Coup d'oeil sur les origines de cette institution en France

I. - Election du 18 juin 1564

II. - Elections postérieures

Prestation de serment des juges-consuls

Installation des juges-consuls

Obligation pour les juges-consuls d'accepter la charge à laquelle ils étaient élus

I. - Durée des charges

II. - Cas de décès

III. - Funérailles

I. - Sièges des audiences

II. - Tenue des audiences

III. - Costume

I. - Exemption de charges

II. - Privilège du sceau. - Blason

III. - Prérogatives

IV. - Rang, pas et préséance

I. - Compétence du fond

II. - Compétence territoriale

I. - Assemblée du 21 juillet 1655

II. - Assemblée du 25 novembre 1785

I. - Greffiers

II. - Agréés ou procureurs postulants

III. - Procureurs-Syndics

IV. - Huissiers audienciers

Dernière élection des juges-consuls

LE TRIBUNAL DE COMMERCE DEPUIS LA REVOLUTION JUSQU'A L'APPLICATION DU CODE DE COMMERCE (1790-1810)

I. - Nouvelle législation

II. - Evénements suivant l'ordre chronologique

III. - Conclusion

I. - Edit du roi sur la création des juges-consuls à Orléans. (Février 1564)

II. - Lecture et publication de cet édit

III. - Noms des cent notables électeurs de 1564

IV. - Procès-verba de la prestation de serment des premiers juges-consuls

V. - Installation des premiers juges-consuls

VI. - Procès-verbal de l'assemblée du commerce du 21 juillet 1655, suivi de l'Edit du roi

VII. - Listes des juges-consuls

VIII. - Liste des Présidents et juges du Tribunal de commerce

IX. - Listes de greffiers

X. - Liste des agréés

XI. - Liste des huissiers audienciers

XII. - Blason des juges-consuls

XIII. - Médaille du Tribunal de commerce

XIV. - Divers documents

XV. - Diverses notes trouvées dans des papiers de famille

Adresses au gouvernement provisoire de 1814

Adresses au roi Louis-Philippe

Adresses au Gouvernement provisoire de 1848

Adresses au prince Napoléon

Agréés

Alleaume (Jacques), dalle commémorative

Angers (usages d')

Armes des Juges-consuls d'Orléans

Assemblées du commerce

Aubery (Guillaume), élu consul en 1564

Auboin, élu conseiller en 1705

Audiences non tenues pendant la Révolution

Audiences jours des audiences

Aurillac (usages d')

Auxerre (usages d')

Auxiliaires des juges-consuls

B

Beauharnais, échevin catholique en 1564

Beauvais (usages de)

Bénédiction du Palais de Justice

Blason des juges-consuls

Bons de sous pendant la Révolution

Bordeaux (usages de)

Bourdineau aîné (Jacques), marchand huguenot en 1564

Bourges (usages de)

Bourse d'Orléans

C

Catalogues de ceux qui furent juges et consuls à Orléans

Chalon-sur-Saône (usages de)

Châlons, en Champagne (usages de)

Champagne (foires de)

Chartres (usages de)

Chopin (coutumes de Paris)

Clermont-Ferrand (usages de)

Colas (François), sieur de Jouy, refuse la charge de juge

Colas de Brouville (Louis), dernier consul, élu en 1790

Compétence des juges-consuls

Conseillers ou juges suppléants

Conseillers du roi

Conservateur du privilège des foires de Lyon

Consulat (recueil conservé à la bibliothèque d'Orléans)

Consuls anciens

Conventions royaux

Costume des juges-consuls

Costume des juges de commerce

Cougniou (de), élu conseiller en 1715

Curault, lieutenant général du roi

Creneaux (hôtel des), siège des audiences

D

Déclaration royale sur la compétence territoriale du 7 août 1759

Décès des juges-consuls

Déficit de la caisse des juges-consuls en 1783

Destruction des titres relatifs à la féodalité

Durée des charges

Durée du consulat

E

Echevins d'Orléans

Edits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances et lois sur la justice commerciale,

Elections des juges-consuls

Elections du Tribunal de commerce,

Eligibilité

Esmein, histoire du droit français

Etats-Généraux de Tours, 1483

Etats-Généraux d'Orléans, 1560

Etats-Généraux de Blois, 1576

Etats-Généraux de Paris, 1614

Exemptions de charges

F

Faillites et banqueroutes

Francs (François, Colas des), premier juge, élu en 1564

Funérailles

G

Gouget et Merger, dictionnaire de droit commercial

Greffiers

Groslot (hôtel), siège des audiences

Guinebaud (Jean), refuse la charge de consul

Gulhéville (de), élu conseiller en 1715

H

Hôpital (chancelier de l')

Huissiers-audienciers

I

Installation des juges

Isambert, Decrusy et Taillandier, recueil général des lois françaises

J

Jacob (Charles), imprimeur à Orléans

Journal du Loiret, désigné pour recevoir les annonces légales dès 1845

Jousse, jurisconsulte orléanais

Jugements d'Orléans

Juges-consuls (liste des)

Juges au Tribunal de commerce (liste des)

Juges suppléants

Juridiction consulaire

L

Lamoignon (le chancelier de),

Lemaire, Antiquités d'Orléans

Lenormand, conseiller élu en 1715

Lieutenant du roi

Lille (usages de)

Limoges (usages de)

Liste des juges-consuls

Liste des présidents et juges de commerce

Livre des délibérations du Tribunal de commerce

Lyon (foires de)

M

Maison devant Saint-Pierre

Marchands fréquentants la rivière de Loire

Masne (Le), élu consul en 1584

Médaille du Tribunal de commerce

Merlin, dictionnaire de droit

Metz (usages de)

Miron-Levassort, meurt étant juge

Miron, de Saint-Germain, dernier juge des marchands, en 1791

N

Nicodeau, concierge

Niort (usages de)

Noblesse, conséquence indirecte de la charge de juge-consul

Notables commerçants

O

Orléans (antiquités d')

Orléans (usages d')

P

Paris, "parlouer aux bourgeois"

Paris (usages de)

Picot, histoire des Etats-Généraux en France

Poitiers (usages de)

Pothier, jurisconsulte orléanais

Prérogatives des juges-consuls

Préséance

Présidents (liste des)

Prévost

Prieurs

Procès-verbal de la première élection

Procureurs-syndics

Prud'hommes

Psallette (salle de la)

R

Raguenet, Juge en 1783

Rang des juges-consuls

Rang des présidents et juges de commerce

Recueil d'ordonnances consulaires

Révolution (période de la)

Roi des marchands

Rouen (usages de)

S

Salomon (Jean), élu consul en 1564

Savary, dictionnaire du droit commercial

Sceau des juges-consuls

Sedan (usages de)

Serment

Seurrat (Aignan), meurt étant juge

Sézeur (Lettres de M.)

Sièges des audiences

Stamples (François), élu consul en 1564

Stamples (Pierre de), receveurr des deniers municipaux en 1564

T

Toubeau, Institutes du droit consulaire

Toulouse (usages de)

Tours, compétence territoriale

Tribunaux de commerce

Troyes (usages de)

V

Valenciennes (usages de)

Vandebergue de Villebouré, les funérailles

Vol commis à l'audience, puni de prison par les juges-consuls

Manuscrit de Lecreulx

Lecreulx, sa carrière

Ses publications

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES

Daniel Trudaine

Trudaine de Montigny

De Cotte

Chaumont de la Millière

Cretet

Montalivet

Assemblées provinciales

CORPS DES PONTS ET CHAUSSEES

ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES

ASSEMBLEE OU CONSEIL DES PONTS ET CHAUSSEES

LEGION D'HONNEUR

PREMIERS INGENIEURS

Hupeau

Perronet

Louis de Régemorte

Bayeux aîné

De Voglie

Chezy

Cessart

Gauthey

Prony

Sganzin

Cadet de Limay

Desroches

Roger

Gallot

Soyer

Bouchet fils

Jousselin

Jollois

Collin

Trésoriers de France

Trésoriers des ponts et chaussées

Etats annuels. Etats du Roi

Adjudications

Etat des routes. Corvées. Barrières

Turcies et levées. Loire

GRANDS PONTS

Pont de Blois

Pont d'Orléans

Pont de Moulins

Pont de Saumur

Pont de Tours

QUAIS D'ORLEANS

Projet du pont d'Orléans de Pitrou

Plan d'Orléans avec les divers projets de pont

Portrait de Daniel Trudaine, par Louis Carmontelle

I. - Notice historique sur le Tribunal de Commerce d'Orléans, par A. BRETON

II. - Les trépassés du siège d'Orléans, 1428-1429, par le chanoine COCHARD

III. - La cathédrale romane d'Orléans, par MM. Eugène LEFEVRE-PONTALIS et Eugène JARRY

IV. - Le recrutement du personnel municipal en l'an IX, par C. BLOCH, Archiviste

V. - Les débuts de la lithographie à Orléans, par H. HERLUISON

VI. - Le duc François de Guise à Orléans, par le Cte BAGUENAULT DE PUCHESSE

VII. - Les déesses-mères du Musée historique d'Orléans, par Jules BAILLET

VIII. - Un ingénieur Orléanais, Lecreux, 1728-1812, par GUILLON

IX. - Le sculpteur Gois fils et sa statue de Jeanne d'Arc, par H. HERLUISON et Paul LEROY

Cathédrale d'Orléans: Vue intérieure du croisillon sud

- Elévation méridionale

- Portails de la façade

Eglise d'Etampes: Voussures du portail

Cathédrale d'Orléans: Plan des fouilles de Sainte-Croix de 1889

- Pilier face ouest

- Vue perspective des fouilles

- Crosse de Guillaume de Boesse

- Epitaphe de G. de Boesse

- Epitaphe de Ferry de Lorraine

- Sceau de Ferry de Lorraine

- Tambour de colonne romaine

- Restitution du plan au XIIe siècle

Portrait de Charles Pensée

Portrait de Poltrot de Méré

Le duc de Guise blessé à mort par Poltrot

Les déesses-mères du musée historique d'Orléans

Portrait de Trudaine, d'après Carmontelle

Portrait de Gois père

La Prise de la Bastille

Statue de Jeanne d'Arc

Portrait de Delagardette

Monument de Jeanne d'Arc de Gois fils (imagerie populaire)