1903

Décembre 11. Affaires de Norvège. - Procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné

Décembre 18. Affaires de Norvège, - Proposition du Gouvernement norvégien, approuvée très gracieusement par Décret Royal du 21 décembre 1903

Décembre 21. Affaires de Norvège. - Procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné

1904

Janvier 10. Affaires de Macédoine. - Note adressée par la Porte aux Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie

Janvier 16. Affaires de Norvège. - Communication n° 5 au Storting (1903-04). De la transmission au Storting des procès-verbaux concernant la création d'un service consulaire séparé pour chacun des Royaumes Unis. - Proposition très respectueuse du Gouvernement norvégien, approuvée très gracieusement par Décret Royal du 25 janvier 1904

Janvier 20. Affaires de Macédoine. - Le Ministère impérial des Affaires étrangères à l'Ambassade d'Autriche-Hongrie à Constantinople

Janvier 28/15. Affaires de Macédoine. - Note remise à la Porte par les Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie

Février 4. Affaires de Macédoine. - Note adressée par la Porte aux Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie à Constantinople

Février 23. Affaires de Macédoine. - Rapport

Février 29/16. Affaires de Macédoine. - Note remise à la Porte par les Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie à Constantinople

Mars 3. Affaires de Macédoine. - Réponse adressée par la Porte aux Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie à Constantinople

Mars 5. Affaires de Macédoine. - Note adressée à la Porte par les Ambassadeurs de Russie et d'Autriche-Hongrie à Constantinople

Mars 15/2. Affaires de Macédoine. - Note additionnelle explicative des décisions présentées par le "Pro Memoria" de MM. les Ambassadeurs du 29/16 février

Mars 17. Affaires de Macédoine. - Note adressée par la Porte aux Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie à Constantinople

Mars 19. Affaires de Macédoine. - Pro Memoria adressé à la Porte par les Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie à Constantinople

Mars 24. Affaires de Macédoine. - Note adressée par la Porte aux Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie à Constantinople

Mars 28. Affaires de Macédoine. - Réponse adressée à la Porte par les Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie a Constantinople

Mars 29. Affaires de Macédoine. - Note adressée par la Porte aux Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie à Constantinople

Mars 31. Affaires de Macédoine. - Note adressée à la Porte par les Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie et de Russie à Constantinople

Mai 28. Affaires de Norvège. - Annexe 2 au procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné, le 6 février 1905. - Projet du Ministère norvégien

Mai 28. Affaires de Norvège. - Annexe I au procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combine, le 6 février 1905. - Lettre de M. Hagerup, Ministre d'Etat de Norvège à M. Bostrøm, Ministre d'Etat de Suède. - Annexe 2. Projet du Gouvernement norvégien

Juin 18/5. Affaires de Macédoine. - Convention entre le Gouvernement ottoman et la Banque ottomane concernant le service de la solde de la gendarmerie en Macédoine

Juillet 4. Affaires de Macédoine. - M. Constans, Ambassadeur de la République française à Constantinople, à M. le Colonel Vérand, Délégué français à la réorganisation de la Gendarmerie en Macédoine à Serrès

Août 8. Abyssinie. - Lettre Impériale autorisant la Compagnie du Chemin de fer à entreprendre la construction de la ligne de Diré Daoua à Adis-Abeba

Novembre 1. Conférence internationale concernant les bâtimentshospitaliers. - Annexe 4 au procès-verbal n° 2. - Lettre de M. de Oliveira Soares à S. E. M. le Baron Melvil de Lynden

Novembre 26. Affaires de Norvège. - Annexe 4 au procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné le 6 février 1905. - Extrait de la lettre de M. Hagerup, Ministre d'Etat de Norvège à M. Bostrøm, Ministre d'Etat de Suède

Novembre 26. Affaires de Norvège. - Annexe 3 au procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné le 6 février 1905. - Proposition présentée par M. Bostrøm, Ministre d'Etat de Suède

Décembre 6. Conférence internationale concernant les bâtiments hospitaliers. - Annexe 3 au procès-verbal n° 2. - Lettre de M. Lagerheim, Ministre des Affaires étrangères à M. le Baron de Heeckeren de Kell, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas, etc., etc.

Décembre 9. Conférence internationale concernant les bâtiments hospitaliers. - Annexe 2 au procès-verbal n° 2. - Lettre de M. Howard à S. E. le Baron Melvil de Lynden

Décembre 13. Conférence internationale concernant les bâtiments hospitaliers. - Procès-verbal n° 1

Décembre 14. Conférence internationale concernant les bâtiments hospitaliers. - Procès-verbal n° 2

Décembre 17. Conférence internationale concernant les bâtiments hospitaliers. - Procès-verbal n° 3

Décembre 19. Affaires de Macédoine. - Note collective remise à la Porte

Décembre 20. Affaires de Macédoine. - Le Secrétaire d'Etat Britannique à l'Office des Affaires étrangères à LL. EE. Sir Francis Plankett, Ambassadeur d'Angleterre à Vienne, et Sir Charles Hardinge, Ambassadeur d'Angleterre à St-Pétersbourg

Décembre 21. Convention internationale relative aux navires hospitaliers, conclue à La Haye

Décembre 21. Conférence internationale concernant les bâtiments hospitaliers. - Procès-verbal n° 4

Décembre 26. Affaires de Macédoine. - La Sublime Porte aux Ambassadeurs d'Autriche-Hongrie, de Russie, de France, d'Italie et au Chargé d'Affaires de Grande-Bretagne

Décembre Affaires de Norvège. - Annexe 5 au procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné le 6 février 1905. - Projet présenté par M. Bostrøm, Ministre d'Etat de Suède à M. Ramsteedt, Ministre d'Etat de Norvège

1905

Janvier 11. Affaires de Norvège. - Annexe 6 au procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné le 6 février 1905. - Mémoire présenté par le Conseil des Ministres norvégien

Janvier 11. Affaires de Macédoine. - Le Secrétaire d'Etat Britannique à l'Office des Affaires étrangères à Son Excellence Sir Francis Bertie, Ambassadeur d'Angleterre à Paris

Janvier 25. Allemagne, Autriche-Hongrie. - Convention sur les épizooties

Janvier 25. Allemagne, Autriche-Hongrie. - Echange de notes, concernant le traitement vétérinaire du bétail à la frontière

Janvier 25. Allemagne, Autriche-Hongrie. - Arrangement concernant la désinfection des wagons pour le bétail

Janvier 30. Affaires de Norvège. - Annexe 7 au procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné le 6 février 1905. - Réponse du Gouvernement Suédois au Mémoire du Gouvernement norvégien, du 11 janvier 1905

Février 1. Affaires de Norvège. - Annexe 8 au procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné le 6 février 1905. - Lettre de M. Ibsen, Ministre d'Etat de Norvège à M. Bostrøm, Ministre d'Etat de Suède

Février 6. Affaires de Norvège. - Procès-verbal relatif à une affaire ressortissant du Ministre des Affaires Étrangères, dressé en Conseil des Ministres combiné, devant Sa Majesté le Roi, en présence de Son Altesse Royale le Prince Héritier, au Palais de Stockholm

Février 6. Affaires de Norvège. - Proposition très respectueuse du Gouvernement norvégien, approuvée par Décret Royal du 7 du même mois

Février 7. Affaires de Norvège. - Procès-verbal relatif à une affaire, du ressort du Ministre des Affaires Étrangères, dressé en Conseil des Ministres combiné, devant Sa Majesté le Roi, en présence de Son Altesse le Prince Royal, au Palais de Stockholm

Février 13. Affaires de Norvège. - Communication n° 5 au Storting (1904/05). - Au sujet de la clôture des négociations concernant les services consulaires séparés pour la Norvège et la Suède. - Proposition très respectueuse du Ministre du Commerce et de l'Industrie approuvée très gracieusement ce même jour par Décret de Son Altesse Royale le Prince Héritier Régent

Février 28. Allemagne, Autriche-Hongrie. - Déclaration concernant la modification de l'article 7 de la convention additionnelle à la convention de commerce et de douane du 6 décembre 1891

Mars 7. Allemagne, Abyssinie - Traité d'amitié et de commerce

Avril 5. Affaires de Norvège. - Procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné

Avril 5. Affaires de Norvège. - Rapport très respectueux du Ministère de la Justice concernant la question soulevée par Son Altesse Royale le Prince Héritier Régent en Conseil des Ministres combiné, d'entamer de nouvelles négociations en vue de la réglementation des questions unionelles

Avril 25. Affaires de Norvège. - Procès-verbal dressé en Conseil des Ministres combiné

Mai 15. Affaires de Norvège. - Communication n° 15 au Storting (1904-1905). - De la transmission au Storting des procès-verbaux relatifs à de nouvelles négociations concernant la réglementation des questions unionelles. - Proposition très respectueuse du Gouvernement norvégien, approuvée très gracieusement par décret de Son Altesse Royale le Prince Héritier Regent en date du 25 du même mois

Juin 6. Affaires de Norvège. - Lettre adressée par les Membres du Ministère norvégien à Sa Majesté le Roi Oscar

Juin 7. Affaires de Norvège. - Décision du Storting

Juin 7. Affaires de Norvège. - Adresse du Sto ting à Sa Majesté le Roi Oscar

1906

Février 21. Allemagne, Autriche-Hongrie. - Ordonnance du Ministère des Finances et du Commerce, concernant l'application des scellés aux navires

Février 27. France, Grande-Bretagne. - Convention portant confirmation du Protocole signé à Londres, concernant les Nouvelles-Hébrides

Juin 7. Affaires du Congo. - Rapport au Roi Souverain

Juin 23. Affaires du Congo. - M. Grimault, Chargé d'affaires de France en Portugal à M. de Magalhaês, Ministre des Affaires étrangères

Juin 23. Congo. - Prorogation du protocole signé à Lisbonne, le 8 avril 1892 prorogé et modifié par les conventions des 10 mai 1902 et 28 août 1905, à l'effet d'établir le tarif des droits d'entrée et d'exportation dans le bassin occidental du Congo. (Lettres échangées à Lisbonne). V. à la même page les notes (1) (2) (3)

Juin 30. Affaires du Congo. - M. L. de Magalhaês, Ministre des Affaires étrangères, à M. Grimault, Chargé d'affaires de France

Juin 30. Affaires du Congo. - M. Grimault, Chargé d'affaires de France en Portugal, au baron Fallon, Ministre de Belgique

Juin 30. Affaires du Congo. - Le baron Fallon, Ministre de Belgique à M. Grimault, Chargé d'affaires de France

Novembre 10. Belgique-Grande-Bretagne. - Arrangement relativement aux échantillons des voyageurs de commerce

Décembre 13. Abyssinie. - Déclaration signée à Londres

Décembre 13. France-Grande-Bretagne-Italie. - 1) Arrangement concernant l'Abyssinie signée à Londres

Décembre 13. France-Grande-Bretagne-Italie. - 2) Convention relative à l'importation des armes et munitions en Abyssinie signée à Londres