INTRODUCTION

EXPOSE I. - La Coutume

CHAPITRE I. - Des justices seigneuriales

CHAP. II. - Des droits de fief

CHAP. III. - De la propriété

CHAP. IV. - Du régime matrimonial

CHAP. V. - Du bail et de la tutelle

CHAP. VI. - Des successions nobles

CHAP. VII. - Des successions roturières

CHAP. VIII. - Des donations

CHAP. IX. - Du retrait lignager

CHAP. X. - Des crimes. - Des amendes

EXPOSE II. - Le stille

CHAP. I. - De la compétence des juges royaux

CHAP. II. - De l'assignation et de la comparution en justice

CHAP. III. - Des défauts et jugements par défaut

CHAP. IV. - De la péremption

CHAP. V. - Des actions possessoires. - De l'appleigement et contre-appleigement

CHAP. VI. - Des actions possessoires. - De la complainte en cas de nouvelleté. - De l'avouerie

CHAP. VII. - Des montrées

CHAP. VIII. - Des enquêtes

CHAP. IX. - De la garantie

CHAP. X. - Des offres réelles

CHAP. XI. - Des saisies

CHAP. XII. - De la revendication mobiliaire

CHAP. XIII. - De la dénonciation en matière criminelle

CHAP. XIV. - De l'appel

CHAP. XV. - Du clain de poursuite

CHAP. XVI. - Des délais de procédure

CHAP. XVII. - Des greffiers

CHAP. XVIII. - Des droits de sceau et de greffe

CHAP. XIX. - Des procureurs

CHAP. XX. - Des tabellions et des notaires

TEXTES

I. - Stilles du pays et duchié de Touraine

II. - Coustumes et usaiges du pays et duchié de Touraine

III. - Variantes: I. Conférence des trois rédactions de la Coutume de Touraine, de Dufrémentel

II. Le manuscrit de Rouen

IV. - Règlement pour les audiences du bailliage de Tours (extrait du livre des Grands Jours)

V. - Document relatif à Baudet-Berthelot

GLOSSAIRE DES ANCIENS TERMES DE DROIT

NOTES ET CORRECTIONS