I. TABLE PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE.
(a) Traités, Conventions, Protocoles, Déclarations, etc., etc
(b) Correspondances, DĂ©pĂȘches, Notes, MĂ©morandums, etc., etc
I I . TABLE PAR ORDRE ALPHABĂTIQUE DES PUISSANCES.
(c) Traités, Conventions, Protocoles,Déclarations, etc., etc
(d) Correspondances, DĂ©pĂȘches, Notes, MĂ©morandums, etc., etc
I. TABLE PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE.
Décembre 9. Grande-Bretagne, Maroc. Traité général
Décembre 9. Grande-Bretagne, Maroc. Traité de commerce et de navigation
Janvier... 4. Belgique, Maroc. Traité d'amitié, de commerce et de navigation, conclu entre la Belgique et le Maroc, précédé de l'exposé des motifs, et suivi comme annexes des traités conclus entre la Grande-Bretagne et le Maroc, et entre l'Espagne et le M a r o c
Juillet . . . . 24 Belgique, Mexique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation.
Décembre. 20. Espagne, Maroc. Traité de commerce
Juin 16. Autriche, Turquie, serble, Principautés-Unies. Convention pour régler le service international télégraphique
Août 9. France, Paraguay. Convention à  l'effet de renouveler et confirmer le traité d'amitié, de commerce et de navigation, du 4 mars 1853
Octobre.. 14. Grande-Bretagne, Paraguay. Convention mettant fin aux différends entre les deux pays
IV-1863 4818
Février . . . 27. Espagne , France. Convention additionnelle au Traité de délimitation du 14 avril 1862
Mai 9. France , BaviĂšre. Convention de poste
Mai 12. Belgique, Pays-Bas . Traité pour le rachat du péage de l'Escaut avec l'ex é des motifs
Mai 12. France, Belgique. Convention additionnelle au Traité de commerce et à  la Convertion de navigation du 1er mai 1861
Mai 16. France, Grand-Bretagne, Russie. Protocole de la Conférence sur les affaires de GrÚce
Mai 27. France, Grande-Bretagne , Russie. Protocole de la Conférence sur les a res de GrÚce
Juin 5. France, Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la Conférence sur les affaires de GrÚce
Juillet.... 7. France, Uruguay. Arrangement confirmant la Convention du 8 avril 1856
Juillet. 13. Danemark, France, Grande Bretagne, Russie. Convention pour l'accession du roi Georges Ier au trĂŽne de GrĂšce
Juillet. 15. Belgique, Pays-Bas. Convention pour régler le tarif des droits de pilotage sur l'Escaut
Juillet. 16. Belgique, Autriche, Brésil, CHU. Danemark, Espagne. France, GrdeBretagne, Hanovre, Italie, Ol-d^iiJ.oui-g, Pérou, Portugal,Prusse, Russie, suÚde, Turquie, vill e s Hanscatiques. Traité général pour le rachat du p' ge e l'E caut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
Juillet. 21. Belgique. Décret de suppression du droit de tonnage sur l'Escaut
Juillet. 21. Belgique. Décret de réduction des droits de pilotage sur l'Escaut
Août 1. France, Grande Bretagne, Russie. Protocole do la Conférence sur 1 s affaire de GrÚce
Août 1.3.France,Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la Conférence sur les affaires de GrÚce
Octobre.13. France, Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la Conférence sur les affaires de GrÚce
Mars 3. Ătats unis. Lettre du gĂ©nĂ©ral Scott, Ă©crite au dĂ©but de la rupture de l'Union sur les divers partis Ă Â suivre Ă Â l'Ă©gard des sĂ©cessionnistes
Novembre 11. Italie. ArrĂȘt rendu par le tribural de commerce de Maiseille sur l'ail; ire des frĂ©gates napolitaines vendues par Franà §ois II et revendiquĂ©es par Victor-Emmanuel II
Mai. . . . 2-5. Ătats-unis. D pĂšches de M. Seward, relatives Ă Â la levĂ©e partielle du blocus
Mai. 10. GrandeBretagne. Note du comte Russell à  M. Adams touchant l'interpritation de l'acte d'e rÎlement à  l'étranger
Mai. 12. Ătats-unis. RĂ©ponse de M. Adams Ă Â la Note du comte Russell du 10 mai
Mai. 17. Grande-Bretagne. Note du comte Russell à  M. Adams en réponse à  sa Note du 12 mai
Mai 28. Etats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Seward Ă Â M. Ădams, ministre des Ătats- Unis Ă Â Londres, an sujet de la position des parties belligĂ©rantes.
Juin 1. Serbie. Résumé historique des événements de Belgrade en juin 1862
Juin 27. Serbie. Rapport sur la participation de troupes serbes aux événements des 3, 4, 5 juin
Juillet . . . 21. Ătats-unis. Correspondance entre le gĂ©nĂ©ral Butler et le sĂ©nateur Reverdy Johnson, au sujet du commerce de la Nouvelle-OrlĂ©ans.
AoĂ»t 8. Ătats - unis. Circulaire de M. Seward, pour inviter les agriculteurs et les artisans Ă Â se rendre aux Ătats-Unis
Juillet. 11. Ătats - u n i s . Circulaires aux commandants militaires des Ătats- Unis, au sujet du service militaire
Juillet. 12. Ătats unis. Correspondance entre M. MĂ©jan, consul de France Ă Â la Nouvelle-OrlĂ©ans, et le gĂ©nĂ©ral Butler, Ă Â la suite de l'ordre du gĂ©nĂ©ral du dĂ©sarmement gĂ©nĂ©ral
Juillet. 31. Espagne. Lettre de soumission de l'infant don Juan Ă Â la Reine
Septembre 20. Espagne. Lettre de l'infant don Juan au ministre d'Espagne à  Londres, rappelant sa lettre du 31 août et la confirmant
Septembre 24. Ătats-unis. Proclamation du gĂ©nĂ©ral Butler, relative au serment d'allĂ©geance Ă Â prĂȘter aux Ătats-Unis, et aux mesures de sĂ»retĂ© Ă Â prendre
Septembre 24- Ătats-Unis. Adresse adoptĂ©e dans un meeting de gouverneurs des Ătats loyaux rĂ©unis Ă Â Alloone pour prendre des mesures en faveur du soutien plus actif du gouvernement
Octobre . . 16. Grande-Bretagne. Correspondance relative au commerce anglais avec les Circassiens le long de la cĂŽte de la mer Noire
Novembre 13. Grande-Bretagne. Réponse du comte Russell à  la dépÚche de M. Drouyn de Lhuys du 30 octobre 1862
Janvier... 7. Espagne. Note de M. Calderon CollantÚs au comte Van der Straten Ponthoz, au sujet du rachat du péage de l'Escaut
Janvier 9. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier sur le mode Ă Â suivre pour la pacification des Etats-Unis
Janvier 17. Grande-Bretagne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â propos de la proclamation d'Ă©mancipation du prĂ©sident Lincoln
Janvier 18. Grande-Bretagne. DĂ©pĂȘche de lord Lyons au comte Russell, au sujet des dispositions du Nord quant Ă Â la guerre
Janvier 23. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier sur les affaires d'AmĂ©rique
FĂ©vrier . . . , 5, Ătats-unis. Note de M. Seward Ă Â lord Lyons, au sujet de l'interruption et du rĂ©tablissement du blocus de Galveston
FĂ©vrier 6. Ătats-unis. DĂ©pĂȘches de M. Seward Ă Â M. Dayton, ministre des Ătats-Unis Ă Â Paris , en rĂ©ponse Ă Â la Note du 9 janvier de M. Drouyn de Lhuys
FĂ©vrier 8. M a t s - u n i s . Circulaire de M. Seward aux agents diplomatiques et consulaires des Ătats-Unis, relativement Ă Â la colonisation
FĂ©vrier 10. Ătats-Unis. PiĂšces relatives Ă Â la prĂ©tendue interruption du blocus de Charleston, consistant en un rapport du commandant du blocus et eu celui des autoritĂ©s militaires de Charleston
FĂ©vrier 10. Grande-Bretagne. RĂ©ponse du comte Russell Ă Â M. Mason, agent des Ătats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s Ă Â Londres, en suite des rĂ©clamations de M. Mason, au sujet de la maniĂšre de la Grande-Bretagne d'entendre le blocus
FĂ©vrier 11. Ătats-Unis. Message adressĂ© au PrĂ©sident et transmis par lui au SĂ©nat, touchant le voyage Ă Â Richmond de M. Mercier, ministre de France
FĂ©vrier... 13. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros, Ă Â Londres, au sujet de Madagascar
Février 24. Espagne. Note du maréchal Serrano au comte Van der Straten Ponthoz, au sujet du rachat du péage sur l'Escaut
FĂ©vrier 25. Ătats-Unis. Acte du CongrĂšs autorisant le PrĂ©sident Ă Â dĂ©livrer des lettres de marque
Février 25. B e l g i q u e . Réponse du comte Van der Straten Ponthoz à  la Note du 24 du maréchal Serrano
FĂ©vrier 26. France. DĂ©pĂȘche de H. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier sur la rĂ©ponse du cabinet de Washington Ă Â la proposition de la France.
Février 28. Espagne. Note du maréchal Serrano au comte Van der Straten Ponthoz, au sujet du rachat du péage de l'Escaut
Mars 4. France. DépÚche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros, à  Londres, sur les affaires de Pologne
Mars 7. France. DépÚche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros, au sujet de la Pologne
Mars 8. Italie. DĂ©pĂȘche du comte Pasolini au marquis Pepoli, Ă Â Saint- PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Mars 9. Ătats-unis. DĂ©pĂȘche-circulaire de M. Seward transmettant les rĂ©solutions du CongrĂšs touchant l'intervention Ă©trangĂšre, suivie du texte de ces rĂ©solutions
Mars 9. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello sur les affaires de Pologne
Mars 15. Pologne. Lettre de l'archevĂȘque de Varsovie Ă Â l'empereur Alexandre, en donnant sa dĂ©mission de membre du conseil d'Ătat
Mars 16. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello sur les affaires de Pologne
Mars 21. Italie. DĂ©pĂȘche du comte Pasolini au chevalier Nigra, Ă Â Paris, sur les affaires de Pologne
Mars 23. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au comte de Gabriac, Ă Â Munich, au sujet du Zollverein
Mars 24. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros sur les affaires de Pologne
Mars 24. France. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys aux Agents diplomatiques de l'Empereur à  l'étranger [au sujet des affaires de Pologne
Avril 3. Grande-Bretagne. Lettre du comte Russell aux propriétaires du Peterhoff en suite de la réclamation de protection adressée par eux au gouvernement anglais
Avril 3. France. DĂ©pĂȘche de M. Mercier a M. Drouyn de Lhuys, au sujet des sentiments de M. Seward dans l'affaire du Mexique
Avril 4. Etats-confédérés. Résolution du CongrÚs de Richmond au sujet des représailles
Avril 7. France. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys aux agents diplomatiques de l'Empereur à  l'étranger sur les affaires de Pologn e
Avril 7. SuĂšde. DĂ©pĂȘche du comte de Manderstroem au baron de Wedel- Jarlsberg, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Avril 8. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Gramont, Ă Â Vienne, au sujet des affaires de Pologne
Avril 9. Etats-Unis. Lettre de M. Adams, ministre des Etats-Unis à  Londres, à  l'amiral fédéral Dupont, lui recommandant les négociants anglais Howell et Lizman, comme faisant un commerce loyai
Avril 10. Etats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s. Message du prĂ©sident Jefferson Davis aux Ătats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s
Avril 10. France. DépÚche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello sur les affaires de Pologne
Avril 10. Grande-Bretagne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Napier, i Saint-PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Avril 12. Autriche. DĂ©pĂȘche du comte de Rechberg Ă Â M. de Thun, Ă Â Saint- PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Avril 16. Grande-Bretagne. Note du comte Russell à  M. Adams, réclamant contre l'enrÎlement de sujets britanniques dans l'armée fédérale
Avril 16. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello sur les affaires de Pologne
Avril 18. Ătats-unis. RĂ©ponse de M. Adams Ă Â la Note du comte Russell du 16 avril
Avril 18. Grande-Bretagne. Avis du ministÚre des affaires étrangÚres aux armateurs du Sea-Queen, portant que les navires à  destination de Matamoras ne seront plus chargés de la malle
Avril Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. Daschkoff, Ă Â Stockholm, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du 7 avril du comte de Manderstroem sur la Pologre
Avril 19. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au comte de Stackelberg, Ă Â Turin, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte Visconti Venesta du 25 avril
Avril 30. Grande-Bretagne. Note du comte Russell à  M. Adams au sujet de l'enrÎlement de sujets anglais dans l'armée et la marine fédérales
Avril 22. Ătats-unis. DĂ©claration de M. Adams aux propriĂ©taires du Sea- Queen portant qu'il n'a pas autoritĂ© pour donner des certificats au sujet de la loyautĂ© du commerce des navires anglais
Avril 23. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier au sujet de la Note de M. Adams, ministre des Ătats-Unis Ă Â Londres, au commandant de la flotte fĂ©dĂ©rale pour l'inviter Ă Â laisser passer les envois d'armes expĂ©diĂ©s d'Angleterre Ă Â Matamoras
Avril 23. France. DĂ©pĂȘche de M. Mercier Ă Â M. Drouyn de Lhuys au sujet de l'intention du gouvernement des Ătats-Unis de revenir sur les engagements qu'il a pris vis-Ă Â -vis des neutres au sujet de l'acquisition des cotons sur le territoire confĂ©dĂ©rĂ©
Avril 23. Portugal. Note du duc de Loulé à  M. de Comminges Guitaut, ministre de France à  Lisbonne, en réponse à  la communication faite par ce dernier au Portugal sur les affaires de Pologne
Avril 23. Italie. DĂ©pĂȘche du comte Visconti Venesta au ministre d'Italie Ă Â Saint-PĂ©tersbourg sur les affaires de Pologne
Avril 26. R u s s i e . DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Budberg, Ă Â Ă Â Paris, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys du 10 avril sur les affaires de Pologne
Avril 26. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Brunow, Ă Â Londres, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte Russell du 10 avril sur les affaires de Pologne
Avril 26. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. de Balabine, Ă Â Vienne, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte de Rechberg du 12 avril sur les affaires de Pologne
Avril 27. Grande-Bretagne . Discours du comte Russell sur la capture du Peterhoff.
Avril 28. Pays-Bas. DĂ©pĂȘche de M. Van der Maesen de Sombreff au baron Gevers, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Avril 30. Italie. DĂ©pĂȘche du marquis de Pepoli au comte Visconti Venesta sur les affaires de Pologne
Mai 1. Portugal. DĂ©pĂȘche du duc de LoulĂ© au vicomte de Moira, Ă Â Saint- PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Mai 1. oldenbourg. Lettre de M. de Roessing à  M. Cintrat, ministre de France à  Hambourg, en réponse à  sa communication sur les affaires de Pologne
Mai 3. Italie. DĂ©pĂȘche du comte Visconti Venesta Ă Â M. Nigra, Ă Â Paris, sur les affaires de Pologne
Mai 4. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros et au duc de Gramont sur les affaires de Pologne
Mai 5. France. DĂ©pĂȘche de M. Mercier Ă Â M. Drouyn de Lhuys portant assurance du droit des neutres dans l'acquisition des cotons sur le territoire confĂ©dĂ©rĂ©
Mai 6. Turquie. Hatt adressé au Grand Vizir au retour du Sultan de son voyage d'Egypte
Mai 8. Etats unis. Proclamation du président Lincoln , concernant la naturalisation forcée pour les besoins de la conscription
Mai 8. France. DĂ©pĂȘche de M. Mercier Ă Â M. Drouyn de Lhuys au sujet de l'incident Adams
Mai 8. Danemark. DĂ©pĂȘche de M. Hall au baron de Plessen, Ă Â Saint- PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Mai 11. Ătats-unis. DĂ©pĂȘche de M. Seward Ă Â M. Dayton, Ă Â Paris, communiquĂ©e au cabinet de Saint-PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Mai 14. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier au sujet des achats de cotons par les neutres dans le Sud
Mai 16. R u s s i e . DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au gĂ©nĂ©ral Mansouroff, Ă Â la Haye, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du 28 avril de M. Van der Maesen de Sombreff sur les affaires de Pologne
Mai 16. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron Nicolay, Ă Â Copenhague, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂšche du 8 mai de M. Hall sur les affaires de Pologne
Mai 19. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron de Talleyrand au sujet du Zollverein
Mai 20. Espagne. Lettre de l'infant don Juan au marquis de MiraflorÚs, ministre des affaires étrangÚres, confirmant sa lettre du 31 août 1862 et protestant contre la loi de bannissement qui le frappe
Mai 21. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. Ozeroff, Ă Â Lisbonne, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du duc de LoulĂ© du 1er mai sur les affaires de Pologne
Mai 22. Russie. Note du prince Gortschakoff Ă Â M. Clay, ministre des Ătats-Unis Ă Â Saint-PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Mai 29. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros sur les affaires de Pologne
Mai 31. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. Ozeroff, Ă Â Lisbonne, sur les affaires de Pologne
Mai Turquie. DĂ©pĂȘche adressĂ©e par la Porte-Ottomane Ă Â Khalil-Bey, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg, sur les affaires de Pologne
Juin 1. France. Rapport de M. Drouyn de Lhuys Ă Â l'Empereur au sujet de l'exercice de la juridiction consulaire dans les Ăchelles du Levant
Mai 4. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier au sujet de l'incident Adams
Mai 6. Etats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s. DĂ©pĂȘche de M. Benjamin, secrĂ©taire d'Etat des Ătats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s, Ă Â l'occasion du retrait d'exĂ©quatur du consul anglais Ă Â Richmond, adressĂ©e Ă Â M. Mason, Ă Â Londres
Mai 6. Russie. Décret de convocation de la DiÚte de Finlande
Mai 8. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au comte de Reculot, Ă Â Munich, au sujet du Zollverein
Mai 12. France. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys aux agents diplomatiques de l'Empereur à  l'étranger au sujet de l'établissement d'une nouvelle dynastie en GrÚce
Juin 12. Russie. Circulaire du prince Gortschakoff aux agents de la Russie Ă Â l'Ă©tranger au sujet de Mgr Felinski, archevĂȘque de Varsovie
Juin 12. Pologne. Protestation de l'archevĂȘque de Varsovie contre l'exĂ©cution du P. Agripin Konarski
Juin 16. France. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys aux représentants de l'Empereur à  Londres, Saint-Pétersbourg, Berlin, Vienne et Copenhague, sur l'union des Iles Ioniennes à  la GrÚce
Juin 17. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 26 avril sur les affaires de Pologne
Juin 17. Gronde-Bretagne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Napier, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 26 avril, sur les affaires de Pologne
Juin 18. Autriche. DĂ©pĂȘche du comte de Rechberg au comte de Thun, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 26 avril, sur les affaires de Pologne
Juin 20. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros et au duc de Gramont sur les affaires de Pologne
Juin 22. SuÚde et Norwége. Discours prononcé par S. M. Charles XV à  la clÎture du Storthing à  Christiania
Juin 24. Autriche. Passages principaux de l'Adre se de la Chambre haute en réponse au discours du TrÎne
Juin 25. BaviĂšre. Discours du Roi Ă Â l'ouverture de h session des Chambres
Juin 29. Fronce. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys aux agents diplomatiques de l'Empereur Ă Â l'Ă©tranger sur les affaires de Pologne
Juin 30. Portugal. Discours prononcé par le Roi à  la clÎture de la session des CortÚs
Juin 30. Autriche. Adresse de la seconde chambre du Reichsrath en réponse au discours du TrÎne
Juin Turquie. Hatt impérial contre la coutume de vendetta en Albanie
Juillet . . . 2. Grande Bretagne. Correspondance échangée entre M. Edwards, chargé d'affaires britanniques à  Madrid , et M. le marquis de MiraflorÚs, ministre des affaires étrangÚres, au sujet du délai de sortie d'un port neutre des vaisseaux belligrants
Juillet 2. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier au sujet du commerce des neutres
Juillet 13. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Budberg, Ă Â Paris, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys du 17 juin sur les affaires de Pologne
Juillet 13. Russie. DĂ©pĂȘche du prinche Gortschakoff au baron de Brunnow, Ă Â Londres, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte Russell du 17 juin sur les affaires de Pologne
Juillet 13. R u s s i e . DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. de Balabine, Ă Â Vienne, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte de Rechberg du 18 juin sur les affaires de Pologne
Juillet 18. Grande-Bretagne. DĂ©pĂȘche de lord N e p i r au comte Russell sur les affaires de Pologne
Juillet 18. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gorts h koff au baron de Budberg, Ă Â Paris, sur les affaires de Pologne
Juillet 19. Autriche. DĂ©pĂȘche du comte de lhergau prince de Metternich sur les intentions de l'Autriche au sujet des affaires de Pologne
Juillet 20. France. DĂ©pĂȘche do M. Drouyn de Lhuys au baron Gros sur une rĂ©ponse identique Ă Â la Russie
Juillet . . . . 27. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. de Knorring, Ă Â Vienne, sur les affaires de Pologne
Juillet 28. Grande-Bretagne. Discours royal lu par le lord-chancelier a la clĂŽture du Parlement
Juillet 28. Grande-Bretagne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Lyons sur l'attitude de la Grande-Bretagne vis-Ă Â -vis des Etats-Unis
Juillet 30. Ătats-unis. Ordre de reprĂ©sailles donnĂ© par le prĂ©sident Lincoln
AoĂ»t 1. Ătats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s. Proclamation de M. Jefferson Davis pour rappeler sous les drapeaux les soldats confĂ©dĂ©rĂ©s dissĂ©minĂ©s dans l'intĂ©rieur du pays
AoĂ»t 3. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Gramont sur les affaires de Pologne
AoĂ»t 3. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 31 juillet, sur les affaires de Pologne
AoĂ»t 7. Ătats-unis. RĂ©ponse du prĂ©sident Lincoln Ă Â M. Seymour, gouverneur de New-York, Ă Â sa lettre du 3 aoĂ»t, demandant qu'avant de continuer les opĂ©rations de la conscription, la constitutionnalitĂ© de la loi fĂ»t soumise Ă Â la Cour suprĂȘme
AoĂ»t 11. Grande-Bretagne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Napier, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 13 juillet, sur les affaires de Pologne
AoĂ»t 12. Ătats-Unis. Circulaire de M. Seward aux consuls des Etats-Unis en Europe, touchant la situation des belligĂ©rants
Juillet 12. Autriche. DĂ©pĂȘche du comte de Rechberg au comte de Thun, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 13 juillet, sur les affaires de Pologne
AoĂ»t 14. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au gĂ©nĂ©ral Bazaine approuvant le vote de l'AssemblĂ©e des notables Ă Â Mexico
Août 15. Pologne. Lettre du gouvernement national polonais au prince L. Czartoryski
AoĂ»t 17. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au gĂ©nĂ©ral Bazaine sur la pensĂ©e dont s'inspire le gouvernement de l'Empereur dans les affaires du Mexique
Août 19. Grande-Bretagne. Avis transmis par le MinistÚre des affaires étrangÚres au sujet du mode de vivre adopté pour la navigation du Mississipi
Août 25. Danemark. Réponse à  la résolution de la DiÚte du 7 juillet
Septembre. 2. Prusse. Décret de dissolution de la Chambre des députés
Septembre. 7. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Budberg, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys du 3 aoĂ»t, sur les affaires de Pologne
Septembre. 7. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Brunow, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte Russell du 11 aoĂ»t, sur les affaires de Pologne
Septembre. 7. Russie. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. de Knorring, Ă Â Vienne, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte de Rechberg du 12 aoĂ»t, sur les affaires de Pologne
Septembre. 7. Russie. Mémorandum adressé à  la France, la Grande-Bretagne et l'Autriche sur les affaires de Pologne
Septembre. 13. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier rapportant une conversation avec M. Dayton
Septembre. 20. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au marquis de Cadore, Ă Â Londres, sur les affaires de Pologne
Octobre. 15. France. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au gĂ©nĂ©ral Bazaine au sujet de l'indemnitĂ© de guerre Ă Â rĂ©clamer du Mexique
Octobre... 20. Grande-Bretagne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Napier en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 7 septembre
Novembre. 4. France. Lettre de l'Empereur aux souverains de l'Europe pour les inviter au CongrĂšs
Novembre. 5. France. Exposé de la situation de l'Empire. Affaires étrangÚres
Novembre. 5. France. Discours de l'Empereur à  l'ouverture de la session législative
II . TABLE PAR ORDRE ALPHABĂTIQUE DES PUISSANCES.
1862, Juin 16. Turquie, S e r b i e , principautés-Unies. Convention pour régler le service international télégraphique
1863, Juillet.... 16. Belgique,Brésil,Chili,Danemark,Espagne,France,Grande-Bretagne,Hanovre,Italie,Oldenbourg,Pérou,Portugal,Prusse,Russie,SuÚde,Turquie,villesHanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
I863, Mai 9. France. Convention de poste
1861, Janvier... 4. Maroc. Traité d'amitié, de commerce et de navigation,précédé de l'exposé des motifs, et suivi comme annexes des Traités conclus entre la Grande-Bretagne et le Maroc, et entre l'Espagne et le Maroc
1861, Janvier 24. Mexique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation
1863, Mai 12. Pay-Bas. Traité pour le rachat du péage de l'Escaut avec l'exposé des motifs
1863, Mai 12. France. Convention additionnelle au Traité de commerce et à  la Convention de navigation du 1er mai 1861
Juillet... 15. Pays-Bas. Convention pour régler le tarif des droits de pilotage sur l'Escaut
Juillet 16. Autriche,Brésil,Chili,Danemark,Espagne,France,Grande-Bretagne,Hanovre,Italie,Oldenbourg,Pérou,Portugal,Prusse,Russie,SuÚde,Turquie,villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
Juillet 21. Décret de suppression du droit de tonnage sur l'Escaut
Juillet 21. Décret de réduction des droits de pilotage sur l'Escaut
1863, Juillet. . . 16. Belgique, Autriche, Chili, Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Italie , Oldenbourg , Pérou, Portugal, Prusse , Bussle, Turquie, Villes Hanséatlques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1863, Juillet... 16. Belgique, Autriche, Brésil, Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Oldenbourg, Pérou, Portugal, Prusse, Russie, SuÚde, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé ces motifs
1863, Juillet.... 13. France, Grande-Bretagne, Russie. Convention pour l'accession du roi Georges Ier au trĂŽne de GrĂšce
1863, Juillet. 16. Relglque, Autriche, Brésil, Chili, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Italie, Oldenbourg, Pérou, Portugul, Prusse, Russie, SuÚde, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1861, Décembre. 29. Maroc. Traité de commerce
1863, Février.... 27. France. Convention additionnelle au Traité de délimitation du 14 avril 1862
Juillet. .. 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Italie, Oldenburg, Pérou, Portugal, Prusse, Bussle, SuÚde,Turquie,Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles. les annexes et l'exposé des motifs
1862, Août 9. P araguay. Convention à  l'effet de renouveler et confirmer le Traité d'amitié, de commerce et de navigation, du 4 mars 1853
1863, Février.. 27. Espagne. Convention additionnelle au Traité de délimitation du 14 avril 1862
Mai 9. BaviĂšre. Convention de poste
Mai 12. B e l g i q u e . Convention additionnelle au Traité de commerce et à  la Convention de navigation du 1er mai 1861
Mai 16. Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Mai 27. Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Juin. . . . 5. Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Juillet . . . 7. Uruguay. Arrangement confirmant la convention du 8 avril 1856
Juillet... 13. Danemark, Grande-Bretagne , Russie. Convention pour l'accession du roi Georges Ier au trĂŽne de GrĂšce
Juillet. 16. Belgique, Autriche ,Rrésil, Chili, Danemark, Espagne, Grande-Bretagne, Hanovre, Italie, Oldenbourg, Pérou, Portugal,Prusse, Russie, SuÚde, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
Août 1. Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Août 3. Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Octobre... 13. Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la conférence des affaires de GrÚce
1856, Décembre 9. Maroc. Traité général
1856, Décembre 9. Maroc. Traité de commerce et de navigation
1862, Octobre... 14. Paraguay. Convention mettant fin aux différends entre les deux pays
1863, Mai 16. France, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
1863, Mai 27. France, R u s s i e . Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Juin 5. France, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Juillet.... 13. Danemark, France, Russie. Convention pour l'accession du roi Georges Ier au trĂŽne de GrĂšce
Juillet. 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark Espagne, France, Hanovre, Italie, Oldenbourg, Pérou ,Portugal, Prusse ,Russie, SuÚde, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
Août 1. France, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Août 3. F r a n c e , Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Octobre. . 13. France, Russie. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
1863, Juillet.... 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Oldenbourg, Pérou, Portugal, Prusse, Russie, SuÚde,Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1863. Juillet.. . 16. Belgique, Autriche, Brésil , Chili, Danemark, Espagne, Prusse, Grande-Bretagne, Hanovre, Oldenbourg, Pérou, Portugal, Prusse, Russie, SuÚde, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1856, Décembre. 9. Grande-Bretagne . Traité de commerce et de navigation.
1856, Décembre. 9. Grande-Bretagne. Traité général
1861, Janvier... 4. Belgique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation, précédé de l'exposé des motifs, et suivi comme annexes des Traités conclus entre la Grande-Bretagne et le Maroc, et entre l'Espagne et le Maroc
Décembre. 20. Espagne. Traité de commerce
1861, Juillet.... 24. Belgique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation.
1863, Juillet.... 16. Belgique, Autriche, Brésil,Chili, Danemark,Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Italie, Pérou, Portugal,Prusse, Russie, SuÚde, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1862, Août 9. France. Convention à  l'effet de renouveler et infirmer le Traité d'amitié, de commerce et de navigation du 4 mars 1853
Octobre... 14. Grande-Bretagne. Convention mettant fin aux différends entre les deux pays
1863, Mai 12. Belgique. Traité pour le rachat du péage de l'Escaut, avec l'exposé des motifs
Juillet.... 15. Belgique. Convention pour régler le tarif des droits de pilotage sur l'Escaut
1863, Juillet... 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Oldenbourg, Portugal, Prusse, Bussle, SuÚde, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1863, J u i l l e t . . . 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark,Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Italie, Oldenbourg, Pérou, Portugal, Prusse, Russie, SuÚde, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1862, Juin 16. Autriche, Turquie, Serbie. Convention pour régler le service international télégraphique
1863, Juillet 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Italie, Oldenbourg, Pérou, Portugal, Russie, Turquie, villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat général du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1863, Mai 16. France, Grande-Bretagne. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
1863, Mai 27. France, Grande-Bretagne. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Juin 5. France, Grande-Bretagne. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Juillet.... 13. Danemark, France, Grande-Bretagne . Convention pour l'accession du roi Georges Ier au trĂŽne de GrĂšce
Juillet 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, Italie, Oldenbourg, Pérou, Portugal, Prusse, SuÚde, Turquie. Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
Août 1. France, Grande-Bretagne. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Août 3. France, Grande-Bretagne. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
Octobre.. 13. France, Grande-Bretagne. Protocole de la conférence sur les affaires de GrÚce
1862, Juin 16. Autriche, Turquie, Principautés Unies. Convention pour régler le service international télégraphique
1863, Juillet.... 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hanovre, I t a l i e , Oldenbourg, Pérou, Portugal, Prusse, Russie, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1862, Juin 16. Autriche, Serbie, Principautés-Unies. Convention pour régler le service international télégraphique
Juillet..... 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark, Espagne France, Hanovre, Italie, Oldenbourg, Pérou, Portugal, Prusse, Russie, Turquie, Villes Hanséatiques. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1863, Juillet.... 7. France. Arrangement confirmant la convention du 8 avril 1836
1863, Juillet.... 16. Belgique, Autriche, Brésil, Chili, Danemark, Espagne, France, Hanovre, Italie, Oldenbourg, Pérou, Portugal, Prusse, SuÚde, Turquie. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, avec les protocoles, les annexes et l'exposé des motifs
1863, Avril 12. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte de Rechberg Ă Â M. de Thun, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
Juin 18. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte de Rechberg au comte de Thun, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 26 avril
Juin 24. Passages principaux de l'Adresse de la Chambre haute en réponse au discours du TrÎne.
Juin fin. Adresse de la seconde chambre du Reichsrath en réponse au discours du TrÎne
Juillet.... 19. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte de Rechberg au prince de Metternich sur les intentions de l'Autriche
AoĂ»t 12. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte de Rechberg au comte de Thun, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 13 juillet
1863, Juin 25. Discours du Roi Ă Â l'ouverture de la session des Chambres
1863 , Février. . , 25. Espagne. Réponse du comte Vander Straten Ponthoz à  la Note du 24 du maréchal Serrano, sur le rachat du péage de l'Escaut
1863, Mai , 8. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Hall au baron de Plessen, Ă Â Saint- PĂ©tersbourg
Août 25. Réponse a la resolution do la DiÚte du 7 juillet
1862, Août. . . . 31. Lettre de soumission de l'infant don Juan à  la Reine
Septembre 20. Lettre de l'infant don Juan au ministre d'Espagne à  Londres, rappelant sa lettre du 31 août et la confirmant
1863, Janvier.. . 7. Belgique. Note de M. Calderon Collantes au comte Van der Straten Ponthoz, au sujet du rachat du péage de l'Escaut.
Février... 24. Belgique. Note du maréchal Serrano au comte Van der Straien Ponthoz, au sujet du rachat du péage de l'Escaut.
Février 28. Belgique. Note du marchal Serrano au comte Van der Straten Ponthoz, au sujet du rachat du péage de l'Escaut.
Mai 20. Lettre de l'infant don Juan au marquis de MiraflorÚs, ministre des affaires étrangÚres, confirmant sa lettre du 31 août 1862 et protestant contre la loi de bannissement qui le frappe
1863, Avril. . . . . 4. Résolution du CongrÚs, de Richmond au sujet de représailles.
1863, Avril 10. Message du prĂ©sident Jefferson Davis aux Ătats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s.
Mai 11. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Seward Ă Â M. Dayton Ă Â Paris, communiquĂ©e au cabinet de Saint-PĂ©tersbourg
Juin 6. DĂ©pĂȘche de M. Benjamin, secrĂ©taire d'Ătat des Ătats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s, Ă Â l'occasion du retrait d'exĂ©quatur du consul anglais Ă Â Richemond, adressĂ©e Ă Â M. Mason, Ă Â Londres
Août 1. Proclamation de M. Jefferson Davis pour rappeler sous les drapeaux les soldats confédérés disséminés dans l'intérieur du pays
1861, Mars 2. Lettre du général Scott, écrite au début de la rupture de l'Union sur les divers partis à  suivre à  l'égard des sécessionnistes
1862, Mai.. 2 et 5. DĂ©pĂȘches M. Seward , relatives Ă Â la levĂ©e partielle du blocus
1862, Mai 12. Réponse de M. Adams à  la Note du comte Russell du 10 mai.
1862, Mai 28. DĂ©pĂȘches de M. Seward Ă Â M. Adams, ministre des Ătats- Unis Ă Â Londres, au sujet de la position des parties belligĂ©rantes
Juillet. . . . 21. Correspondance entre le général Butler et le sénateur Reverdy Johnson, au sujet du commerce de la Nouvelle-Orléans
AoĂ»t 8. Circulaire de M. Seward, pour inviter les agriculteurs et les artisans Ă Â se rendre aux Ătats-Unis
AoĂ»t 11. Circulaires aux commandants militaires dos Ătats-Unis, au sujet du service militaire
Août 12. Correspondance entre M. Méjan, consul de France à  la Nouvelle Orléans, et le général Butler, à  la suite de l'ordre général du désarmement général
Septembre 24. Proclamation du gĂ©nĂ©ral Butler, relative au serment d'allĂ©geance Ă Â prĂȘter aux Ătats-Unis, et aux mesures de sĂ»retĂ© Ă Â prendre
Septembre 24. Adresse adoptĂ©e dans un meeting de gouverneurs des Ătats loyaux rĂ©unis Ă Â Alloone pour prendre des mesures en faveur du soutien plus actif du gouvernement
1863, Février... 5. Note de M. Seward à  lord Lyons, au sujet de l'interruption et du rétablissement du blocus de Galvesion
1863, FĂ©vrier 6. DĂ©pĂȘches de M. Seward Ă Â M. Dayton, ministre des Ătats-Unis Ă Â Paris, en rĂ©ponse Ă Â la Note du 9 janvier de M. Drouyn de Lhuys
1863, FĂ©vrier 8. Circulaire de M. Seward aux agents diplomatiques et consulaires des Ătats-Unis, relativement Ă Â la colonisation
1863, Février 10. PiÚces relatives à  la prétendue interruption du blocus de Charleston, consistant en un rapport du commandant du blocus et en celui des autorités militaires de Charleston
1863, Février 11. Message adresse au Président et transmis par lui au Sénat, touchant le voyage à  Richmond de M. Mercier, ministre de France.
1863, Février 25. Acte du CongrÚs autorisant le Président à  délivrer des lettres de m a r q u e
Mars 9. DĂ©pĂȘche circulaire de M. Seward transmettant les rĂ©solutions du CongrĂšs touchant l'intervention Ă©trangĂšre, suivie du texte de ces rĂ©solutions
Avril 9. Lettre de M. Adams, ministre des Ătats-Unis Ă Â Londres, Ă Â l'amiral fĂ©dĂ©ral Dupont, lui recommandant les nĂ©gociants anglais Howell et Lizman, comme faisant un commerce Joyal
1863, Avril 18. Réponse de M. Adams à  la Note du comte Russell du 16 avril.
1863, Avril 22. Déclaration de M. Adam3 aux propriétaires du Sea-Queen portant qu'il n'a pas autorité pour donner des certificats au sujet de la loyauté du commerce des navires anglais
Mai 8. Proclamation du président Lincoln, concernant la naturalisation forcée pour les besoins de la conscription
Juillet.... 30. Ordre de représailles donné par le président Lincoln
AoĂ»t 7. RĂ©ponse du prĂ©sident Lincoln Ă Â M. Seymour, gouverneur de New-York, Ă Â sa lettre du 3 aoĂ»t, demandant qu'avant de continuer les opĂ©rations de la conscription, la constitutionnalitĂ© de la loi fĂ»t soumise Ă Â la Cour suprĂȘme
Août 12. Circulaire de M. Seward aux consuls des Etats-Unis en Europe, touchant la situation des belligérants
1863, Janvier... 9. Ătats-unis. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier sur le mode Ă Â suivre pour la pacification des Etats-Unis
1863, Janvier 23. Ătats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier.
Février... 13. Madagascar. DépÚche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros, au sujet de la charte de Radama II à  M. Lambert
FĂ©vrier 26. Etats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier, sur la rĂ©ponse du cabinet de Washington Ă Â la proposition de la France
Mars 4. Pologne. DĂ©pĂȘche de M.Drouyn de Lhuys au baron Gros, Ă Â Londres
Mars 7. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros.
Mars 9. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
Mars 16. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello
Mars 23. Commerce. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au comte de Gabriac, Ă Â Munich, au sujet du Zollverein
Mars 24. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros
Mars 24. Pologne. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys aux agents diplomatiques de l'Empereur à  l'étranger
Avril 3. Ătats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Mercier a M. Drouyn de Lhuys, au sujet des sentiments de M. Seward dans l'affaire du Mexique
Avril 7. Pologne. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys aux agents diplomatiques de l'Empereur à  l'étranger
Avril 8. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Gramont, Ă Â Vienne
Avril 10. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello
Avril 16. Pologne. DépÚche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello
Avril 23. Etats-unis. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier, au sujet de la Note de M. Adams, ministre des Etats-Unis Ă Â Londres, au commandant de la flotte fĂ©dĂ©rale, pour l'inviter Ă Â laisser passer les envois d'armes d'Angleterre Ă Â Matamoras
Avril 23. Ătats-unis. DĂ©pĂȘche de M. Mercier Ă Â M. Drouyn de Lhuys, au sujet de l'intention de M. Seward de revenir sur les engagements pris par le gouvernement des Etats-Unis visa- vis des neutres, au sujet de l'acquisition des cotons sur le territoire confĂ©dĂ©rĂ©
1863, Mai 4. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros et au duc de Gramont
Avril 5. Ătats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Mercier Ă Â M. Drouyn de Lhuys portant les assurances de M. Seward dans la question du droit des neutres pour l'acquisition des cotons sur le territoire confĂ©dĂ©rĂ©
Avril 8. Ătats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Mercier Ă Â M. Drouyn de Lhuys au sujet de l'incident Adams
Avril 14. Ătats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier au sujet des achats de cotons par les neutres dans le Sud
Avril 19. Commerce. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron de Talleyrand, Ă Â Berlin, au sujet du Zollverein
Avril 29. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros.
Juin 1. Rapport de M. Drouyn de Lhuys Ă Â l'Empereur sur l'exercice de la juridiction consulaire dans les Echelles du Levant
Juin 4. Etats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier au sujet de l'incident Adams
Juin 8. Commerce. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au comte de Reculot, Ă Â Munich, au sujet du Zollverein
Juin 12. GrÚce. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys aux agents diplomatiques de l'Empereur à  l'étranger au sujet de l'établissement d'une nouvelle dynastie en GrÚce
Juin 16. GrÚce. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys aux représentants de l'Empereur à  Londres, Saint-Pétersbourg, Berlin, Vienne et Copenhague, sur l'union des à Ÿles Ioniennes à  la GrÚce
Juin 17. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 26 avril
Juin 20. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros et au duc de Gramont
Juin 29. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys aux agents diplomatiques de l'Empereur Ă Â l'Ă©tranger
Juillet... 2. Ătats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier au sujet du commerce des neutres
Juillet 20. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au baron Gros sur une rĂ©ponse identique Ă Â la Russie
AoĂ»t 3. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Montebello en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 13 juillet
AoĂ»t 3. Pologne.DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au duc de Gramont.
AoĂ»t 14. Mexique. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au gĂ©nĂ©ral Bazaine approuvant le vote de l'AssemblĂ©e des notables Ă Â Mexico
AoĂ»t 17. Mexique. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au gĂ©nĂ©ral Bazaine sur la pensĂ©e dont s'inspire le gouvernement de l'Empereur dans les affaires du Mexique
Septembre 13. Ătats-Unis. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys Ă Â M. Mercier rapportant une conversation avec M. Dayton
Septembre 20. Pologne . DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au marquis de Cadore, Ă Â Londres
Octobre . . 15. Mexique. DĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys au gĂ©nĂ©ral Bazaine au sujet de l'indemnitĂ© de guerre Ă Â rĂ©clamer du Mexique
Novembre 4. Lettres de l'Empereur aux souverains de l'Europe pour les inviter au CongrĂšs
Novembre 5. Discours de l'Empereur à  l'ouverture de la session législative
1863, Novembre.. 5. Exposé de la situation de l'Empire. Affaires étrangÚres
1862, Mai 10. Ătats-unis. Note du comte Russell Ă Â M. Adams touchant l'interprĂ©tation de l'acte d'enrĂŽlement Ă Â l'Ă©tranger
1862, Mai 17. Ătats-Unis. Note du comte Russell Ă Â M. Adams en rĂ©ponse Ă Â sa Note du 12 mai
Octobre.. 16. Circassie. Correspondance relative au commerce anglais avec les Circassiens le long de la cĂŽte de la mer Noire
Novembre 13. RĂ©ponse de lord Russell Ă Â la dĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys du 30 octobre 1862
1863, Janvier... 17. Ătats-Unis. DĂ©pĂšche du comte Russell Ă Â propos de la proclamation d'Ă©mancipation du prĂ©sident Lincoln
1863, Janvier 18. Etats-Unis. DĂ©pĂȘche de lord Lyons Ă Â lord Russell au sujet des dispositions du Nord quant Ă Â la guerre
FĂ©vrier... 10. Ătats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s. RĂ©ponse du comte Russell Ă Â M. Mason, agent des Ătats-ConfĂ©dĂ©rĂ©s Ă Â Londres, en suite des rĂ©clamations de M. Mason au sujet de la maniĂšre de la Grande-Bretagne d'entendre le blocus
Avril 3. Lettre du comte Russell aux propriétaires du Peterhoff en suite de la réclamation de protection adressée par eux au gouvernement anglais
Avril 10. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Napier, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
Avril 16. Ătats-unis. Note du comte Russell Ă Â M. Adams rĂ©clamant contre l'enrĂŽlement de sujets britanniques dans l'armĂ©e fĂ©dĂ©rale
Avril 18. Avis du MinistÚre des affaires étrangÚres aux armateurs du Sea-Queen, portant que les navires à  destination de Matamoras ne seront plus chargés de la malle
Avril 20. Ătats-Unis. Note du comte Russell Ă Â M. Adams au sujet de l'enrĂŽlement de sujets anglais dans l'armĂ©e et la marine fĂ©dĂ©rales
Avril 27. Discours du comte Russell sur la capture du Peterhoff
Juin 17. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Napier en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 26 avril
Juillet . . . 2. Espagne. Correspondance échangée entre M. Edwards, chargé d'affaires britanniques à  Madrid, et M. le marquis de MiraflorÚs, ministre des affaires étrangÚres, au sujet du délai de sortie d'un port neutre des vaisseaux belligérants
Juillet 18. Pologne. DĂ©pĂȘche de lord Napier au comte Russell
Juillet 28. Discours royal lu par le lord-chancelier Ă Â la clĂŽture du Parlement
Juillet 28. Ătats-Unis. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Lyons sur l'attitude de la Grande-Bretagne vis-Ă Â -vis des Ătats-Unis
AoĂ»t 11. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Napier en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 13 juillet
Août 19. Avis transmis par le MinistÚre des affaires étrangÚres au sujet du mode de vivre adopté pour la navigation du Mississipi
Octobre... 20. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte Russell Ă Â lord Napier en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff du 7 septembre
1861, Novembre 11. ArrĂȘt rendu par le tribunal de commerce de Marseille sur l'affaire des frĂ©gates napolitaines vendues par Franà §ois II et revendiquĂ©es par Victor-Emmanuel II
1863, Mars 8. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte Pasolini au marquis Pepoli, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
1863, Mars 8. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte Pasolini au marquis d'Azeglio, Ă Â Londres
1863, Mars 19. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au comte de Stackelberg, Ă Â Turin, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂšche du comte Visconti Venesta du 25 avril
1863, Mars 21. Pologne . DĂ©pĂȘche du comte Pasolini au chevalier Nigra, Ă Â Paris
Avril 23. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte Visconti Venesta au ministre d'Italie Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
Avril 30. Pologne. DĂ©pĂȘche du marquis Pepoli, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg, au comte Visconti Venesta
Mai 3. Pologne. DépÚche du comte Visconti Venesta à  M. Nigra, à  Paris
1863 , Mai 1. Pologne. Lettre de M. de Roessing à  M. Cintrat, ministre de France à  Hambourg, en réponse à  sa communication sur les affaires de Pologne
1863, Avril 25. Pologne. DĂ©pĂȘche de M. Van der Maesen de Sombreff au baron Gevers, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
1863, Avril 23. Pologne. Note du duc de Loulé à  M. de Comminges-Guitaut, ministre de France à  Lisbonne, en réponse à  la communication faite par ce dernier au gouvernement portugais
Mai 1. Pologne. DĂ©pĂȘche du duc de LoulĂ© au vicomte de Moira, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
Juin 30. Discours prononcé par le Roi à  la clÎture de la session des CortÚs
1863, Septembre 2. Décret de dissolution de la Chambre des députés
1863, Mars 15. Pologne. Lettre de l'archevĂȘque de Varsovie Ă Â l'empereur Alexandre en donnant sa dĂ©mission de membre du conseil d'Ătat
Avril Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. Daschkoff, Ă Â Stockholm, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du 7 avril du comte de Manderstroem
Avril 26. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. de Balabine, Ă Â Vienne, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte de Rechberg du 12 avril
Avril 26. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron Brunow, Ă Â Londres, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte Russell du 10 avril
1863, Avril 26. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Budberg, Ă Â Paris, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys du 10 avril
Mai 16. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au gĂ©nĂ©ral Mansouroff, Ă Â la Haye, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du 28 avril de M. Vander Maesen de Sombreff
Mai 16. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron Nicolay, Ă Â Copenhague, en rĂ©ponse a la dĂ©pĂȘche du 8 mai de M. Hall
Mai 21. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. Ozeroff, Ă Â Lisbonne, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du duc de LoulĂ© du 1er mai
Mai 22. Pologne. Note du prince Gortschakoff Ă Â M. Clay, ministre des Ătats-Unis Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
Mai 31. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. Ozeroff, Ă Â Lisbonne
Juin 6. Décret de convocation de la DiÚte de Finlande
Juin 12. Circulaire du prince Gortschakoff aux agents diplomatiques de la Russie Ă Â l'Ă©tranger au sujet de Mgr Felinski, archevĂȘque de Varsovie
Juin 12. Pologne. Protestation de l'archevĂȘque de Varsovie contre l'exĂ©cution du PĂšre Agripin Konarski
Juillet . . . 13. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Budberg, Ă Â Paris, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys du 17 juin
Juillet 13. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Brunow, Ă Â Londres, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte Russell du 17 juin
Juillet 13. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. de Balabine, Ă Â Vienne, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte de Rechberg du 18 juin
Juillet 18. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Budberg, Ă Â Paris
Juillet 27. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. de Knorring, i Vienne
Août 15. Pologne. Lettre du gouvernement national polonais au prince Ladislas Czartoryski
Septembre 7. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Budberg en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche de M. Drouyn de Lhuys du 3 aoĂ»t
Septembre 7. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff au baron de Brunnow en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte Russell du 11 aoĂ»t
Septembre 7. Pologne. DĂ©pĂȘche du prince Gortschakoff Ă Â M. de Knorring, Ă Â Vienne, en rĂ©ponse Ă Â la dĂ©pĂȘche du comte de Rechberg du 12 aoĂ»t
Septembre 7. Pologne. Mémorandum adressé à  la France, la Grande- Bretagne et l'Autriche
1862, Juin 1. Résumé historique des événements de Belgrade en juin 1862.
1862, Juin 27. Rapport sur la participation de troupes serbes aux événements des 3, 4, 5 juin
1863, Juin 22. Discours prononcé par S. H. Charles XV à  la clÎture du Storthing à  Christiania
1863, Avril 7. Pologne. DĂ©pĂȘche du comte de Manderstroem au baron de Wedel-Jarlsberg, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
Mai 6. Hatt adressé au Grand Vizir au retour du Sultan de son voyage d'Egypte
Mai Pologne. DĂ©pĂȘche adressĂ©e Ă Â Khalil-Bey, Ă Â Saint-PĂ©tersbourg
Juin Hatt impérial contre la coutume de vendetta en Albanie