INTRODUCTION
La paroisse
La population
Les Assemblées, les Procureurs de la communauté
A. -Les Assemblées générales
I. - Les actes d'assemblées
II. - Le droit de convocation
III. - Le mode de convocation
IV. - Le jour et le lieu des assemblées
V. - Composition des assemblées
VI. - Obligation d'assister aux assemblées
VII. - Tenue des assemblées
VIII. - Attributions des assemblées.- Cycle coutumier de la vie publique
B. - Les Procureurs
I. - Epoque de l'élection. - Durée du mandat
II. - Conditions d'éligibilité. - Recrutement. - Trans-mission des pouvoirs
III. - Caractère et étendue de leurs fonctions. - Respon- sabilité
IV. - Gages
Annexe: Liste des procureurs, de 1588 à 1788
Les Affaires publiques de la paroisse
A. - Rapports avec l'Eglise
I. - La Fabrique
II. - Les cimetières
III. - Chapelle N . - D . de Pitié
IV. - Couvent des Bénédictines
V. - R. P . R
B. - Rapports avec le Seigneur
C. - Rapports avec l'Etat
I. - L'impôt royal
II . - Les charges militaires
III. -. La corvée des chemins
D. - Le Bien public
I. - Foires et marchés
II. - Garde des moissons
III. - Les Ecoles
IV. - Biens de la communauté. -Comptes de gestion
APPENDICE. - Etat sommaire des actes d'assemblées de la paroisse de la Mothe-Saint-Héray (1588- 1788)
INTRODUCTION
Louis Lefèvre de Caumartin (1588)
François Barrault (1573-1589)
Du Houssay (1597)
D'Alloneau (1597). - Coesnard (1598)
De Thou (janvier 1598)
Huault de Montmagny (1598-1599)
Pierre D'Amours (1601)
De La Clavetie (1611)
Méry de Vic (1611)
Le Masuier et Mangot (16I4-I6I6)
Elie Laisné (1615)
De Gourgue (1616)
Bochart de Champigny (1616-1617)
Guillaume de Montholon (1617-1619)
Denis Amelot et Jean de Chalas (1623-1626)
Coignet de La Thuillerie (1628-1631)
François de Villemontée (1632-1644) (1646-1648)
François Le Gras (1640)
René de Voyer d'Argenson (1644-1646)
LISTE des Sociétés savantes avec lesquelles la Société des Anti-quaires de l'Ouest est en relatious
PROCÈS-VERBAL delà séance publique du 1 8 janvier 1903
DISCOURS DE M . BOISSONNADE, président. - L'administration royale et les soulèvements populaires en Angoumois et en Poitou, pendant le ministère de Richelieu ( 1624 - 1642)
RAPPORT DE M. ALDINET , secrétaire, sur les travaux de la Société pendant l'année 1902
LES INTENDANTS DE PROVINCE ET LES COMMISSAIRES ROYAUX EN POITOU DE HENRI III A LOUIS XIV , par M. Alfred BARBIER