I . - LES INSTRUMENTS

II . - ASPRES, SES SEIGNEURS ET SES GARDIENS

1 . Aspres et Saint-Géraud d'Aurillac

2 . Les seigneurs et les suzerains d'Aspres sous Phi- lippe le Bel. - Le fief de l'abbé d'Aurillac

3 . Le droit et le fief de Garde du roi de Sicile et du Dauphin

4 . Causes locales de la chartes de 1302

5 . Les auteurs de la charte de 1302 . - Draconnet de Montauban, abbé d'Aurillac. Sa famille. Son pouvoir temporel sur la seigneurie d'Aspres

III . - LA CHARTE DE 1302

1 . Préexistence des franchises d'Aspres

2 . Droits politiques

3 . Le personnel des fonctionnaires assermentés

. Droit civil

5 . Procédure. - Droit d'appel et de surappel

6 . Droit riminel. - La récidive

7 . Impôts

IV . - LES CHARTES DE 1313 ET 1360. - L'ARBITRAGE DE 1439

1 . Causes des chartes de 1313

2 . La décision du conseil delphinal et le traité de Grenoble du 3 septembre 1313

3 . La charte de Romans du 2 5 septembre 1313. - Extension du pouvoir delphinal. - Les cas delphinaux

4 . La charte de Durbon du 3 0 septembre 1314. - Ratification du traité de Romans par les bourgeois d'Aspres

5 . Les prieurs-seigneurs d'Aspres à la fin du principat du dauphin Jean II (1313-1318)

6 . Suites de la politique des Dauphins à Aspres

7 . Confirmation du traité de garde par le dauphin Charles (22 janvier 1360)

V. - LA SENTENCE ARBITRALE DE 1439 INTERPRÉTATIVE DES COUTUMES DE 1302

VI. -. LES MOEURS ET LA VIE POPULAIRES

I. - Bulles de 1061, 1068, 1096, relatives à Aspres, dépendance de l'abbaye d'Aurillac. - Bulle du 22 avril 1142

II . - Bulle de Calixte I I . Saint-Flour, 2 juin 1120

III . - Cession par l'abbé d'Aurillac au prieur d'Aspres d'une partie de ses droits. Aspres, 7 janvier 1272

IV. - Charte de garde et d e seigneurie des Dauphins sur Aspres. 31 octobre 1276

V. - Charte des franchises de la ville. Aspres, 1302. Donnée par l'abbé d'Aurillac et le prieur d'Aspres

VI. - Contestation entre le seigneur d'Aspres et les habitants au sujet de la charte. Aspres, 1434-1438

VII. - Procuration des habitants à leurs consuls pour compromettre avec leur seigneur au sujet de ces difficultés. Aspres, 3 décembre 1438

VIII. - Procuration donnée par le prieur-seigneur d'Aspres à son neveu Gabriel de Révillasc, aux mêmes fins de passer compromis. Montbrand, 30 décembre 1438

IX. - Compromis nommant arbitres Étienne Guillon, pré- sident du conseil delphinal, le jurisconsulte Guy Pape et deux autres hommes de loi. Grenoble, 16 janvier 1439

X. - Sentence des arbitres Étienne Guillon, Guy Pape et Claude de Borly. Grenoble, 16 janvier 1439

XI. - Acte d'adhésion par les deux parties à la sentence. Grenoble, 16 janvier 1439

XII. - Ordonnance de vidimus de la charte de 1302. Grenoble, 10 janvier 1554

XIII. - Vidimus de la même charte. 16 janvier 1554

XIV. - Certification de l'authenticité de la charte de 1302. 17 août 1740

XV. - Composition entre le dauphin Jean II et les habitants d'Aspres. Grenoble, 3 septembre 1313

XVI. - Charte de privilèges donnée par le dauphin Jean II aux habitants. Romans, 25 septembre 1313

XVII. - Ratification du traité de garde de 1313 par les gens d'Aspres, sous la réserve des droits du prieur, de l'abbaye d'Aurillac et du roi de Sicile. Durbon, 30 septembre 1314

XVIII. - Liste des prieurs-seigneurs d'Aspres, de 1282 à 1792

Bureau de l'Académie en 1903

Liste des membres titulaires

Liste des membres associés

Liste des Sociétés correspondantes : Sociétés françaises

Liste des Sociétés correspondantes : Sociétés étrangères

Extraits des procès-verbaux de l'Académie pendant l'année 1902

Liste des ouvrages reçus par l'Académie pendant l'année 1902

Allocution de M. V. Nicolet en prenant le fauteuil de la présidence

Deux ans de commandement à Château-Queyras. - Discours de réception de M. le capitaine Juster

Réponse de M. V. Nicolet, président, au discours de réception de M. le capitaine Juster

Monographie de la famille de La Morte-Laval, par M.le comte de Miribel

Un problème de géographie dauphinoise, par M.Henri Ferrand

Une Fête municipale àGrenoble. -Mariage de dix anciens militaires le 29 avril 1810, par M.Émile Juster

Un livre récent sur Stendhal,communication faite à l'Académie delphinale par M.Paul Morillot

Documents inédits sur les chartes coutumières et gardiennes. -Aspres-sur-Buëch et ses chartes de coutumes(1276-1439), par M.Marcellin Boudet

MÉLANGES. - Excursion archéologique à Annecy, Menthon et Talloires (5-6 juillet 1902), par M.A. Prudhomme