A

André (Paul),

Angevin (M.),

Ardouin (Théophile-Pierre),

Arignon (Jules),

Arnault-Avenel,

Aubeillant,

Augier de la Terraudière,

Avenel jeune,

Aymon (Edmond),

B

Babin (Pierre-Benjamin),

Banlier (Jacques),

Bastard (André),

Bastard (Félix),

Baudin,

Baudon (Jacques),

Belliveau (Jeanne),

Bénard (Henri),

Benet, Vendée,

Bérauld (Augustin),

Bercegeay,

Berthouin (Pierre)),

Biard-Mangou (Guillaume),

Bilcard (Hippolyte-Ernest),

Bodin (E.),

Boiffard (Bienaimé),

Boinot fils aîné,

Boinot (François),

Boinot (François),

Boinot (Louis) jeune,

Bontemps (Jean-Jules),

Bordeaux, Gironde,

Bouchet (Emmanuel),

Bouchon-Sauquet (F.),

Bouffard (Albert-François),

Bouin,

Boulan (Alphonse),

Boulard (Alphonse-Pierre),

Bouléau (Pierre),

Boulogne-sur-Mer, Pas-de Calais,

Bouneault (Arthur),

Bouneault (Prosper),

Bourdeau (Louis-Edouard),

Bourdet (Emile),

Boureau (Alphonse),

Bourneau (Jules-Pierre-Honoré),

Bressuire, Deux-Sèvres,

Bretagne,

Breuillac (Alexandre),

Breuillac (L.),

Briand (A.),

Bruchet (Emmanuel),

Brunaud (Eugène),

Brunet,

C

Cadiot (Flouard),

Caillas (François),

Carnot,

Cathelineau (Léonce),

Caudevelle (E.-J.),

Cavaignac (E.),

Chabaudy (Louis),

Chaigneau (Pierre),

Chalon (Achille-Raoul),

Charente Inférieure,

Charrier (Hippolyte-Pierre),

Charrier (Louis),

Charrier (René) aîné,

Charrier (René) fils,

Chauray, Deux-Sèvres,

Chauveau (Fernand),

Chérau (Hippolyte-Jacques),

Chesneau (Ernest-Frédéric),

Christin père,

Christin (L.) aîné,

Christin-Piet père,

Clert (Jacques-Alfred),

Clouzeau (Alexandre),

Clouzot (Noël-Georges),

Clussais, Deux-Sèvres,

Codet (Jean-Pierre) père,

Collin (Camille),

Compagnon (Jacques),

Comte,

Corbineau (Henri-Marcellin),

Cott (Georges),

Couhé,

Coulon, Deux-Sèvres,

Couquaux (Charles-François),

Coureau (Jean),

Cousin (Louis-Théophile),

D

Dambas (Edmond-Aristide),

Damour (Charles),

Darcourt,

Darqué (Guillaume),

Dastugues,

David (Fernand),

Desjardins (Jacques),

Desprez,

Deux-Sèvres,

Deversogne (Albert) fils,

Drut (Sylvain),

Ducas (Léopold),

Dupetitbosq frères,

Dupont (Victor),

E

Echillet (Vve),

Echiré, Deux-Sèvres,

Epron (Victor-Georges),

Europe,

F

Fallières (A.),

Fallourd (Pierre),

Farault (Pierre-Alphonse),

Faucher (Edouard),

Faucher (Joseph-Henri),

Faucher (Sébastien),

Faure,

Favre (Léopold),

Favreau (Isidore),

Ferret (F.-L.),

Ferrouillat (J.),

Festy (Christophe),

Festy (Guillaume),

Flamand (Joséphine),

Foucher,

France,

François,

G

Gaignepain père (conseiller suppléant),

Gaignepain père (conseiller titulaire),

Gaignepain père (Pierre) fils,

Gandriau,

Ganne,

Gauriaù (Théophile-Firmin),

Geay (Prosper),

Gendron (Pierre-Samuël),

Girard (Alfred-Jacques),

Girard (Philippe),

Giraud (Henri),

Godiet (Auguste),

Goimier (Edouard),

Goirand (Léopold),

Gotié (Jules),

Goubeau (Ernest),

Gouron (Salomon),

Gravat (Joseph),

Griffon (Charles),

Gril (Léon-André),

Gril-Sauquet,

Grimault (François ou Nicolas),

Grimault (Pierre),

Groizard,

Guérin (Baptiste),

Guérineau (Alexandre),

Guibert (Louis-Théodore),

Guillaume (Alphonse-Félix),

Guillaume (Louis),

Guitton (Frédéric),

H

Hénard (Eugène)

Hérisson,

Hervé,

Hervé (Pierre),

I

Izambard (Amédée),

J

Janvier (Auguste),

Jubien (Jean),

Jubin fils,

Juvergues (Gabriel),

L

Lacombe-Conseil (Daniel),

Lacoste (Jean de),

Lainé,

Lamoureux (Constant),

Lastic-Saint-Jal (De),

Launay,

Laupoirier (Louis-Jacques),

Laurence (Gustave),

Laydet (Jean-René),

Legrand (Pierre),

Lemonnier,

Lémonon (Ernest),

Lémonon (Jean-Marie),

Le Sueur (Paul),

Louis XI,

Louis XIV,

Louis, XVIII,

Louvrier (Eugène-Joseph),

Louvrier (H.),

Lucas (François), ferblantier,

Lucas (François), charpentier,

Lucet (Elie),

Lyon, Rhône,

M

Maché,

Magné, Deux-Sèvres,

Main (Thomas-Hippolyte),

Main (Thomas-Jean),

Maître (Pierre),

Majaut (Pierre),

Mangou (Auguste),

Mangou-Bouchon,

Marcard (Charles) aîné,

Marchet (Alphonse),

Marchet (Félix-Jean),

Marot,

Marot (Emile),

Martan (Paul-Alexandre),

Martin (Calixte),

Martineau père,

Martineau (Antoine),

Massé neveu,

Massé (Clémentin),

Massé (Félix),

Massé (Pierre),

Maudet (Etienne),

Maudet (René),

Mauduit (Jacques),

Mazalrey (Amédée),

Melle, Deux-Sèvres,

Mercier (Théophile),

Mesnard (Henri),

Mestadier (Jean),

Métayer (Fernand),

Michelin,

Minault,

Moinard (Hippolyte),

Monnereau (André),

Monnet (Alfred),

Monteil-Drut,

Morin (Louis-Auguste),

Morin (Paul),

Morisson,

Moulineau (Pierre),

Moureau (Eugène-Alexandre),

N

Napoléon Ier,

Neuvilas (Baptiste),

Nicolas (Henri),

Noël (Edmond),

O

Oriol,

P

Pailler,

Pairault (Alphonse),

Pallard (Gustave),

Paris,

Parsonneau (Eugène),

Parthenay Deux-Sèvres,

Penot (Emile-François),

Perrault (Marcellin),

Petit-Crétal (Laurent),

Petit-Genestet,

Philippe le Bel,

Pichoreau (Gustave),

Pié (Antoine),

Pigeau (Eugène),

Pillet (Eugène),

Plantiveau (Alexandre),

Plisson père,

Plisson-Grimaud fils aîné,

Poinot (Théophile),

Poitiers, Vienne,

Pommier,

Portejoye père,

Portejoye (René) fils aîné,

Pougnand (Jean-Baptiste),

Pouplain (Henri),

Poussard (Julien),

Prévoteau (Louis-Georges),

Proust (Armand),

Proust (Jacques-Armand),

Q

Quantin-Aubineau,

Quenault (Etienne),

R

Railloux-Duval,

Raison (Joseph-Etienne),

Ravant,

Raymond (Louis),

Richard (Théodore),

Riffault (Pierre),

Rigondeau (Alphonse-Georges),

Rimbault-Lestrigoux (René),

Riom (Théophile),

Ripaud (Marcel-Ernest),

Robichon (E.),

Robin-Dubreuil,

Robinet (Alexis),

Robinet (Jean dit Désiré),

Roche (Louis-Jean-Antoine),

Rochella (La), Charente-Inférieure,

Rougier (Aristide),

Rougier (Michel),

Rouland (Charles),

Rousseau (Léon),

Roux (Célestin),

Roy (Michel),

Roy (René),

Royon (Louis),

S

Saboureau (Charles),

Sadran,

Saint-Etienne, Loire,

Saint-Florent, Deux-Sèvres,

Saint-Gelais, Deux-Sèvres,

Sainte-Hermine (Comte de),

Saint-Liguaire, Deux-Sèvres,

Saint-Maixent, Deux-Sèvres,

Saint-Maxire, Deux-Sèvres,

Sainte-Pezenne, Deux-Sèvres,

Saint-Remy, Deux-Sèvres,

Salleneuve père,

Savariau (Jean),

Schreiber père,

Sciecq, Deux-Sèvres,

Simon (Jean),

Solinger (Adolphe-Charles),

Souché, Deux-Sèvres,

Soullice (François),

Surlemont,

Susbielle,

T

Talineau (Louis-Ernest),

Tanchou (Léon-Henri),

Tanelon (François),

Tavard-Roulland (Auguste),

Terrier,

Terrière (Alexis),

Tesson (Léon),

Texier,

Thiébault (Basile),

Thiébaux dit Norbert (Adolphe),

Thiessé (Léon),

Thouars, Deux-Sèvres,

Tourret,

Tours, Indre-et-Loire,

Tranchet

Tudeau (Pierre - Amédée - Edmond),

V

Valentin (Gustave),

Vergniaud (Adolphe),

Vergnon (Auguste-Emmanuel),

Vergnon (Léonce),

Vernon, Vienne,

Viaud (Maxime),

Vinet (Pierre-François),

Viviani (René),

I

Liste des membres

Sociétés Savantes avec lesquelles se fait l'échange des publications

II MEMOIRES

ALPHONSE FARAULT. - Le Conseil de prud'hommes de Niort

AVANT-PROPOS

CHAPITRE PREMIER. - Institution, réorganisations et attributions du Conseil de prud'hommes. - Etablissement de nouveaux Conseils de prud'hommes à Parthenay, Saint-Maixent et Thouars

Institution du Conseil

Réorganisations

Attributions

Etablissement de nouveaux Conseils de prud'hommes à Parthenay, Saint-Maixent et Thouars

CHAPITRE II. - Elections des conseillers titulaires, conseillers suppléants, membres du bureau particulier, présidents et vice-présidents de sections et des présidents généraux

Législation électorale

Historique des élections

Résultats complets des élections:

Section de l'industrie

Section du commerce

Présidents généraux

Liste chronologique des membres du Conseil de prud'hommes, de 1818 à 1918:

Présidents

Vice-Présidents

Conseillers

Conseillers suppléants

Membres du bureau particulier

Présidents

Vice-Présidents

Conseillers

Présidents généraux

Composition du Conseil de prud'hommes le 6 mai 1918

CHAPITRE III. - Secrétaires et huissiers

Secrétaires:

Fonctions

Nomination

Traitement

Cherté de vie

Droits du secrétaire

Discipline

Liste des secrétaires:

Section de l'industrie

Section du commerce

Huissiers:

Fonctions

Nomination

Droits de l'huissier

Liste des huissiers:

Section de l'industrie

Sections de l'industrie et du commerce

CHAPITRE IV. - Assemblées générales. - Règlements intérieurs. - Procédure devant le Conseil. - Travaux du Conseil. - Police des audiences

Assemblées générales

Règlements intérieurs

Procédure devant le Conseil:

Compétence

Procédure

Travaux du Conseil

Police des audiences

CHAPITRE V. - Insignes. - Jeton de présence. - Comptes rendus mensuels des travaux du Conseil de prud'hommes. - Amendes. - Médaille d'honneur. - Préséance. - Locaux. - Budget. - Bibliothèque. - Archives

Insignes

Jeton de présence. - Comptes rendus mensuels des travaux du Conseil

Amendes

Médaille d'honneur

Préséance

Locaux

Budget

Bibliothèque

Archives

CHAPITRE VI. - Dépôts de dessins et modèles

Résumé de la législation:

1° Loi du 18 mars 1806

2° Loi du 14 juillet 1909

Dépôts effectués au secrétariat du Conseil de prudhommes

Dépôts abandonnés au secrétariat du Conseil après l'expiration de la durée assignée à la protection

PIECES JUSTIFICATIVES

I. Ordonnance du Roi portant établissement d'un Conseil de prud'hommes dans la ville de Niort (6 mai 1818)

II. Arrêté relatif au Conseil de prud'hommes de Niort (16 septembre 1848)

III. Décret portant réorganisation du Conseil de prud'hommes établi à Niort (29 novembre 1888)

IV. Décret concernant la réorganisation du Conseil de prud'hommes de Niort et la constitution d'une section commerciale (9 février 1909)

V. Décret prescrivant la remise à la Chambre de commerce de Niort des dessins et modèles déposés dans le département des Deux-Sèvres et dont la restitution n'a pas été réclamée (13 décembre 1912)

TABLE DES NOMS DE PERSONNES ET DE LIEUX