Avertissement
Situation de Saint-Amand. - Sa population en 1789. - Origine de Saint-Amand. - Sa division en deux seigneuries: Le Vieux-Château et le Marché de Saint-Amand. - Mouvances distinctes. - Dénominations données successivement aux deux parties de la ville. - Le château de Montrond. - Indications concernant les seigneurs de Saint-Amand et les faits principaux de l'histoire de cette ville
II. Les Redevances seigneuriales
Les Redevances personnelles. - Taxes de bourgeoisie et de guet et corvées dues en 1789 par les bourgeois de Saint-Amand au seigneur de la ville. - Origine de ces droits seigneuriaux: Le droit de bourgeoisie constituait le rachat de l'ancienne servitude. - Débats judiciaires, depuis 1612 jusqu'à 1783, entre les bourgeois et le seigneur de Saint-Amand au sujet des droits dont il s'agit
Les Redevances foncières. - Franc-alleu, fief, censive. - Division de la propriété à Saint-Amand au temps de Sully. - Sully fait prévaloir la maxime "nulle terre sans seigneur".
Le Monopole. - Le four banal. - La boucherie seigneuriale
Des Droits de place, de la leude et du mesurage
Le Domaine immobilier du seigneur
La Bretolle
La Fondation des ducs de Nevers
III. L'Autorité seigneuriale - Justice et Police
Nomination des officiers de justice et de police
Le Bailliage et la Maîtrise des Eaux et Forêts d'Orval-Saint-Amand
Administration de la justice en matière civile
Administration de la justice en matière criminelle
La Police
Dépenses occasionnées par le service judiciaire
Les Enfants abandonnés
IV. La Communauté et l'Organisation municipale
Historique
Composition des assemblées de communauté, des assemblées de collectes et du corps municipal. - Indications générales sur leurs attributions
Recettes et dépenses municipales
L'Instruction publique
La Milice bourgeoise
Une Ă©meute Ă Saint-Amand
V. Les Fonctionnaires royaux
Le Subdélégué
Les Officiers de l'Election
Les Officiers du Grenier Ă sel
Multiplicité des fonctions publiques
VI. L'ImpĂ´t royal
Des principales espèces d'impôts directs
Des privilèges en matière d'impôts
De l'assiette et du recouvrement des impĂ´ts. - Les Collecteurs
Quotité de l'impôt
La Gabelle
VII. La Paroisse
Nobles et roturiers. - Corporations d'arts et métiers. - Division de la propriété
IX. Les Elections de 1789 Ă Saint-Amand
Cahiers dressés à Saint-Amand en 1789
N° 1. Cahier des vignerons
N° 2. Cahier des drapiers-cardeurs
N° 3. Cahier des selliers-bourreliers, bâtiers
N° 4. Cahier des maîtres tisserands
N° 5. Cahier des maîtres tanneurs
N° 6. Cahier des maîtres chamoiseurs
N° 7. Cahier des maîtres tailleurs
N° 8. Cahier des bouchers et charcutiers
N° 9. Cahier des marchands épiciers
N° 10. Cahier des maîtres maçons, tailleurs de pierre et plâtriers
N° 11. Cahier des serruriers et autres ouvriers travaillant le fer
N° 12. Cahier des charpentiers, scieurs de long et charrons
(Cahier dressé à Saint-Amand, mais ne portant pas l'indication du groupe d'électeurs par lequel il a été rédigé.)
N° 14. Cahier (Même observation)
N° 15. Cahier des notaires
N° 16. Cahier des procureurs
N° 17. Cahier du bailliage
N° 18. Projet de doléances pour le tiers-état de la ville de Saint-Amand
Vidimus de 1389 des chartes de 1256 et de 1292, relatives Ă la franchise de Saint-Amand
Arrangement d'avril 1431 entre le sire d'Albret et les bourgeois des ville et marché de Saint-Amand, au sujet de la fortification de Saint-Amand
Aveu et dénombrement du 20 avril 1507 concernant les seigneuries du Vieux-Château-Saint-Amand et de Changy
Seigneurs du Vieux-Château-Saint-Amand
Seigneurs de Saint-Amand
Officiers municipaux de Saint-Amand
Notice bibliographique