Programme des concours et des sujets de prix pour les années 1914 et 1915

Liste académique pour l'année 1913

Mémoires:

J. MARTIN. - Traité de l'Assistance hospitalière

E.-H. PERREAU. - L’idée de sécurité en matière d’élaboration du droit. A propos d’un livre récent

P. BRESSOLLES. - Bernard-Antoine Tajan (1755-1845) et le barreau toulousain au lendemain de la Révolution

E.-H. PERREAU. - Liberté et propriété des lettres missives. Contribution à l’étude de la technique juridique

J. DECLAREUIL. - Petites études d’histoire juridique: Le traité de Madrid et le droit public français

Gaston DE LA PLACE. - L’économie familiale en Xaintrie (Corrèze)

E.-H. PERREAU. - Quasi-contrats en droit civil et en droit administratif

Achille MESTRE. - Gestion d’affaires et enrichissement sans cause en droit administratif

L. BUSSIÈRE. - Une vieille cause criminelle: Racine a-t-il empoisonné la Du Parc?

G. BAUDENS. - Les brochures et l’état des esprits à la veille de la Révolution (suite). - La préparation aux Etats généraux

H. EBREN. - Comptes rendus: Lakanal et l’Éducation nationale, par M. GROS; Le Crime et la Défense sociale, par M. Jean SIGNOREL

SIMONET. - Éloge de Nestor Serville

Actes de l'Académie:

Rapport sur les travaux de l'Académie pendant l'année 1913, par M. Joseph BRESSOLLES, secrétaire perpétuel

Rapports sur les concours ordinaires de l'Académie, par M. Jean SIGNOREL, secrétaire adjoint, substitut du Procureur de la République de Toulouse, correspondant du Ministère de l’Instruction publique

Rapport de M. MARTIN, président de l'Académie, sur le concours pour le prix du Ministre de l’Instruction publique