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1907.1

32.7 Archives diplomatiques recueil diplomatie histoire 1862-1914 — section

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55 entrées

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Août 22. Conférence de Genève. - Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne
Mai 21. Conférence de Genève. - Italie. - Loi établissant des dispositions relatives à l'Association italienne de la Croix-Rouge
Juillet 1. Conférence de Genève. - Hongrie. - Ordonnance concernant la protection de la Croix-Rouge
Mars 30. Conférence de Genève. - Belgique. - Loi accordant la personnalité civile à l'Association de la Croix-Rouge en Belgique
Septembre 21. Conférence de Genève. - Argentine. - Loi concernant l'emploi abusif de la Croix-Rouge
Avril 27. Conférence de Genève. - Danemark. - Loi réprimant l'emploi d'indications fausses sur les marchandises
Février Conférence de Genève. - Roumanie. - Interdiction de l'usage de la Croix-Rouge comme marque de fabrique
Janvier 12. Conférence de Genève. - Serbie. - Loi concernant les droits et privilèges de la Croix-Rouge Serbe
Mai 21. Portugal. - Loi réprimant l'abus de l'emblème de la Croix-Rouge
Novembre 7. Conférence de Genève. - Espagne. - Ordonnance royale prohibant les marques qui consistent dans les attributs de l'Association internationale de la Croix-Rouge
Mars 22. Conférence de Genève. - Allemagne. - Loi concernant la protection de l'emblème de neutralité de la Convention de Genève (Croix-Rouge)
Mai 22. Conférence de Genève. - Norvège. - Code pénal
Février 17. Conférence de Genève. - Circulaire du Conseil fédéral suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence
Avril 14. Conférence de Genève. - Autriche. - Loi concernant la protection de l'emblème et du nom de la Croix-Rouge
Janvier 22. Conférence de Genève. - Circulaire du Conseil fédéral suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence
Janvier 27. Conférence de Genève. - Bulgarie. - Loi sur les marques
Janvier 5. Conférence de Genève. - Etats-Unis. - Loi constituant la Croix-Rouge nationale américaine
Mars 10. Conférence de Genève. - Circulaire du Conseil fédéral Suisse, invitant les Puissances à une nouvelle conférence
Juin 11. Conférence de Genève. - Séance d'ouverture
Juin 11. Conférence de Genève. Ire Commission. - Première séance
Juin 11 à Juillet 6. Conférence de Genève. - (Actes de la)
Juin 12. Conférence de Genève. Première séance plénière
Juin 13. Conférence de Genève. Deuxième séance plénière
Juin 13. Conférence de Genève. IIe Commission. Première séance
Juin 13. Conférence de Genève. IIIe Commission. Première séance
Juin 13. Conférence de Genève. IVe Commission. Première séance
Juin 14. Conférence de Genève. Ire Commission. Deuxième séance
Juin 14. Conférence de Genève. IIe Commission. Deuxième séance
Juin 15. Conférence de Genève. IIIe Commission. Deuxième séance
Juin 15. Conférence de Genève. IVe Commission. Deuxième séance
Juin 16. Conférence de Genève. Ire Commission. Troisième séance
Juin 16. Conférence de Genève. IIe Commission. Troisième séance
Juin 18. Conférence de Genève. IIIe Commission. Troisième séance
Juin 18. Conférence de Genève. IVe Commission. Troisième séance
Juin 19. Conférence de Genève. Ire Commission. Quatrième séance
Juin 19. Conférence de Genève. IIe Commission. Quatrième séance
Juin 20. Conférence de Genève. IIIe Commission. Quatrième séance
Juin 20. Conférence de Genève. IVe Commission. Quatrième séance
Juin 21. Conférence de Genève. Ire Commission. Cinquième séance
Juin 22. Conférence de Genève. Coup d'oeil jeté sur les travaux des Commissions de la Conférence de Genève par le Secrétaire général
Juin 25. Conférence de Genève. IIe Commission. Cinquième séance
Juin 26. Conférence de Genève. IIIe Commission. Cinquième séance
Juin 26. Conférence de Genève. IVe Commission. Cinquième séance
Juin 27. Conférence de Genève. Ire Commission. Sixième séance
Juin 27. Conférence de Genève. Troisième séance plénière
Juin 28. Conférence de Genève. Quatrième séance plénière
Juin 28. Conférence de Genève. Concordance des rédactions des commissions adoptées par la Conférence dans les Séances plénières des 27 et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général
Juillet 2. Conférence de Genève. Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs par le bureau de la Conférence
Juillet 2. Conférence de Genève. Cinquiéme séance plénière
Juillet 5. Conférence de Genève. Sixième séance plénière
Juillet 6. Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne
Juillet 6. Conférence de Genève. - Séance de clôture
Octobre 15. Convention de Genève. - Note et déclaration du Chargé d'affaires du Japon à Vienne concernant la situation de la Corée à l'égard du Japon dans la Convention de Genève du 6 juillet 1906
Novembre 20. Convention de Genève. - Communication du Conseil fédéral aux Etats signataires de la Convention de Genève du 6 juillet 1906
Novembre 30. Convention de Genève. - Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne