1863

Août . . . 11 Cambodge - France. Traité d'amitié et de commerce.

1873

Janvier. . 24 France - Birmanie. Traité d'amitié et de commerce.

1875

Février. 27 France. Le duc Decazes, ministre des Affaires étrangères, au comte de Rochechouart, chargé d'affaires de France en Chine

Avril. . 28 Le duc Decazes au comte de Rochechouart

Juin . . . 15 Chine. Le prince Kong au comte de Rochechouart.

Juin-19 France. Le comte de Rochechouart au duc Decazes.

1876

Juin . . . 1 France. L'amiral Fourichon, ministre de la marine, à l'amiral Duperré, gouverneur de la Cochinchine

1877

Septembre. 1 France. Le duc Decazes, ministre des Affaires étrangères, à M. l'amiral Gicquel des Touches, ministre de la marine

Septembre 30 Le vicomte Brenier de Montmorand, ministre de France en Chine, au duc Decazes, ministre des Affaires étrangères

1878

Décembre. 5 France. M. Turc, consul de France à Haï-Phong, à l'amiral Lafont, gouverneur de la Cochinchine.

Décembre 30 L'amiral Pothuau, ministre de la marine et des co lonies, à M. Waddington, ministre des Affaires étrangères

1879

Janvier. 9 France. M. Waddington, ministre des Affaires étrangères, à l'amiral Pothuau, ministre de la marine.

Janvier. 10 L'amiral Pothuau à M. Waddington

Janvier. 10 L'amiral Pothuau à l'amiral Lafont, gouverneur de la Cochinchine française

Janvier. 23 Allemagne - Russie. Convention relative à la corres pondance entre les tribunaux respectifs

Octobre . 1 France. L'amiral Jauréguiberry, ministre de la marine, à M. Waddington

Décembre. 3 France. M. Waddington à M. Jauréguiberry

Décembre. 25 M. Patenôtre, chargé d'affaires de France en Chine, - â M. Waddington, ministre des Affaires étrangères.

1880

Janvier. 3 France. M. l'amiral Jauréguiberry à M. de Freycinet, ministre des Affaires étrangères

Mars . . . 4 M. Patenôtre, chargé d'affaires de France en Chine, à M. de Freycinet, ministre des Affaires étrangères

Mai. . . . 5 Chine. Extrait de la Gazette de Pékin. (Annexe à la dépêche du 5 mai 1880)

Mai 5 France. M. Patenôtre à M. de Freycinet

Juillet . . 26 France. M. de Freycinet à l'amiral Jauréguiberry

Novembre. 10 Chine. Le marquis Tseng, ministre de Chine à Paris, à M. Barthélémy Saint-Hilaire, ministre des Affaires étrangères

Novembre. 26 France. M. Barthélémy Saint-Hilaire à M . Bourée, ministre de France en Chine

Décembre. 27 M. Barthélémy Saint-Hilaire au marquis Tseng

1881

Janvier. 21 France. M. Barthélémy Saint-Hilaire, ministre des Affaires étrangères, au général Chanzy, ambassa-deur de France à Saint-Pétersbourg

A o û t . . . 17 (Annexe à la dépêche du 24 août.) Décret présidentiel.

A o û t . . . 24 L'amiral Cloué, ministre de la marine, à M. Barthélémy Saint-Hilaire

Septembre. 24 Chine. Le marquis Tseng, ministre de Chine à Paris, à M. Barthélémy Saint-Hilaire

Septembre. 26 France. L'amiral Cloué, ministre de la marine, à M. Bar thélémy Saint-Hilaire

Septembre. L'amiral Cloué à M. Le Myre de Vilers, gouverneur de la Cochinchine

Décembre. 9 Suisse. Message du Conseil fédéral à l'As3emblée fédérale pour motiver le projet de loi sur la propriété littéraire et artistique (voté le 23 avril 1884).

1882

Janvier. 1 France. M. Gambetta, ministre des Affaires étrangères, au marquis Tseng, ministre de Chine à Paris.

Février. . 8 Chine. Le marquis Tseng à M. de Freycinet, ministre des Affaires étrangères

Mars. . . 16 France. M. de Freycinet à M. Jauréguiberry, ministre des Affaires étrangères

Mars 18 Chine. M. de Freycinet à M. Bourée, ministre de France en Chine

Mai. . . . 6 Allemagne - Belgique - Danemark - France - Grande-Bretagne - Pays-Bas. Convention pour régler la police de la pêche dans la mer du Nord.

Juillet . 7 France. M. de Freycinet à M. Bourée

Juillet 29 États-Unis - Mexique. Mémorandum de la conven tion pour l'entrée des troupes de chacun des deux pays sur la territoire de l'autre

Septembre. 9 Chine. Le marquis Tseng à M. Duclerc, ministre des Affaires étrangères

Septembre 16 France. M. Duclerc à M. Bourée

Septembre 26 M. Duclerc à M. Jauréguiberry

Octobre . 31 M. Jauréguiberry à M. Duclerc

Novembre. 14 M. Duclerc à M. Jauréguiberry

Décembre. 8 France {Madagascar). M. Duclerc, ministre des Affaires étrangères, à M. Raffray, vice-consul de France à Tananarive

Décembre. 9 France. M. Duclerc à M. Raffray

1883

Janvier. 3 Angleterre. Dépêche circulaire. Lord Granville à Lord Lyons

Janvier. 13 France (Madagascar). M. Raffray à M. Duclerc

Janvier. 19 Madagascar. M. Rainilaiarivony, premier ministre, à M. Raffray

Janvier. 27 Madagascar. M. Rainilaiarivony, premier ministre, à M. Raffray

Février. . 8 France (Madagascar). M. Raffray au ministre des Affaires étrangères

Février. 11 France (Madagascar). M. Fallières, chargé par intérim du ministère des Affaires étrangères, à M. Raffray

Mars. . . 17 France (Madagascar). Instructions données par le ministre de la marine à M. le contre-amiral Pierre.

Mars 25 Instructions données par le ministre des Affaires étrangères à M. Baudais, consul à Madagascar

Mai. . . . 18 France (Madagascar). M. Baudais à M. Challemel- Lacour, ministre des Affaires étrangères

Mai 23 France (Madagascar). Le contre-amiral Pierre au mi nistre de la marine

Mai 25 Madagascar. (Annexe à la dépêche du 13 juin.) M. An- driamifidy à M. Baudais

Juin . . . 4 France (Madagascar). M. Raffray à M. Challemel- Lacour

Juin 4 Angleterre. M. Packenham, consul de Sa Majesté Bri tannique, à M. Baudais

Juin 5 Madagascar. (Annexe à la dépêche du 13 juin.) M. An- driamifidy à M. Baudais

Juin . . . 5 Madagascar. (6e annexe à la dépêche du 13 juin.) M. Ramdriamifidy à M. Baudais

Juin 8 France - Tunisie. Convention réglant les rapports respectifs des deux pays .

Juin 13 France. M. Baudais à M. Challemel-Lacour

Juin 13 (Annexe à la dépêche du 13 juin.) France (Madagascar). Ultimatum adressé à la reine Ranavalona II

Juin 14 France. M. Raffray à M. Challemel-Lacour

Juin 16 France (Madagascar). Rapport de M. l'amiral Pierre.

Juin 19 France. M. Jules Ferry, chargé par intérim des Affaires étrangères, à M. Baudais

Juin 22 États-Unis - Mexique. Convention additionnelle à la convention du 29 juillet 1882

Juin 22 France. Note indiquant les bases d'arrangement com muniquées aux envoyés hovas par le Président du Conseil dans l'entrevue du 18 juin 1883

Juin 25 France (Madagascar). M. Jules Ferry à M. Baudais.

Juin 27 Angleterre. Note remise par l'ambassadeur de la Grande-Bretagne à Paris

Juillet . 3 France. Note pour Lord Lyons, ambassadeur de la Grande-Bretagne à Paris

Juillet 3 France. M. Challemel-Lacour à M. Baudais

Juillet 11 Angleterre. Note remise par Lord Lyons (substance des télégrammes du comte Granville)

Juillet 12 France (Madagascar). M. Baudais à M. le ministre des Affaires étrangères

Juillet 18 France - Birmanie. Traité de commerce et d'amitié (ratification).

Juillet 19 France. M. Challemel-Lacour à Lord Lyons

Juillet 28 France (Madagascar). Le contre-amiral Pierre au mi nistre de la marine

Juillet 31 France (Madagascar). M. Challemel-Lacour â M. Bau dais

Août . . . 5 France (Madagascar). Le capitaine de vaisseau Rallier au ministre de la marine

Août 12 France. M. Challemel-Lacour à M. Waddington, am bassadeur à Londres

Août 17 Allemagne - Russie. Convention additionnelle à la convention du 23 janvier 1879

Août 21 France. M. Challemel-Lacour au comte d'Aunay, chargé d'affaires à Londres

Septembre. 5 Monaco -Russie. Convention d'extradition

Septembre 26 Angleterre (Madagascar). Commandant Johnstone, fai sant fonction de consul, au comte Granville.

Octobre . 4 France. M. Challemel-Lacour à Lord Lyons

Octobre 8 France. M. Challemel-Lacour à M. Waddington

Octobre 15 Madagascar. (Annexe à la dépêche du 2 novembre.) M. Rainilaiarivony à M. Baudais et à M. le commandant de la station navale

Octobre . 29 Angleterre. Lord Granville à M. Waddington, ambassadeur de France â Londres

Novembre. 2 France (Madagascar). M. Baudais à M. Jules Ferry.

Novembre. 2 France (Madagascar). (Annexe à la dépêche du 2 nov.) M. Baudais et M. le commandant de la station navale à M. Rainilaiarivony

Novembre. 30 Angleterre. (Annexe à la dépêche du 4 décembre.) Comte Granville à M. Waddington

Décembre. 4 France. M. Waddington à M. Jules Ferry

1884

Janvier. . 15 France. Loi tendant à la répression des infractions à la convention internationale du 6 mai 1882 sur la pêche dans la mer du Nord

Janvier. 25 Pays-Bas. Discussion aux États généraux sur l'affaire du Springbok

Mars . . . 14 France - Luxembourg. Arrangement concernant l'échange des mandats de poste par la voie télégraphique

Mars 31 États-Unis - France. Sentence finale de la commission arbitrale (règlement d'indemnités)

Avril . . . 5 Birmanie - France. Déclaration relative à la mise en vigueur d'un traité de commerce

Avril 18 Message du Président des Etats-Unis transmettant une communication du secrétaire d'État (commis-sion arbitrale)

Avril 19 Grande-Bretagne (Affaires d'Egypte). Lord Granville aux représentants de Sa Majesté à Berlin, Vienne, Paris, Rome et Pétersbourg

Avril 23 Suisse. Loi fédérale concernant la propriété littéraire et artistique

- 29 France (Egypte). M. Jules Ferry, ministre des Affaires étrangères, à M. le comte d'Aubigny, chargé d'affaires à Londres

Mai. . . . 2 Espagne - France. Convention télégraphique

Mai 14 France - Pays-Bas. Déclaration relative aux indem nités à allouer aux sauveteurs de filets de pêche.

Mai 14 Belgique - France. Arrangement pour régler l'ali mentation d'un canal

Mai 19 Pays-Bas. Note adressée à Lord Granville par le mi nistre plénipotentiaire des Pays-Bas à Londres (affaire du Nisero)

Mai 31 Angleterre. Le comte Granville au comte de Bylandt (affaire du Nisero)

Juin . . . 2 Angletrre (Egypte). Sir E. Baring au comte Granville.

Juin 15 France. M. Waddington, ambassadeur de France à Londres, à Lord Granville

Juin 16 Angleterre. Lord Granville à M. Waddington

Juin 17 France. M. Waddington à Lord Granville

Juin 20 France. Exposé fait par M. Jules Ferry à la Chambre des députés de la question égyptienne

Juillet . 31 Belgique. Arrêté royal pour la protection de la propriété industrielle (Exposition d'Anvers)

Août. . . 14 France. Loi portant révision des lois constitutionnelles.