Bureau de l'Académie

Membres de droit

Associés honoraires

Associés ordinaires

Associés libres

Membres correspondants: correspondants nationaux

Membres correspondants: correspondants étrangers

I. Prix du Ministre de l'Instruction publique

II. Prix de l'Académie

III. Conditions générales des concours

Ouvrages couronnés en dehors des concours

La lésion d'un droit, unique source de responsabilité, par M. J. CROUZEL

Exposé doctrinal du programme du parti communiste russe, adopté à Moscou le 18, 23 mars 1919 (IIIe Internationale), par M. Jean SIGNOREL

Les services publics et la diligence du fonctionnaire, par M. Pierre LACROIX

Le régime juridique de l'arbre et des forêts en Gaule des temps proto-historiques au Moyen âge, par M. Louis VIE

Montaigne, politique et juriste, par M. E.-H. PERREAU

VAN BIERVLIET. Cours de droit civil. I. Notions générales concernant un mode d'acquérir la propriété. - II. Les successions. Paris, Sirey, et Louvain. Librairie universitaire, 1921 (E.H.P.)

Notice théorique et pratique de l'enregistrement, par M. C. DUBLINEAU, directeur de l'Enregistrement, préface de M. Houques-Fourcade, professeur à la Faculté de droit. Nouvelle édition. Paris, Sirey, et Toulouse, Privat, 1921 (H.-H.P.)

Séance du 10 novembre 1920

Séance du 24 novembre 1920

Séance du 8 décembre 1920

Séance du 29 décembre 1920

Séance du 12 janvier 1921

Séance du 26 janvier 1921

Séance du 9 février 1921

Séance du 23 février 1921

Séance publique du 27 février 1921

Séance du 9 mars 1921

Séance publique du 13 mars 1921

Séance du 13 avril 1921

Séance du 27 avril 1921

Séance du 11 mai 1921

Séance du 25 mai 1921

Séance du 8 juin 1921

Séance du 22 juin 1921

Séance publique du 3 juillet 1921: Fête de Cujas

Rapport sur le concours général pour l'année 1920-1921, par M. FLINIAUX, secrétaire des séances

Rapport sur les travaux de l'Académie, par M. DECLAREUIL, secrétaire perpétuel

Discours de M. Jean SIGNOREL, président de l'Académie