Bureau de l'Académie
Membres de droit
Associés honoraires
Associés ordinaires
Associés libres
Membres correspondants: correspondants nationaux
Membres correspondants: correspondants Ă©trangers
I. Prix du Ministre de l'Instruction publique
II. Prix de l'Académie
III. Conditions générales des concours
Ouvrages couronnés en dehors des concours
Les cours prévôtales dans le ressort de la Cour d'appel de Toulouse (1816-1818), par M. Henri RAMET
La responsabilité contractuelle dans la jurisprudence, par M. J. CROUZEL
Revue de la jurisprudence relative aux assurances terrestres en 1926-1927, par M. E.-H. PERREAU
Le secret médical en justice, par M. E. SOREL
L'organisation scientifique du travail, par M. R. DE BOYER-MONTEGUT
Discours prononcé, au nom de l'Université de Toulouse, à la séance solennelle du VIIe Centenaire, par M. DECLAREUIL
J. DESSERTEAUX. Etudes sur la formation historique de la "Capitis deminutio". T. III et dernier: La "Capitis deminutio" dans le droit byzantin. Lib. de la Société du Recueil Sirey. Paris, 1928 (J. D.)
C. Guido MOR. La manumissio in ecclesia. (Estratto della Rivista di Storia del diritto italiano, I. - 1) (J. D.)
Traité pratique de Droit civil français, par MM. PLANIOL et RIPERT, professeurs à la Faculté de Droit de Paris. - Les Sûretés réelles, avec le concours de M. BECQUE, professeur à la Faculté de Droit de Montpellier. - Les Régimes matrimoniaux (2e partie), avec le concours de M. NAST, professeur à la Faculté de Droit de Strasbourg. (E.-H.P.)
Traité pratique de Droit civil, t. IV. - Successions, par MM. PLANIOL et RIPERT, professeurs à la Faculté de Droit de Paris, avec le concours de MM. MAURY, professeur à la Faculté de Droit de Toulouse, et VIALLETON, professeur à la Faculté de Droit de Montpellier (I vol. in-8°, Paris, Sirey, 1929). (E.-H. P.)
La jurisprudence de la houille blanche, par M. MESTRE, professeur à la Faculté de Droit de Paris (I vol. in-8°, Paris, Sirey, 1929). (E.-H. P.)
Le Français et la loi au vingtième siècle. - Les Droits de la Femme, par L. RIGAUD, professeur à la Faculté libre de Droit de Paris. (1927, Paris, éditeurs Spes). (E.-H. P.)
I. 1927-1928. - SĂ©ances du 9 novembre 1927 au 8 juillet 1928
Discours de M. le Chanoine CROUZIL, président: Lacordaire à l'Académie de Législation
Rapport sur les travaux de l'Académie, année 1927-1928, par M. J. DECLAREUIL, secrétaire perpétuel
Rapport sur le concours général et le concours Osmin Bénech, par M. Jules DELOUME, secrétaire des séances
II. 1928-1929. - SĂ©ances du 4 novembre 1928 au 7 juillet 1929
Rapport sur le concours général pour l'année 1928-1929, par M. MAURY, secrétaire des séances
Rapport sur les travaux de l'Académie pour l'année 1928-1929, par M. J. DECLAREUIL, secrétaire perpétuel
Rapport sur le prix du Ministre de l'Instruction publique pour l'année 1928-1929, par M. BARTHELEMY, président