence des enchères sur les prix de vente. - Quantité des biens vendus. - Valeur des lots

4 Les acquéreurs. - Les vignerons, le paysan-tisserand.- Prospérité du tissage, prospérité du vignoble. - Profession des acquéreurs. - Dispersion de la propriété. - Associations d'acquéreurs. - Achats faits par les paysans. - Valeur des lots achetés par les paysans. - Conséquences sociales

Appendice. - Acquisitions faites par les municipalités et les fonctionnaires élus de la Révolution

CONCLUSION

CORRESPONDANCE DU PRÉSIDENT FAVRE

Indication des abréviations

1618. 534. Favre au due de Savoie

535. Favre au même

536. Le Conseil de Genève au Président Favre

537. Favre au due de Savoie

538. Favre au même

539. Favre au même

540 Favre à M. Crotti

541. Favre au même

542. Favre au même

543. Le Conseil de Genève au Président Favre

544. Favre au duc de Savoie

545. Favre au duc de Savoie

546. Le due de Savoie au Présidt Favre

547. Favre au cardinal de Savoie

548. Favre au prince Victor-Amédée

1618. 549. Favre à Jean Sarrazin, syndic de Genève

550. Favre à M. Picardel

551. Favre à Jean Sarrazin, syndic de Genève

552. Favre au duc de Savoie

553. Favre an même

554. Favre au même

555. Favre au même

556. Favre au même

557. Favre au même

558. Favre à M. de Charmoisy

Favre au duc de Savoie

560. Le maréchal de Les diguières au Président Favre

561. Favre à M. Crotti

562. Favre au prince de Piémont

563. Favre au due de Savoie

564. Favre au même

565. Favre au cardinal Maurice de Savoie

566. Favre au duo de Savoie

567. Favre au même

568. Favre au prince Victor-Amédée

1619. 569. Favre au due de Savoie

570. Favre au prince Victor-Amédée

571. Favre au duc de Savoie

572. Favre au même

573. Favre au même

574. Favre au même

1620 . 575. Favre au même

576. Favre au même

577. Favre au même

1620. 578. Favre au même

579. Favre au même

580. Favre au même

581. Favre au même

582. Favre au prince de Piémont

583. Favre au duc de Savoie

584. Favre à Jean Sarrazin, syndic de Genève

585. Favre au duc de Savoie

586. Favre à Henri de Charmoisy

587. Favre au due de Savoie

588. Favre au même

589. Favre au même

590. Favre au même

591. Favre au même

592. Favre au prince de Piémont

593. Favre au duc de Savoie

594. Favre au prince de Piémont

595. Le marquis de Lans au Prést Favre

596. Le duo de Savoie au Président Favre

597. Favre à M. Crotti

598. Favre au duo de Savoie

599. Favre au prince de Piémont

600. Favre au même

601 . Favre au duc de Savoie

602. Favre au même

603. Favre au prince de Piémont

604. Favre au duo de Savoie

605. Favre au même

606. Favre au même

607. Favre au même

1621. 608. Favre au même

1621. 609. Favre au même

610. Favre au prince de Piémont

611. Favre au doc de Savoie

612. Favre au prince de Piémont

613. Favre aux Syndics d'Annecy

614. Favre au duc de Savoie

615. Favre au même

616. Favre au même

617. Favre au même

618. Favre au même

619. Favre aux Syndics de Genève

620. Favre au duc de Savoie

621. Favre au même

622. Favre au même

623. Favre au même

624. Favre au même

625. Favre au prince de Piémont

626. Favre au duc de Savoie

627. Favre au même

628. Favre au même

629. Favre au même

630. Favre au même

631. Favre au même

632. Favre au même

633. Favre au prince de Piémont

634 Favre au duc de Savoie

635. Favre aux Syndics de Genève

636. Favre au duc de Savoie

637. Favre au prince de Piémont

638. Favre au duc de Savoie

639. Favre au même

640. Favre au même

1621. 641. Favre au même

642. Favre au même

643. Favre au même

644. Favre au même

645. Favre au même

646. Favre au même

647. Favre au même

648. Favre aux Syndics de Genève

649. Favre au prince de Piémont

650. Favre à M. de Boëge

651. Favre à M. Crotti

652. Favre au duc de Savoie

653. Favre aux Syndics de Genève

654. Favre aux Syndics de Genève

655. Favre au prince de Piémont

656. Favre au prince Thomas

657. Favre au duc de Savoie

658. Favre au prince Thomas

659. Favre aux Syndics de Genève

660. Favre au duc de Savoie

661. Favre au duc de Savoie

662. Favre au prince de Piémont

663. Favre au duo de Savoie

664. Favre an même

665. Favre à Madame de Charmoisy

666. Favre au duc de Savoie

667. Favre au prince de Piémont

668. Favre au duc de Savoie

669. Favre au prince Thomas

670. Favre au prince de Piémont

671. Favre aux Syndics de Genève

672. Favre aux mêmes

1621. 673. Favre au prince Thomas

674. Favre aux Syndics de Genève

675. Favre au prince Thomas

676. Favre au duc de Savoie

677. Favre au prince de Piémont

678. Favre à M. Picardel

679. Favre au prince Thomas

680. M. d'Alincourt au Président Favre

681. Le même au même

682. Favre au prince Thomas

683. Favre au même

684. Favre au même

685. Favre au duc de Savoie

1622. 686. Favre aux Syndics de Genève

687. Favre à Madame de Charmoisy

688. Favre aux Syndics de Genève

689. Favre au duc de Savoie

690. Favre aux Syndics de Genève

691. Favre aux mêmes

692. Favre à Henri de Charmoisy

693. Favre aux Syndics de Genève

694. Favre aux mêmes

695. Favre aux mêmes

696. Favre aux mêmes

697. Favre aux mêmes

698. Favre aux mêmes

699. Favre aux mêmes

700. Favre à Jean-François de Sales

1623. 701. Favre aux Syndics de Genève

702. Favre aux mêmes

703. Favre aux mêmes

704. Favre aux mêmes

1623 . 705. Favre au duo de Savoie

706. Favre au môme

707. Favre aux Syndics de Genève

708. Favre aux mêmes

709. Favre aux mêmes

710. Favre aux mêmes

711 . Favre aux mêmes

712. Favre aux mêmes

713. Favre aux mêmes

1624. 714. Favre au duc de Savoie

715. Favre aux Syndics de Genève

1er Fascicule

Bureau et Membres de la Société

Sociétés correspondantes

J. - R . MICHEL-Le Préjugé anti-savoyar

J. CORCELLE. -Les Pécheurs d'or en Savoie

L. SCHAUDEL. -Bibliographie

2e Fascicule

F. VERMALE. -Essai sur la répartition sociale des biens ecclésiastiques nationalisés dans le département du Rhône

J. CORCELLE. -La Tarentaise et ses premiers habitants, les Ceutrons

3e et 4e Fascicules

J. MANECY. -Le général Janin

Marc-André DE BUTTET-D'ENTREMONT, baron du Bourget. -Notes historiques sur les ruines du château du Bourget

L. SCHAUDEL. -Chronique