Août 24 Russie. Circulaire relative à la réduction des armements

Janvier 11 Russie. Circulaire au programme d'une Conférence

Février 10 France. M. Delcassé au comte de Montebello (réponse à la Circulaire)

Avril 20 Conférence pour reviser le régime des spiritueux en Afrique. Protocole 1

Mai 23 Conférence de la Paix. Deuxième Commission

Mai 23 2e Commission

Mai 23 2e Commission, 1re Sous-Commission

Mai 23 2e Commission, 2e Sous-Commission

Mai 23 2e Commission, 2e Sous-Commission

Mai 30 2e Commission, 2e Sous-Commission

Mai 30 2e Commission, 2e Sous-Commission

Mai 30 Conférence pour reviser le régime des spiritueux en Afrique. Protocole II

Mai 30 Annexe: Rapport de la Commission

Juin 1er Conférence de la Paix. 2e Commission, 1re Sous-Commission

Juin 1er 2e Commission, 2e Sous-Commission

Juin 3 2e Commission, 2e Sous-Commission

Juin 6 2e Commission, 2e Sous-Commission

Juin 7 Conférence pour reviser le régime des spiritueux en Afrique. Protocole III

Juin 8 Protocole IV

Juin 8 Convention sur le régime des spiritueux en Afrique

Juin 8 Conférence de la Paix 2e Commission, 2e Sous-Commission

Juin 10 2e Commission, 2e Sous-Commission

Juin 12 2e Commission, 2e Sous-Commission

Juin 13 2e Commission, 1re Sous-Commission

Juin 15 2e Commission, 1re Sous-Commission

Juin 17 2e Commission, 2e Sous-Commission

Juin 20 2e Commission, 2e Sous-Commission

Juin 20 2e Commission (séance plénière)

Juin 20 Annexe: Rapport de M. L. Renault

Juillet 1er 2e Commission, 2e Sous-Commission (séance plénière).

Juillet 1er Annexe: Rapport de M. Ed. Rolin

Juillet 24 Etats-Unis - France. Convention commerciale

Juillet 29 Conférence de la Paix. Acte final

Juillet 29 Convention pour le règlement pacifique des conflits internationaux

Juillet 29 Convention concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre

Juillet 29 Convention pour l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève du 22 août 1864

Juillet 29 Déclaration relative au lancement de projectiles du haut de ballons

Juillet 29 Déclaration relative aux projectiles ayant pour but de répandre des gaz asphyxiants

Juillet 29 Déclaration relative à l'interdiction de certaines balles

Août 29 Bade - Suisse. - Déclaration concernant les transports militaires sur les chemins de fer

Septembre. 23 Italie - Suisse. - Déclaration concernant la célébration des mariages

Novembre 17 Suisse. Abrogation de Conventions littéraires avec divers pays

Décembre 31 France. Rapport des plénipotentiaires à la Conférence de la Paix

Mars 29 Etats-Unis - Grande-Bretagne - Portugal. Arbitrage Delagoa