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1892.3

32.7 Archives diplomatiques recueil diplomatie histoire 1862-1914 — section

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32 entrées

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1890
Avril 2 Union de la propriété industrielle. Conférence de Madrid. Réunion préparatoire
Avril.- 7 Première séance
Avril.- 8 Deuxième séance
Avril.- 8 Troisième séance
Avril.- 9 Quatrième séance
Avril.11 Sixième séance
Avril.- 12 Septième séance
Avril.- 14 Huitième séance
Avril.-14 Neuvième et dernière séance
Juillet 1er Allemagne - Grande-Bretagne. Traité relatif à la délimitation des sphères d'influence dans l'Afrique orientale et à la cession d'Héligoland.
1891
Juillet 4 Union postale universelle. Convention générale.
Juillet 4 Règlement de détail et d'ordre
Juillet 4 Allemagne - République Argentine - Autriche- Hongrie, etc. Arrangement concernant l'échange des lettres et des boites avec valeurs déclarées.
Juillet 4 Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de cet arrangement
Juillet 4 Convention concernant l'échange de colis postaux.
Juillet 4 Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de cette Convention
Juillet 4 Arrangement concernant le service des mandats de poste
Juillet 4 Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de cet arrangement
Juillet 4 Allemagne - Autriche-Hongrie - Belgique, etc. Arrangement concernant le service des recouvrements
Juillet 4 Règlement de détail et d'ordre pour l'exécution de cet arrangement
Juillet 4 République Argentine - Brésil - Bulgarie, etc. Arrangement concernant l'introduction des livrets d'identité dans le trafic postal international
Août 3 Belgique - France. Convention pour l'échange des documents officiels
Novembre . 20 France - Russie. Déclaration relative aux salaires et à la succession des marins respectifs
1892
Janvier 15 Allemagne - Etats-Unis d'Amérique. Convention concernant la garantie réciproque des droits d'auteur
Mai 30 Allemagne. Loi sur la préparation de l'état de siège en Alsace-Lorraine
Juin 23 Belgique - Pays-Bas Convention postale . .
Juillet 13 France. Décret ordonnant l'ouverture à Paris, le 5 mai 1900, d'une Exposition universelle
Juillet 19 Allemagne - Egypte. Convention commerciale.
Juillet - 23 France. Décret relatif à l'introduction des armes à feu et des munitions dans la Guinée française.